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Archivé DIRECTION CENTRALE DU COMMISSARIAT DE L'AIR : sous-direction finances ; bureau gestion financière

INSTRUCTION N° 11619/DEF/DCCA/FIN/BGF modifiant l'instruction n° 7000/DEF/DCCA/1/1 du 5 octobre 1977 (BOC, p. 3885) relative à l'application du régime du budget de fonctionnement dans l'armée de l'air.

Du 19 mai 2006
NOR D E F L 0 6 5 1 0 8 3 J

Référence de publication : BOC n°20 PP du 06/9/2006

L' instruction 7000 /DEF/DCCA/1/1 du 05 octobre 1977 est modifiée comme suit :

Remplacer l'annexe II par l'annexe II ci-jointe :

Pour la ministre de la défense et par délégation :

Le commissaire général de division aérienne, directeur central du commissariat de l'air,

Hervé de LAAGE DE MEUX.

Annexe

Annexe II. Nomenclature des dépenses.

Objet.

Code (1) 7000.

Comptes PCE.

Nature des dépenses.

Mots caractéristiques.

Niveau d'exécution des dépenses.

No compte.

Code alpha-numérique.

Commandement organique ou opérationnel.

Région.

Base.

Entretien du personnel et dépenses diverses.

11

  

Entretien du personnel - Divers.

Personnel.

   

OBI 350454 (2)

111

61118

NS

Marché restauration hôtellerie conclus par un autre organisme - OBI non massifiée.

Marché restauration - OBI non massifiée.

 

X

X

OBI 350454

112

61188

RG

Marché permis de conduire conclus par un autre organisme - OBI non massifiée.

Marchés permis de conduire - OBI non massifiée.

 

X

X

OBI 350453 (2)

113

60688

NF

Petits articles pour l'amélioration du cadre de vie.

Cadre de vie.

 

X

X

OBI 350453

114

61282

RK

Frais de personnel (Embauchage en OPEX, frais de contrats, conventions de médecine du travail.

Frais de personnel.

 

X

X

OBI 350453

115

6288

XP

Impôts et taxes.

Impôts et taxes.

 

X

X

OBI 350453

116

623

WN

Écarts de conversion euro.

Conversion euro.

 

X

X

OBI 350453

117

61572

UC

Marchés déménagements conclus par un autre organisme.

Marchés déménagement.

 

X

X

OBI 350453

118

61118

NS

Sous traitance : autres prestations conclus par un autre organisme (11).

Sous traitance : autres.

 

X

X

OBI 350454

119

6183

VG

Marchés nettoyage des effets conclus par un autre organisme - OBI non massifiée.

Marchés nettoyage habillement - OBI non massifiée.

 

X

X

 

12

  

Entretien des animaux.

Animaux.

   

OBI 350453

121

6028

LC

Denrées et marchandises pour l'alimentation des animaux.

Alimentation.

 

X

X

OBI 350453

122

60688

NF

Entretien des animaux et des installations afférentes (chenils, ...) fournitures et produits pour l'entretien et l'entraînement, aménagements et achats divers pour l'entretien des installations.

Entretien.

 

X

X

OBI 350453

13

  

Entretien des matériels.

Matériels.

   
 

131

611578

QF

Entretien et réparation des effets d'habillement pour le maître tailleur, galonnage.

Tailleur.

 

X

X

 

132

611578

QF

Entretien et réparation des effets d'habillement pour le maître bottier.

Maître bottier.

 

X

X

 

133

6183

VG

Lavage, nettoyage, repassage des effets d'habillement et de couchage.

Lavage.

 

X

X

 

134

611585

QN

Entretien et réparation des effets et matériels de couchage, d'ameublement et de campement.

Ameublement.

 

X

X

 

135

611584

QM

Entretien et réparation des machines de bureau.

Machines de bureau.

 

X

X

 

136

6115832

QJ

Location et/ou entretien des photocopieurs.

Photocopieurs.

 

X

X

 

137

6115832

QJ

Entretien des matériels d'imprimerie.

Imprimerie.

 

X

X

 

138

6183

VG

Marchés nettoyage des effets conclus par un autre organisme - OBI massifiée.

Marchés nettoyage habillement - OBI massifiée.

 

X

X

 

139

6115832

QJ

Marchés location et/ou maintenance photocopieurs conclus par un autre organisme.

Marchés photocopieurs.

 

X

X

OBI 350453

14

  

Fonctionnement général.

Fonctionnement.

   
 

141

606268

MJ

Documentation, publications et brochures à caractère administratif, reliure des journaux et bulletins officiels, imprimés et registres à caractère administratif, frais de passation de marchés publics.

Documentation.

X

X

X

 

142

606271

MK

Fournitures de bureau.

Fournitures de bureau.

X

X

X

 

143

61718

UW

Frais de fonctionnement des comptes courants : frais, taxes et commissions payés au titre des vérifications légales ou de la délivrance de certains documents.

Comptes courants.

 

X

X

 

144

60688

NF

Service général de la base : achat de matériels divers pour les besoins du service général de la base (grade et protection, cérémonial militaire, fanfares, photographies d'identité).

Service général.

 

X

X

 

145

61118

NS

Marché restauration hôtellerie conclus par un autre organisme - OBI massifiée.

Marché restauration - OBI massifiée.

 

X

X

 

146

611315

PE

Hébergement : redevances versées au bureau du logement et de l'hôtellerie de la base pour les volontaires aspirants, élèves officiers de réserve et pour l'entretien des chambres de permanence.

Hébergement.

 

X

X

 

147

606273

MM

Fournitures informatiques.

Fournitures informatiques.

X

X

X

 

148

61618

UJ

Frais de correspondance :

– location de machines à affranchir la correspondance ;

– affranchissement des lettres et colis postaux.

Frais de correspondance.

 

X

X

 

149

6148

SC

Dépenses de relations publiques (autres que l'alimentation) :

– achats de vecteurs de notoriété ;

– achats d'espaces publicitaires ;

– achats d'emplacement ou de participation à des expositions ou à des animations ;

– organisation congrès, réunions, manifestations diverses ;

– récompenses sportives ;

– information.

Relations publiques.

X

X

X

OBI 350453

15

  

Instruction, sports.

Instruction.

   
 

151

611811

QX

Abonnements et documentations :

– documentation générale, abonnement à des revues ;

– documentation professionnelle ;

– documentation sportive.

Abonnements, documentations.

X

X

X

 

152

641134

YT

Honoraires personnel extérieur :

– honoraires des professeurs et conférenciers civils.

Honoraires.

X

X

X

 

153

611828

RE

Frais de formations :

– frais d'inscription et de scolarité ;

– frais d'organisation d'épreuves sportives ;

– entretien des stagiaires étrangers (Coopération) ;

– frais d'inscription aux stages à l'étranger ;

– frais d'inscription aux stages professionnels ;

– frais d'inscription aux stages de formation à la sécurité ;

– préparation et organisation de formations spécifiques ;

– instruction professionnelle spécialisée (réserves) ;

– accès aux installations sportives ;

– remontées mécaniques ;

– organisation de colloques.

Formation.

X

X

X

 

154

61188

RG

Concours et examens :

– préparation par correspondance aux concours et examens ;

– organisation des concours et examens.

Concours et examens.

X

X

X

 

155

60642

MV

Exercices et manœuvres (cibleries, ...).

Exercices.

X

X

X

 

156

61188

RG

Marchés permis de conduire conclus par un organisme - OBI massifiée.

Marchés permis de conduire - OBI massifiée.

 

X

X

 

157

60668

ND

Petits matériels d'instruction :

– entretien et réparation des petits matériels communs d'instruction (audiovisuel notamment) ;

– achat de fournitures d'instruction ;

– entretien et réparation des matériels de sport.

Matériels d'instruction.

X

X

X

 

158

611828

RE

Marchés stages sportifs conclus par un autre organisme - OBI massifiée.

Matériels sports - OBI massifiée.

 

X

X

 

159

611828

RE

Marchés formation ambulancier conclus par un autre organisme - OBI massifiée.

Matériels ambulancier - OBI massifiée.

 

X

X

OBI 350453

16

  

Téléphone, télécommunications.

Téléphone.

   
 

161

61621

UK

Téléphonie fixe : abonnements et communications.

Téléphonie fixe.

 

X

X

 

162

61622

UL

Téléphonie mobile : abonnements et communications.

Téléphonie mobile.

 

X

X

 

163

61623

UM

Internet : abonnements et communications.

Internet.

 

X

X

 

164

61628

UQ

Autres frais de télécommunication.

Autres.

 

X

X

 

17

  

Hygiène et prévention.

Hygiène et prévention.

   

OBI 350453

171

606232

MG

Hygiène et sécurité du travail :

– hygiène collective du personnel ;

– équipements de protection individuelle ;

– signalisation.

Sécurité du travail.

 

X

X

OBI 350453

172

611828

RE

Prévention routière : stages et formations.

Prévention routière.

 

X

X

OBI 350453

173

611818

RB

Documentations diverses :

– protection de l'environnement ;

– hygiène et sécurité du travail.

Documentations diverses.

 

X

X

OBI 350453

174

606288

MR

Nettoyage des locaux : ingrédients et petits matériels consommables pour le nettoyage et l'entretien des bureaux.

Nettoyage des locaux.

 

X

X

OBI 350453

175

60688

NF

Assainissement des locaux communs :

– dératisation ; désinsectisation ;

– aseptisation des matériels et des locaux.

Assainissement.

 

X

X

OBI 350453

176

61118

NS

Marchés assainissement des locaux communs conclus par un autre organisme :

– dératisation ; désinsectisation ;

– aseptisation des matériels et des locaux.

Marchés assainissement.

 

X

X

OBI 350453

177

61812

VE

Marchés récupération déchets médicaux conclus par un autre organisme.

Marchés déchets médicaux.

 

X

X

OBI 350453

178

611328

PM

Marchés location appareils hygiène conclus par un autre organisme.

Marchés location hygiène.

 

X

X

OBI 350454

179

611828

RE

Marchés formation ambulancier conclus par un organisme - OBI non massifiée.

Marchés ambulancier - OBI non massifiée.

 

X

X

OBI 350453

18

  

Achats de matériels.

Achats de matériels.

   
 

181

60663

NC

Ameublement de bureaux.

Ameublement de bureaux.

 

X

X

 

182

60668

ND

Équipement de bureaux : reproduction, audiovisuel, machines de bureaux.

Équipement de bureaux.

 

X

X

 

183

606217

MA

Matériels de nettoyage, chauffage et ventilation des locaux.

Équipement locaux.

 

X

X

 

184

611558

PW

Gros ensembles de restauration (GER).

GER

 

X

 
 

185

60668

ND

Petits matériels de restauration.

Petits mat. restauration.

 

X

X

 

186

60663

NC

Ameublement des bâtiments d'hôtellerie.

Ameublement hôtellerie.

 

X

X

 

187

60668

ND

Matériels de sport.

Matériels de sport.

 

X

X

 

188

60688

NF

Instruments des musiques régionales.

Instruments de musique.

 

X

 
 

189

60663

NC

Achats de petits mobiliers : logement de représentation.

Logement de représentation.

 

X

X

OBI 350453

19

  

Dépenses d'externalisation liées à la catégorie I (4).

Externalisation cat. I.

   
 

191

6183

VG

Marchés de lavage des effets d'habillement et de couchage conclus par la base.

Contrats lavage.

 

X

X

 

192

6115832

QJ

Marchés d'entretien des photocopieurs conclus par la base.

Contrats photocopieurs.

 

X

X

 

193

61811

VD

Marchés de nettoyage des locaux conclus par la base.

Contrats nettoyages locaux.

 

X

X

 

194

61118

NS

Marchés liés aux transferts de fonds conçus par la base.

Contrats transferts fonds.

 

X

X

 

195

61118

NS

Marché d'assainissement des locaux conclus par la base :

– dératisation ; désinsectisation ;

– aseptisation des matériels et des locaux.

Contrats assainissements.

 

X

X

 

196

6182

VF

Marchés de gardiennage conclus par un autre organisme.

Contrats gardiennage.

 

X

X

 

197

61812

VE

Marchés liés à l'élimination des ordures ménagères conclus par la base.

Contrats ordures ménagères.

 

X

X

 

198

61118

NS

Marchés de nettoyage des locaux conclus par un autre organisme - OBI massifiée.

Marchés nettoyage locaux OBI massifiée.

 

X

X

 

199

61812

VE

Marchés liés à l'élimination des ordures ménagères conclus par un autre organisme.

Marchés ordures ménagères.

 

X

X

Énergie et eau.

21

  

Dépenses de combustibles, chauffage.

Combustibles.

   

OBI 350453

211

60221

KL

Charbon (5).

Charbon.

 

X

X

 

212

60221

KL

Fioul domestique (5).

Fioul domestique.

 

X

X

 

213

60221

KL

Fioul lourd (5).

Fioul lourd.

 

X

X

 

214

606213

LW

Gaz de ville.

Gaz de ville.

 

X

X

 

215

60221

KL

Gaz propane en cuve (5).

Gaz propane.

 

X

X

 

216

60221

KL

Gaz propane/butane en bouteille (5).

Gaz propane/butane.

 

X

X

 

217

606218

MB

Géothermie, éolien, solaire et divers.

Autres énergies.

 

X

X

 

218

606217

MA

Chauffage urbain.

Chauffage urbain.

 

X

X

OBI 350453

22

  

Entretien des matériels de chauffage, d'éclairage et d'eau.

Entretien matériels.

   
 

221

611588

QQ

Matériels de restauration et d'hôtellerie : entretien et réparation.

Matériels restauration.

 

X

X

 

222

60688

NF

Produits lessiviels et petits matériels jetables (assiettes, verres, couverts, etc.) destinés au mess rang.

Matériels mess rang.

 

X

X

 

223

60668

ND

Entretien, réparation des matériels de chauffage, d'éclairage et d'eau :

– Éclairage et énergie électrique : tout dispositif d'éclairage extérieur lorsque le remplacement n'est pas assuré par le service local constructeur au titre de l'entretien propriétaire ;

– Eau : achat, renouvellement, entretien et réparation des petits matériels des postes de distribution d'eau (sauf adoucisseurs d'eau et produits correspondants) ;

– Achat d'outillage non ravitaillé nécessaire à l'entretien des matériels.

Matériels chauffage.

 

X

X

OBI 350453

23

  

Eau et électricité.

Eau et électricité.

   
 

231

606211

LU

Eau et taxes de bassin.

Eau.

 

X

X

 

232

606212

LV

Électricité.

Électricité.

 

X

X

OBI 350453

24

  

Environnement.

Environnement.

   
 

241

6288

XP

Taxe sur environnement.

Taxe.

 

X

X

 

242

6188

VL

Marchés contrôle analyse traitement environnement conclus par un autre organisme.

Marchés analyse environnement.

 

X

X

 

25 à 28

  

Réservé.

    

OBI 350453

29

  

Dépenses d'externalisation liées à la catégorie II (4).

Externalisation cat. II.

   
 

291

611588

QQ

Marchés d'entretien des matériels de restauration conclus par la base.

Contrats mat. restauration.

 

X

X

 

292

611588

QQ

Marchés d'entretien des installations de chauffage conclus par la base.

Contrats de chauffage.

 

X

X

Infrastructure

31

  

Entretien locatif (6).

Entretien locatif.

   

OBI 350453

311

60613

LG

Matériaux et fournitures pour l'entretien locatif des installations : bâtiments, cours, accès, plantations, jardins.

Matériaux.

 

X

X

 

312

60662

NB

Outillage à main et petit outillage à moteur destinés aux travaux d'entretien locatif.

Outillage.

 

X

X

 

32

  

Entretien propriétaire.

Entretien propriétaire.

   

OBI 350454 (2)

321

611531

PR

Entretien propriétaire OBI non massifiée.

Entretien propriétaire - OBI non massifiée.

 

X

X

OBI 350454

322

611531

PR

Grosses réparations OBI non massifiée.

Grosses réparations - OBI non massifiée.

 

X

X

OBI 350453

323

611531

PR

Marchés entretien infrastructure conclus par un autre organisme.

Marchés infrastructure.

 

X

X

OBI 350453

324

611531

PR

Entretien propriétaire OBI massifiée.

Entretien propriétaire - OBI massifiée.

 

X

X

OBI 350453

325

611531

PR

Grosses réparations OBI massifiée.

Grosses réparations - OBI massifiée.

 

X

X

OBI 350453

33

  

Charges non classifiables d'infrastructure.

Autres charges.

   
 

331

6212832

WD

Taxes sur les locaux à usage de bureaux.

Taxe bureaux.

 

X

X

OBI 350453

34

  

Logements des gendarmes.

Gendarmes.

   
 

341

611315

PE

Charges locatives.

Charges locatives.

 

X

X

 

35

  

Réservé.

    

OBI 350453

38

  

Autres dépenses.

Autres dépenses.

   
 

381

611315

PE

Charges locatives.

Charges locatives.

 

X

X

 

382

611312

PB

Location de bâtiments à usage administratif ou technique.

Location bâtiments.

X

X

X

 

383

611314

PD

Location de logement.

Location logement.

X

X

X

 

389

61588

UE

Embranchements particuliers.

Embranchements.

 

X

X

OBI 350453

39

  

Dépenses d'externalisation liées à la catégorie III (4).

Externalisation cat. III.

   

OBI 350453

391

61152

PQ

Marchés d'entretien des espaces verts conclus par la base.

Contrats entr. espaces verts.

 

X

X

OBI 350453

392

611531

PR

Marchés d'entretien locatif des installations particulières conclus par la base (ramonages, vidanges, fonctionnement des ascenseurs, de la climatisation).

Contrats entr. locatif.

 

X

X

OBI 350453

393

611551

PV

Marchés contrôle réglementaire sécurités conclus par un autre organisme - OBI massifiée.

Marchés contrôle réglementaire - OBI massifiée.

 

X

X

OBI 350453

394

61152

PQ

Marchés entretien de la voirie conclus par un autre organisme.

Marchés voirie.

 

X

X

OBI 350454

395

611551

PV

Marchés contrôle réglementaire sécurités conclus par un autre organisme - OBI non massifiée.

Marchés contrôle réglementaire - OBI non massifiée.

 

X

X

OBI 350453

398

61152

PQ

Marchés d'entretien des espaces verts conclus par un autre organisme - OBI massifiée.

Marchés entr. espaces verts - OBI massifiée.

 

X

X

OBI 350454

399

61152

PQ

Marchés d'entretien des espaces verts conclus par un autre organisme - OBI non massifiée.

Marchés entr. espaces verts - OBI non massifiée.

 

X

X

Entretien courant du matériel.

41

  

Dépenses d'entretien et de réparation des matériels techniques autres que les véhicules.

Matériels techniques.

   

OBI 350453

411

60631

MS

Rechanges : achats de rechanges et de petit mat. tech. pour réparations mat. tech. autres que les véhicules et la micro-informatique.

Achats rechanges.

 

X

X

 

412

61156

PX

Réparations : réparations mat. tech. autres que les véhicules et la micro-informatique (réparations autorisées dans le secteur civil).

Réparations.

 

X

X

 

413

606283

MQ

Frais généraux - ateliers :

– aménagement des ateliers, amélioration des conditions de travail, études de postes, mise en place de protections ;

– frais de fonctionnement des ateliers.

Frais généraux ateliers.

 

X

X

 

414

611814

RA

Fournitures non ravitaillées :

– imprimés techniques et produits photo non ravitaillés ;

– documentation technique et revues techniques autorisées ;

– cartes géographiques et documentation d'information aéronautique, non ravitaillées.

Fournitures non ravitaillées.

 

X

X

 

415

60688

NF

Dépenses techniques liées à l'instruction des élèves dans les écoles.

Dépenses techniques écoles.

X

  
 

416

60618

LT

Matières et fournitures destinées aux confections.

Confections.

 

X

X

 

417

606618

NA

Maintenance micro-informatique.

Micro-informatique.

 

X

X

 

418

60662

NB

Achat et renouvellement d'outillage.

Outils.

 

X

X

 

419

61812

VE

Élimination des déchets toxiques ou polluants.

Déchets.

 

X

X

 

42

  

Dépenses d'entretien et de réparation des véhicules.

véhicules.

   
 

421

  

Réservé.

    

OBI 350453

422

60632

MT

Utilitaires : achats de rechanges et petits matériels.

Utilitaires : rechanges.

 

X

X

OBI 350453

423

611574

QB

Utilitaires : réparations et entretien (réparations autorisées dans le secteur civil).

Utilitaires : réparations et entretien.

 

X

X

OBI 350453

424

60632

MT

Véhicules de servitude routiers ou de transport de personnel : achats de rechanges et petits matériels.

Servitude personnel : rechanges.

 

X

X

OBI 350453

425

611574

QB

Véhicules de servitude routiers ou de transport de personnel : réparations et entretien (réparations autorisées dans le secteur civil).

Servitude personnel : réparation et entretien.

 

X

X

OBI 350453

426

60632

MT

Véhicules opérationnels spécialisés ou tactiques : achats de rechanges et petits matériels.

Véhicules opérationnels : rechanges.

 

X

X

OBI 350453

427

611574

QB

Véhicules opérationnels spécialisés ou tactiques : réparations et entretien (réparations autorisées dans le secteur civil).

Véhicules opérationnels : réparation et entretien.

 

X

X

OBI 350454

428

611574

QB

Marchés entretien véhicules génie conclus par un autre organisme - OBI non massifiée.

Marchés entretien génie conclus - OBI non massifiée.

 

X

X

 

43

  

Carburants et combustibles.

Carburants et combustibles.

   

OBI 350454

431

60221

KL

Essence (SEA).

Essence (SEA).

 

X

X

OBI 350454

432

60221

KL

Gazole (SEA).

Gazole (SEA).

 

X

X

OBI 350454

433

60221

KL

Carburéacteur TRO (SEA).

Carburéacteur TRO (SEA).

 

X

X

OBI 350454

434

606216

LZ

Autres achats effectués auprès du SEA.

Autres achats (SEA).

 

X

X

OBI 350454

435

60221

KL

Fioul domestique à usage technique (SEA).

Fioul technique (SEA).

 

X

X

OBI 350453

436

606213

LW

Gaz industriels.

Gaz industriels.

 

X

X

OBI 350453

437

6288

XP

Droits et taxes - Frais divers.

Droits, taxes et divers.

 

X

X

OBI 350453

44

  

Achats de carburants hors SEA.

Carburants hors SEA.

   
 

441

606215

LY

Essence (hors SEA).

Essence (hors SEA).

 

X

X

 

442

606215

LY

Gazole (hors SEA).

Gazole (hors SEA).

 

X

X

 

444

606218

MB

Autres achats effectués hors SEA.

Autres achats (hors SEA).

 

X

X

 

45

  

Achats de matériels informatiques.

Matériels informatiques.

   

OBI 350453

451

606611

MX

Micro-ordinateurs portables.

Micro-ordinateurs portables.

 

X

X

OBI 350453

452

606611

MX

Micro-ordinateurs de bureau et périphériques.

Micro-ordinateurs bureau.

 

X

X

OBI 350453

453

606613

MZ

Imprimantes à projection d'encre.

Imprimantes jet d'encre.

 

X

X

OBI 350453

454

606613

MZ

Imprimantes à technologie photoélectrique.

Imprimantes photoélectriques.

 

X

X

OBI 300073 (2)

456

606611

MX

Micro-ordinateurs portables.

Micro-ordinateurs portables.

 

X

X

OBI 300073

457

606611

MX

Micro-ordinateurs de bureau et périphériques.

Micro-ordinateurs bureau.

 

X

X

OBI 300073

458

606613

MZ

Imprimantes à projection d'encre.

Imprimantes jet d'encre.

 

X

X

OBI 300073

459

606613

MZ

Imprimantes à technologie photoélectrique.

Imprimantes photoélectriques.

 

X

X

 

46

  

Location de véhicules.

Location véhicules.

   

OBI 350453

461

611322

PH

Location de véhicules : utilitaires.

Loc. véhicules utilitaires.

X (7)

X

X

OBI 350453

462

611322

PH

Location de véhicules : autres véhicules.

Loc. autres véhicules.

X (7)

X

X

OBI 350453

463

611322

PH

Marchés location de véhicules conclus par un autre organisme - OBI massifiée.

Marchés location véhicules - OBI massifiée.

 

X

X

OBI 350454

464

611322

PH

Marchés location de véhicules conclus par un autre organisme - OBI non massifiée.

Marchés location véhicules - OBI non massifiée.

 

X

X

OBI 350453

49

  

Dépenses d'externalisation liées à la catégorie IV (4).

Externalisation cat. IV.

   
 

491

61156

PX

Marchés d'entretien et réparation des matériels techniques autres que les véhicules et micro-informatique conclus par la base.

Contrats rechanges.

 

X

X

 

492

6115831

QH

Marchés de maintenance micro-informatique conclus par la base.

Contrats micro-informatique.

 

X

X

 

493

61812

VE

Marchés d'élimination des déchets toxiques et polluants conclus par la base.

Contrats déchets toxiques.

 

X

X

 

494

611574

QB

Marchés de maintenance véhicules de la gamme commerciale conclus par la base.

Contrats véhicules.

 

X

X

 

495

61118

NS

Marchés de remorquage de véhicules conclus par la base.

Contrats remorquage.

 

X

X

 

496

6151

SD

Marchés transport collectif du personnel conclus par un autre organisme.

Marchés transport collectif.

 

X

X

 

497

611574

QB

Marchés entretien véhicules génie conclus par un autre organisme - OBI massifiée.

Marchés entretien génie - OBI massifiée.

 

X

X

 

498

61812

VE

Marchés d'élimination des déchets banaux (non polluants) conclus par un autre organisme.

Marchés déchets banaux.

 

X

X

 

499

61812

VE

Marchés d'élimination des déchets toxiques et polluants conclus par un autre organisme.

Marchés déchets toxiques.

 

X

X

Frais de déplacements.

51

  

Frais de déplacements en métropole.

Déplacements métropole.

   

OBI 350454

511

615322

SV

Déplacements temporaires militaires (logement).

Métropole militaires logement.

X

X

X

 

512

615332

SZ

Déplacements temporaires militaires (alimentation).

Métropole militaires alimentation.

X

X

X

 

513

6153128

SJ

Déplacements temporaires militaires (transport).

Métropole militaires transport.

X

X

X

 

514

615322

SV

Déplacements temporaires civils (logement).

Métropole civils logement.

X

X

X

 

515

615332

SZ

Déplacements temporaires civils (alimentation).

Métropole civils alimentation.

X

X

X

 

516

6153128

SJ

Déplacements temporaires civils (transport).

Métropole civils transport.

X

X

X

OBI 350454.

52

  

Frais de déplacements DOM (8).

Déplacements DOM.

   
 

521

615323

SW

Déplacements temporaires militaires (logement).

DOM militaires logement.

X

X

X

 

522

615333

TA

Déplacements temporaires militaires (alimentation).

DOM militaires alimentation.

X

X

X

 

523

6153138

SM

Déplacements temporaires militaires (transport).

DOM militaires transport.

X

X

X

 

524

615323

SW

Déplacements temporaires civils (logement).

DOM civils logement.

X

X

X

 

525

615333

TA

Déplacements temporaires civils (alimentation).

DOM civils alimentation.

X

X

X

 

526

6153138

SM

Déplacements temporaires civils (transport).

DOM civils transport.

X

X

X

OBI 350454

53

  

Frais de déplacements COMSS (9).

Déplacements COMSS.

   
 

531

615324

SX

Déplacements temporaires militaires (indemnités).

COMSS - Militaires indemnités.

X

X

X

 

533

6153148

SQ

Déplacements temporaires militaires (transport).

COMSS - Militaires transport.

X

X

X

 

534

615324

SX

Déplacements temporaires civils (indemnités).

COMSS - Civils indemnités.

X

X

X

 

536

6153148

SQ

Déplacements temporaires civils (transport).

COMSS - Civils transport.

X

X

X

OBI 350454

54

  

Frais de déplacements étranger (10).

Déplacements étranger.

   
 

541

615325

SY

Déplacements temporaires militaires (indemnités).

Étranger - Militaires indemnités.

X

X

X

 

543

6153158

SU

Déplacements temporaires militaires (transport).

Étranger - Militaires transport.

X

X

X

 

544

615325

SY

Déplacements temporaires civils (indemnités).

Étranger - Civils indemnités.

X

X

X

 

546

6153158

SU

Déplacements temporaires civils (transport).

Étranger - Civils transport.

X

X

X

OBI 350454

55

  

Frais de stage.

Stages.

   
 

551

61542

TH

Stages personnels militaires (indemnités).

Stages - Militaires indemnités.

X

X

X

 

553

61541

TG

Stages personnels militaires (transport).

Stages - Militaires transport.

X

X

X

 

554

61542

TH

Stages personnels civils (indemnités).

Stages - Civils indemnités.

X

X

X

 

556

61541

TG

Stages personnels civils (transport).

Stages - Civils transport.

X

X

X

OBI 350454

56

  

Péages d'autoroutes.

Péages d'autoroutes.

   
 

561

61534

TD

Dépenses liées au transport des personnels.

Personnels.

X

X

X

 

562

61534

TD

Dépenses liées au transport des matériels.

Matériels.

X

X

X

(1) Le chiffre des centaines correspond à la catégorie de dépense ; le chiffre des dizaines correspond à la ligne de dépense ; le chiffre des unités correspond au poste de dépense.

(2) OBI 350453 : fonctionnement massifié ; OBI 350454 : fonctionnement non massifié ; OBI 300073 : autres matériels informatiques.

Nota. – Les OBI 350453 et 350454 peuvent être ouvertes sur les différents BOP, notamment le 14680 C et le 17831 C.

(3) Immobilisation : la définition du seuil fera l'objet de directives ultérieures.

(4) Sauf dépenses d'externalisation entrant dans le périmètre des crédits budgétaires de l'OBI 350454 fonctionnement non massifié.

(5) Y compris transport et/ou conditionnement.

(6) À l'exception des travaux d'entretien des logements de fonction des officiers généraux.

(7) Concernent les exercices réalisés hors de France métropolitaine.

(8) Concernent les déplacements des personnels civils et militaires de la métropole vers les DOM et à l'intérieur des DOM.

(9) Concernent les déplacements des personnels civils et militaires de la métropole vers les collectivités d'outre-mer et à statut spécial (COMSS) et à l'intérieur des COMSS.

(10) Concernent les déplacements des personnels civils et militaires de la métropole vers l'étranger et à l'étranger.

(11) Ce poste enregistre uniquement les dépenses d'externalisation qui n'entrent dans aucun des autres postes ouverts.