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Archivé DIRECTION CENTRALE DU COMMISSARIAT DE LA MARINE : sous-direction logistique ; bureau approvisionnement de la flotte

DÉCISION N° 371/DEF/DCCM/LOG/AF portant abrogation d'un texte.

Du 17 mai 2006
NOR D E F B 0 6 5 0 9 7 2 S

Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 392/DEF/CMa 4 du 28 mai 1979 relative aux matériels d'équipement des cuisines et de leurs dépendances à bord des bâtiments de surface.

Référence de publication : BOC n°20 PP du 06/9/2006

Le texte mentionné ci-dessous est abrogé :

Circulaire 392 /DEF/CMA 4 du 28 mai 1979 (BOC, p. 2196 ; BOEM 571) relative aux matériels d'équipement des cuisines et de leurs dépendances à bord des bâtiments de surface

Pour la ministre de la défense et par délégation :

Le commissaire en chef de la marine, sous-directeur de la sous-direction logistique,

Étienne VUILLERMET.