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DIRECTION CENTRALE DU MATÉRIEL DE L'ARMÉE DE TERRE : sous-direction administration ; bureau réglementation-marchés Direction centrale du matériel de l'armée de l'air : sous-direction administrative et financière ; bureau des affaires administratives et contractuelles

AUTRE N° 04-030.03/DEF/DCMAT/SDA/RM au protocole n° 04.030.00 du 13 mai 2004 (BOC, p. 3171 ; BOEM 561 et 575-1) relatif aux conditions dans lesquelles l'armée de terre et l'armée de l'air assurent réciproquement le soutien logistique, la réparation et la maintenance de certains de leurs matériels.

Du 16 mai 2006
NOR D E F T 0 6 5 1 0 4 5 X

Pièce(s) jointe(s) :     Un appendice.

Référence de publication : BOC n°20 PP du 06/9/2006

Le protocole 04.030.00 du 13 mai 2004 est modifié comme suit :

ANNEXE V.

Remplacer l'appendice V.A par le nouvel appendice V.A ci-joint.

Le général, directeur central du matériel de l'armée de l'air,

Georges HOUZÉ.

Le général, directeur central du matériel de l'armée de terre,

Michel BERTHÉLÉMY.

Annexe

ANNEXE.

Désignation.

Code EMAT.

Nomenclature.

Observation.

Fusil d'assaut MAS 5,56 F 1.

11322201

11322301

  

Fusil de 7,62 mm modèle F2 de précision.

11313201

11313301

  

Fusil à répétition PGM calibre 12,7 mm modèle F 1 pour tireur d'élite.

11341101

  

Mitrailleuse MINIMI.

11402101

  

Mitrailleuse ANF 1 7,62.

115231

  

Mitrailleuse cal. 50 CRC.

115481

  

Canon de 20 mm M 621.

17121301

  

Canon de 20 mm F 2 tous types.

17131101 à 17141301

  

Couloir d'évacuation maillons pour canons de 20 mm.

 

1005 14 380 2457

 

Lance-grenades individuel modèle F1.

11721201

  

Simulateur de tir de combat pour armes légères (STCAL).

   

Tourelleau T 20-13 type H pour VIB.

  

La mise en place des rechanges spécifiques du T 20-13 type H par rapport au T 20-1 type J sera à demander à la DCMA sous réserve du présent protocole.

Tourelleau T20 CAPRE pour VER.

  

Les rechanges spécifiques seront à demander à la DCMAA sous réserve du présent protocole.

Lunette APX L 806-4 pour fusil FR -F 2.

 

1240 14 429 9582

 

Lunette de bouche APX L 835.

 

1240 14 346 8366

 

Lunette épiscopale M 399 pour VIB, VAB, VER.

 

1240 14 336 7577

 

Jumelle DIPT 16.

14521301

  

Jumelle laser TM 18/DLPC 1 A.

41281101

 

Par prélèvement jusqu'à épuisement des possibilités.

Jumelle laser TM 18 B DLPC compatible VIT et portable.

41281201

  

Tubes intensificateurs pour OB 50 et TN 2-1 A.

  

25 tubes par an.

Tubes intensificateurs pour OB 44.

  

15 tubes par an.

Projecteur PH 9 sans filtre infrarouge.

 

1240 14 041 6404

 

Jumelles LEICA VECTOR IV VIPER.

  

4 jumelles par an.

Jumelles IL OB70A LUCIE.

 

5855 14 480 5998

40 jumelles par an.

Chargeurs et boîtiers chargeurs accessoires et autres.

  

Armement concerné par le présent protocole.

Banc de test NG SCOVISION.   
 

Appendice V.A. Liste des matériels d'armement petit calibre et d'optique communs « air, terre ». (1)

Désignation.

Code EMAT.

Nomenclature.

Observation.

Fusil d'assaut MAS 5,56 F 1.

11322201

11322301

  

Fusil de 7,62 mm modèle F2 de précision.

11313201

11313301

  

Fusil à répétition PGM calibre 12,7 mm modèle F 1 pour tireur d'élite.

11341101

  

Mitrailleuse MINIMI.

11402101

  

Mitrailleuse ANF 1 7,62.

115231

  

Mitrailleuse cal. 50 CRC.

115481

  

Canon de 20 mm M 621.

17121301

  

Canon de 20 mm F 2 tous types.

17131101 à 17141301

  

Couloir d'évacuation maillons pour canons de 20 mm.

 

1005 14 380 2457

 

Lance-grenades individuel modèle F1.

11721201

  

Simulateur de tir de combat pour armes légères (STCAL).

   

Tourelleau T 20-13 type H pour VIB.

  

La mise en place des rechanges spécifiques du T 20-13 type H par rapport au T 20-1 type J sera à demander à la DCMA sous réserve du présent protocole.

Tourelleau T20 CAPRE pour VER.

  

Les rechanges spécifiques seront à demander à la DCMAA sous réserve du présent protocole.

Lunette APX L 806-4 pour fusil FR -F 2.

 

1240 14 429 9582

 

Lunette de bouche APX L 835.

 

1240 14 346 8366

 

Lunette épiscopale M 399 pour VIB, VAB, VER.

 

1240 14 336 7577

 

Jumelle DIPT 16.

14521301

  

Jumelle laser TM 18/DLPC 1 A.

41281101

 

Par prélèvement jusqu'à épuisement des possibilités.

Jumelle laser TM 18 B DLPC compatible VIT et portable.

41281201

  

Tubes intensificateurs pour OB 50 et TN 2-1 A.

  

25 tubes par an.

Tubes intensificateurs pour OB 44.

  

15 tubes par an.

Projecteur PH 9 sans filtre infrarouge.

 

1240 14 041 6404

 

Jumelles LEICA VECTOR IV VIPER.

  

4 jumelles par an.

Jumelles IL OB70A LUCIE.

 

5855 14 480 5998

40 jumelles par an.

Chargeurs et boîtiers chargeurs accessoires et autres.

  

Armement concerné par le présent protocole.

Banc de test NG SCOVISION.   
 

Notes

    1Le soutien des matériels sera assuré dans les limites fixées par l' instruction 19500 /DCMAT/SDT du 06 mai 1971 (n.i. BOC ; BOEM 564) modifiée, sur la gestion des matériels ressortissant au service du matériel de l'armée de terre, autres que les munitions.