Archivé ÉTAT-MAJOR DE L'ARMÉE DE TERRE : bureau planification des ressources humaines

DÉCISION N° 410/DEF/EMAT/PRH/DS portant abrogation de textes.

Du 09 juin 2006
NOR D E F T 0 6 5 1 0 9 7 S

Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 16321/DTAI/EG/ALAT du 09 novembre 1967 relative à l'obtention des qualifications « vol sans visibilité » de l'aviation légère de l'armée de terre. Instruction N° 7834/DTAI/EG/ALAT du 12 mai 1970 relative à l'obtention des brevets d'observateur-pilote, de pilote et d'observateur de l'aviation légère de l'armée de terre. Instruction N° 3914/DEF/EMAT/INS/IS du 20 octobre 1981 relative à la formation technique des sous-officiers destinés à servir dans les sections d'éclairage-renseignement. Instruction N° 5926/DEF/EMAT/INS/FG/62 du 21 décembre 1983 relative à l'entraînement commando. Instruction N° 751/DEF/EMAT/BFI/IS du 28 février 1990 relative à l'instruction des tireurs servant le système d'arme Gazelle/Hot. Instruction N° 1801/DEF/EMAT/BFI/IS du 21 mai 1990 relative à la formation technique et à l'entretien des tireurs au canon de 20 mm de l'aviation légère de l'armée de terre. Circulaire N° 554/DEF/EMAT/BPRH/DS du 17 avril 1997 relative à la formation du personnel non officier du domaine « musique », nature de filière « batterie — tambour-major ». Circulaire N° 555/DEF/EMAT/BPRH/DS du 17 avril 1997 relative à la formation du personnel non officier du domaine « musique », nature de filière « fanfare de trompettes ». Circulaire N° 556/DEF/EMAT/BPRH/DS du 17 avril 1997 relative à la formation du personnel non officier du domaine « musique », nature de filière « harmonie — fanfare ». Instruction N° 1106/DEF/EMAT/PRH/DS du 10 juillet 1998 relative au pilotage des natures de filières technique guerre électronique du domaine de spécialités renseignement, relations internationales, guerre électronique et à la formation individuelle de spécialité des sous-officiers des natures de filière technique guerre électronique.

Référence de publication : BOC n°20 PP du 06/9/2006

Les textes mentionnés ci-après sont abrogés :

Instruction 16321 /DTAI/EG/ALAT 09/11/1967 (BOC/G, p. 749 ; BOEM 770 et mention au BOEM 133) relative à l'obtention des qualifications « vol sans visibilité » de l'aviation légère de l'armée de terre.

Instruction 7834 /DTAI/EG/ALAT du 12 mai 1970 (BOC/G, p. 507 ; BOEM 770 et mention au BOEM 133) relative à l'obtention des brevets d'observateur-pilote, de pilote et d'observateur de l'aviation légère de l'armée de terre et son erratum du 7 mars 1983 (BOC, p. 772).

Instruction 3914 /DEF/EMAT/INS/IS du 20 octobre 1981 (BOC, p. 4777 ; BOEM 771) relative à la formation technique des sous-officiers destinés à servir dans les sections d'éclairage-renseignement.

Instruction 5926 /DEF/EMAT/INS/FG du 21 décembre 1983 (BOC, 1984, p. 941 ; BOEM 771) relative à l'entraînement commando et son modificatif du 25 mai 1987 (BOC, p. 2422).

Instruction 751 /DEF/EMAT/BFI/IS du 28 février 1990 (BOC, p. 992 ; BOEM 771) relative à l'instruction des tireurs servant le système d'arme Gazelle/Hot et son modificatif du 5 juillet 1993 (BOC, p. 4168).

Instruction 1801 /DEF/EMAT/BFI/IS du 21 mai 1990 (BOC, p. 1635 ; BOEM 771) relative à la formation technique et à l'entraînement des tireurs au canon de 20 mm de l'aviation légère de l'armée de terre et ses modificatifs du 18 février 1991 (BOC, p. 685) et du 23 février 1993 (BOC, p.1595).

Circulaire 554 /DEF/EMAT/BPRH/DS du 17 avril 1997 (BOC, p. 2448 ; BOEM 771) relative à la formation du personnel non officier du domaine « musique », nature de filière « batterie-tambour major » et son modificatif du 1er août 1997 (BOC, p.3447).

Circulaire 555 /DEF/EMAT/BPRH/DS du 17 avril 1997 (BOC, p. 2437 ; BOEM 771) relative à la formation du personnel non officier du domaine « musique », nature de filière « fanfare de trompettes », et son modificatif du 1er août 1997 (BOC, p.3455) et son erratum du 25 novembre 1997 (BOC, p. 5204).

Circulaire 556 /DEF/EMAT/BPRH/DS du 17 avril 1997 (BOC, p. 2425 ; BOEM 771) relative à la formation du personnel non officier du domaine « musique », nature de filière « harmonie-fanfare » et son modificatif du 1er août 1997 (BOC, p.3463).

Instruction 1106 /DEF/EMAT/PRH/DS du 10 juillet 1998 (BOC, p. 2569 ; BOEM 771) relative au pilotage des natures de filières technique guerre électronique du domaine de spécialités renseignement, relations internationales, guerre électronique et à la formation individuelle de spécialité des sous-officiers des natures de filière technique guerre électronique.

Ces textes sont devenus sans objet.

Pour la ministre de la défense et par délégation :

Le général, sous-chef d'état-major organisation-ressources humaines,

Louis DUBOURDIEU.