Archivé ÉTAT-MAJOR DE L'ARMÉE DE TERRE : bureau préparation opérationnelle

DÉCISION N° 785/DEF/EMAT/BPO/ICE portant abrogation d'un texte.

Du 19 mai 2006
NOR D E F T 0 6 5 0 9 6 6 S

Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 2/2002/CPS du 30 janvier 2002 relative aux sections militaires de parachutisme sportif.

Référence de publication : BOC n°20 PP du 06/9/2006

Le texte mentionné ci-dessous est abrogé :

Circulaire 2 /2002/CPS du 30 janvier 2002 (BOC, p. 1842 ; BOEM 683*) relative aux sections militaire de parachutisme sportif et son modificatif du 14 avril 2003 (BOC, p. 3748).

Ce texte est devenu sans objet puisque les mesures édictées ont été définies pour une année donnée.

Pour la ministre de la défense et par délégation :

Le commissaire général, adjoint au général sous-chef d'état-major opérations-logistique,

Pierre PORCIN