Avant-propos.

Cette instruction a pour objet de définir l'organisation de l'informatique générale et l'emploi des systèmes d'information au sein de l'armée de terre.

Elle abroge et remplace l' instruction n^o 400/DEF/EMAT/BOMA/0 du 5 mai 1982 (BOC, p. 1845) devenue inadaptée aux conditions actuelles de conception, de réalisation et de mise en œuvre des systèmes d'information en raison :

• du changement de structure de l'état-major de l'armée de terre (EMAT) et plus particulièrement des créations de la division télécommunications et systèmes d'information (DIV/TSI) et du centre d'études et de réalisation des systèmes d'information de l'armée de terre (CERSIAT) ;

• de la nécessité d'assurer, par des dispositions nouvelles, la sécurité des systèmes d'information ;

• de la mise en place d'une politique particulière de formation et d'emploi du personnel informaticien.

Cette instruction comprend quatre parties principales :

• le cadre général ;

• l'organisation générale ;

• les procédures ;

• le personnel.

Elle s'applique à tous les domaines de l'activité de l'armée de terre où il est fait appel à l'emploi de l'informatique générale.

L'organisation et les attributions des organismes composant la chaîne TSI feront l'objet de directives particulières.

1. Le cadre général.

Pour prendre des décisions et conduire les actions dont elle a la charge, l'armée de terre dispose d'un système d'information. Ensemble structuré et cohérent de ressources (humaines, organisationnelles, techniques et financières) et de procédures, il permet de recevoir, traiter, stocker et communiquer en temps opportun les données adéquates.

S'étendant à tous les domaines d'activités, sa contribution à la vie et à la productivité de l'armée de terre est mesurée en termes d'efficacité face aux enjeux et de qualité face aux résultats.

Les éléments qui concourent à la définition de ce système sont complexes et évolutifs.

1.1. Contexte.

Afin d'être efficace, la construction du système d'information de l'armée de terre est soumise à deux impératifs majeurs :

• s'inscrire dans le droit fil du schéma directeur stratégique du ministère de la défense qui assure la cohérence d'ensemble et définit les principes d'élaboration de tous les autres schémas directeurs ;

• respecter les objectifs arrêtés par l'armée de terre en matière de rationalisation des systèmes d'information, d'optimisation des ressources informatiques (humaines et matérielles), et de maîtrise des coûts et des budgets.

1.2. Objectifs du système d'information de l'armée de terre.

Le système d'information doit permettre à l'armée de terre :

• de disposer d'un système cohérent et fiable d'aide au commandement assurant la continuité paix-crise-guerre ;

• d'améliorer son efficacité ;

• de réaliser des gains de productivité.

2. L'organisation générale.

2.1. Les principes.

2.1.1. Principes généraux.

Dans le cadre du respect des directives du ministre et du chef d'état-major de l'armée de terre (CEMAT), les principes généraux suivants sont retenus :

• base de l'exercice du commandement et du management, l'information constitue pour l'armée de terre une ressource stratégique qu'il est nécessaire de mettre à la disposition des utilisateurs, au même titre que le personnel et les finances ;

• les systèmes d'information (SI) doivent assurer le traitement, le stockage, le transport et l'échange des données ;

• la sécurité des systèmes d'information doit être une préoccupation majeure et constante de tous les niveaux hiérarchiques ;

• les réalisations sont coordonnées par l'EMAT afin d'assurer les plus grandes cohérence et « interopérabilité » entre les différents systèmes.

2.1.2. Principes spécifiques.

Les principes spécifiques concernent le traitement, le transport et la sécurité de l'information.

Le traitement de l'information.

Le système central de traitement de l'information (SCTI) est le système fédérateur de l'armée de terre. La gestion de ses ressources est centralisée.

Le schéma directeur de l'informatique générale de l'armée de terre et les règles de cohésion globale et de communicabilité (normes et protocoles) définis par l'EMAT déterminent le cadre dans lequel les grands utilisateurs (directions, états-majors…) peuvent développer des systèmes dédiés ou locaux, pour leurs besoins propres.

Le transport de l'information.

Le réseau national de base de l'armée de terre achemine les informations par voies téléphonique, télégraphique et de transmission de données. Une interconnexion est réalisée avec les réseaux équivalents des autres armées et avec certains réseaux publics.

La desserte des abonnés d'un même organisme est assurée par des réseaux locaux qui intégreront, à terme, l'ensemble des services multimédias du système d'information.

La sécurité des systèmes d'information (SSI).

La politique de l'armée de terre, élaborée par l'EMAT, répond aux trois critères de disponibilité, d'intégrité et de confidentialité.

Dans ce cadre, chaque niveau hiérarchique est chargé :

• de fixer les objectifs SSI adaptés à son niveau ;

• d'élaborer les directives correspondantes ;

• de s'assurer que les dispositions réglementaires sont appliquées et que les contrôles de sécurité sont régulièrement effectués.

Chaque utilisateur est responsable de la sécurité des données qu'il reçoit, traite, échange ou stocke sur son site d'implantation.

2.2. L'organisation.

2.2.1. Les domaines couverts.

Les applications développées au niveau central ou local sont regroupées, dans le cadre du « système d'information cible », en trois domaines :

Le domaine « préparation commandement et soutien des forces ».

Applications « emploi » destinées à accroître la capacité opérationnelle de l'armée de terre en ce qui concerne :

• la préparation des forces ;

• l'entraînement des grandes unités ;

• l'aide au commandement.

Applications « communications » liées à l'élaboration et à la transmission des ordres.

Applications « logistique » visant à améliorer la gestion des ressources, à tenir informé le commandement du potentiel des forces et à apporter une aide à la planification et à la manœuvre logistiques.

Applications « organisation » visant à améliorer la qualité du travail et la productivité des organismes et à mettre à la disposition des responsables les outils d'aide à la décision nécessaires à l'organisation du commandement et des forces.

Le domaine « gestion des ressources ».

Applications « finances » destinées à aider la prévision, l'exécution et le contrôle des dépenses.

Applications « infrastructure » facilitant la connaissance et le suivi du domaine militaire et des travaux relatifs au parc immobilier de la défense.

Applications « ressources humaines » permettant la gestion du personnel et mettant à la disposition des organismes autorisés des informations nominatives totales ou partielles.

Applications « formation » liées à l'instruction et à l'entraînement du personnel et des forces.

Le domaine « préparation de l'avenir ».

Applications ou outils prospectifs et de simulation.

2.2.2. L'architecture d'ensemble.

L'informatique générale de l'armée de terre est organisée autour de plusieurs systèmes qui s'interconnectent au moyen du réseau national de base et des réseaux locaux :

Le système national.

Le système national, système central de traitement de l'information (SCTI), se compose de centres de traitement de l'information qui supportent les applications non spécifiques à un organisme, importantes en volume ou en nombre d'utilisateurs. Le SCTI est serveur de données pour d'autres applications.

Les système dédiés.

Les systèmes dédiés sont des systèmes propres à une organisation (directions, états-majors, …) pour des applications spécifiques.

Les systèmes locaux.

Les systèmes locaux sont des systèmes utilisés au sein d'un organisme et qui répondent à des besoins inhérents à cette entité.

2.2.3. Les acteurs.

Les acteurs s'identifient par leurs attributions. Il s'agit :

Du comité de direction de l'informatique de l'armée de terre (CDIAT).

Ce comité est l'instance supérieure et permanent de décision de la politique informatique de l'armée de terre. Ses responsabilités sont :

• d'approuver la politique générale informatique de l'armée de terre ;

• d'approuver le scénario global d'évolution des systèmes d'information de l'armée de terre ;

• d'arrêter la programmation des développements futurs ;

• d'approuver l'affectation des ressources internes et externes aux projets et à la maintenance ;

• de contrôler l'application des schémas directeurs.

Il se réunit au minimum une fois par an.

Du propriétaire de SI.

Responsable fonctionnel d'un domaine d'activité, le propriétaire est chargé, en sa qualité de maître d'ouvrage :

• de formaliser les besoins à satisfaire ;

• de réaliser la conception fonctionnelle du système et de participer à sa conception technique ;

• de tester, valider et faire mettre en service le produit fini ;

• de former les utilisateurs ;

• de gérer la sécurité.

Chaque propriétaire est responsable de l'administration des données qu'il gère et il est seul habilité à définir les conditions d'utilisation et d'accès à son système d'information.

Du réalisateur de SI.

À partir d'une définition des besoins exprimée par le propriétaire, le réalisateur, en sa qualité de maître d'œuvre, développe ou fait évoluer les applications. Dans un cadre contractuel, il peut être fait appel à un ou plusieurs prestataires de service externes à l'armée de terre. La maîtrise d'œuvre sera alors, selon les cas, totalement ou partiellement déléguée.

De l'exploitant de SI.

L'exploitant est chargé de coordonner les moyens techniques nécessaires à la mise en œuvre du système d'information et d'en assurer le fonctionnement dans les conditions et délais prévus. Il est tenu à une obligation de résultat vis-à-vis de l'utilisateur dans le cadre d'un contrat de service.

De l'utilisateur de SI.

Les utilisateurs sont les organismes qui emploient les applications informatiques existantes et qui participent à l'expression des besoins des systèmes en qualité d'experts du domaine étudié, ainsi qu'à ceux de la maintenance évolutive et curative.

2.2.4. Les responsabilités.

Au niveau central.

L'état-major de l'armée de terre, avec l'aide méthodologique et technique d'organismes soit rattachés soit externes :

• définit la politique générale de l'armée de terre en matière de système d'information, de télécommunications et de sécurité, établit et diffuse les directives correspondantes ;

• élabore et diffuse le schéma directeur des systèmes d'information et les schémas directeurs spécifiques de l'armée de terre ;

• établit, fait réaliser et contrôle l'exécution du plan sectoriel pluriannuel de l'informatique générale de l'armée de terre ;

• établit la politique des données de l'armée de terre et administre celles de son niveau ;

• définit la politique d'« interopérabilité » des systèmes d'information et donne les directives correspondantes ;

• approuve les choix des normes et standards en matière de matériels et logiciels, en recommande et contrôle l'utilisation ;

• coordonne l'expression et la réalisation des besoins des différentes chaînes, approuve les projets et les fait réaliser ;

• définit les procédures particulières en matière d'acquisition, de gestion et d'élimination des matériels informatiques, en conformité avec les procédures générales ministérielles.

Les directions d'armes et services définissent et mettent en œuvre leurs systèmes d'information en conformité avec les directives de l'EMAT et les orientations des schémas directeurs les concernant. Dans le cadre de leurs attributions, et, des délégations qui leur sont accordées, elles réalisent, gèrent et soutiennent des équipements de traitement et de transport de l'information.

La direction centrale des télécommunications et des systèmes d'information (DCTSI) :

• assure le conseil technique de l'état-major et des utilisateurs dans les domaines des réseaux, des équipements et des terminaux, et, de la sécurité pour les aspects qui la concernent ;

• étudie, réalise, effectue la recette et soutient :

  • les équipements de réseaux ;

  • les systèmes informatiques qui lui sont confiés ;

• exploite les ressources du SCTI, dont elle assure la conduite ;

• définit les objectifs particuliers des formations spécifiques concernant l'électronique, les télécommunications, le management et les systèmes d'information, le traitement automatisé de l'information ;

• met en œuvre la politique de sécurité des systèmes d'information de sa responsabilité.

Aux autres niveaux.

Chaque chaîne :

• est responsable de la mise en œuvre de ses moyens de traitement de l'information, du développement et de la maintenance des applications qui lui sont délégués ;

• coordonne la préparation des sites et assure le suivi de la mise en place des matériels et les logiciels entrant dans la composition des configurations ;

• procède à l'inventaire des développements réalisés par les différents organismes ;

• participe à la formation du personnel ;

• rend compte de toutes les difficultés rencontrées dans le cadre de la mise en place et du suivi des systèmes spécialisés ;

• utilise les applications nationales après accord du propriétaire ;

• contrôle l'application des consignes de sécurité nationales et locales.

3. Les procédures.

3.1. Les schémas directeurs.

3.1.1. Identification des schémas directeurs.

Le schéma directeur ou projet de l'armée de terre.

L'état-major de l'armée de terre, à partir d'une démarche prospective, élabore une politique globale d'évolution de l'armée de terre à court, moyen et long termes. La définition de cette politique donne lieu à l'établissement d'un document décrivant un scénario pruriannuel, global et cohérent. Ce document constitue le schéma directeur de l'armée de terre, parfois appelé projet de l'armée de terre.

Le schéma directeur du système d'information.

En aval, afin de conduire l'évolution du système d'information de l'armée de terre, de décider des moyens à mettre en œuvre, et de mener une politique budgétaire adaptée en matière d'investissements informatique, l'EMAT conçoit un schéma directeur du système d'information.

Élaboré par l'EMAT et établi par domaine d'activité en concertation avec les diverses parties prenantes, ce document prévoit les objectifs des projets retenus et les autorités responsables de leur réalisation.

Les schémas directeurs particuliers.

Garant de l'unité et de la cohérence, le schéma directeur du système d'information est complété par trois schémas directeurs spécifiques :

• le schéma directeur « commandement, contrôle, communications information », appelé aussi « C3I » ;

• le schéma directeur « télécommunications » ;

• le schéma directeur « informatique générale ».

Élaborés par l'EMAT, ils couvrent une période de cinq ans.

Par domaines d'activités, les schémas directeurs sont prolongés par des plans sectoriels pluriannuels qui précisent les conditions de développement des différents systèmes d'information.

3.1.2. Réalisation des schémas directeurs.

Après l'approbation d'un schéma directeur par l'autorité compétente, chaque état-major ou direction gestionnaire est chargé de l'utilisation et du suivi des ressources affectées aux opérations de son ressort. Des délégations de crédits peuvent être faites pour répondre à des besoins particuliers ou simplifier les procédures budgétaires.

Un compte rendu de situation est adressé à l'autorité ayant approuvé le schéma directeur selon une périodicité définie, généralement annuelle dans le cadre du compte rendu de gestion.

3.2. La réalisation des moyens.

3.2.1. Réalisation des matériels, des progiciels et recours à des sociétés de service.

La passation des marchés pour la réalisation de matériels informatiques et de progiciels ainsi que le recours à des sociétés de service doivent suivre des procédures strictes régies par des décrets, arrêtés ministériels, ou textes particuliers.

Les marchés concernés par ces procédures sont :

• l'acquisition ou la location de matériels informatiques ;

• l'achat de progiciels ;

• les contrats de prestation de service faisant appel, à titre principal, aux techniques du management et des systèmes d'information.

En fonction de seuils financiers fixés par décret, les projets de marché doivent être soumis à l'approbation d'organismes interarmées ou interministériels. L'EMAT et, dans le cadre des délégations qui leur sont accordées, les personnes responsables de marchés (PRM) sont les seuls correspondants, pour l'armée de terre, de ces organismes. À ce titre, ils sont chargés :

• de tenir informés les utilisateurs des procédures en vigueur ;

• d'instruire les projets de réalisation, qui devront à cet effet leur être soumis, avant de les transmettre aux organismes compétents ;

• de notifier les avis des commissions aux organismes intéressés.

3.2.2. Réalisation des moyens de transmissions de données et de sécurité.

Elle est de la compétence exclusive de la DCTSI à laquelle doivent s'adresser les intéressés.

3.3. Les protocoles de travail.

La normalisation et la standardisation.

Dans le cadre des directives du schéma directeur stratégique du ministère de la défense, l'EMAT recherche l'homogénéité des moyens informatiques et définit des méthodes et des logiciels communs afin de garantir la cohérence générale des systèmes au moindre coût et de simplifier la formation et la gestion du personnel spécialiste.

Cette politique respecte les normes existantes (exemple : normes AFNOR, ISO…) et peut conduire à la définition de nouvelles normes particulières à un domaine.

L'administration des données.

Dans le cadre de la politique définie ci-dessus, l'interconnexion de plusieurs systèmes est une éventualité à envisager lors de la conception, de la réalisation ou de l'évolution d'un système. La nécessaire interdépendance des systèmes impose de promouvoir, à chaque niveau et pour chaque domaine, une fonction « administration des données » visant à assurer la cohérence des données. Cette fonction, définie et pilotée par l'état-major de l'armée de terre, doit être concrétisée pour chaque système, par la réalisation d'un dictionnaire et la description des procédures d'échanges des données.

Des contrats de service.

Le mode d'exploitation et le niveau de service de chaque application font l'objet d'un contrat de service entre l'utilisateur et l'entité chargée de l'exploitation.

Négociés dans le cadre d'un projet, les contrats sont élaborés par l'organisme pilote et agréés par les organismes concernés. Leur mise en œuvre fait partie intégrante des objectifs du projet au même titre que la mise en œuvre de l'application.

L'exploitation.

Les directives d'exploitation concernent exclusivement le SCTI ou les systèmes d'information ; elles sont destinées à assurer le bon fonctionnement d'un système.

Les dossiers d'exploitation sont essentiellement dédiés à l'usage des exploitants. Ces dossiers concernent les travaux à effectuer pour les traitements proprement dits, le stockage et les opérations à réaliser en amont et en aval des traitements.

3.4. La sécurité.

La sécurité générale est l'ensemble des mesures destinées à assurer la protection des sites, des équipements et du personnel.

La sécurité informatique est l'ensemble des mesures appropriées prises en fonction des besoins en confidentialité, intégrité et disponibilité des données et des applications.

Les objectifs et niveaux de sécurité propres à chaque système ou application, et, les protocoles qui permettent de gérer leur mise en œuvre, doivent faire l'objet d'une expression préalable.

Conformément aux dispositions de la loi, tout système d'information traitant d'informations nominatives ne peut être mis en œuvre qu'après accord de la commission nationale informatique et libertés (CNIL) à l'issue d'une procédure initialisée par le propriétaire du système d'information. Le circuit administratif de cette procédure est défini par des directives spécifiques de l'EMAT, sauf attributions particulières du demandeur.

Les procédures, présentées dans cette troisième partie, feront l'objet de directives particulières d'application.

4. Le personnel.

4.1. Responsabilités.

L'état-major de l'armée de terre définit la politique du personnel du domaine « management et systèmes d'information » de l'armée de terre (besoins quantitatifs et qualitatifs, recrutement, formation, déroulement de carrière).

La direction du personnel militaire de l'armée de terre (DPMAT) met en œuvre la politique arrêtée par l'EMAT pour la satisfaction des besoins, le recrutement et les déroulements de carrière, en liaison avec le commandement des écoles de l'armée de terre (CEAT) et la direction de l'enseignement militaire supérieur de l'armée de terre (DEMSAT), pour la formation.

Une direction d'arme ou service peut exceptionnellement recevoir délégation pour assurer la mise en œuvre de cette même politique pour son personnel.

En matière de formation, les objectifs, orientations et actions à mener sont définis par :

• la commission des enseignements interarmées d'informatique, dont un représentant de l'EMAT est membre, pour les stages interarmées ;

• l'EMAT, en liaison avec la DCTSI, le CEAT et la DEMSAT, après avis du conseil de perfectionnement des stages de l'informatique générale, pour les autres formations.

La formation du personnel concerné par cette instruction fera l'objet d'une directive particulière.

4.2. Adaptation de la formation à l'emploi.

Le personnel militaire et le personnel civil détenant une qualification ou une compétence informatique sont classés dans les domaines « management et systèmes d'information » ou « mise en œuvre des moyens de communication ».

En fonction de leur recrutement et de leur potentiel, ils appartiennent à l'un des types de filières : conception, mise en œuvre, exécution.

Pour des raisons d'efficacité, le personnel informaticien est affecté dans son domaine de spécialité dès la sortie de sa formation et y sert aussi longtemps que possible, compte tenu des impératifs de déroulement de carrière. Pour les mêmes raisons, après une absence prolongée hors des domaines précités, une formation complémentaire et adaptée lui est offerte lors de toute nouvelle prise de poste dans ces domaines.

Enfin, les évolutions techniques étant rapides et variées, le personnel concerné doit suivre, autant que nécessaire et dans toute la mesure du possible, des stages de maintien à niveau des compétences spécifiques.