Archivé DIRECTION DU PERSONNEL MILITAIRE DE LA MARINE : bureau des équipages de la flotte

DÉCISION N° 1451/DEF/DPMM/2/RA portant abrogation de textes.

Du 15 juin 2006
NOR D E F B 0 6 5 1 2 4 4 S

Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 3283/DEF/DPMM/2/A du 07 octobre 2002 relative au cours par correspondance, cycle 2002-2003, préparant au concours d'admission dans les corps des majors, en 2004. Circulaire N° 3138/DEF/DPMM/2/RA du 16 octobre 2003 relative au cours par correspondance, préparant au concours d'admission dans les corps des majors, en 2005. Circulaire N° 2648/DEF/DPMM/2/RA du 14 octobre 2004 relative au cours par correspondance, cycle 2004-2005, préparant au concours d'admission dans les corps des majors, en 2006.

Référence de publication : BOC n°22 PP du 12/9/2006

Les textes mentionnés ci-dessous sont abrogés :

2002. 7 octobre. Circulaire 3283 /DEF/DPMM/2/A du 07 octobre 2002 relative au cours par correspondance, cycle 2002-2003, préparant au concours d'admission dans les corps des majors, en 2004 (BOC, p. 7446 ; BOEM 323).

2003. 16 octobre. Circulaire 3138 /DEF/DPMM/2/RA du 16 octobre 2003 relative au cours par correspondance, préparant au concours d'admission dans les corps des majors, en 2005 (BOC, p. 7172 ; BOEM 323).

2004. 14 octobre. Circulaire 2648 /DEF/DPMM/2/RA du 14 octobre 2004 relative au cours par correspondance, cycle 2004-2005, préparant au concours d'admission dans les corps des majors, en 2006 (BOC, p. 6097 ; BOEM 323).

Pour la ministre de la défense et par délégation :

Le capitaine de vaisseau sous-directeur de la sous-direction gestion du personnel,

Bruno NIELLY