1. Généralités.

Les dispositions générales relatives à la formation de deuxième niveau des sous-officiers sont fixées par l\'instruction n° 954/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 17 mai 2011 relative à la formation individuelle des sous-officiers.

La présente circulaire précise les modalités d\'organisation relatives à la préparation et à l\'organisation de l\'épreuve d\'accès au 2^e niveau (EA2) des candidats du domaine de spécialités musique.

2. Préparation à l'épreuve d'accès au deuxième niveau.

Le directeur du conservatoire militaire de musique de l\'armée de terre (CMMAT) est responsable de la préparation, de l\'épreuve de connaissances de l\'environnement opérationnel (ECEO), de l\'épreuve de domaine (ED) et de l\'épreuve de filière (EF), pour les candidats du domaine de spécialités musique.

L\'unité de valeur n° 1 (UV1) et l\'unité de valeur n° 2 (UV2) correspondent à l\'épreuve d\'accès au 2^e niveau/formation générale (EA2/FG).

L\'unité de valeur n° 3 (UV3) correspond à l\'épreuve d\'accès au 2^e niveau/formation de spécialité (EA2/FS).

2.1. Objectifs particuliers en formation générale.

2.1.1. Culture générale.

Le sous-officier du domaine de spécialités musique préparant le brevet supérieur de technicien de l\'armée de terre (BSTAT) doit :

• connaître l\'esprit des documents sur l\'exercice du métier des armes, les comportements, les relations de l\'armée de terre avec la communauté nationale, l\'usage des traditions et les bases du droit des conflits armés ;

• approfondir ses connaissances en instruction civique et en organisation générale de la défense ;

• connaître le statut général des militaires (code de la défense/partie législative) et les statuts particuliers des sous-officiers ;

• assimiler l\'esprit du code de la défense (Partie réglementaire, IV - Le personnel militaire) et connaître les règles qui régissent la vie militaire ;

• connaître les principes relatifs au parcours professionnel et à la notation des engagés volontaires de l\'armée de terre.

Sa bonne connaissance des problèmes mondiaux et nationaux doit lui permettre de se forger une opinion et d\'apprécier une situation avec objectivité.

2.1.2. Connaissances militaires.

Le sous-officier du domaine de spécialités musique préparant le BSTAT doit :

• connaître le fonctionnement, l\'emploi et les règlements en vigueur sur le tir au pistolet automatique (PA) ;

• perfectionner ses connaissances en topographie ;

• pouvoir participer à la lutte contre les effets des armes nucléaires, radiologiques, biologiques et chimiques (NRBC) ;

• connaître les gestes de premiers secours, les règles d\'hygiène et la prise en charge d\'un blessé en attente de secours ;

• connaître l\'entretien et la mise en œuvre des matériels automobiles.

2.1.3. Éducation et entraînement physiques, militaires et sportifs.

Le sous-officier du domaine de spécialités musique doit pouvoir mener une séance d\'éducation physique et connaître ses responsabilités dans la préparation physique et la prévention des accidents liés à la pratique du sport.

2.2. Dispositions communes.

2.2.1. Préparation des sous-officiers en première candidature.

Les candidats qui se présentent pour la première fois bénéficient d\'une préparation par correspondance réalisée par le CMMAT. Un tuteur est nommément désigné par la formation d\'emploi (ou la formation qui assure la préparation au niveau de la base de défense) afin d\'apporter une aide directe aux préparants.

Les candidats libres, qui ont échoué à une précédente session de l\'EA2 (FG et/ou FS), peuvent prétendre aux cours par correspondance (et/ou dossiers guides) sur demande adressée à : Monsieur le directeur du conservatoire militaire de musique de l\'armée de terre - GSBdD de Versailles - CS 10702 - 78013 Versailles.

Le programme des connaissances militaires à acquérir sera transmis aux préparants par le CMMAT.

2.2.2. Durée de la préparation, annulation d'une candidature et abandon en cours de préparation.

La préparation débute le 1^er septembre de l\'année précédant l\'EA2 (A -2) - A étant l\'année d\'attribution du BSTAT - et s\'achève le 30 avril de l\'année de l\'examen (A -1).

Le directeur du CMMAT peut demander à la direction des ressources humaines de l\'armée de terre (DRHAT), avant le 31 décembre précédant l\'année de passage de l\'EA2 (A -2), l\'annulation d\'une candidature en cas de préparation insuffisante.

Cette possibilité ne pourra être accordée qu\'une seule fois lors de la première candidature et sur avis dûment justifié.

La candidature n\'est pas décomptée et l\'intéressé pourra prétendre à être admis au bénéfice d\'une nouvelle préparation.

Si la demande d\'annulation de candidature est effectuée après le 31 décembre de l\'année A -2, la candidature est décomptée.

Lorsqu\'un candidat abandonne les cours par correspondance au cours de la préparation, sa formation d\'emploi doit en informer la direction des ressources humaines de l\'armée de terre [(DRHAT) (bureau de gestion)], l\'école nationale des sous-officiers d\'active (ENSOA) et le CMMAT.

2.3. Préparation à l'unité de valeur n° 1 : épreuve de connaissance de l'environnement opérationnel.

Le CMMAT assure la préparation à l\'épreuve de connaissances de l\'environnement opérationnel (ECEO) et contrôle les connaissances acquises en assurant le suivi des notes obtenues lors de la préparation. Au sein de la formation d\'emploi, le chef de musique commandant de la formation désigne un tuteur qui est chargé d\'assurer le soutien actif des candidats et le contrôle de l\'exécution des devoirs. Pour l\'épreuve de connaissances militaires, il aide les candidats dans la préparation à l\'ECEO.

Le CMMAT élabore et corrige les tests mensuels de l\'ECEO.

2.3.1. Organisation des cours par correspondance.

Les cours, réalisés par le CMMAT, comprennent 6 dossiers d\'étude et 1 dossier guide à l\'usage des candidats et des tuteurs.

Les dossiers et les devoirs sont adressés aux tuteurs par le CMMAT.

2.3.2. Modalités de suivi des cours par correspondance.

Les cours par correspondance concernent les candidats autorisés à se présenter pour la 1^re fois.

La formation d\'emploi (ou la formation qui assure la préparation au niveau de la base de défense) adressera au CMMAT l\'état nominatif et les renseignements utiles à l\'acheminement des cours par correspondance.

Les candidats libres peuvent demander à suivre la préparation et leurs demandes sont à envoyer, avant le 15 septembre de l\'année A -2, à : Monsieur le directeur du conservatoire militaire de musique de l\'armée de terre - GSBdD de Versailles - CS 10702 - 78013 Versailles.

2.3.3. Réalisation et notation des devoirs en cours de préparation.

Un calendrier de cours sera transmis, en début de préparation, à chaque candidat par le CMMAT.

Les travaux mensuels sont adressés, au CMMAT qui en assure la correction dont l\'examen blanc (6^e envoi).

Les candidats absents de la formation d\'emploi au moment de l\'envoi, expédient leurs devoirs directement au CMMAT.

2.4. Préparation à l'unité de valeur n° 2 : éducation et entraînement physiques militaires et sportifs et tir.

La préparation doit être permanente et s\'étendre tout au long du cycle de préparation pour permettre aux candidats d\'accroître leur résistance physique et d\'acquérir l\'assurance et la précision indispensables au tir au PA. Cette préparation doit être réalisée sous la responsabilité des formations d\'emploi.

2.5. Préparation à l'unité de valeur n° 3 : formation de spécialité.

Conduite et réalisée par les chefs de musique, cette préparation est soutenue par le CMMAT qui organise la mise à jour et l\'amélioration des connaissances de base de l\'ED et de l\'EF. Cette préparation est gratuite pour la première candidature. Les candidats libres peuvent acquérir, sur demande au directeur du CMMAT, les cours par correspondance auprès du bureau instruction du conservatoire.

3. Épreuve d'accès au deuxième niveau.

3.1. Dispositions générales.

Le point 3. de l\'instruction n° 954/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 17 mai 2011 relative à la formation individuelle des sous-officiers précise les unités de valeur composant l\'EA2, les conditions de notation pour la réussite à cette épreuve et les dispositions applicables en cas de réussite partielle. Enfin, elle répartit les responsabilités en matière d\'organisation.

Conformément aux prescriptions définies point 3.2. de la circulaire n° 271534/DEF/RH-AT/SDFE/BIF/SC/FISO du 29 mars 2010 relative à la préparation et à l\'épreuve d\'accès au deuxième niveau du brevet supérieur de technicien de l\'armée de terre, l\'annexe I. de la présente circulaire fixe le calendrier des opérations relatives à la préparation à l\'épreuve d\'accès au deuxième niveau du domaine de spécialités musique.

3.2. Organisation et déroulement des épreuves écrites centralisées de l'épreuve d'accès au deuxième niveau (épreuve de domaine et épreuve de connaissances de l'environnement opérationnel).

Les épreuves écrites du domaine de spécialités musique se dérouleront selon le calendrier fixé par la circulaire annuelle relative à l\'organisation générale de l\'EA2 paraissant sous timbre sous-direction de la formation de la DRHAT (DRH-AT/SDF). Elles sont réparties comme suit :

• épreuve de domaine de spécialité (ED) - durée 2 heures ;

• épreuve de connaissances de l\'environnement opérationnel (ECEO) - durée 3 heures.

Le CMMAT élabore les sujets des épreuves écrites et assure leur correction.

3.2.1. Centres d'examen.

Le CMMAT est le centre unique d\'examen (à l\'exception de la légion étrangère) et, en liaison avec l\'ENSOA, convoque les candidats.

3.2.2. Déroulement de l'épreuve de domaine et de l'épreuve de connaissance de l'environnement opérationnel.

3.2.2.1. Constitution et mise en place des épreuves.

Le CMMAT est responsable de la mise en place des épreuves pour les candidats du domaine de spécialités musique et du bon déroulement de la session.

À ce titre, il lui incombe de :

• concevoir les sujets ED et ECEO et faire approuver l\'ECEO par la DRHAT/SDF ;

• corriger les copies ;

• réaliser un procès-verbal d\'examen validant les notes et certifiant le déroulement conforme de l\'épreuve ;

• saisir et valider les résultats dans la base du système d\'information des ressources humaines (SIRH) CONCERTO.

3.2.3. Déroulement de l'épreuve de filière.

L\'EF se déroulera selon le calendrier fixé par la circulaire annuelle relative à l\'organisation générale de l\'EA2 paraissant sous timbre DRH-AT/SDF.

3.3. Commission d'examen et commission de surveillance.

3.3.1. Commission d'examen.

La commission d\'examen est composée comme suit :

• un officier supérieur, président ;

• un chef de musique, vice-président ;

• deux sous-officiers supérieurs sous-chefs de musique ou titulaires du brevet militaire professionnel du 2^e degré (BMP2) ou du BSTAT du domaine.

Le président de la commission d\'examen pour l\'ED, l\'ECEO et l\'EF est désigné par la DRHAT.

Le vice-président est désigné par le directeur du CMMAT dans le corps des chefs de musique.

Les autres examinateurs sont désignés par le directeur du CMMAT parmi le personnel du domaine.

La mission générale du président de la commission d\'examen consiste à :

• fixer les consignes à la commission de surveillance, aux examinateurs et aux correcteurs ;

• contrôler les résultats des épreuves et les transmettre conformément aux prescriptions de l\'annexe I. ;

• établir un rapport, conformément aux prescriptions du point 3.7. de l\'instruction n° 954/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 17 mai 2011 relative à la formation individuelle des sous-officiers, et le transmettre à la DRHAT/SDF.

3.3.2. Commission de surveillance des épreuves écrites.

Pour le CMMAT, le directeur du bureau instruction désigne une commission de surveillance composée comme suit :

• d\'un officier supérieur, président ;

• d\'un officier subalterne, vice-président ;

• d\'un sous-officier supérieur par tranche de 20 candidats ;

• de deux sous-officiers chargés du secrétariat.

Sa mission consiste à :

• préparer et assurer le déroulement matériel des épreuves ;

• alerter, en cas de difficulté, l\'autorité organisatrice ;

• rendre compte à l\'autorité organisatrice, en fin de journée, du déroulement des épreuves ;

• veiller à l\'honnêteté et à la régularité des épreuves et garantir l\'ordre et la discipline ;

• faire acheminer les compositions des candidats à l\'autorité organisatrice au plus tard, le lendemain de la clôture des épreuves.

3.3.3. Dispositions à prendre avant les épreuves.

Avant l\'exécution des épreuves, le président de la commission reçoit de l\'autorité organisatrice les instructions nécessaires ainsi que les enveloppes cachetées contenant les sujets et les feuilles de copie. Il procède à la reconnaissance des salles d\'examen, vérifie l\'aménagement et notamment la disposition des tables. Il dresse un plan de salle indiquant la place de chaque candidat (à joindre aux procès-verbaux et à afficher à l\'intérieur de chaque salle).

3.3.4. Surveillance des épreuves.

Le jour de l\'examen, avant le début des épreuves, les surveillants vérifient l\'identité des candidats et la place qui leur a été attribuée. Par salle, l\'officier responsable de la surveillance rappelle que toute fraude ou tentative de fraude entraîne l\'exclusion immédiate ainsi qu\'une demande de sanction. Puis il les informe qu\'un candidat, qui souhaite momentanément s\'absenter pendant les épreuves, doit demander par geste (bras levé) l\'autorisation de sortir.

La demande est agréée dès lors que le candidat peut être accompagné par un sous-officier chargé de la surveillance.

Il rappelle aux candidats la durée des épreuves.

Au début de chaque épreuve, l\'enveloppe contenant les sujets est décachetée en présence des candidats.

Les surveillants s\'abstiennent de manière absolue d\'aider les candidats dans l\'interprétation et l\'exécution des épreuves.

Dès qu\'un candidat remet sa copie, soit au minimum une heure après le début de l\'épreuve, il quitte immédiatement la salle.

Si un candidat se présente après le début des épreuves, il n\'est pas autorisé à composer.

Après l\'exécution des épreuves, les copies sont collationnées et placées dans une enveloppe qui est fermée. Un procès-verbal d\'examen est établi, indiquant les effectifs, le nom des candidats absents ou qui auraient été exclus pour fraude.

3.4. Traitement des résultats.

Les résultats aux différentes évaluations sont enregistrés dans le SIRH CONCERTO par le CMMAT.

Toutes les notes attribuées sont calculées au millième et arrondies au centième (de 1 à  4 au centième inférieur et de 5 à 9 au centième supérieur).

3.4.1. Cotation des épreuves.

Les coefficients affectés aux différentes épreuves et les notes seuils des évaluations de l\'EA2 sont détaillés en annexe II.

3.4.2. Notes éliminatoires - Majoration.

Toute note strictement inférieure à 5 sur 20 à l\'ECEO, à l\'ED, l\'EF, à l\'UV2 et, conformément aux prescriptions définies à l\'appendice II.A. de l\'instruction n° 352/DEF/RH-AT/PMF/DS du 20 avril 2011 relative à la formation individuelle de spécialité des sous-officiers de carrière, sous contrat ou de réserve du domaine de spécialités musique, toute note strictement inférieure à 10 sur 20 à l\'épreuve de pratique instrumentale [interprétation d\'une œuvre avec accompagnement de piano et/ou lecture à vue (déchiffrage)] de l\'épreuve de filière est éliminatoire.

Les points de majoration récapitulés dans le point 1.6. de l\'instruction n° 954/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 17 mai 2011 relative à la formation individuelle des sous-officiers sont pris en compte dans la seule moyenne de l\'EA2 FG.

3.4.3. Collationnement des résultats.

Le CMMAT saisit et valide les résultats de l\'UV1 et de l\'UV3 dans le SIRH CONCERTO conformément au cadencement de l\'annexe I.

À partir du SIRH CONCERTO, l\'ENSOA procède à l\'extraction des résultats nationaux et à la diffusion des résultats conformément aux directives de la circulaire annuelle de la DRHAT/SDF.

3.4.4. Réussite à l'épreuve d'accès au deuxième niveau.

Les conditions de réussite à l\'EA2 sont précisées au point 3.4.2. de l\'instruction n° 954/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 17 mai 2011 relative à la formation individuelle des sous-officiers. De plus, pour les candidats du domaine de spécialités musique, il ne faudra pas avoir obtenu de note éliminatoire à l\'EF (épreuve pratique instrumentale).

Le général commandant l\'ENSOA, par délégation du général directeur des ressources humaines de l\'armée de terre, approuve et diffuse les résultats conformément à la procédure fixée par la circulaire annuelle relative à l\'organisation générale de l\'EA2 paraissant sous timbre DRH-AT/SDF.

Les résultats (imprimé n° 771/122/S-OFF) sont extraits de la base SIRH CONCERTO par la sous-direction gestion de la DRH-AT (DRH-AT/SDG) et les organismes de formation.

Les résultats (imprimé n° 771/122/S-OFF) et les feuilles individuelles de notes (imprimé n° 771/121/S-OFF) sont extraits de la base SIRH CONCERTO par les commandants de formation administrative et sont communiqués aux candidats.

3.4.5. Bénéfice du succès de l'épreuve d'accès au deuxième niveau/formation générale ou de l'épreuve d'accès au deuxième niveau/formation de spécialité.

En cas d\'échec à l\'EA2, le bénéfice de l\'épreuve d\'accès au deuxième niveau/formation générale (EA2/FG) ou de l\'épreuve d\'accès au deuxième niveau/formation de spécialité (EA2/FS) reste acquis uniquement pour la candidature de l\'année suivante. Le candidat doit donc se représenter, dès l\'année suivante, à l\'EA2/FG ou à l\'EA2/FS pour repasser l\'ensemble des épreuves.

Le bénéfice de l\'EA2/FG est acquis pour une note supérieure ou égale à 10 à l\'EA2/FG sous réserve de ne pas avoir obtenu une note inférieure à 5 à l\'UV1 et/ou à l\'UV2.

Le bénéfice de l\'EA2/FS est acquis pour une note supérieure ou égale à 10 à l\'EA2/FS et à condition de n\'avoir obtenu aucune note inférieure à 5 à l\'ED et/ou à l\'EF et aucune note éliminatoire à l\'épreuve pratique instrumentale.

4. DISPOSITIONS financières

Les frais de déplacement pour les membres des commissions, ainsi que les journées de stages indemnisables pour les candidats, sont imputés dans les conditions fixées par le calendrier annuel des actions de formation (CAF).

5. TEXTES ABROGÉS.

La circulaire n° 8651/DEF/COFAT/DEF/BCF/FI/SO du 24 juin 2004 modifiée, relative à la préparation et à l\'épreuve d\'accès au deuxième niveau du brevet supérieur de technicien de l\'armée de terre du domaine de spécialités « musique » est abrogée.