Archivé DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES : bureau « officiers responsables de filières »

AUTRE N° 1518/DEF/DCSCA/SD_AS/B.LOG relatif aux prix complets en 2013 des principales tenues confectionnées en mesure industrielle pour le personnel de l'armée de terre, le personnel de l'armée de l'air et des principales tenues interarmées confectionnées en mesure industrielle.

Abrogé le 22 janvier 2014 par : AUTRE N° 337/DEF/DCSCA/SD_AS/B.LOG relatif aux prix complets des principales tenues confectionnées en demi-mesure industrielle pour le personnel de l'armée de terre, de l'armée de l'air et des services interarmées en 2014. Du 12 mars 2013
NOR D E F E 1 3 5 0 4 1 4 B

Référence(s) : Décret N° 2005-850 du 27 juillet 2005 relatif aux délégations de signature des membres du Gouvernement. Décret N° 2009-1178 du 05 octobre 2009 portant organisation de l'administration centrale du ministère de la défense. Arrêté du 14 décembre 2009 portant organisation du service du commissariat des armées. Instruction N° 30550/DEF/DCCAT/ORH/PM du 01 juillet 2002 relative à la gestion et l'emploi des maîtres ouvriers des armées de terre et de l'air.

Texte(s) abrogé(s) : Tableau N° 466/DEF/DCSCA/SD_AS/BRL du 30 janvier 2012 relatif aux tarifs de cession ou d'imputation des principales tenues de l'armée de terre confectionnées en mesure industrielle en 2012.

Référence de publication : BOC n°17 du 12/4/2013

Les tarifs figurant ci-après sont applicables à compter du 1^er janvier 2013.

1. TENUE DE CÉRÉMONIE ET TENUE DE SERVICE COURANT DE L'ARMÉE DE TERRE (TERRE DE FRANCE OU BLEU CHASSEUR), TENUE DE L'ARMÉE DE L'AIR ET TENUE INTERARMÉES EN MESURE INDUSTRIELLE.

Les tarifs d\'imputation au compte courant d\'achat du carnet d\'habillement (en points) ou prix complets des tenues de l\'armée de terre, de l\'armée de l\'air et interarmées (en euros), comprennent :

le prix du tissu ;
le prix du marché de confection ;
l\'intervention du maître ouvrier tailleur pour la prise des mesures ;
le jeu de boutons estampés et leur pose.

Les fourreaux d\'épaules, les insignes de collet métalliques et la plaquette patronymique ne sont pas inclus dans ces tarifs.

Dans certaines circonstances (par exemple : tailles exceptionnelles), la réalisation de ces tenues peut être effectuée en confection sur mesure par les maîtres ouvriers tailleurs.

TENUES ET EFFETS.	PERSONNEL OFFICIER ET NON OFFICIER DE CARRIÈRE OU SOUS CONTRAT (EN POINTS OU EN EUROS).
TENUE DE L\'ARMÉE DE TERRE (TERRE DE FRANCE OU BLEU CHASSEUR).
Tenue du personnel masculin.
Tenue complète (veste et pantalon).	212,40
Veste.	152,92
Pantalon.	59,48
1 veste et 2 pantalons.	271,88
Manteau.	161,60
Tenue du personnel féminin.
Veste seule.	157,74
Jupe été.	78,16
Jupe tenue de service courant (TSC).	82,80
Pantalon.	58,28
Manteau.	164,51
TENUE DE L\'ARMÉE DE L\'AIR.
Tenue du personnel masculin.
Veste.	149,06
Manteau.	193,34
Tenue du personnel féminin.
Veste.	135,75
Manteau.	197,42
TENUE INTERARMÉES.
Tenue du personnel masculin.
Tenue complète (veste et pantalon).	252,78
Veste.	187,54
Pantalon.	65,24
1 veste et 2 pantalons.	318,02
Manteau.	227,78
Tenue du personnel féminin.
Veste.	191,94
Jupe serge ployester laine (SPL) 190.	80,79
Jupe croisé laine polyester (CLP) 340.	82,23
Pantalon.	63,92
Manteau.	231,19

BLOUSON.	PERSONNEL OFFICIER ET NON OFFICIER DE CARRIÈRE OU SOUS CONTRAT (EN EUROS).
Blouson armée de terre.	440,71

2. TEXTE ABROGÉ.

Le tableau n° 466/DEF/DCSCA/SD_AS/BRL du 30 janvier 2012 relatif aux tarifs de cession ou d\'imputation des principales tenues confectionnées en mesure industrielle en 2012, est abrogé à compter du 1^er janvier 2013.

Pour le ministre de la défense et par délégation :

Le commissaire général de 2^e classe,
sous-directeur « achats-soutien »,

Alain RIBES.