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Archivé DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES :

ARRÊTÉ relatif à l'organisation du centre des hautes études de l'armement.

Abrogé le 02 décembre 2009 par : ARRÊTÉ relatif à l'organisation de la direction générale de l'armement. Du 31 janvier 2005
NOR D E F D 0 5 0 0 0 4 1 A

Autre(s) version(s) :

 

LA MINISTRE DE LA DÉFENSE,

Vu l' arrêté du 31 janvier 2005 (BOC, p. 814) portant organisation de la direction des systèmes de forces et des stratégies industrielle, technologique et de coopération,

ARRÊTE :

Art. Premier.

 

Le centre des hautes études de l\'armement relève de la direction des systèmes de forces et des stratégies industrielle, technologique et de coopération.

Art. 2.

 

Le directeur du centre des hautes études de l\'armement peut disposer d\'adjoints qui le secondent et le suppléent.

Art. 3.

 

Le centre des hautes études de l\'armement comprend :

  1.  Le département des hautes études de l\'armement ;
  2. Le département des formations supérieures spécialisées ;
  3. Le département de la réflexion stratégique et du rayonnement ;
  4. Le département de la gestion, de la qualité et de la logistique.

Art. 4.

 

L\' arrêté du 25 août 2000 relatif à l\'organisation du centre des hautes études de l\'armement est abrogé.

Art. 5.

 

Le directeur du centre des hautes études de l\'armement est chargé de l\'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 31 janvier 2005.

Michèle ALLIOT-MARIE