Archivé Direction du personnel militaire de l'armée de l'air :

DÉCISION N° 1790/DEF/DPMAA/BC/DQR portant abrogation d'un texte.

Du 27 juillet 2006
NOR D E F L 0 6 5 1 7 6 0 S

Texte(s) abrogé(s) :

Voir texte ci-dessous.

Référence de publication : BOC n°1 PP du 11/1/2007

Le texte ci-après est abrogé :

Instruction 442 /DEF/DPMAA/BEG du 13 octobre 1981 (BOC p. 4717 ; BOEM 332) relative à la prise en compte des points positifs pour la proposition d'attribution de distinctions honorifiques ainsi que pour l'appréciation de la valeur professionnelle.

Pour la ministre de la défense et par délégation :

Le général de corps aérien, directeur du personnel militaire de l'armée de l'air,

Patrick FELTEN.