Sommaire du BOC n°1 PP du 11/01/2007

Texte réglementaire permanent

Texte 1
24 avril 2006

Circulaire N° 422/DEF/EMA/EMP/4 du 24 avril 2006 modifiant la circulaire n° 833/DEF/EMA/EMP/4 du 18 juillet 2005 (BOC, p. 4751 ; BOEM 683*) relative à l'organisation des formations du domaine « entraînement physique et militaire et sportif » dispensées à l'école interarmées des sports.

NOR : D E F E 0 6 5 2 4 0 6 C
Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC/PP 1, 2007, texte 1.
Texte 2
07 juillet 2006

Archivé Décision N° 528/DEF/EMA/CAB du 07 juillet 2006 relative à la délivrance de titres de commandement par le chef d'état-major des armées.

NOR : D E F E 0 6 5 1 5 8 1 S
Référence(s) : Décret N° 2005-520 du 21 mai 2005 fixant les attributions des chefs d'état-major. Décret N° 2005-796 du 15 juillet 2005 relatif à la discipline générale militaire. Instruction N° 201710/DEF/SGA/DFP/FM/1 du 04 novembre 2005 d'application du décret relatif à la discipline générale militaire. Référence de publication : BOC/PP 1, 2007, texte 2.
Classé(s) au(x) : BOEM 105.2.2.1.2. , 110.3.1.1.
Texte 3
11 juillet 2006

Archivé Instruction INTERMINISTÉRIELLE N° 1623/DEF/EMA/SLI/LIA du 11 juillet 2006 concernant l'application au sein du ministère de la défense de la réglementation relative au transport de marchandises dangereuses de la classe 1 par voie routière ou voie ferrée.

NOR : D E F E 0 6 5 1 5 8 2 J
Référence(s) :

1. Arrêté du 1er juin 2001 (n.i. BO ; JO n° 150 du 30 juin 2001, p. 10442) modifié.

2. Arrêté du 5 juin 2001 (n.i. BO ; n.i. JO).

Texte(s) abrogé(s) : Instruction INTERMINISTÉRIELLE N° 1623/DEF/EMA/COIA/BTMAS du 28 juillet 1999 concernant l'application, dans les armées et à la délégation générale pour l'armement, de la réglementation relative au transport de marchandises dangereuses de la classe 1 par voie routière ou voie ferrée. Référence de publication : BOC/PP 1, 2007, texte 3.
Classé(s) au(x) : BOEM 123.2.1.3.
Texte 4
17 juillet 2006

Archivé Circulaire N° 4412/DEF/DCSEA/SDE1/TD du 17 juillet 2006 relative aux contrôleurs en usine du service des essences des armées.

NOR : D E F E 0 6 5 1 5 2 4 C
Abrogé le 28 juillet 2008 par : CIRCULAIRE N° 4423/DEF/DCSEA/SDE1/TD relative aux contrôleurs en usine du service des essences des armées. Pièce(s) jointe(s) : Deux annexes. Référence de publication : BOC/PP 1, 2007, texte 4.
Classé(s) au(x) : BOEM 501.1.4.
Texte 5
26 juillet 2006

Archivé Arrêté N° 4721 du 26 juillet 2006 fixant, pour le service des essences des armées, la liste des postes ouvrant droit au bénéfice d'une nouvelle bonification indiciaire.

NOR : D E F E 0 6 5 1 5 8 5 A
Abrogé le 25 septembre 2007 par : ARRÊTÉ N° 6010 fixant pour le service des essences des armées la liste des postes ouvrant droit au bénéfice d'une nouvelle bonification indiciaire. Texte(s) abrogé(s) : Arrêté du 18 novembre 2005 fixant, pour le service des essences des armées, la liste des postes ouvrant droit au bénéfice d'une nouvelle bonification indiciaire. Référence de publication : BOC/PP 1, 2007, texte 5.
Classé(s) au(x) : BOEM 503.1.6.1.
Texte 6
28 juillet 2006

Instruction N° 1438/DEF/SGA/DAJ/D2P/DSE du 28 juillet 2006 relative aux règles de sécurité applicables lors des travaux réalisés par du personnel militaire et civil du ministère de la défense dans le cadre d'un chantier de dépollution pyrotechnique.

NOR : D E F D 0 6 5 1 8 2 6 J
Référence(s) : Décret N° 76-225 du 04 mars 1976 fixant les attributions respectives du ministre de l'intérieur et du ministre de la défense en matière de recherche, de neutralisation, d'enlèvement et de destruction des munitions et des explosifs. Décret N° 2005-1325 du 26 octobre 2005 relatif aux règles de sécurité applicables lors des travaux réalisés dans le cadre d'un chantier de dépollution pyrotechnique. Arrêté du 23 janvier 2006 fixant les règles de détermination des distances d'isolement relatives aux chantiers de dépollution pyrotechnique. Arrêté du 23 janvier 2006 fixant le niveau des connaissances requises et les aptitudes médicales pour les personnes exerçant les fonctions de chargé de sécurité pyrotechnique, de responsable du chantier pyrotechnique et pour les personnes appelées à exécuter les opérations de dépollution pyrotechnique. Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 4259/DEF/CAB/C/2 du 25 mars 2005 relative aux règles de sécurité applicables lors des travaux réalisés par des militaires dans le cadre d'un chantier de dépollution pyrotechnique. Référence de publication : BOC/PP 1, 2007, texte 6.
Classé(s) au(x) : BOEM 731.2.4.
Texte 7
31 juillet 2006

Archivé Décision N° 303262/DEF/SGA/DFP/PER/1 du 31 juillet 2006 modifiant la décision n° 300457/DEF/SGA/DFP/PER/1 du 11 février 2000 (BOC, p. 1447 ; BOEM 111* et 340*) porta nt création de commissions d'information économique et sociale.

NOR : D E F P 0 6 5 1 7 3 8 S
Référence de publication : BOC/PP 1, 2007, texte 7.
Texte 8
04 août 2006

Archivé Arrêté du 04 août 2006 modifiant l'arrêté du 6 juin 1977 (BOC, p. 2811 ; BOEM 321, 614*, 621-2* et 810) pour l'application du 1° de l'article 14 du décret n° 76-1227 du 24 décembre 1976 portant statut particulier des officiers des corps techniques et administratifs des armées.

NOR : D E F P 0 6 5 1 7 3 9 A
Référence de publication : BOC/PP 1, 2007, texte 8.
Texte 9
28 décembre 2006

Circulaire N° 17693/DEF/CAB du 28 décembre 2006 relative à l'interdiction de fumer au sein du ministère de la défense.

NOR : D E F D 0 6 5 2 9 4 1 C
Référence(s) :

Décret n°2006-1386 du 15 novembre 2006 (JO du 16, texte n°17).

Référence de publication : BOC/PP 1, 2007, texte 40.
Classé(s) au(x) : BOEM 125.1.
Texte 10
15 septembre 2005

Archivé Instruction N° 26270/DEF/GEND/RH/P/PSOCA/GEST du 15 septembre 2005 modifiant l'instruction n°5000/DEF/GEND/RH du 17 février 2005 (BOC ; p. 2289 ; BOEM 620-4* relative aux normes médicales d'aptitude du personnel de la gendarmerie.

NOR : D E F G 0 5 5 3 5 5 7 J
Référence de publication : BOC/PP 1, 2007, texte 17.
Texte 11
02 novembre 2005

Instruction N° 18310/DEF/GEND/PM/AF/RAF du 02 novembre 2005 modifiant l'instruction n° 25200/DEF/GEND/LOG/ADM du 21 septembre 1983 (BOC, p. 7775 ; BOEM 652-0) relative à l'organisation et au fonctionnement des foyers dans la gendarmerie.

NOR : D E F G 0 5 5 3 5 5 8 J
Référence de publication : BOC/PP 1, 2007, texte 10.
Texte 12
23 juin 2006

Instruction N° 94147/DEF/GEND/PM/AF/RAF du 23 juin 2006 modifiant l'instruction n° 18300/DEF/GEND/PM/LOG/ADM du 29 septembre 1999 (BOC, 2000, p. 167 ; BOEM 652-0) relative à l'organisation et au fonctionnement des cercles dans la gendarmerie.

NOR : D E F G 0 6 5 1 6 4 3 J
Référence de publication : BOC/PP 1, 2007, texte 9.
Texte 13
23 juin 2006

Instruction N° 94148/DEF/GEND/PM/AF/RAF du 23 juin 2006 modifiant l'instruction n° 25200/DEF/GEND/LOG/ADM du 21 septembre 1983 (BOC, p. 7775 ; BOEM 652-0) relative à l'organisation et au fonctionnement des foyers dans la gendarmerie.

NOR : D E F G 0 6 5 1 6 4 4 J
Pièce(s) jointe(s) : Deux annexes. Référence de publication : BOC/PP 1, 2007, texte 11.
Texte 14
27 juin 2006

Archivé Instruction N° 82570/DEF/GEND/RH/RF/FORM du 27 juin 2006 portant règlement de l'école des officiers de la gendarmerie nationale.

NOR : D E F G 0 6 5 1 6 4 6 J
Abrogé le 15 janvier 2014 par : INSTRUCTION N° 1600/DEF/GEND/DPMGN/SDC/BFORM relative à la formation initiale et complémentaire des élèves officiers de gendarmerie et des élèves officiers du corps technique et administratif de la gendarmerie nationale. Référence(s) :

Voir annexe III.

Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 35800/DEF/GEND/RH/RF/FORM du 11 juillet 2002 portant règlement de l'école des officiers de la gendarmerie nationale. Pièce(s) jointe(s) : Trois annexes. Référence de publication : BOC/PP 1, 2007, texte 12.
Classé(s) au(x) : BOEM 531.2.4.
Texte 15
30 juin 2006

Arrêté du 30 juin 2006 portant création de la compagnie de gendarmerie maritime de Le Havre (Seine Maritime).

NOR : D E F G 0 6 5 1 6 3 2 A
Référence(s) : Décret du 20 mai 1903 portant règlement sur l'organisation et le service de la gendarmerie. Décret N° 73-259 du 09 mars 1973 relatif aux attributions du directeur général de la gendarmerie nationale.

Arrêté du 16 mai 2002 (n.i. BO).

Référence de publication : BOC/PP 1, 2007, texte 13.
Classé(s) au(x) : BOEM 530.2.
Texte 16
11 juillet 2006

Arrêté du 11 juillet 2006 portant dissolution du peloton de gendarmerie de montagne de Les Rousses (Jura), et création du peloton de gendarmerie de Morez (Jura).

NOR : D E F G 0 6 5 1 6 3 4 A
Référence(s) : Décret du 20 mai 1903 portant règlement sur l'organisation et le service de la gendarmerie. Décret N° 73-259 du 09 mars 1973 relatif aux attributions du directeur général de la gendarmerie nationale.

Arrêté du 16 mai 2002 (n.i. BO).

Référence de publication : BOC/PP 1, 2007, texte 14.
Classé(s) au(x) : BOEM 530.2.
Texte 17
11 juillet 2006

Arrêté du 11 juillet 2006 portant création de la brigade motorisée de Florac (Lozère).

NOR : D E F G 0 6 5 1 6 3 3 A
Référence(s) : Décret du 20 mai 1903 portant règlement sur l'organisation et le service de la gendarmerie. Décret N° 73-259 du 09 mars 1973 relatif aux attributions du directeur général de la gendarmerie nationale.

Arrêté du 16 mai 2002 (n.i. BO).

Référence de publication : BOC/PP 1, 2007, texte 15.
Classé(s) au(x) : BOEM 530.2.
Texte 18
21 juillet 2006

Archivé Instruction N° 110444/DEF/GEND/RH/RF/FORM du 21 juillet 2006 relative au diplôme technique de la gendarmerie.

NOR : D E F G 0 6 5 1 8 9 1 J
Abrogé le 19 mars 2012 par : INSTRUCTION N° 714/DEF/GEND/DPMGN/SDC/BFORM relative au diplôme de l'enseignement militaire supérieur. Référence(s) : Arrêté du 18 mars 1980 portant organisation de l'enseignement militaire supérieur du premier degré. Circulaire N° 29250/DEF/GEND/RH/RF/FORM du 14 octobre 2005 relative aux titres et attestations de stage dans la gendarmerie nationale. Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 20940/DEF/GEND/RH/RF/FORM du 03 mai 2002 relative au diplôme technique de la gendarmerie. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC/PP 1, 2007, texte 16.
Classé(s) au(x) : BOEM 531.2.4.
Texte 19
12 juillet 2006

Instruction N° 677/DEF/EMAT/OE/ORG/1/316 du 12 juillet 2006 relative aux attributions du commandant du centre d'enseignement et d'études du renseignement de l'armée de terre.

NOR : D E F T 0 6 5 1 5 8 7 J
Texte(s) abrogé(s) :

Instruction n° 444/DEF/EMAT/OE/ORG/1/316 du 22 avril 2005 (n.i. BO).

Référence de publication : BOC/PP 1, 2007, texte 18.
Classé(s) au(x) : BOEM 111.5.2.1.
Texte 20
17 juillet 2006

Archivé Circulaire N° 6945/DEF/CoFAT/DF/BCF/FI/SO du 17 juillet 2006 relative à la formation à l'unité de valeur n° 1 du brevet d'aptitude de spécialité du 2e degré des sous-officiers de la réserve opérationnelle

NOR : D E F T 0 6 5 1 5 2 0 C
Référence(s) : Loi N° 99-894 du 22 octobre 1999 portant organisation de la réserve militaire et du service de défense (art. 1er à 44, art. 47, art. 49 à 56). Décret N° 2000-1170 du 01 décembre 2000 relatif aux conditions de recrutement, d'exercice d'activités, d'avancement, d'accès à l'honorariat et de radiation du personnel de la réserve militaire. Instruction N° 708/DEF/EMAT/PRH du 25 juillet 2005 relative à la formation du personnel de la réserve opérationnelle. Référence de publication : BOC/PP 1, 2007, texte 19.
Classé(s) au(x) : BOEM 211.2.1.
Texte 21
17 juillet 2006

Circulaire N° 6948/DEF/COFAT/DF/BCF/FI/SO du 17 juillet 2006 relative à la formation à l'unité de valeur n° 2 du brevet d'aptitude de spécialité du 2e degré proterre des sous-officiers de la réserve opérationnelle.

NOR : D E F T 0 6 5 1 5 2 1 C
Référence(s) : Loi N° 99-894 du 22 octobre 1999 portant organisation de la réserve militaire et du service de défense (art. 1er à 44, art. 47, art. 49 à 56). Décret N° 2000-1170 du 01 décembre 2000 relatif aux conditions de recrutement, d'exercice d'activités, d'avancement, d'accès à l'honorariat et de radiation du personnel de la réserve militaire. Instruction N° 708/DEF/EMAT/PRH du 25 juillet 2005 relative à la formation du personnel de la réserve opérationnelle. Référence de publication : BOC/PP 1, 2007, texte 21.
Classé(s) au(x) : BOEM 211.2.1.
Texte 22
17 juillet 2006

Archivé Instruction N° 564/DEF/EMA/BPRH/PG du 17 juillet 2006 relative au diplôme technique de l'enseignement militaire supérieur scientifique et technique de l'armée de terre.

NOR : D E F T 0 6 5 1 5 1 9 J
Texte(s) abrogé(s) :

Instruction 682/DEF/EMAT/BPRH/ESC du 20/07/2005 (BOC, p. 4969 ; BOEM 770) et son modificatif du 13 décembre 2005 (BOC, 2006, n° 7-8, texte 4) à compter du 1er septembre 2007).

Référence de publication : BOC/PP 1, 2007, texte 20.
Classé(s) au(x) : BOEM 770.2.2.2.
Texte 23
25 juillet 2006

Archivé Arrêté N° 494 du 25 juillet 2006 portant dissolution du cercle officiers des élèves des écoles de Coëtquidan (Morbihan).

NOR : D E F T 0 6 5 1 5 7 3 A
Abrogé le 23 décembre 2010 par : ARRÊTÉ N° 2340/DEF/DCSCA portant changement de dénomination du cercle mixte des écoles de Coëtquidan (Morbihan). Référence de publication : BOC/PP 1, 2007, texte 22.
Classé(s) au(x) : BOEM 135.2.
Texte 24
25 juillet 2006

Archivé Arrêté N° 498 du 25 juillet 2006 portant dissolution du foyer du 3e régiment de hussards à Immendingen (République fédérale d'Allemagne).

NOR : D E F T 0 6 5 1 5 7 5 A
Référence de publication : BOC/PP 1, 2007, texte 24.
Classé(s) au(x) : BOEM 707.2.
Texte 25
25 juillet 2006

Archivé Arrêté N° 496 du 25 juillet 2006 portant dissolution du foyer du bataillon de commandement et de soutien de la brigade franco-allemande à Mullheim (République fédérale d'Allemagne).

NOR : D E F T 0 6 5 1 5 7 4 A
Référence de publication : BOC/PP 1, 2007, texte 23.
Classé(s) au(x) : BOEM 707.2.
Texte 26
07 avril 2006

Archivé Instruction N° 60/DEF/EMM/PL/ORA du 07 avril 2006 relative à la tenue du journal de bord.

NOR : D E F B 0 6 5 1 5 2 5 J
Référence(s) : Arrêté N° 14 du 15 novembre 2005 relatif à l'exercice du commandement et à l'organisation des forces maritimes et des éléments de force maritime. Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 161/EMM/PL/ORG du 28 mai 1975 relative à la tenue du journal de bord. Référence de publication : BOC/PP 1, 2007, texte 25.
Classé(s) au(x) : BOEM 140.3.11.
Texte 27
23 juin 2006

Archivé Instruction N° 362/ DEF/EMM/RH/CPM du 23 juin 2006 modifiant l'instruction n° 1/DEF/EMM/RH/CPM du 15 juillet 2004 (BOC, p. 3793; BOEM 557-1), relative aux uniformes et tenues dans la marine.

NOR : D E F B 0 6 5 1 3 3 6 J
Précédent modificatif : Instruction N° 362/DEF/EMM/RH/CPM du 23 juin 2006 modifiant l'instruction n° 1/DEF/EMM/RH/CPM du 15 juin 2004 (BOC, p. 3793 ; BOEM 557-1), relative aux uniformes et tenues dans la marine. Texte(s) caduc(s) :

texte abrogé, caduc ou radié (reprise des données Boreale_v1).

Pièce(s) jointe(s) : Quatre annexes et quatre appendices. Référence de publication : BOC/PP 1, 2007, texte 26.
Texte 28
30 juin 2006

Archivé Arrêté N° 169 du 30 juin 2006 portant organisation des cercles et des foyers de l'arrondissement maritime Atlantique.

NOR : D E F B 0 6 5 1 5 2 9 A
Référence de publication : BOC/PP 1, 2007, texte 27.
Classé(s) au(x) : BOEM 145.1.
Texte 29
30 juin 2006

Archivé Instruction N° 160/DEF/DCCM/ADM/UNITES du 30 juin 2006 relative au port comptable et à la conservation des documents de comptabilité.

NOR : D E F B 0 6 5 1 4 3 8 J
Référence(s) : Loi N° 68-1250 du 31 décembre 1969 relative à la prescription des créances sur l'Etat, les départements, les communes et les établissements publics. Décret du 17 octobre 1910 relatif à l'administration et à la comptabilité de la solde. Instruction N° 109/EMM/PL/MTA du 21 mai 1982 relative aux archives de la marine.

d).  Instruction n° 296/DEF/SC/AERO/ADM du 28 décembre 1994 (n.i. BO, BT, 1995, p. 335 ; BMT 120/T) ;

Instruction N° 98/DEF/DCCM/ADM/UNITES du 21 novembre 2000 relative à la comptabilité des foyers de la marine. Instruction N° 4/DEF/DCCM/ADM/UNITES du 10 janvier 2002 relative à la comptabilité des cercles navals, des cercles mixtes interarmées relevant de la marine et des cercles d'officiers mariniers. Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 192/DEF/DCCM/ADM/UNITES du 01 octobre 1999 relative au port comptable et à la conservation des documents de comptabilité. Référence de publication : BOC/PP 1, 2007, texte 28.
Classé(s) au(x) : BOEM 113.8. , 511-0.2.3.
Texte 30
03 juillet 2006

Archivé Circulaire N° 411/DEF/DPMM/2/ASC du 03 juillet 2006 relative aux qualifications des directeurs, équipiers et conducteurs de pont d'envol.

NOR : D E F B 0 6 5 1 5 3 0 C
Référence(s) : Loi N° 2005-270 du 24 mars 2005 portant statut général des militaires. Arrêté N° 229 du 03 novembre 2005 relatif à la spécialisation, à la qualification professionnelle, à la notation et à l'avancement du personnel non officier de la marine. Instruction N° 30/DEF/DPMM/FORM du 11 octobre 1996 relative à la formation du personnel des équipages de la flotte relevant de la direction du personnel militaire de la marine. Objectifs et programmes généraux de formation. Instruction N° 33/DEF/DPMM/2/A du 26 juin 2002 relative aux engagements dans la marine nationale du personnel engagé initial de courte durée. Instruction N° 10/DEF/DPMM/2/RA du 22 juillet 2005 relative à l'attribution du brevet de maîtrise. Circulaire N° 1/DEF/DPMM/2/RA du 11 avril 2005 relative à l'attribution des certificats et mentions au personnel non officier de carrière ou engagé de la marine. Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 1204/DEF/DPMM/2/E du 01 octobre 1991 relative aux qualifications des directeurs, équipiers et conducteurs de pont d'envol. Référence de publication : BOC/PP 1, 2007, texte 29.
Classé(s) au(x) : BOEM 323.3.3.
Texte 31
07 juillet 2006

Archivé Directive N° 187/DEF/EMM/RH/PRH du 07 juillet 2006 relative à la politique générale d'application des sanctions disciplinaires et professionnelles au sein de la marine nationale.

NOR : D E F B 0 6 5 1 5 8 6 X
Abrogé le 07 avril 2014 par : DIRECTIVE N° 0-4874-2014/DEF/DPMM/PRH relative à la politique générale d'application des sanctions disciplinaires et professionnelles au sein de la marine nationale. Référence(s) :

Voir annexe III.

Pièce(s) jointe(s) : Trois annexes. Référence de publication : BOC/PP 1, 2007, texte 30.
Classé(s) au(x) : BOEM 142.1.
Texte 32
21 juillet 2006

Archivé Instruction N° 60/DEF/DPMM/FORM du 21 juillet 2006 relative à la formation des militaires étrangers dans les écoles de la marine.

NOR : D E F B 0 6 5 1 5 7 9 J
Référence(s) : Instruction INTERMINISTÉRIELLE N° 401/MA/CAB du 07 janvier 1966 relative aux élèves et stagiaires militaires étrangers dans les écoles et formations militaires françaises. Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 60/DEF/DPMM/FORM du 10 juin 2004 relative à la formation des militaires étrangers dans les écoles de la marine. Référence de publication : BOC/PP 1, 2007, texte 32.
Classé(s) au(x) : BOEM 645.3.3.
Texte 33
25 juillet 2006

Archivé Instruction N° 20/DEF/DPMM/2/ASC du 25 juillet 2006 relative à l'accès au cours du brevet supérieur des marins des équipages de la flotte dont la spécialité comporte un brevet d'aptitude technique, des marins pompiers de Marseille et des musiciens de la flotte.

NOR : D E F B 0 6 5 1 5 8 0 J
Abrogé le 15 juin 2007 par : INSTRUCTION N° 20/DEF/DPMM/2/ASC relative à l'accès au cours du brevet supérieur des marins des équipages de la flotte dont la spécialité comporte un brevet d'aptitude technique, des marins pompiers de Marseille et des musiciens de la flotte. Référence(s) : Arrêté N° 229 du 03 novembre 2005 relatif à la spécialisation, à la qualification professionnelle, à la notation et à l'avancement du personnel non officier de la marine. Instruction N° 1291/DEF/DPMM/2/E du 03 septembre 1999 relative à la qualification professionnelle des musiciens de la flotte, des forces maritimes et du port. Instruction N° 354/DEF/DPMM/2/ASC du 04 décembre 2002 relative au niveau de formation supérieure et au niveau de formation professionnelle du personnel non officier de la marine. Instruction N° 10/DEF/DPMM/FORM du 07 février 2005 relative à l'organisation générale de la formation dans les écoles dépendant de la direction du personnel militaire de la marine. Instruction N° 60/DEF/DPMM/2/RA du 22 décembre 2005 relative à la notation du personnel non officier de la marine (hors majors). Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 20/DEF/DPMM/2/E du 02 mai 2002 relative à l'accès au cours du brevet supérieur des marins des équipages de la flotte dont la spécialité comporte un brevet d'aptitude technique et des marins pompiers de Marseille. Pièce(s) jointe(s) : Trois annexes. Référence de publication : BOC/PP 1, 2007, texte 33.
Classé(s) au(x) : BOEM 324.3.
Texte 34
01 août 2006

Archivé Décision N° 282/DEF/EMM/OPL/EMO du 01 août 2006 portant affectation de la vedette côtière de surveillance maritime Verdon .

NOR : D E F B 0 6 5 1 6 0 7 S
Abrogé le 12 mars 2008 par : DÉCISION N° 0-15333-2008/DEF/EMM/EMO portant affectation de la vedette côtière de surveillance maritime « Verdon » (P 602). Référence de publication : BOC/PP 1, 2007, texte 34.
Classé(s) au(x) : BOEM 470-0.2.6.
Texte 35
01 août 2006

Décision N° 655/DEF/EMM/OPL/STN du 01 août 2006 portant la condamnation de la vedette de surveillance côtière de la gendarmerie maritime P760 de type V 14 Pétulante .

NOR : D E F B 0 6 5 1 6 0 8 S
Référence(s) : Arrêté N° 52 du 07 mars 2001 relatif à la disponibilité et au maintien en condition opérationnelle des bâtiments en service dans la marine nationale. Référence de publication : BOC/PP 1, 2007, texte 35.
Classé(s) au(x) : BOEM 470-0.2.6.
Texte 36
16 novembre 2006

Archivé Arrêté du 16 novembre 2006 modifiant l'arrêté du 10 janvier 2002 (BOC, p. 422 ; BOEM 321) relatif aux concours d'admission à l'école militaire de la flotte, au titre du corps des officiers spécialisés de la marine.

NOR : D E F B 0 6 5 2 7 0 2 A
Référence de publication : BOC/PP 1, 2007, texte 36.
Texte 37
24 juillet 2006

Archivé Décision N° 418/DEF/DPMAA/PP/GRH/BGA/DIV/ANA/SOFFMDRE du 24 juillet 2006 modifiant l'instruction n° 5700/DEF/DPMAA/SDPSOER/BDSO/DIV/CH du 25 mai 2004 (BOC p. 3516 ; BOEM 331),relative à l'avancement des militaires du rang engagés de l'armée de l'air jusqu'au grade de sergent ainsi qu'à la nomination à la distinction d'aviateur de première classe.

NOR : D E F L 0 6 5 1 7 2 8 S
Référence de publication : BOC/PP 1, 2007, texte 37.
Texte 38
26 juillet 2006

Circulaire N° 600/DEF/DCCA/AG/ORG du 26 juillet 2006 relative aux cartes d'identité militaire.

NOR : D E F L 0 6 5 1 7 2 9 C
Référence(s) : Instruction N° 192/A/DCCA/2/7 du 07 février 1966 relative à la réalisation, au ravitaillement et au contrôle des cartes d'identité militaires (mise à jour en 1974). Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 600/DEF/EMAA/1/PERS/ADM du 28 septembre 1992 relative aux cartes d'identité militaire. Référence de publication : BOC/PP 1, 2007, texte 38.
Classé(s) au(x) : BOEM 611.1.3.3.
Texte 39
27 juillet 2006

Archivé Décision N° 1790/DEF/DPMAA/BC/DQR du 27 juillet 2006 portant abrogation d'un texte.

NOR : D E F L 0 6 5 1 7 6 0 S
Texte(s) abrogé(s) :

Voir texte ci-dessous.

Référence de publication : BOC/PP 1, 2007, texte 39.