Archivé DIRECTION DU PERSONNEL MILITAIRE DE LA MARINE : bureau « équipages de la flotte et marins des ports »

INSTRUCTION N° 10/DEF/DPMM/2/RA relative à l'attribution du brevet de maîtrise.

Abrogé le 25 juillet 2007 par : INSTRUCTION N° 10/DEF/DPMM/2/RA relative à l'attribution du brevet de maîtrise. Du 22 juillet 2005
NOR D E F B 0 5 5 1 7 6 5 J

Référence(s) : Arrêté N° 261 du 11 décembre 2001 relatif à la spécialisation, à la qualification professionnelle, à la notation et à l'avancement du personnel non officier de la marine. Arrêté N° 240 du 19 novembre 2003 fixant la composition et le rôle de la commission supérieure du personnel non officier de la marine. Circulaire N° 1/DEF/DPMM/2/RA du 11 avril 2005 relative à l'attribution des certificats et mentions au personnel non officier de carrière ou engagé de la marine.

Pièce(s) jointe(s) : Cinq annexes et quinze appendices.

Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 10/DEF/DPMM/2/RA du 07 octobre 2004 relative à l'attribution du brevet de maîtrise.

Classement dans l'édition méthodique : BOEM 323.3.3.

Référence de publication : BOC, 2005, p. 5410.

1. Généralités.

Le brevet de maîtrise (BM) sanctionne l'acquisition d'un haut niveau de qualification et permet au marin qui en est titulaire d'atteindre les emplois du niveau de cadre de maîtrise, c'est-à-dire d'occuper des postes de responsabilité élevée avec des fonctions d'encadrement importantes. L'attribution d'un BM constitue un critère prédominant pour l'avancement, l'admission au choix dans le corps des majors, l'attribution de l'échelon exceptionnel de major et l'attribution du diplôme de qualification supérieure.

L'obtention du BM à la suite d'une formation sanctionnée par un CSUP/CSYS qui n'a pas intégré un cursus « AFCOM », fait l'objet du point 2 de la présente instruction.

Les cursus qui permettent d'obtenir un BM, entrant dans le dispositif de l'aménagement de la formation et de la carrière des officiers mariniers (AFCOM), font l'objet du point 3 de la présente instruction et se classent en trois catégories :

voie « diplômante » : sanctionne exclusivement les formations de longue durée à niveau scientifique élevé ;
voie « mixte » : sanctionne le fruit d'un parcours professionnel ponctué de stages de qualification ou qui s'achève par une formation de type CSUP scientifique ou autre ;
voie « parcours qualifiant » : sanctionne un niveau de compétences avéré acquis à la suite d'affectations qualifiantes sans formation particulière.

Leur mode d'obtention est précisé dans ce point 3.

2. Brevet de maîtrise qui n'intègre pas un cursus « aménagement de la formation et de la carrière des officiers mariniers ».

Il s'agit des BM dit « de spécialité » qui peuvent être obtenus au titre d'un certificat.

Ces formations, antérieures à la démarche « AFCOM », qui n'ont pas intégré un nouveau cursus ont vocation à perdurer. La mention méthodes de travail et de management pour les brevets de maîtrise (MTM/BM) n'est pas un pré-requis pour l'attribution de ces BM.

2.1. Condition d'attribution.

Les certificats concernés font l'objet de l'annexe IV et doivent être obtenus avant le :

1er janvier de l'année N pour les attributions du BM au 1er mars de l'année N ;
1er juillet de l'année N pour les attributions du BM au 1er septembre de l'année N.

2.2. Sélection.

La sélection est effectuée par la direction du personnel militaire de la marine (DPMM - 5/PM/2/RA) au regard des informations connues dans la base de donnée (BDD) du système d'informations et d'aide à la décision pour les ressources humaines (SIAD/RH) à la date prévue d'attribution (1er mars ou 1er septembre).

3. Brevet de maîtrise « aménagement de la formation et de la carrière des officiers mariniers ».

L'ensemble des BM issu de la réforme AFCOM (hormis les attributions par équivalence limitées à une courte période transitoire) sont soumis à une règle commune : la détention de la mention MTM/BM.

3.1. Brevet de maîtrise ne faisant pas l'objet de l'expression d'une candidature.

Il s'agit des BM dont le cursus se clôture par l'obtention d'un CSUP et pour lesquels soit, il n'existe pas de parcours qualifiant (voie « diplômante ») soit, le parcours qualifiant a été acquis avant l'admission au CSUP (voie « mixte »).

Dans ce cadre, l'autorité gestionnaire des emplois (AGE) et l'autorité de domine de compétences (ADC) sont déjà intervenues dans le processus de sélection pour l'admission au CSUP concerné. Le parcours qualifiant (ou prérequis) correspondant au cursus visé est développé dans chaque fiche documentaire ⁽¹⁾ relative au CSUP concerné.

Ces BM ne font pas l'objet d'une fiche descriptive du brevet de maîtrise (FDBM). Leur liste figure en annexe V, point 1.

La sélection est effectuée par la DPMM (5/PM/2/RA) au regard des informations connues dans la BDD du SIAD/RH à la date prévue d'attribution (1er mars ou 1er septembre).

3.2. Brevet de maîtrise devant faire l'objet de l'expression d'une candidature.

3.2.1. Expression des candidatures.

Les marins concernés peuvent se porter candidat à tout moment par message.

Les messages de candidature seront adressés, par la formation, à l'AGE (5/PM/2/RA et ADC en copie). Le candidat y décrira de façon succincte son parcours professionnel depuis l'obtention du brevet supérieur (BS) et explicitera les emplois qualifiants occupés dans ses différentes affectations qui sont en relation directe avec le BM visé. Son bureau militaire remplira, de la même façon, la rubrique « mini CV » du SIAD/RH.

3.2.2.

Parallèlement au message de candidature, une fiche de suivi des avis chiffrés et détaillés (ANNEXE III) est ouverte par la formation, complétée, et transmise avec une copie du message à l'AGE.

3.2.2.1. Rôle de la formation.

Il lui appartient de s'assurer que l'ensemble des conditions sont réunies (point 3.3).

Elle doit évaluer les compétences techniques dans les emplois qualifiants ⁽²⁾ tenus et s'exprimer sur la qualité des services rendus.

Le dossier est transmis à l'AGE.

3.2.2.2. Rôle de l'autorité de gestion des emplois.

Elle s'exprime au regard du déroulement de carrière (emplois tenus), des souhaits d'affectations à venir (desiderata) et des postes disponibles dans la filière envisagée.

Elle classe (voir ANNEXE III) au sein de chaque BM l'ensemble des candidats. Pour les BM comportant plusieurs filières, l'AGE propose le classement des candidats postulant pour la filière relevant de son autorité.

Le dossier est transmis à l'ADC en charge du BM concerné ⁽³⁾.

3.2.2.3. Rôle de l'autorité de domaine de compétence.

Il lui appartient de centraliser toutes les candidatures en provenance des différentes AGE.

L'ADC porte ses observations sur la cohérence de la candidature au regard de la FDBM dont elle a la charge et sur la valeur du cursus suivi par le candidat.

Elle effectue un classement global (voir ANNEXE III) des candidatures en provenance de toutes les AGE.

3.2.3. Transmission des candidatures.

Afin de permettre à la DPMM l'exploitation de l'ensemble des candidatures, les ADC transmettent leurs éléments (fiche de suivi et copie du message de candidatures) selon le calendrier de principe suivant :

au plus tard le 1er octobre de l'année N pour une attribution du BM au 1er septembre de l'année N [commission supérieure du personnel non officier de la marine d'octobre (CSPNOM] ;
au plus tard le 1er mars de l'année N pour une attribution du BM au 1er mars de l'année N (CSPNOM de mars).

La DPMM pourra être amenée à modifier ce calendrier de principe en fonction de la date de la réunion de la CSPNOM.

3.3. Conditions.

La sélection des conditionnants est effectuée parmi les marins titulaires de la mention MTM/BM et réunissant l'ensemble des conditions ⁽⁴⁾ avant le :

1er janvier de l'année N pour les attributions du BM au 1er mars de l'année N ;
1er juillet de l'année N pour les attributions du BM au 1er septembre de l'année N.

4. Examen des dossiers.

Les candidatures sont examinées deux fois par an (mars et octobre) par la commission supérieure du personnel non officier de la marine (CSPNOM).

La commission examine plus particulièrement le cas des majors et officiers mariniers qui, au cours des quatre dernières années, ont fait l'objet d'une :

variation inférieure à + 1 ;
sanction disciplinaire ou de l'expression d'un avis défavorable relatif à l'avancement accompagné d'un rapport circonstancié ;
fiche individuelle d'appétence aux toxiques (FIAT) ;
aptitude physique et médicale non conforme aux normes fixées par la réglementation en vigueur.

5. Disposition transitoire.

Cette démarche s'inscrit dans le cadre d'une période transitoire qui vise à reconnaître les compétences, titres et qualifications acquis avant l'application de la réforme AFCOM. Elle doit permettre de répondre aux besoins exprimés dans les plans d'armement rénovés (PAR) dans l'attente d'un flux suffisant en provenance des nouveaux cours qui débouchent sur l'attribution, à titre normal, d'un BM « AFCOM ».

5.1. Appel à candidature.

En cas de besoin, avant chaque CSPNOM, la DPMM (5/PM/2/RA) diffusera un message (GNP) par BM qui définira les conditions pour exprimer sa candidature.

5.2. Expression des candidatures et élaboration des dossiers.

Ces dispositions sont identiques à celles définies dans le point 3.2.

6. Modalités d'attribution.

Le ministre de la défense (DPMM) attribue le BM à l'issue de l'examen des dossiers par la CSPNOM.

Les décisions d'attribution sont établies par la DPMM et sont insérées au Bulletin officiel des armées, partie annexe (BOC/PA).

Le commandant de formation délivre le diplôme (imprimé n^o22-331 de la nomenclature) au vue de la décision portant attribution du BM.

Les mouvements informatiques sont effectués par la sous-section 5/PM/2/RA de la DPMM.

7. Texte abrogé.

L' instruction 10 /DEF/DPMM/2/RA du 07 octobre 2004 relative à l'attribution du brevet de maîtrise est abrogée.

Pour la ministre de la défense et par délégation :

Le vice-amiral d'escadre, directeur du personnel militaire de la marine,

Philippe SAUTTER.

Annexes

ANNEXE I. Glossaire.

A 69	Aviso type « A 69 ».
AERO	Aéronautique navale.
ALAVIA (EM)	État-major de l'amiral commandant l'aviation navale.
ALFAN (EM)	État-major de l'amiral commandant la force d'action navale.
ALFUSCO (EM)	État-major de l'amiral commandant la force maritime des fusiliers marins et des commandos.
ALINDIEN (EM)	État-major interarmées de l'amiral commandant la zone maritime de l'océan Indien.
ARRAFAL	Systèmes armement du Rafale.
ASMP	Air-sol moyenne portée.
AVARRAFAL	Systèmes armement Rafale (niveau supérieur).
AVATL 2	Systèmes avionique Atlantique 2 (niveau supérieur).
AVEDPNPTR	Systèmes avionique Dauphin/Panther.
AVELYNX	Systèmes avionique du Lynx.
AVERAFAL	Systèmes avionique électronique Rafale (niveau supérieur).
AVESEM	Systèmes avionique électronique du SEM (niveau supérieur).
AVESUPFRELON	Systèmes avionique du super-frelon.
BAN	Base aéronautique navale.
BAT	Brevet d'aptitude technique.
BCR	Bâtiment de commandement et de ravitaillement.
BEM	Bâtiment d'essais et de mesures.
BHO	Bâtiment hydrographique et océanographique.
BPC	Bâtiment de projection et de commandement.
BPH	Bâtiment porteur d'hélicoptères.
BS	Brevet supérieur.
C	Certificat.
CDG	Charles de Gaulle.
CEPA	Centre d'expérimentation pratique/réception aéronautique navale.
CEPHISMER	Cellule plongée humaine et intervention sous la mer d'ALFAN.
CMT	Chasseur de mines tripartites.
CONTA	Contrôleur aérien.
CPPM	Commission du personnel plongeur de la marine.
CSUP	Certificat supérieur.
CSYS	Certificat de maître système.
DARAE	Électronicien d'aéronautique.
DCSIM	Direction centrale des systèmes d'information de la marine.
DEM	Détection électromagnétique.
DIRPONSUP	Directeur de pont d'envol (supérieur).
DPSD	Direction de la protection et de la sécurité de la défense.
ELAER	Électromécanicien d'aéronautique.
ELECT	Électrotechnicien.
EPPE	École du personnel pont d'envol.
FAA	Frégate anti-aérienne.
FASM	Frégate anti-sous-marine.
FDBM	Fiche descriptive de brevet de maîtrise.
FIL	Maintenance des équipements de transmissions intérieures.
FLF	Frégate type La Fayette.
FLM	Frégate lance-missiles.
FS	Frégate de surveillance.
FUSIL	Fusilier marin.
GDM	Guerre des mines.
GENISMSUP	Génie sous-marin (supérieur).
GPD	Groupe de plongeurs démineurs.
JDA	Jeanne d'Arc.
LAS	Lutte au-dessus de la surface.
M	Mention.
MANEU	Manoeuvrier.
MATE E 2 C	Maintenance bancs de tests automatiques pour matériels Hawkeye (niveau supérieur).
MATEATL 2	Maintenance bancs de tests automatiques pour matériels Atlantique 2 (niveau supérieur).
MATERAFAL	Maintenance bancs de tests automatiques pour matériels Rafale (niveau supérieur).
MATESEM	Maintenance bancs de tests automatiques pour matériels super-étendard modernisé.
MECAE	Mécanicien d'aéronautique navale.
MJR	Major.
MOSARSEM	Mise en oeuvre des systèmes d'armes air-mer et air-sol super-étendard modernisé (niveau supérieur).
NAVIT	Navigateur timonier.
NEDEX	Neutralisation, enlèvement et destruction des munitions conventionnelles et des explosifs.
NEWTSUIT	Scaphandre particulier.
PA	Porte-avions.
PAAMS	Principal anti-air missile system.
PATMAR	Patrouille maritime.
PLONGOPSY	Qualification opérationnelle à la plongée par système.
PMS	Premier maître breveté supérieur.
PPATL 2	Systèmes porteur et puissance Atlantique 2.
PPDPNPTR	Systèmes porteur et puissance Dauphin/Panther.
PPE 2 C	Systèmes porteur et puissance Hawkeye (E-2 C).
PPLYNX	Systèmes porteur et puissance Lynx.
PPRAFALE	Systèmes porteur et puissance Rafale.
PPSEM	Systèmes porteur et puissance SEM.
PPSUPFRELON	Systèmes porteur et puissance super-frelon.
PR	Pétrolier ravitailleur.
PREVASMP	Prévention nucléaire air-sol moyenne portée.
RADIO	Radiotélégraphiste.
RENS 3	Renseignement du 3e niveau.
RHM	Remorqueur de haute mer.
RPC	Remorqueur portuaire et côtier.
SAAM	Système d'armes anti-missiles.
SAE	Stage d'adaptation à l'emploi.
SEA	Suivi de l'état acoustique.
SECUPYRO	Sécurité pyrotechnique (niveau supérieur).
SEM	Super-étendard modernisé.
SERCOUR	Service courant.
SHOM	Service hydrographique et océanographique de la marine.
SIC	Système d'information et de communication.
SITS	Systèmes de transmissions par satellite.
SNA	Sous-marin nucléaire d'attaque.
SOUM	Sous-marine.
SPE 2 C	Simulateur de pilotage Hawkeye.
SPEGENISM	Spécialiste du génie sous la mer.
SQ	Stage qualifiant.
STE 2 C	Simulateur tactique Hawkeye.
SURF	Surface.
TARTAR	Système d'armement Tartar.
TCD	Transport de chalands de débarquement.
TD	Très défavorable.
TF	Très favorable.
TIM	Timonerie.
TRAFI	Transfiliste.
UV MTM/BM	Unité de valeur méthode de travail et management du brevet de maîtrise.

ANNEXE II. Message d'expression de la candidature à un brevet de maîtrise « aménagement de la formation et de la carrière des officiers mariniers ».

FM (FORMATION)

TO (AGE)

INFO (MARINE DIPERMIL PARIS et ADC)

NON PROTEGE

MCA PERS/ADM

NMR/

OBJ/ATTRIBUTION, A TITRE NORMAL, DU BM (AFCOM) « LIBELLE COURT ».

REF/A)INSTRUCTION NMR 10/DEF/DPMM/2/RA DU 22/07/2005.

2) CIRCULAIRE NMR 1/DEF/DPMM/2/RA DU 11/04/2005.

TXT

INTERESSE 5/PM/2/RA ET BUREAU MILITAIRE.

PRIMO.

VOUS RENDS COMPTE CANDIDATURE POUR LE BREVET DE MAITRISE (AFCOM) (« LIBELLE COURT ») DU GRADE - SPECIALITE - NOM*PRENOMS - MATRICULE AFFECTE (LIBELLE COURT DE LA FORMATION).

SECUNDO

DESCRIPTION SUCCINCTE DE LA FORMATION (SQ + M MTM/BM) ET DES EMPLOIS QUALIFIANTS OCCUPES DANS LES DIFFERENTES AFFECTATIONS QUI ENTRENT DANS LE CURSUS DU BM VISE DEPUIS L'OBTENTION DU BS

TERTIO

DOSSIER REGLEMENTAIRE SUIT

Nota.

Ce message d'expression d'une candidature ne doit être utilisé que pour les BM objets du point 3.2 ou pour les BM par équivalence dans le cadre des mesures transitoires (point 5).

ANNEXE III. Fiche de suivi des avis chiffrés et détaillés.

Figure 1. Fiche de suivi des avis chiffrés et détaillés.

ANNEXE IV. Brevet de maîtrise qui n'intègre pas un cursus « aménagement de la formation et de la carrière des officiers mariniers ».

1 Certificat de maître système.

Niveau.	Spécialisation.	Libellé long.
CSYS.	GESAP.	Maître système gestion des applications.

2 Certificats supérieurs.

Niveau.	Spécialisation.	Libellé long.
CSUP	ATOMICIEN	Atomicien.
CSUP	CADSANTE	Diplôme de cadre de santé.
CSUP	CDG	Chef de garde marins pompiers MARPO.
CSUP	CDM	Cadre de maîtrise MAPOM.
CSUP	DEIA	Diplôme d'État d'infirmier anesthésiste.
CSUP	DEIBO	Diplôme d'État d'infirmier de bloc opératoire.
CSUP	PARACMIS	Parachutiste d'essais chef de mission.
CSUP	TECRAP	Technicien en radioprotection.

ANNEXE V. Brevet de maîtrise « aménagement de la formation et de la carrière des officiers mariniers ».

1 Brevets de maîtrise ne faisant pas l'objet de l'expression d'une candidature

(point 3.1).

La sélection des candidats pour l'obtention de ces BM est effectuée directement par la DPMM (5/PM/2/RA).

Chaque parcours qualifiant (ou pré-requis) est développé dans la fiche documentaire (1) relative au CSUP concerné.

Libellé court.	Libellé long.	Conditions.	ADC.
ACOUVIB.	Analyse vibratoire et acoustique.	CSUP SEA ou CSUP ANALYSTEGA.	ALFOST.
ADMIFINAN.	Administration financière du personnel.	CSUP ADMIFINAN.	DCCM.
ANAGE.	Analyste guerre électronique.	CSUP ANAGE.	ALFAN.
ARMAEROCLAS.	Armement aéroporté classique.	CSUP SECUPYRO.	ALAVIA.
ARMES.	Armes.	CSUP ARMES.	DCSSF.
ATNAVAL.	Chef d'atelier naval.	CSUP ATNAVAL.	DCSSF.
AUTOPELEC.	Automatismes, puissance « électrique-navires ».	CSUP AUTOPELEC.	ALFAN.
AVIONIQUE/CHAS.	Système avionique flotte chasse.	CSUP AVERAFAL ou CSUP AVESEM ou CSUP AVARRAFAL ou CSUP MOSARSEM.	ALAVIA.
AVIONIQUE/PATGA.	Système avionique flotte PATMAR guet aérien.	CSUP AVATL2 ou CSUP AVE2C.	ALAVIA.
CIRCAE.	Circulation aérienne.	CSUP CHEFCONTA.	ALAVIA.
CMISCOM.	Chef de mission commando.	CSUP MISCOM.	ALFUSCO.
COMENERG.	Chef de service navire sur petits bâtiments.	CSUP COMENERG.	ALFAN.
COMSAT.	Systèmes satellites.	CSUP COMSAT.	DCSIM.
CONTAFINAN.	Finances publiques et comptabilité générale.	CSUP CONTAFINAN.	DCCM.
ELECTRO.	Électronicien.	CSUP ELECTRO.	ALFAN.
ENV/PREV.	Environnement/prévention.	CSUP ENV/PREV.	EMM (2).
GESTANIM.	Gestion et direction de projets d'animation et de développement.	CSUP GESTANIM.	EMM (3).
GESTPRODUC.	Gestion de la production alimentaire.	CSUP GESTPRODUC.	DCCM.
HYDRAULIQUE.	Hydraulique.	CSUP HYDRAULIQUE.	ALFAN.
LOG.	Logistique.	CSUP LOG.	DCSSF.
MACHTHERM.	Machines thermiques.	CSUP MACHTHERM.	ALFAN.
MAITEPS.	Maître d'entraînement physique et sportif.	CSUP MAITEPS.	EMM (4).
OPS/AM.	Opérations aéro/maritimes (branches SURF, AERO ou SOUM).	CSUP OPS/AM.	ALFAN.
PORTEUR/CHAS.	Système porteur flotte chasse.	CSUP PPRAFALE ou CSUP PPSEM.	ALAVIA.
PRODEF.	Protection défense.	CSUP PRODEF.	ALFUSCO.
RESEAUX.	Réseaux.	CSUP RESEAUX.	DCSIM.
RH.	Ressources humaines.	CSUP RH.	PM 2.
SAD.	Système d'armes dissuasion.	CSUP SAD.	ALFOST.
SAM.	Systèmes d'armes missiles sol-air (branche TARTAR ou SAAM-PAAMS).	CSUP SAM.	ALFAN.
SDC.	Systèmes de direction de combat liaison automatique de données tactiques.	CSUP SDC.	ALFAN.
SIN.	Système inertiel de navigation.	CSUP SIN.	ALFOST.
TECHOPS.	Technologie des systèmes armes et équipements du domaine des opérations.	CSUP TECHOPS.	ALFAN (5). ALFOST (6).
TECHSYR.	Technologie des systèmes et réseaux.	CSUP TECHSYR.	DCSIM.
(1) Insérée dans la circulaire 1 /DEF/DPMM/2/RA du 11 avril 2005 (BOC, p. 2829). (2) EMM/NUC/ENV/HSCT. (3) EMM/RH/BCPM/CSF. (4) EMM/RH/BCPM/CSF. (5) Branche systèmes de lutte au-dessus de la surface (SLAS), systèmes de lutte au-dessous de la surface (SLSM) et guerre des mines (GDM). (6) Branche sous-marine.

2 Brevets de maîtrise devant faire l'objet de l'expression d'une candidature

(point 3.2.).

Les formations et parcours qualifiants sont développés dans les FDBM jointes en appendices.

Libellé court.	Libellé long.	Certificat (SQ) entrant dans le cursus.	ADC.	Appendices.
ARMAERONUC.	Armement aéroporté nucléaire.	CSUP PREVASMP.	ALAVIA.	V.A.
ATE.	Automatic test equipement.	CSUP MATEATL2. CSUP MATE E2C. CSUP MATERAFAL. CSUP MATESEM.	ALAVIA.	V.B.
AVIONIQUE/HELO.	Système avionique flotte hélicoptères.	C AVEDPNPTR. C AVESUPFRELON. C AVELYNX.	ALAVIA.	V.C.
COMORG.	Commandement-organisation (NAVIT/MANEU/SERCOUR).	Néant.	ALFAN (1). ALFUSCO (2).	V.D.
GESPEH.	Gestion pont d'envol hangar.	C DIRPONSUP.	ALAVIA.	V.E.
HYDROGRAPHE.	Hydrographe.	CSUP HYDROGRAPHE.	SHOM.	V.F.
ORGMAERO.	Organisation maintenance aéronautique.	Néant.	ALAVIA.	V.G.
PLONGEE.	Plongée.	C PLONGOPSY. C NEDEXSUP. C GENISMSUP.	ALFAN.	V.H.
PORTEUR/HELO.	Système porteur flotte hélicoptères.	C PPSUPFRELON. C PPLYNX. C PPDPNPTR.	ALAVIA.	V.I.
PORTEUR/PATGA.	Système porteur flotte PATMAR et guet aérien.	C PPATL2. C PPE2C.	ALAVIA.	V.J.
QUALBEM.	Qualification supérieure de bâtiment d'essais et de mesures.	C QUALBEMINF. C QUALBEMRAD. C QUALBEMTEL.	ALFAN.	V.K.
RENS.	Renseignement.	CSUP RENSE3. M QUALIRENS3.	EMM (3).	V.L.
SIMULATEUR.	Simulateurs aéronautiques.	CSUP SPATL2. CSUP STATL2. CSUP SPE2C. CSUP STE2C. CSUP SPSEM. CSUP SPLYNX.	ALAVIA.	V.M.
SURETE.	Sûreté navale.	Néant.	DPSD (4).	V.N.
TECHNOCOM.	Technologie des communications.	C SITS. C FIL. C RADIOELEC.	DCSIM.	V.O.
(1) Branche NAVIT/MANEU. (2) Branche SERCOUR. (3) EMM/OMI. (4) DPSD/SDRH.

3 Brevets de maîtrise dont le cursus n'est pas totalement finalisé.

Libellé court.	Libellé long.	ADC.
ABDD.	Administrateur de bases de données.	DCSIM.
AMOSIC.	Assistant à la maîtrise d'ouvrage d'un système d'information.	DCSIM.
HOM/METOC.	Hydro océanographie météorologie.	SHOM.
SSI.	Sécurité des systèmes d'information.	DCSIM.

APPENDICE V.A.

Brevet de maîtrise :

« ARMEMENT AEROPORTE NUCLEAIRE ».

AUTORITE DE DOMAINE DE COMPETENCES (ADC) : ALAVIA.

Niveau de compétence : brevet de maîtrise (BM).

Spécialisation professionnelle : ARMAERONUC.

Libellé : BM ARMAERONUC.

1 Aptitude validée.

Contenu

Disposer d'officiers mariniers supérieurs aptes à assister les officiers dans le domaine de la prévention nucléaire au sein des bases d'aéronautique navale (BAN), du centre d'expérimentation pratique de l'aéronautique navale (CEPA), du PA CDG, des états-majors et d'organismes de l'armée de l'air.

Contenu

Disposer d'officiers mariniers supérieurs aptes à exercer des fonctions d'encadrement, d'expert auprès des officiers, dans le domaine de la maintenance des « bancs de test automatique des équipements » au sein des bases d'aéronautique navale (BAN), du PA CDG ou d'organismes centraux.

Contenu

Disposer d'officiers mariniers supérieurs aptes à exercer des fonctions d'encadrement, d'expert auprès des officiers, dans le domaine de la maintenance des « systèmes avionique hélicoptère » au sein des bases d'aéronautique navale (BAN), des formations, du centre d'expérimentation pratique de l'aéronautique navale (CEPA) et des organismes centraux.

Contenu

Disposer d'officiers mariniers supérieurs aptes à occuper des postes, dans leur domaine de spécialité ou hors de ce domaine, requérant une forte expérience et des capacités avérées en matière d'encadrement, d'organisation ou de commandement ⁽¹⁾.

Le brevet de maîtrise COMORG se décline en trois branches :

manoeuvrier ;
navigateur ;
service courant.

Contenu

Disposer d'officiers mariniers supérieurs aptes à exercer des fonctions d'encadrement, de formation et de conseiller auprès :

d'officiers du service pont d'envol hangar d'un PA ou du service aviation d'un BPC, TCD (type Foudre) et JDA ;
du commandant de l'EPPE ;
d'officiers de la division d'entraînement (ALFAN/ALAVIA).

Contenu

Officiers mariniers hydrographes (OMH) capables de seconder les ingénieurs hydrographes et de tenir des postes d'encadrement technique à haute responsabilité.

Contenu

Disposer d'officiers mariniers supérieurs d'un niveau de compétence avéré dans les domaines du management, de l'organisation des travaux, de la formation et de la maintenance aéronautique, aptes à exercer des fonctions d'adjoint à un chef de service.

Contenu

Disposer d'officiers mariniers supérieurs spécialistes dans la mise en oeuvre et la maintenance de systèmes complexes : centre hyperbare, NEWTSUIT, robot d'intervention (branche intervention sous la mer), dans le renseignement et l'exécution de missions spécifiques (branche NEDEX), dans la conduite d'opérations complexes de travaux sous-marins (branche génie sous-marin) et capables de faire évoluer la doctrine d'emploi et le matériel.

Contenu

Disposer d'officiers mariniers supérieurs aptes à exercer des fonctions d'encadrement, d'expert auprès des officiers, dans le domaine de la maintenance des « systèmes porteur hélicoptères » au sein des bases d'aéronautique navale (BAN), des formations, du centre d'expérimentation pratique de l'aéronautique navale (CEPA) et des états-majors ou d'organismes centraux.

Contenu

Disposer d'officiers mariniers supérieurs aptes à exercer des fonctions d'encadrement, d'expert auprès des officiers, dans le domaine de la maintenance des « systèmes porteur avions de patrouille maritime et de guet aérien » au sein des bases d'aéronautique navale (BAN), des formations, du centre d'expérimentation pratique de l'aéronautique navale (CEPA), organismes centraux.

Contenu

Disposer d'officiers mariniers supérieurs ayant les capacités à diriger une installation du BEM Monge possédant des équipements spécifiques et uniques dans la marine, ainsi qu'à encadrer une équipe d'officiers mariniers certifiés QUALBEM (INF, RAD ou TEL).

Contenu

Disposer d'officiers mariniers supérieurs aptes à assister les officiers dans le domaine du renseignement dans les unités de la marine et des postes PARTIN/PARTEX dévolus à la marine.

Contenu

Disposer d'officiers mariniers supérieurs aptes à exercer des fonctions d'encadrement, d'expert auprès des officiers, dans le domine de la maintenance et de la mise en oeuvre des simulateurs tactiques et de pilotage, au sein des bases d'aéronautique navale et des organismes centraux.

Contenu

Disposer d'officiers mariniers supérieurs d'un niveau de compétences leur permettant de diriger une antenne protection et sécurité de la défense (PSD), d'exercer les fonctions d'officier « recherche » ou d'adjoint direct au chef d'un détachement PSD.

Contenu

Disposer d'officiers mariniers supérieurs spécialistes de la maintenance de haut niveau et du maintien en condition des matériels de transmissions intérieures et extérieures.

Exemple de poste visé : chef de secteur TELECOM sur frégate de premier rang.

2 Condition à réunir pour déposer sa candidature.

Contenu

Avoir validé la formation et le parcours qualifiant correspondant (voir points 2.1 et 2.2).

Contenu

Avoir validé la formation et le parcours qualifiant correspondant (voir points 2.1 et 2.2).

Contenu

Avoir validé la formation et le parcours qualifiant correspondant (voir points 2.1 et 2.2).

Contenu

Être officier marinier supérieur (PMS à MJR).

Avoir :

au moins quinze ans de services effectifs, dont au moins six après le cours du brevet supérieur (MANEU, NAVIT, FUSIL en priorité, autres spécialités selon expérience et cursus qualifiant) ;
validé le parcours qualifiant correspondant (voir ci-après) ;
la mention MTM/BM.

Parcours qualifiant.

COMORG branche MANEU.

Parcours 1.	Avoir exercé pendant au moins deux ans les fonctions de chef de secteur DAG (drome, apparaux, agréement) sur : FAA, FASM, FLF, Monge, Jules Verne, RHM, remorqueur ravitailleur, BHO.
Parcours 2.	Avoir exercé pendant deux ans la fonction de patron de RPC 12 au sein d'un GSSM (groupement de services support maritime) et également pendant deux ans celle d'adjoint de chef de service ou de secteur dans un organisme de soutien ou de formation dans un poste à compétence MANEU.
Parcours 3.	Détenir une expérience dans le domaine de la manoeuvre pouvant être assimilée aux emplois ci-dessus et validée par une commission ad-hoc.

COMORG branche NAVIT.

Parcours 1.

Justifier de quatre années effectives dans les fonctions d'officier chef de quart à la mer

Avoir commandé une unité à la mer pendant au moins un an (Mutin, RPC 12 : Maïto, Maroa, Manini) ou avoir occupé les fonctions d'officier en second d'une unité à la mer pendant au moins deux ans, ou avoir été chef de secteur TIM pendant au moins deux ans sur JDA/BPC/frégates FASM-FAA-FLM/PR/Batral, ou avoir été maître adjoint TIM pendant au moins deux ans sur CMT, ou avoir exercé les fonctions de patron du pont et chef de bordée sur SNA en cycle opérationnel.

Parcours 2.

Avoir suivi avec succès le cours de pilote de port du 2e degré ou avoir suivi avec succès le cours de pilote de port du 1er degré et avoir exercé à ce titre pendant au moins trois ans.

Parcours 3.

Détenir une expérience dans le domaine de la conduite nautique pouvant être assimilée aux emplois ci-dessus et validée par une commission ad hoc.

COMORG branche SERCOUR.

Parcours 1.

Être breveté supérieur et avoir occupé pendant trois ans les fonctions de :

— capitaine d'armes dans un poste embarqué « validant » : FLF/FS/A69/BCR non ALINDIEN/PR/JULES VERNE/MONGE/LOIRE/BOUGAINVILLE ;

— patron du pont sur un sous-marin.

Parcours 2.

Avoir tenu pendant deux ans des fonctions d'encadrement effectif étant breveté supérieur fusilier (chef de section d'un groupement de fusiliers marins, chef de groupe de combat commando…) et être affecté depuis deux ans dans un poste de capitaine d'armes (ou équivalent) dans une formation à terre ne figurant pas sur la liste exhaustive des postes qualifiés BM.

Parcours 3.

Détenir une expérience dans le domaine du service courant pouvant être assimilée aux emplois ci-dessus et validée par une commission ad hoc.

Contenu

Avoir validé la formation et le parcours qualifiant correspondant (voir points 2.1 et 2.2).

Contenu

Avoir validé la formation et le parcours qualifiant correspondant (voir points 2.1 et 2.2).

Contenu

Etre :

maître principal ou major ;
titulaire du brevet supérieur (BS) PORTEUR, AVIONIQUE, DARAE, ELAER ou MECAE.

Avoir :

au moins vingt ans de service ;
validé le parcours qualifiant correspondant (voir ci-après) ;
la mention MTM/BM.

Parcours qualifiant.

En tant qu'officier marinier, avoir occupé pendant au moins deux ans les postes suivants :

un poste technique ou logistique au sein d'un état-major ou organisme central ;
un poste au sein d'un bureau d'organisation des travaux aéronautiques (BOT) ;
un poste d'instructeur en école ou en section d'instruction technique (SIT) d'une base d'aéronautique navale.

En tant qu'officier marinier supérieur, avoir occupé pendant au moins trois ans un poste d'encadrement technique au niveau technique d'intervention 1 ou 2 (NTI 1 ou NTI 2).

Contenu

Avoir validé la formation et le parcours qualifiant correspondant (voir points 2.1 et 2.2).

Contenu

Avoir validé la formation et le parcours qualifiant correspondant (voir points 2.1 et 2.2).

Contenu

Avoir validé la formation et le parcours qualifiant correspondant (voir points 2.1 et 2.2).

Contenu

Avoir validé la formation et le parcours qualifiant correspondant (voir points 2.1 et 2.2).

Contenu

Avoir validé la formation et le parcours qualifiant correspondant (voir points 2.1 et 2.2).

Contenu

Avoir validé la formation et le parcours qualifiant correspondant (voir points 2.1 et 2.2).

Contenu

Être :

maître principal ou major ;
titulaire du brevet supérieur (BS) INSEN.

Avoir :

au moins vingt ans de service ;
validé le parcours qualifiant correspondant (voir ci-après) ;
la mention MTM/BM.

Parcours qualifiant.

a). Avoir fait ses preuves dans l'une des fonctions suivantes :
- encadrement d'un groupe d'inspecteur ;
- adjoint à l'officier « recherche » ou à l'officier « sécurité industrielle », ou au chef du bureau « exploitation » (Brest).
b). Avoir une expérience en « contre-ingérence » en milieu international.

Contenu

Avoir validé la formation et le parcours qualifiant correspondant (voir points 2.1 et 2.2).

2.1 Formation.

Contenu

CSUP PREVASMP.

Mention MTM/BM.

La formation est développée dans la fiche documentaire relative au CSUP PREVASMP [disponible dans la circulaire 1 /DEF/DPMM/2/RA du 11 avril 2005 , référence c) et consultable sur intramar].

Contenu

CSUP MATEATL2 ou CSUP MATE E2C ou CSUP MATERAFAL ou CSUP MATESEM.

Mention MTM/BM.

La formation est développée dans la fiche documentaire relative à chaque CSUP [disponible dans la circulaire 1 /DEF/DPMM/2/RA du 11 avril 2005 , référence c) et consultable sur intramar].

(Rédaction réservée pour la formation NH 90.)

Contenu

Détenir la mention MTM/BM et deux certificats parmi les suivants :

C AVEDPNPTR ;
C AVESUPFRELON ;
C AVELYNX.

La formation est développée dans la fiche documentaire relative à chaque certificat [disponible dans la circulaire 1 /DEF/DPMM/2/RA du 11 avril 2005 , référence c) et consultable sur intramar].

Contenu

C DIRPONSUP.

Mention MTM/BM.

La formation est développée dans la fiche documentaire relative au C DIRPONSUP [disponible dans la circulaire 1 /DEF/DPMM/2/RA du 11 avril 2005 , référence c) et consultable sur intramar].

Contenu

CSUP HYDROGRAPHE.

Mention MTM/BM.

La formation est développée dans la fiche documentaire relative au CSUP HYDROGRAPHE [disponible dans la circulaire 1 /DEF/DPMM/2/RA du 11 avril 2005 , référence c) et consultable sur intramar].

Contenu

C PLONGOPSY (branche ISM) ou C NEDEXSUP (branche NEDEX) ou C GENISMSUP (branche génie sous-marin).

Mention MTM/BM.

La formation est développée dans la fiche documentaire relative à chaque certificat [disponible dans la circulaire 1 /DEF/DPMM/2/RA du 11 avril 2005 , référence c) et consultable sur intramar].

Contenu

Détenir la mention MTM/BM et deux des certificats parmi les suivants : C PPSUPFRELON, C PPLYNX ou C PPDPNPTR.

La formation est développée dans la fiche documentaire relative à chaque certificat [disponible dans la circulaire 1 /DEF/DPMM/2/RA du 11 avril 2005 , référence c) et consultable sur intramar].

Contenu

C PPATL2 ou C PPE2C.

Mention MTM/BM.

La formation est développée dans les fiches documentaires relatives à chaque certificat [disponible dans la circulaire 1 /DEF/DPMM/2/RA du 11 avril 2005 , référence c) et consultable sur intramar].

Contenu

Mention MTM/BM.

C QUALBEMINF ou C QUALBEMRAD ou C QUALBEMTEL

CSUP ELECTRO ou CSUP RESEAUX.

Les formations sont développées dans les fiches documentaires relatives aux C QUALBEM (INF, RAD ou TEL) et aux CSUP ELECTRO et RESEAUX [disponible dans la circulaire 1 /DEF/DPMM/2/RA du 11 avril 2005 , référence c) et consultable sur intramar].

Contenu

CSUP RENSE3.

Mention QUALIRENS3.

Mention MTM/BM.

Les fonctions sont développées dans les fiches documentaires relatives au CSUP RENSE3 et à la M QUALIRENS3 [disponible dans la circulaire 1 /DEF/DPMM/2/RA du 11 avril 2005 , référence c) et consultable sur intramar].

Contenu

CSUP SPATL2, CSUP STATL2, CSUP SPE2C, CSUP STE2C, CSUP SPSEM ou CSUP SPLYNX.

Mention MTM/BM.

La formation est développée dans la fiche documentaire relative à chaque CSUP [disponible dans la circulaire 1 /DEF/DPMM/2/RA du 11 avril 2005 , référence c) et consultable sur intramar].

Réduction réservée pour les formations Rafale (pilotage et tactique) et NH 90 (pilotage et tactique).

Contenu

C SITS + C FIL + C RADIOELEC

Mention MTM/BM.

La formation est développée dans la fiche documentaire relative à chaque certificat [disponible dans la circulaire 1 /DEF/DPMM/2/RA du 11 avril 2005 , référence c) et consultable sur intramar].

Réduction réservée pour les formations Rafale (pilotage et tactique) et NH 90 (pilotage et tactique).

2.2 Parcours qualifiant.

Contenu

Avoir occupé un poste d'officier de prévention nucléaire adjoint pendant trois ans.

Contenu

Avoir au moins trois ans de pratique effective, à l'issue du CSUP, sur un des bancs ATE.

Contenu

Avoir exercé pendant au moins deux ans sur hélicoptère (marine) les fonctions suivantes :

en tant que BAT ou BS : technicien au sein d'une équipe de dépannage ou visite, en flottille ou escadrille ;
en tant que BS ;
- technicien supérieur dans une équipe de dépannage au sein d'un détachement (BPH, porte-avions ou service public) ;
- adjoint de visite dans un service maintenance des aéronefs (SMA) ;
- adjoint au sein d'une équipe de travaux pratiques (TP) du SMA ou d'un atelier avionique au niveau technique d'intervention 2 (NTI 2).

Aucune chronologie n'est exigée entre la formation et le parcours qualifiant.

Contenu

Avoir occupé pendant au moins 3 ans :

un poste de directeur (DIRPONSUP) responsable hangar ou pont à bord du porte-avions,

un poste de directeur (DIRPONSUP) responsable pont et hangar à bord d'un BPC.

Nota.

Sans être un pré-requis obligatoire, avoir occupé un poste d'instructeur à l'EPPE constitue une plus-value dont la commission ad hoc tiendra le plus grand compte.

Contenu

Avoir occupé, pendant au moins huit ans, des fonctions d'officier marinier hydrographe ou avoir au moins quinze ans de service.

Contenu

Branche « intervention sous la mer » :

BS PLONG (priorité aux BS certifiés SPEGENISM) ;
justifier d'une affectation à la CEPHISMER (au moins deux ans avec deux plongées à saturation) ;
rédiger un mémoire selon les modalités fixées par CEPHISMER.

Branche « NEDEX » :

BS PLONG certifié NEUTRA [IEEI ⁽²⁾ et IMS ⁽³⁾] ;
réunir les conditions d'accès au brevet de maître NEDEX interarmées (justifier de douze années dans l'environnement NEDEX depuis l'obtention du BAT PLONG au sein des unités de type : GPD, CMT ou école de plongée, en précisant les opérations à dominante NEUTRA effectuées) ;
rédiger un mémoire selon les modalités fixées par ALFAN/cellule NEDEX.

Branche « génie sous-marin » :

BS PLONG certifié SPEGENISM ;
justifier d'une affectation en GPD comme BS dans une escouade à vocation GENISM ;
justifier de quatre ans d'exercice dans le domaine GENISM (GPM ou école de plongée) en précisant le détail des opérations à dominante GENISM effectuées ;
rédiger un mémoire selon les modalités fixées par ALFAN/CEPHISMER.

Contenu

Avoir exercé pendant au moins deux ans sur hélicoptère (marine) les fonctions suivantes :

en tant que BAT ou BS : technicien au sein d'une équipe de dépannage ou visite, en flottille ou en escadrille ;
en tant que BS :
- technicien supérieur dans une équipe de dépannage au sein d'un détachement (BPH, porte-avions ou service public) ;
- adjoint de visite dans un service maintenance des aéronefs (SMA) ;
- adjoint au sein d'une équipe de travaux pratiques (TP) du SMA ou d'un atelier porteur au niveau technique d'intervention 2 (NTI 2).

Aucune chronologie n'est exigée entre la formation et le parcours qualifiant.

Contenu

Avoir exercé pendant au moins deux ans sur ATL 2 ou E 2 C les fonctions suivantes :

en tant que BAT ou BS : technicien au sein d'une équipe de dépannage ou visite en flottille ;
en tant que BS :
- adjoint de visite dans un service maintenance des aéronefs (SMA) ;
- adjoint au sein d'une équipe de travaux pratiques (TP) du SMA ou d'un atelier porteur au niveau technique d'intervention 2 (NTI 2).

Aucune chronologie n'est exigée entre la formation et le parcours qualifiant.

Contenu

Justifier de trois ans, au minimum, sur les installations spécifiques du BEM Monge après l'obtention du C QUALBEM (INF, RAD ou TEL), du CSUP ELECTRO ou du CSUP RESEAUX.

Rédiger un mémoire portant sur les installations spécifiques du BEM Monge, selon les modalités fixées par le commandant du groupe naval d'essais et de mesures (COMGROUPEM).

Contenu

Avoir exercé pendant trois ans au moins des fonctions de renseignement après l'obtention du certificat supérieur de renseignement du 3e niveau (CSUP RENSE3).

Contenu

Avoir au moins trois ans de pratique effective, à l'issue du CSUP, sur un des simulateurs.

Contenu

Le parcours qualifiant de principe est défini de la manière suivante :

deux affectations depuis l'attribution du brevet supérieur dont une embarquée dans un poste de chef d'équipe de maintenance dans le domaine des équipements de télécommunications ;
détenir une expérience dans le domaine de la maintenance pouvant être assimilée aux emplois ci-dessus.

3 Condition d'obtention et de délivrance.

Contenu

Le brevet de maîtrise ARMAERONUC est attribué dans les conditions fixées par la présente instruction ministérielle.

Contenu

Le brevet de maîtrise ATE est attribué dans les conditions fixées par la présente instruction ministérielle.

Contenu

Le brevet de maîtrise AVIONIQUE/HELO est attribué dans les conditions fixées par la présente instruction ministérielle.

Contenu

Le brevet de maîtrise COMORG est attribué dans les conditions fixées par la présente instruction ministérielle.

Contenu

Le brevet de maîtrise GESPEH est attribué dans les conditions fixées par la présente instruction ministérielle.

Contenu

Le brevet de maîtrise HYDROGRAPHE est attribué dans les conditions fixées par la présente instruction ministérielle.

Contenu

Le brevet de maîtrise ORGMAERO est attribué dans les conditions fixées par la présente instruction ministérielle.

Contenu

Le brevet de maîtrise PLONGEE est attribué dans les conditions fixées par la présente instruction ministérielle.

Contenu

Le brevet de maîtrise PORTEUR/HELO est attribué dans les conditions fixées par la présente instruction ministérielle.

Contenu

Le brevet de maîtrise PORTEUR/PATGA est attribué dans les conditions fixées par la présente instruction ministérielle.

Contenu

Le brevet de maîtrise QUALBEM est attribué dans les conditions fixées par la présente instruction ministérielle.

Contenu

Le brevet de maîtrise « RENS » est attribué dans les conditions fixées par la présente instruction ministérielle.

Contenu

Le brevet de maîtrise SIMULATEUR est attribué dans les conditions fixées par la présente instruction ministérielle.

Contenu

Le brevet de maîtrise SURETE est attribué dans les conditions fixées par la présente instruction ministérielle.

Contenu

Le brevet de maîtrise TECHNOCOM est attribué dans les conditions fixées par la présente instruction ministérielle.

4 Disposition particulière.

Contenu

Le personnel officier marinier supérieur, titulaire du brevet supérieur technique (BST) et du CSUP PREVASMP peut, en fonction des besoins de la marine, être proposé par ALAVIA pour l'attribution du brevet de maîtrise ARMAERONUC.

Contenu

Cette fiche sera révisée lors de la mise en place des stages de formation (SAE, SQ) liés à la mise en service du NH 90.

Contenu

Cette fiche sera révisée lors de la mise en place des stages de formation (SAE, SQ) liés à la mise en service du NH 90.

Contenu

Brevet obtenu : BM COMORG branche MANEU ou BM COMORG branche NAVIT ou BM COMORG branche SERCOUR. Les emplois proposés peuvent être ou non propres à une branche.

Contenu

Pour le personnel titulaire du BST, avoir au moins vingt ans de service pour pouvoir suivre l'UV MTM/BM.

Contenu

Néant.

Contenu

La commission ad hoc peut, le cas échéant, être amenée à juger de l'aptitude d'un officier marinier supérieur dont le parcours professionnel ne répond pas exactement au parcours qualifiant, mais dont les compétences méritent d'être étudiées.

Contenu

Les dossiers des candidats au brevet de maîtrise PLONGEE, inaptes à la plongée, feront l'objet d'une étude préalable en commission du personnel plongeur de la marine (CPPM) avant proposition à la DPMM.

Le brevet de maîtrise PLONGEE s'acquiert à travers un parcours mixte : un parcours qualifiant post-BS, suivi d'une formation spécifique dans l'une des trois branches considérées.

Brevet obtenu : BM PLONGEE branche ISM, NEDEX ou GENISM, selon le cas.

Contenu

Cette fiche sera révisée lors de la mise en place des stages de formation (SAE, SQ) liés à la mise en service du NH 90.

Contenu

Néant.

Contenu

Néant.

Contenu

Néant.

Contenu

Cette fiche sera révisée lors de la mise en place des stages de formation (SAE, SQ) liés à la mise en service des simulateurs Rafale et NH 90.

Contenu

Néant.

Contenu

Néant.

APPENDICE V.B.

Brevet de maîtrise :

« AUTOMATIC TEST EQUIPEMENT ».

AUTORITE DE DOMAINE DE COMPETENCES (ADC) : ALAVIA.

Niveau de compétence : brevet de maîtrise (BM).

Spécialisation professionnelle : ATE.

Libellé : BM ATE.

APPENDICE V.C.

Brevet de maîtrise :

« SYSTEME AVIONIQUE FLOTTE HELICOPTERE ».

AUTORITE DE DOMAINE DE COMPETENCES (ADC) : ALAVIA.

Niveau de compétence : brevet de maîtrise (BM).

Spécialisation professionnelle : AVIONIQUE/HELO.

Libellé : BM AVIONIQUE/HELO.

APPENDICE V.D.

Brevet de maîtrise :

« COMMANDEMENT-ORGANISATION (NAVIT/MANEU/SERCOUR ».

AUTORITE DE DOMAINE DE COMPETENCES (ADC) :

ALFAN (NAVIT/MANEU).

ALFUSCO (SERCOUR).

Niveau de compétence : brevet de maîtrise (BM).

Spécialisation professionnelle : COMORG.

Libellé : BM COMORG.

APPENDICE V.E.

Brevet de maîtrise :

« GESTION PONT D'ENVOL-HANGAR ».

AUTORITE DE DOMAINE DE COMPETENCES (ADC) : ALAVIA.

Niveau de compétence : brevet de maîtrise (BM).

Spécialisation professionnelle : GESPEH.

Libellé : BM GESPEH.

APPENDICE V.F.

Brevet de maîtrise :

« HYDROGRAPHE ».

AUTORITE DE DOMAINE DE COMPETENCES (ADC) : SHOM.

Niveau de compétence : brevet de maîtrise (BM).

Spécialisation professionnelle : HYDROGRAPHE.

Libellé : BM HYDROGRAPHE.

APPENDICE V.G.

Brevet de maîtrise :

« ORGANISATION MAINTENANCE AERONAUTIQUE ».

AUTORITE DE DOMAINE DE COMPETENCES (ADC) : ALAVIA.

Niveau de compétence : brevet de maîtrise (BM).

Spécialisation professionnelle : ORGMAERO.

Libellé : BM ORGMAERO.

APPENDICE V.H.

Brevet de maîtrise :

« PLONGEE ».

AUTORITE DE DOMAINE DE COMPETENCES (ADC) : ALFAN.

Niveau de compétence : brevet de maîtrise (BM).

Spécialisation professionnelle : PLONGEE.

Libellé : BM PLONGEE.

APPENDICE V.I.

Brevet de maîtrise :

« SYSTEME PORTEUR FLOTTE HELICOPTERE ».

AUTORITE DE DOMAINE DE COMPETENCES (ADC) : ALAVIA.

Niveau de compétence : brevet de maîtrise (BM).

Spécialisation professionnelle : PORTEUR/HELO.

Libellé : BM PORTEUR/HELO.

APPENDICE V.J.

Brevet de maîtrise :

« SYSTEME PORTEUR FLOTTE PATMAR/GUET AERIEN ».

AUTORITE DE DOMAINE DE COMPETENCES (ADC) : ALAVIA.

Niveau de compétence : brevet de maîtrise (BM).

Spécialisation professionnelle : PORTEUR/PATGA.

Libellé : BM PORTEUR/PATGA.

APPENDICE V.K.

Brevet de maîtrise :

« QUALIFICATION SUPERIEURE DE BATIMENT D'ESSAIS ET DE MESURES ».

AUTORITE DE DOMAINE DE COMPETENCES (ADC) : ALFAN.

Niveau de compétence : brevet de maîtrise (BM).

Spécialisation professionnelle : QUALBEM.

Libellé : BM QUALBEM.

APPENDICE V.L.

Brevet de maîtrise :

« RENSEIGNEMENT ».

AUTORITE DE DOMAINE DE COMPETENCES (ADC) : EMM/OMI.

Niveau de compétence : brevet de maîtrise (BM).

Spécialisation professionnelle : RENSEIGNEMENT.

Libellé : BM RENS.

APPENDICE V.M.

Brevet de maîtrise :

« SIMULATEUR ».

AUTORITE DE DOMAINE DE COMPETENCES (ADC) : ALAVIA.

Niveau de compétence : brevet de maîtrise (BM).

Spécialisation professionnelle : SIMULATEUR.

Libellé : BM SIMULATEUR.

APPENDICE V.N.

Brevet de maîtrise :

« SURETE NAVALE ».

AUTORITE DE DOMAINE DE COMPETENCES (ADC) : DPSD.

Niveau de compétence : brevet de maîtrise (BM).

Spécialisation professionnelle : SURETE.

Libellé : BM SURETE.

APPENDICE V.O.

Brevet de maîtrise :

« TECHNOLOGIE DES COMMUNICATIONS ».

AUTORITE DE DOMAINE DE COMPETENCES (ADC) : DCSIM.

Niveau de compétence : brevet de maîtrise (BM).

Spécialisation professionnelle : TECHNOCOM.

Libellé : BM TECHNOCOM.