CIRCULAIRE N° 270543/DEF/RH-AT/CCF/SC/FIO relative à la formation des chefs de section PROTERRE de la réserve opérationnnelle de l'armée de terre.
Du 18 février 2014NOR D E F T 1 4 5 1 0 2 6 C
Préambule.
Cette circulaire définit le cadre d'exécution de la formation des chefs de section PROTERRE (CDS PROTERRE) des officiers de la réserve opérationnelle.
Elle fixe le programme de la formation ainsi que les modalités de son contrôle.
Elle précise les modalités de mise en formation et les conditions d'attribution du brevet de chef de section PROTERRE de la réserve opérationnelle.
1. DISPOSITIONS GÉNÉRALES.
1.1. Définition de la formation des chefs de section PROTERRE.
La formation CDS PROTERRE permet de compléter le socle de compétences acquis en formation initiale des officiers de réserve de la voie commandement.
Cette formation se déroule aux écoles de Saint-Cyr Coëtquidan (ESCC).
1.2. Objectifs et déroulement de la formation des chefs de section PROTERRE.
La formation CDS PROTERRE a pour objectif de délivrer les bases comportementales, tactiques et techniques nécessaires au commandement d'une section de type PROTERRE dans le cadre de l'exécution des missions communes de l'armée de terre (MICAT) et de leur délivrer le niveau monitorat instruction sur le tir de combat (IST-C) au fusil d'assaut de la manufacture d'armes de Saint-Etienne (FAMAS).
Au cours de cette formation, toutes les missions du chef de section PROTERRE définies dans le concept d'emploi des unités PROTERRE seront enseignées.
1.3. Principes d'enseignement.
Les formateurs doivent appliquer :
-
la « directive relative aux comportements dans l'armée de terre » ;
-
la « directive relative à la formation militaire générale » ;
-
la formation et la pédagogie du titre III. du TTA 150.
2. ADMISSION À LA FORMATION DES CHEFS DE SECTION PROTERRE.
2.1. Conditions de candidature.
Cette formation est accessible aux officiers ayant suivi avec succès l'une des formations suivantes :
-
la formation initiale des officiers de réserve issus du recrutement direct voie commandement (FIOR/D-CDT) ;
-
la formation initiale des officiers de réserve issus du recrutement direct voie état-major et réorienté vers la voie commandement ;
-
la formation initiale des officiers de réserve issus du recrutement semi-direct (FIOR/SD).
De plus, ces officiers doivent être impérativement certifiés tireurs complets FAMAS, à savoir détenir :
-
les modules de formation élémentaires du tireur FAMAS (alpha, bravo, delta TTA nuit) ;
-
les modules de formation complémentaires du tireur FAMAS (les modules charlie, delta en totalité et azur).
Ils devront, en outre, avoir effectué une séance de tirs dans les six mois précédant la date du début du stage.
2.2. Recensement des candidatures.
La formation d'emploi (FE) propose la candidature du réserviste au cycle de formation des CDS PROTERRE auprès de la direction des ressources humaines de l'armée de terre, sous-direction « gestion », bureau « réserve » (DRHAT/SDG/BRES) qui prononce l'autorisation de suivre la formation des CDS PROTERRE.
2.3. Admission à la formation des chefs de section PROTERRE.
La liste des candidats admis à se présenter à la formation des CDS PROTERRE est transmise aux ESCC ainsi qu'aux organismes d'administration (OA) et aux formations d'emploi (FE) concernées, par la DRHAT/SDG/BRES responsable de la mise en formation.
La planification et l'organisation du stage sont du ressort des ESCC (calendrier des actions de formation via le logiciel « SAGAIE »).
2.4. Désistements.
Dans le cas où le réserviste ne peut suivre la formation pour des raisons exceptionnelles, il appartient à sa formation d'emploi d'informer la DRHAT/SDG/BRES dès que possible.
3. ORGANISATION GÉNÉRALE DE LA FORMATION.
3.1. Durée de la formation des chefs de section PROTERRE.
La durée de la formation CDS PROTERRE est de trois semaines non sécable (incluant les samedis et dimanches).
3.2. Contenu de la formation des chefs de section PROTERRE.
Le contenu détaillé de la formation CDS PROTERRE figure en annexe I.
Un dossier d'accueil est disponible sur le portail intradef à l'adresse suivante : www.ecoles-coetquidan.terre.defense.gouv.fr (stages courts - 4e bataillon - dossier d'accueil).
3.3. Modalités de la formation des chefs de section PROTERRE.
L'enseignement dispensé combine savoir, savoir-faire et savoir-être et est essentiellement pratique.
3.4. Exclusion de la formation des chefs de section PROTERRE.
À l'entrée en formation, un contrôle des connaissances, sera effectué afin de vérifier les prérequis détenus et de juger du niveau des connaissances acquis par le réserviste. Dans le cas où le niveau détenu serait jugé insuffisant, le réserviste ne sera pas autorisé à poursuivre la formation.
Ce contrôle concerne principalement le domaine du tir (IST-C) et celui des connaissances tactiques du chef au combat.
4. ORGANISATION GÉNÉRALE DU CONTRÔLE.
4.1. But du contrôle.
Le contrôle permet de :
-
vérifier l'assimilation des connaissances ;
-
mesurer le niveau atteint par les stagiaires et recueillir les éléments utiles pour confirmer leur orientation.
Le contrôle permet également d'évaluer l'action de formation.
4.2. Modalités du contrôle.
Les modalités du contrôle tiennent compte :
-
du programme par composantes, matières, sous-matières et objectifs fixés en annexe I. ;
-
les composantes, matières, sous-matières, volume horaire, nature des épreuves, coefficients et notation précisés en annexe II.
4.3. Forme de l'examen de fin de cycle de formation des chefs de section PROTERRE.
Le contrôle final est effectué selon les modalités fixées en annexe II.
4.4. Note d'aptitude.
La note d'aptitude des stagiaires est déterminée à partir de la grille d'évaluation en annexe III.
Les définitions des qualités à apprécier dans la grille d'évaluation figurent en annexe IV.
Chaque appréciation d'une qualité doit se référer à une échelle de valeur chiffrée de zéro (0) à vingt (20).
La note finale d'aptitude est la moyenne arithmétique de l'ensemble des notes de chaque qualité.
4.5. Notation et coefficient.
La note finale résulte de la moyenne arithmétique du contrôle final et de la note d'aptitude.
5. SANCTION DE LA FORMATION DES CHEFS DE SECTION PROTERRE.
5.1. Attribution du brevet.
La réussite à la formation CDS PROTERRE est sanctionnée par l'attribution du brevet de CDS PROTERRE. Il atteste de l'aptitude à commander une section PROTERRE et de la détention de la qualification monitorat fusil d'assaut IST-C.
Le niveau acquis dans le domaine IST-C devra être mentionné sur le livret de certification et de suivi des tirs de chaque réserviste.
Le brevet de CDS PROTERRE est délivré par le général commandant les ESCC aux stagiaires ayant obtenu une note finale (note technique + note d'aptitude) égale ou supérieure à dix (10) sur vingt (20) sous réserve de n'avoir pas obtenu de note inférieure à dix (10) sur vingt (20) dans les matières « le chef au combat » et « armement et instruction du tir de combat ». Toute note inférieure à dix (10) sur vingt (20) dans l'une ou l'autre de ces deux matières de la composante B est éliminatoire.
L'original du brevet est remis au réserviste. Le procès-verbal de fin de formation est adressé à la DRHAT/SDG/BRES. Les ESCC sont chargées de la mise à jour du système d'informations des ressources humaines (SIRH) et de l'envoi d'une copie du brevet CDS PROTERRE aux organismes d'administration pour la mise à jour des pièces matriculaires.
5.2. Mentions.
Ce brevet est assorti d'une mention déterminée par la valeur de la note finale, à savoir :
-
note égale ou supérieure à dix (10) et inférieure à douze (12) : mention passable ;
-
note égale ou supérieure à douze (12) et inférieure à quatorze (14) : mention assez bien ;
-
note égale ou supérieur à quatorze (14) et inférieure à seize (16) : mention bien ;
-
note de seize (16) à vingt (20) : mention très bien.
5.3. Équivalence.
Le titulaire du brevet délivré au titre de cette formation suivie dans la réserve, ne peut se prévaloir d'une équivalence avec un diplôme, un brevet ou une attestation délivré au titre d'une formation suivie dans l'armée d'active.
5.4. Formation spécialisée.
Après avoir obtenu le brevet de CDS PROTERRE, le réserviste qui sert en unité spécialisée peut se voir attribuer un brevet de chef de section spécialisé à l'issue d'une formation suivie avec succès dans la spécialité d'emploi au sein d'un organisme de formation.
5.5. Gestion des échecs.
En cas d'échec [note finale inférieure à dix (10) sur vingt (20) et/ou note éliminatoire dans la composante B], l'officier de réserve peut, sur demande du commandant de la formation d'emploi et sur avis des ESCC, être inscrit à une seconde formation de CDS PROTERRE. En cas de nouvel échec, il appartient au commandant de la formation d'emploi, en liaison avec la DRHAT/SDG/BRES, de procéder à la réorientation de l'intéressé.
6. ÉVALUATION DE L'ACTION DE FORMATION.
L'évaluation directe est exercée par le commandant de l'organisme de formation qui a dispensé l'enseignement. Il rend compte à la DRHAT/SDG/BRES et à la direction des ressources humaines de l'armée de terre, sous-direction de la formation (DRHAT/SDF) :
-
des effectifs en début et fin de stage ;
-
du déroulement du stage ;
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des évolutions envisageables ;
-
des motifs d'échec à la formation.
7. TEXTE ABROGÉ.
La circulaire n° 272891/DEF/RH-AT/IF/SC/FIO du 9 juin 2011 relative à la formation des chefs de section PROTERRE de la réserve opérationnelle est abrogée.
Pour le ministre de la défense :
Le général de brigade,
sous-directeur de la formation,
Dominique SANMARTY.
Annexes
Annexe I. Programme détaillé de la formation de chef de section PROTERRE.
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PROGRAMME, COMPOSANTES, MATIÈRES, SOUS-MATIÈRES DE LA FORMATION DE CHEF DE SECTION PROTERRE. |
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COMPOSANTE. |
MATIÈRE. |
SOUS-MATIÈRES. |
OBJECTIFS DE LA FORMATION CHEF DE SECTION PROTERRE. |
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Composante A. |
La prise en main d'une section. Le CDS prépare une mission. |
Sensibiliser le futur CDS PROTERRE au fonctionnement du corps et du régiment. Sensibiliser au rôle de CDS en mission et à l'instruction. Sensibiliser aux missions intérieures. |
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Composante B. |
Le chef au combat. |
Étudier les missions dévolues au CDS PROTERRE (soutenir, surveiller, tenir, interdire et boucler) ainsi que les procédés d'exécution complémentaires (escorter, patrouiller, réaliser un point de contrôle, armer un centre d'évacuation et participer à un contrôle de foule). |
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Armement et instruction du tir de combat. |
Dispenser la formation au monitorat fusil d'assaut IST-C FAMAS TTA. |
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Topographie. |
Maîtriser l'utilisation de la carte et de la boussole pour s'orienter et se déplacer en s'appuyant sur des exercices pratiques. |
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Renseignements. |
Définir l'ennemi d'instruction et renseigner le paragraphe ennemi sur l'ordre initial du CDS. |
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Composante C. |
Susciter le goût de l'effort, améliorer progressivement la condition physique générale en privilégiant le développement de l'endurance organique et d'aptitudes physiques spécifiques. L'atteinte de l'objectif s'appuiera sur les activités physiques fondamentales et spécifiques à caractère militaire telles que la course et la course d'orientation, le parcours d'obstacles, le renforcement musculaire et la natation. Apprendre à encadrer une séance d'activités physique et sportive en privilégiant la pédagogie. |
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Composante F. |
Formalités administratves ; bilan de stage ; cérémonial militaire ; etc. |
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Annexe II. COMPOSANTE, MATIÈRE, SOUS-MATIÈRE, COEFFICIENT ET RÉSULTAT DE LA FORMATION DE CHEF DE SECTION PROTERRE.
Annexe III. GRILLE D'ÉVALUATION DE LA NOTE D'APTITUDE DANS LE CADRE DE LA FORMATION DE CHEF DE SECTION PROTERRE.
Annexe IV. DÉFINITION DES QUALITÉS À ÉVALUER POUR LA NOTE D'APTITUDE DANS LE CADRE DE LA FORMATION DE CHEF DE SECTION PROTERRE.
| QUALITÉ. | DÉFINITION. |
| Valeur physique. | Capacité à durer malgré la fatigue ou l'inconfort. Cette notion permet d'apprécier l'endurance et la disponibilité liées à l'état de santé. |
| Présentation et tenue. |
Soin apporté à se présenter en tenue réglementaire et soignée. Rigueur du comportement et exemplarité. |
| Maîtrise de soi. | Aptitude à garder le contrôle de ses moyens physiques ou intellectuels et de ses réactions émotionnelles en toutes circonstances. |
| Volonté. | Faculté qui s'exprime par la fermeté dans la décision, la détermination et la constance dans l'exécution. |
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Esprit d'initiative ou de décision. |
Goût pour entreprendre spontanément. Aptitude à prendre rapidement des décisions judicieuses. |
| Expression. |
Faculté de s'exprimer correctement, oralement et par écrit et de rendre compte fidèlement des opérations. |
| Ardeur au travail. |
Aptitude à fournir, en dépit des obstacles et des contraintes, un travail continu et intensif, à s'imposer les efforts nécessaires à un parfait accomplissement de la mission. |
| Esprit de discipline. |
Constante disposition à se conformer fidèlement aux ordres et aux règlements. |
| Valeur morale et éthique. |
Conformité de la conduite quotidienne aux exigences du code du soldat et de la directive relative aux comportements dans l'armée de terre. |
| Sens pédagogique. |
Souci constant et capacité de transmettre son savoir tout en l'adaptant à son auditoire. |
| Sens de l'organisation. |
Aptitude à aborder et à régler les problèmes avec méthode et réalisme, à coordonner les moyens pour en obtenir le meilleur rendement. |
| Sens des responsabilités. |
Conscience des devoirs liés à son état et volonté de s'en acquitter. Capacité d'anticiper et d'assumer les conséquences de ses décisions. |
Annexe V. DOCUMENTATION À UTILISER POUR LA CONDUITE DE L'INSTRUCTION DANS LE CADRE DE LA FORMATION DE CHEF DE SECTION PROTERRE.
1. Documents généraux réglementaires.
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RÉFÉRENCE. |
TITRE. |
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TTA 101 bis. |
Instruction sur la formation militaire générale. |
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TTA 102. |
Règlement du service intérieur. |
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TTA 103. |
Règlement de service de garnison. |
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TTA 104. |
Règlement de l'ordre serré et des prises d'armes. |
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TTA 105. |
Règlement du service en campagne. |
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TTA 107. |
Carnet de chants. |
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TTA 116/1. |
Mémento des mesures de sécurité applicables dans l'armée de terre. |
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TTA 119/1. |
Notice sur la prévention et la lutte contre l'incendie (tome 1). |
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TTA 122. |
L'action du commandement dans la maîtrise du stress. |
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TTA 140. |
Formation toutes armes (en cours de refonte). |
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TTA 150. |
Manuel du cadre de contact. |
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TTA 166. |
Manuel à l'usage des forces employées outre-mer. |
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TTA 190. |
Manuel de secourisme. |
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TTA 203. |
Manuel d'instruction du tir aux armes légères. |
|
TTA 207. |
Règlement de sécurité au tir. |
|
TTA 601. |
Manuel de défense NBC (tome 1). |
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TTA 621/1. |
Instruction sur la défense NBC (planches). |
|
TTA 627. |
Fiches d'instruction sur la défense NBC. |
|
TTA 628. |
Mémento de défense NBC. |
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TTA 704. |
Règlement sur les opérations de déminage. |
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INF 202. |
L'emploi de la section d'infanterie |
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INF 300. |
Manuel d'instruction du tir aux armes légères à l'usage de l'infanterie. |
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INF 301/3. |
Instruction générale sur le tir de l'infanterie : le tir au fusil MAS 5,56. |
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INF 401/3. |
Règlement sur l'armement de l'infanterie : le fusil MAS 5,56 mm. |
|
INF 512. |
Règlement d'instruction au FAMAS 5,56. |
|
INF 529. |
Notice sur le simulateur SITTAL. |
2. Documents divers.
Code de la défense (statut général des militaires et règlement), sur le site www.legifrance.gouv.fr.
Droit de la guerre (CICR 1991).
Instruction n° 1570/DEF/EMAT/ES/B.EMP/OUT/33 du 13 novembre 2009 relative au contrôle de la condition physique du militaire pour l'armée de terre.
Instruction interarmées N° D-11-000363/DEF/EMA/EMP.1/NP du 8 mars 2011 (1) sur les mesures de sécurité à appliquer à l'instruction et à l'entraînement lors de l'exécution des tirs techniques et tactiques.
Directive relative aux comportements dans l'armée de terre - mars 2000.
Directive relative à la formation militaire générale - mars 2001.
Directive sur les traditions et le cérémonial - juillet 2001.
Directive n° 17615 du 23 décembre 2003 pour la pratique de l'entraînement physique et des sports dans les armées.
Directive n° 1441/CoFAT/DES/BLS/E2PMS du 8 février 2006 (1) E2PMS pour les cadres non spécialisés.
Directive n° 553/DEF/EMAT/BPO/ICE/32 (1) du 30 mai 2007 relative à la mise en place de l'instruction sur le tir de combat dans l'armée de terre.
Directive n° 270863/RH-AT/SDFE/BFS/SFCM du 1er mars 2012 (1) relative à la formation au comportement militaire.
Directive pour l'instruction sur les mines, les pièges et autres dispositifs [lettre n° 30/DEF/EMAT/BPO/EMP/65 du 4 février 1997 (1)].
Lettre n° 127/DEF/EMAT/PRH/SC du 9 février 2007 (1) conduite de la formation initiale dans l'armée de terre.
Code de la formation initiale [lettre n° 557/DEF/ EMAT/PRH/PP du 31 juillet 2007 (1)].
Manuel sur le droit de la guerre pour les forces armées (Frédéric de Mulinen, CICR,1989).
Recueil de savoir-faire crises (CoFAT, juillet 1993).
L'exercice du métier des armes dans l'armée de terre : fondements et principes - janvier 1999.
L'exercice du commandement dans l'armée de terre - septembre 2003.
Actes élémentaires fondamentaux des petites unités, métier ou PROTERRE, agissant dans le cadre des MICAT en ZUB n° 386/CPF/CCP du 3 juillet 2008 (1).
Notice d'instruction n° 3244/DEF/RH-AT/SDFE/EI/DEP/SEC (1) du 5 mai 2010 relative au tir de combat à l'usage des instructeurs IST-C.
Manuel du droit des conflits armés (2012).
Concept d'emploi n° 464/DEF/EMAT/B.EMP./ES.11 (1) du 27 mars 2009 relatif aux unités PROTERRE.
Guide national de référence pour la formation aux premiers secours, ministère de l'intérieur, direction de la défense et de la sécurité civile, édition janvier 2007 (site CISAT).
Documentation de la délégation à l'information et à la communication de la défense (DICOD).
Notice sur la pédagogie audiovisuelle dans l'armée de terre.