Archivé ÉTAT-MAJOR DE L'ARMÉE DE TERRE : bureau organisation effectifs

DÉCISION N° 881/DEF/EMAT/OE/ORG portant abrogation de textes.

Du 25 septembre 2006
NOR D E F T 0 6 5 1 9 5 9 S

Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 11378/DEF/EMAT/EQUIP/SEC du 22 octobre 1982 relative à la gestion et au maintien en condition des matériels d'imprimerie. Instruction N° 1010/DEF/EMAT/MO/ORG du 31 octobre 1980 portant création et organisation du système d'impression, d'édition et de diffusion de l'armée de terre (SIEDAT).

Référence de publication : BOC n°2 PP du 30/1/2007

Les textes mentionnés ci-dessous sont abrogés :

Instruction 11378 /DEF/EMAT/EQUIP/SEC du 22 octobre 1982 (BOC, p. 4372 ; BOEM 564) relative à la gestion et au maintien en condition des matériels d'imprimerie.

Instruction 1010 /DEF/EMAT/MO/ORG du 31 octobre 1980 (BOC, p. 3992 ; BOEM 112) portant création et organisation du système d'impression, d'édition et de diffusion de l'armée de terre (SIEDAT).

Ces textes sont devenus sans objet à la suite des décisions ministérielles n° 635/DEF/EMAT/OE/ORG/342/DR du 2 mars 1993 (n.i. BO) et n° 1072/DEF/EMAT/OE/ORG/CFS/342/DR 30 avril 1996 (n.i. BO).

Pour la ministre de la défense et par délégation :

Le général de corps d'armée, major général de l'armée de terre,

Elrick IRASTORZA.