Boréale - Accueil

Texte 1
27 juin 2006

Archivé Instruction N° 20845/DEF/SGA/DAJ/D2P/DSE du 27 juin 2006 portant répartition des établissements, comportant au moins une installation classée pour la protection de l'environnement figurant à la liste prévue au IV de l'article L.515-8 du code de l'environnement, en deux catégories.

NOR : D E F D 0 6 5 2 0 1 0 J

Abrogé le 16 mai 2008 par : INSTRUCTION N° 20598/DEF/SGA/DAJ/D2P/DSE portant répartition en deux catégories des établissements, comportant au moins une installation classée pour la protection de l'environnement figurant à la liste prévue au IV. de l'article L. 515-8 du code de l'environnement. Référence(s) : Instruction N° 725/DEF/SGA/DAJ du 05 juillet 2001 relative aux installations classées pour la protection de l'environnement relevant du ministre de la défense.

2. Directive n° 5733 du 3 mai 2006 relative au contrôle périodique des installations classées pour la protection de l'environnement soumises à autorisation avec servitude (n. i. BO, n. i. JO).

Référence de publication : BOC/PP 2, 2007, texte 1

Classé(s) au(x) : BOEM 403.1.5.

Texte 2
06 juillet 2006

Archivé Instruction N° 200851/DEF/DFP du 06 juillet 2006 relative aux conditions et modalités de règlement des frais occasionnés par les déplacements du personnel militaire sur le territoire métropolitain de la France.

NOR : D E F P 0 6 5 1 7 3 6 J

Référence(s) : Décret N° 92-159 du 21 février 1992 fixant les conditions et les modalités de règlement des frais occasionnés par les déplacements des personnels militaires sur le territoire de la France. Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 201330/DEF/DFP/FM/2 du 20 juillet 1992 relative aux conditions et modalités de règlement des frais occasionnés par les déplacements du personnel militaire sur le territoire métropolitain de la France. Référence de publication : BOC/PP 2, 2007, texte 2

Classé(s) au(x) : BOEM 530-2.2.1. , 430-0.1.1. , 530-1.1.

Texte 3
07 juillet 2006

Arrêté du 07 juillet 2006 modifiant l'arrêté du 9 juillet 2004 (BOC, p. 4443 ; BOEM 352-1*) relatif au dispositif d'accueil et de formation d'adaptation des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense

NOR : D E F P 0 6 5 1 7 9 4 A

Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 09 juillet 2004 relatif au dispositif d'accueil et de formation d'adaptation des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense. Référence de publication : BOC/PP 2, 2007, texte 3

Texte 4
24 juillet 2006

Instruction N° 1421/DEF/SGA du 24 juillet 2006 modifiant l'instruction n° 1215/DEF/SGA du 25 novembre 1994 (BOC, 1995, p. 73 ; BOEM 355-0*) relative à certains congés et absences rémunérés ou congés sans salaire dont peuvent bénéficier les ouvriers du ministère de la défense.

NOR : D E F P 0 6 5 1 8 6 0 J

Texte(s) modifié(s) : Instruction N° 1215/DEF/SGA du 25 novembre 1994 relative à certains congés et absences rémunérés ou congés sans salaire dont peuvent bénéficier les ouvriers du ministère de la défense. Référence de publication : BOC/PP 2, 2007, texte 4

Texte 5
28 juillet 2006

Archivé Instruction N° 1838/DEF/DCCAT/ORH/OLOI/ORG du 28 juillet 2006 fixant les attributions, l'organisation et le fonctionnement du service interarmées de liquidation des transports.

NOR : D E F T 0 6 5 1 8 7 4 J

Abrogé le 04 juillet 2014 par : INSTRUCTION N° 4129/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG portant abrogation de textes. Référence(s) : Décret N° 91-669 du 14 juillet 1991 précédé d'un rapport au Président de la République portant organisation générale des services de soutien et de l'administration au sein des armées et de la gendarmerie. Décret N° 91-687 du 14 juillet 1991 fixant les attributions des services du commissariat. Décret N° 2000-559 du 21 juin 2000 portant organisation générale de l'armée de terre. Arrêté du 08 novembre 2005 portant organisation du service du commissariat de l'armée de terre. Arrêté du 08 novembre 2005 portant organisation des sous-directions de la direction centrale du commissariat de l'armée de terre. Arrêté du 12 mai 2006 pris en application de l'article 9 du décret n° 2005-794 du 15 juillet 2005 relatif aux sanctions disciplinaires et à la suspension de fonctions applicables aux militaires fixant, au sein de l'armée de terre, la liste des autorités militaires investies du pouvoir disciplinaire d'autorité militaire de premier niveau ou d'autorité militaire de deuxième niveau. Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 1838/DEF/DCCAT/ORH/OLOI/ORG du 29 août 2003 fixant les attributions et l'organisation du service interarmées de liquidation des transports. Référence de publication : BOC/PP 2, 2007, texte 5

Classé(s) au(x) : BOEM 510.1.4.1.4.

Texte 6
31 juillet 2006

Décision N° 303252/DEF/SGA/DFP/PER/1 du 31 juillet 2006 modifiant la décision n° 302954/DEF/SGA/DFP/PER/1 du 15 novembre 1999 (BOC, p. 5278 ; BOEM 111* et 340*) portant création de commissions d'information et de concertation du personnel civil.

NOR : D E F P 0 6 5 1 7 3 7 S

Texte(s) modifié(s) : Décision N° 302954/DEF/SGA/DFP/PER/1 du 15 novembre 1999 portant création de commissions d'information et de concertation du personnel civil. Référence de publication : BOC/PP 2, 2007, texte 6

Texte 7
03 août 2006

Archivé Décision du 03 août 2006 portant abrogation de textes.

NOR : D E F M 0 6 5 1 7 6 4 S

Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 50475/DN/CC du 29 septembre 1972 relative à l'exercice, dans les armées, du droit d'expression sur les problèmes militaires.

Note n° 12441/DEF/SD/CAB/K du 4 septembre 1981 (BOC p. 4238 ; BOEM 300*)

Référence de publication : BOC/PP 2, 2007, texte 7

Texte 8
04 septembre 2006

Instruction N° 197382/DEF/DGA/D du 04 septembre 2006 relative à la formation des ingénieurs de l'armement par la recherche à la délégation pour l'armement.

NOR : D E F A 0 6 5 1 3 5 0 J

Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 01-235898/DEF/DGA/DRH du 02 novembre 2001 relative à la formation des ingénieurs de l'armement par la recherche. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC/PP 2, 2007, texte 8

Classé(s) au(x) : BOEM 710.4.3.

Texte 9
26 juin 2006

Instruction N° 96196/DEF/GEND/RH/RF/REC du 26 juin 2006 modifiant l'instruction n° 23100/DEF/GEND/RH/RF/REC du 24 mai 2002 (BOC, 2003, p. 1129 ; BOEM 651) relative au recrutement des sous-officiers de gendarmerie.

NOR : D E F G 0 6 5 1 6 4 5 J

Texte(s) modifié(s) : Instruction N° 23100/DEF/GEND/RH/RF/REC du 24 mai 2002 relative au recrutement des sous-officiers de gendarmerie (à jour de son 7e modificatif). Pièce(s) jointe(s) : Douze annexes. Référence de publication : BOC/PP 2, 2007, texte 9

Texte 10
27 juin 2006

Instruction N° 96835/DEF/GEND/RH/RF/FORM du 27 juin 2006 modifiant l'instruction n° 5000/DEF/GEND/RH du 17 février 2005 (BOC, p. 2289 ; BOEM 620-4) relative aux normes médicales d'aptitude du personnel de la gendarmerie.

NOR : D E F G 0 6 5 1 6 4 7 J

Texte(s) modifié(s) : Instruction N° 5000/DEF/GEND/RH du 17 février 2005 relative aux normes médicales d'aptitude du personnel de la gendarmerie (à jour de son 1er modificatif du 11 mars 2005). Référence de publication : BOC/PP 2, 2007, texte 10

Texte 11
21 juillet 2006

Archivé Instruction N° 110447/DEF/GEND/RH/RF/FORM du 21 juillet 2006 relative au diplôme militaire supérieur de la gendarmerie.

NOR : D E F G 0 6 5 1 8 9 2 J

Référence(s) : Arrêté du 18 mars 1980 portant organisation de l'enseignement militaire supérieur du premier degré. Circulaire N° 29250/DEF/GEND/RH/RF/FORM du 14 octobre 2005 relative aux titres et attestations de stage dans la gendarmerie nationale. Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 17880/DEF/GEND/RH/RF/FORM du 19 avril 2002 relative au diplôme militaire supérieur de la gendarmerie. Référence de publication : BOC/PP 2, 2007, texte 11

Classé(s) au(x) : BOEM 531.2.4.

Texte 12
21 juillet 2006

Archivé Instruction N° 110448/DEF/GEND/RH/RF/FORM du 21 juillet 2006 relative au diplôme d'état-major de la gendarmerie.

NOR : D E F G 0 6 5 1 8 9 3 J

Abrogé le 19 mars 2012 par : INSTRUCTION N° 714/DEF/GEND/DPMGN/SDC/BFORM relative au diplôme de l'enseignement militaire supérieur. Référence(s) : Arrêté du 18 mars 1980 portant organisation de l'enseignement militaire supérieur du premier degré. Circulaire N° 29250/DEF/GEND/RH/RF/FORM du 14 octobre 2005 relative aux titres et attestations de stage dans la gendarmerie nationale. Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 17860/DEF/GEND/RH/RF/FORM du 19 avril 2002 relative au diplôme d'état-major de la gendarmerie. Référence de publication : BOC/PP 2, 2007, texte 12

Classé(s) au(x) : BOEM 531.2.4.

Texte 13
18 mai 2006

Archivé Instruction N° 13010/DEF/PMAT/EG/B du 18 mai 2006 relative au recrutement, à la scolarité et à l'administration des élèves officiers en formation initiale en Allemagne, en vue d'être recrutés comme officier de carrière de l'armée de terre française.

NOR : D E F T 0 6 5 1 5 2 2 J

Abrogé le 12 juin 2008 par : INSTRUCTION N° 677/DEF/EMAT/PRH/PP relative au recrutement, à la scolarité et à l'administration des élèves officiers en formation initiale en Allemagne, en vue d'être recrutés comme officier de carrière de l'armée de terre française. Référence(s) : Loi N° 2005-270 du 24 mars 2005 portant statut général des militaires. Décret N° 54-213 du 01 mars 1954 portant réglementation provisoire des indemnités de frais de déplacement aux militaires des armées de terre, de mer et de l'air. Décret N° 68-298 du 21 mars 1968 fixant les conditions et les modalités de règlement des frais occasionnés par les déplacements des militaires sur le territoire métropolitain de la France. Décret N° 73-1004 du 22 octobre 1973 pris pour l'application des dispositions de l'article 5 de la loi du 13 juillet 1972 portant statut général des militaires, relatives au grade d'aspirant. Décret N° 73-1219 du 20 décembre 1973 relatif aux militaires engagés. Décret N° 75-1206 du 22 décembre 1975 portant statut particulier du corps des officiers des armes de l'armée de terre. Décret N° 2000-511 du 08 juin 2000 relatif aux officiers sous contrat. Instruction N° 1220/DEF/PMAT/EG/B du 07 juillet 2000 relative aux officiers sous contrat de l'armée de terre. Instruction N° 2000/DEF/PMAT/EG/B du 26 avril 2002 relative aux engagements au titre de l'armée de terre.

Circulaire n° B/2-E66 du 1er janvier 1989 (n.i. BO).

Pièce(s) jointe(s) : Trois annexes. Référence de publication : BOC/PP 2, 2007, texte 13

Classé(s) au(x) : BOEM 640.1.7.

Texte 14
24 juillet 2006

Archivé Circulaire N° 350/DEF/DCMAT/SDA/RM/RD du 24 juillet 2006 relative aux procédures de réception des fournitures par les formations de maintenance du matériel de l'armée de terre.

NOR : D E F T 0 6 5 1 8 2 4 C

Abrogé le 13 novembre 2012 par : CIRCULAIRE N° 351/DEF/SIMMT/SDBFC/EXP_REG relative aux procédures de réception par les formations de maîtrises d'œuvre étatiques des fournitures acquises sur le budget du maintien en condition opérationnelle des matériels terrestres. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC/PP 2, 2007, texte 15

Classé(s) au(x) : BOEM 462.4.

Texte 15
24 juillet 2006

Archivé Décision N° 19607/DEF/DCMAT/SDA/RM/RD du 24 juillet 2006 portant abrogation d'un texte.

NOR : D E F T 0 6 5 1 8 2 5 S

Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 35000/DEF/DCMAT/RPA/1 du 19 novembre 1982 sur la réalisation des achats, travaux et fournitures dans les organismes du matériel. Référence de publication : BOC/PP 2, 2007, texte 14

Texte 16
31 juillet 2006

Archivé Arrêté N° 521 du 31 juillet 2006 portant dissolution du cercle des sous-officiers du 57e bataillon d'infanterie de Bordeaux (Gironde).

NOR : D E F T 0 6 5 1 8 8 0 A

Abrogé le 29 juin 2011 par : ARRÊTÉ N° 3642/DEF/DCSCA portant changement de dénomination du cercle mixte du 57e bataillon d'infanterie. Référence(s) : Décret N° 81-732 du 29 juillet 1981 portant organisation et fonctionnement des cercles et des foyers dans les armées. Décret N° 91-687 du 14 juillet 1991 fixant les attributions des services du commissariat. Instruction N° 1832/DEF/DCCAT/ABF/AF/3 du 11 avril 2001 relative à l'organisation et au fonctionnement des cercles de l'armée de terre. Référence de publication : BOC/PP 2, 2007, texte 16

Classé(s) au(x) : BOEM 135.2.

Texte 17
04 août 2006

Circulaire N° 20057/DEF/DCCAT/LOG/REG du 04 août 2006 modifiant la circulaire n° 3450/DEF/DCCAT/LOG/REG du 29 juillet 2002 (BOC, 2003, p. 6647 ; BOEM 540-0) relative à la gestion des procédures d'élimination des matériels dans les organismes du commissariat de l'armée de terre.

NOR : D E F T 0 6 5 1 8 8 2 C

Texte(s) modifié(s) : Circulaire N° 3450/DEF/DCCAT/LOG/REG du 29 juillet 2002 relative à la gestion des procédures d'élimination des matériels dans les organismes du commissariat de l'armée de terre. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC/PP 2, 2007, texte 17

Texte 18
08 septembre 2006

Archivé Arrêté N° 588 du 08 septembre 2006 portant dissolution du foyer du régiment de marche du Tchad de Noyon (Oise).

NOR : D E F G 0 6 5 1 9 0 7 A

Abrogé le 22 mars 2012 par : ARRÊTÉ N° 1800/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG portant dissolution du cercle mixte du régiment de marche du Tchad. Référence de publication : BOC/PP 2, 2007, texte 18

Classé(s) au(x) : BOEM 707.2.

Texte 19
11 septembre 2006

Archivé Décision N° 667/DEF/EMAT/PRH/LEG du 11 septembre 2006 portant abrogation de textes.

NOR : D E F T 0 6 5 1 8 8 6 S

Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 12395EMA/3/I du 21 novembre 1957 relative à la correction des épreuves de dictée des examens militaires. Circulaire N° 2256/DTAI/MS/ST du 18 février 1964 relative à la correction des épreuves de dactylographie et sténographie des examens militaires. Référence de publication : BOC/PP 2, 2007, texte 19

Texte 20
12 septembre 2006

Circulaire N° 8277/DEF/CoFAT/DF/BFD/GEN du 12 septembre 2006 modifiant la circulaire n° 15394/DEF/CoFAT/DEF/BCF du 12 décembre 2003 (BOC, 2004, p. 129 ; BOEM 770 et 771) relative à l'habilitation des cadres pour la mise en oeuvre des explosifs.

NOR : D E F T 0 6 5 1 8 8 7 C

Texte(s) modifié(s) : Circulaire N° 15394/DEF/COFAT/DEF/BCF du 12 décembre 2003 relative à l'habilitation des cadres pour la mise en œuvre des explosifs. Référence de publication : BOC/PP 2, 2007, texte 20

Texte 21
14 septembre 2006

Archivé Décision N° 853/DEF/EMAT/OE/ORG du 14 septembre 2006 portant abrogation d'un texte.

NOR : D E F T 0 6 5 1 8 8 9 S

Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 737/DEF/EMAT/ETUDES/ORG du 22 mars 1996 portant attributions du commandement de la doctrine et de l'entraînement (CDE). Référence de publication : BOC/PP 2, 2007, texte 21

Texte 22
25 septembre 2006

Archivé Décision N° 881/DEF/EMAT/OE/ORG du 25 septembre 2006 portant abrogation de textes.

NOR : D E F T 0 6 5 1 9 5 9 S

Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 11378/DEF/EMAT/EQUIP/SEC du 22 octobre 1982 relative à la gestion et au maintien en condition des matériels d'imprimerie. Instruction N° 1010/DEF/EMAT/MO/ORG du 31 octobre 1980 portant création et organisation du système d'impression, d'édition et de diffusion de l'armée de terre (SIEDAT). Référence de publication : BOC/PP 2, 2007, texte 22

Texte 23
27 juillet 2006

Archivé Instruction N° 26/DEF/EMM/PL/ORA du 27 juillet 2006 relative aux missions et organisation de la force d'action navale.

NOR : D E F B 0 6 5 1 7 5 5 J

Référence(s) :

Voir annexe II.

Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 403/DEF/EMM/PL/ORA du 29 mai 2000 relative à l'organisation de la force d'action navale. Référence de publication : BOC/PP 2, 2007, texte 23

Classé(s) au(x) : BOEM 113.5.

Texte 24
28 juillet 2006

Archivé Instruction N° 215/DEF/EMM/RH/PRH du 28 juillet 2006 relative à l'organisation de la spécialité de marin pompier.

NOR : D E F B 0 6 5 1 6 0 6 J

Abrogé le 26 octobre 2009 par : DÉCISION N° 0-57324-2009/DEF/EMM/PRH portant abrogation de texte. Référence(s) : Arrêté N° 229 du 03 novembre 2005 relatif à la spécialisation, à la qualification professionnelle, à la notation et à l'avancement du personnel non officier de la marine. Instruction N° 403/DEF/DPMM/FORM du 06 septembre 2004 relative à l'organisation de la formation à l'école de maistrance. Instruction N° 10/DEF/DPMM/FORM du 07 février 2005 relative à l'organisation générale de la formation dans les écoles dépendant de la direction du personnel militaire de la marine. Instruction N° 6/DEF/EMM/PL/ORA du 14 juin 2004 relative au rôle des autorités transverses dans la fonction organique. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC/PP 2, 2007, texte 24

Classé(s) au(x) : BOEM 323.3.2.

Texte 25
02 août 2006

Archivé Instruction N° 27/DEF/EMM/PL/ORA du 02 août 2006 relative à l'organisation du commandement de la marine à Paris.

NOR : D E F B 0 6 5 2 1 8 4 J

Référence(s) :

Voir annexe II.

Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 27/DEF/EMM/PL/ORA du 05 mars 2001 relative à l'organisation du commandement de la marine à Paris (à jour de son erratum du 27 mars 2001 ). Pièce(s) jointe(s) : Deux annexes. Référence de publication : BOC/PP 2, 2007, texte 25

Classé(s) au(x) : BOEM 113.4.

Texte 26
03 août 2006

Archivé Instruction N° 703/DEF/DPMM/3/RA du 03 août 2006 relative à la notation des officiers, officiers mariniers, quartiers-maîtres et matelots de la réserve de la marine.

NOR : D E F B 0 6 5 1 7 5 6 J

Abrogé le 09 février 2009 par : INSTRUCTION N° 703/DEF/DPMM/3/RA relative à la notation annuelle du personnel militaire appartenant à la réserve opérationnelle de la marine. Référence(s) : Loi N° 2005-270 du 24 mars 2005 portant statut général des militaires. Décret N° 2000-1170 du 01 décembre 2000 relatif aux conditions de recrutement, d'exercice d'activités, d'avancement, d'accès à l'honorariat et de radiation du personnel de la réserve militaire. Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 50/DEF/DPMM/3/RA du 09 juillet 2004 relative à la notation des officiers, officiers mariniers, quartiers-maîtres et matelots de la réserve de la marine. Pièce(s) jointe(s) : Deux annexes. Référence de publication : BOC/PP 2, 2007, texte 26

Classé(s) au(x) : BOEM 221.2.3.

Texte 27
09 août 2006

Décision N° 286/DEF/EMM/OPL/EMO du 09 août 2006 modifiant la décision n° 220/DEF/EMM/OPL/EMO du 12 juin 2006 (BOC/PP 20, 2006, texte 45) portant affectation du bâtiment de commandement et de ravitaillement « Var ».

NOR : D E F B 0 6 5 1 8 1 2 S

Texte(s) modifié(s) : Décision N° 220/DEF/EMM/OPL/EMO du 12 juin 2006 portant affectation du bâtiment de commandement et de ravitaillement Var. Référence de publication : BOC/PP 2, 2007, texte 27

Texte 28
01 septembre 2006

Archivé Instruction N° 102/DEF/EMM/PIL du 01 septembre 2006 relative à l'organisation et fonctionnement de l'état-major de la marine.

NOR : D E F B 0 6 5 1 8 1 3 J

Abrogé le 27 juin 2008 par : INSTRUCTION N° 102/DEF/EMM/PIL relative à l'organisation et au fonctionnement de l'état-major de la marine. Référence(s) : Décret N° 2005-520 du 21 mai 2005 fixant les attributions des chefs d'état-major. Décret N° 2005-850 du 27 juillet 2005 relatif aux délégations de signature des membres du Gouvernement. Décret N° 2005-1074 du 31 août 2005 relatif au conseil supérieur interarmées et aux conseils supérieurs d'armée ou de formation rattachés. Arrêté du 22 août 2006 portant organisation de l'état-major de la marine et des organismes directement subordonnés au chef d'état-major de la marine. Arrêté du 22 août 2006 portant organisation en bureaux de l'état-major de la marine.

f). Directive n° 108/DEF/EMM/MG/AG du 31 janvier 2005 (n.i. BO).

Texte(s) abrogé(s) :

Instruction n° 445/DEF/EMM/MG/AG/-- du 17 novembre 2003. (n.i. BO).

Référence de publication : BOC/PP 2, 2007, texte 28

Classé(s) au(x) : BOEM 113.1.

Texte 29
01 mars 2006

Archivé Instruction N° 1/DEF/SIMMAD/SDTL/BEG du 01 mars 2006 relative aux processus interarmées s'appliquant aux matériels de la compétence de la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques du ministère de la défense.

NOR : D E F L 0 6 5 1 7 5 8 J

Abrogé le 15 mai 2009 par : INSTRUCTION N° 1/DEF/SIMMAD/DIRM/BRJ relative à la commission d'entretien des processus interarmées du maintien en condition opérationnelle aéronautique pilotés par la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques du ministère de la défense. Référence(s) : Décret N° 2000-1180 du 04 décembre 2000 fixant les attributions de la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques du ministère de la défense.

Arrêté du 4 décembre 2000, modifié (BOC, p. 5284; BOEM 114 et 652-5), modifié.

Relevé de décisions n°1324/DEF/SIMMAD/COMDIR du 31 juillet 2001 (n.i. BO).

Référence de publication : BOC/PP 2, 2007, texte 29

Classé(s) au(x) : BOEM 170.1.1. , 473-0.1. , 473-1.1. , 700.3. , 464.1.1. , 103.2.1.1. , 470-0.1. , 532-3.4.

Texte 30
01 mars 2006

Archivé Instruction N° 2/DEF/SIMMAD/SDTL/BEG du 01 mars 2006 relative à la fonction documentaire technique applicable aux matériels aéronautiques du ministère de la défense.

NOR : D E F L 0 6 5 1 7 5 9 J

Abrogé le 25 mai 2010 par : INSTRUCTION N° 2/DEF/SIMMAD/SDTL relative au processus de gestion de la documentation technique associée aux matériels aéronautiques du ministère de la défense. Référence(s) : Décret N° 2000-1180 du 04 décembre 2000 fixant les attributions de la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques du ministère de la défense. Arrêté du 04 décembre 2000 relatif aux matériels aéronautiques, pris pour l'application de l'article 3 du décret n° 2000-1180 du 4 décembre 2000 (BOC, 5276) fixant les attributions de la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques du ministère de la défense.

3. Charte de la qualité de la réglementation du ministère de la défense du 28 juillet 2004 (n.i. BO).

Instruction N° 2095/DEF/EMA/LORH/LIA - N° 04-141/DGA/DPMM/MCO du 25 octobre 2004 relative à la politique harmonisée en matière de documentation technique électronique au sein du ministère de la défense.

5. Directive n° 2370/DEF/EMA/SLI/LIA/NP - 00372/DGA/DEF/SMCO/NP du 28 novembre 2005 (n.i. BO).

Instruction N° 1/DEF/SIMMAD/SDTL/BEG du 01 mars 2006 relative aux processus interarmées s'appliquant aux matériels de la compétence de la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques du ministère de la défense. Référence de publication : BOC/PP 2, 2007, texte 30