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Archivé ÉTAT-MAJOR DE L'ARMÉE DE TERRE : bureau planification des ressources humaines

DÉCISION N° 667/DEF/EMAT/PRH/LEG portant abrogation de textes.

Du 11 septembre 2006
 NOR D E F T 0 6 5 1 8 8 6 S

Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 12395EMA/3/I du 21 novembre 1957 relative à la correction des épreuves de dictée des examens militaires. Circulaire N° 2256/DTAI/MS/ST du 18 février 1964 relative à la correction des épreuves de dactylographie et sténographie des examens militaires.

Référence de publication : BOC n°2 PP du 30/1/2007

Les textes mentionnés ci-dessous sont abrogés :

Circulaire 12395/ EMA/3/I du 21 novembre 1957 (BO/G, p. 4974 ; BOEM 771) relative à la correction des épreuves de dictée des examens militaires.

Circulaire 2256 /DTAI/MS/ST du 18 février 1964 (BO/G, p. 846 ; BOEM 771) relative à la correction des épreuves de dactylographie et sténographie des examens militaires.

Ces textes sont devenus sans objet.

Pour la ministre de la défense et par déléga tion :

Le général de corps d'armée, major général de l'armée de terre,

Elrick IRASTORZA.