direction générale de l'armement :
service central de la modernisation et de la qualité ; sous-direction des sites et de l'environnement
NOR D E F A 1 3 5 1 2 9 7 Z
AUTRE de classement.
Du 29 mars 2013NOR D E F A 1 3 5 1 2 9 7 Z
Le classement dans l\'édition méthodique du Bulletin officiel des armées du texte ci après est modifié comme suit :
DATE. | TEXTE. | SUPPRIMER. | AJOUTER. |
19 mai 2010 | Instruction n° 550/DEF/DGA/DO/SDAQ/QCI (BOC N° 30 du 23 juillet 2010, texte 1 ; BOEM 800.2.6.1) relative à l\'organisation de l\'administration centrale de la direction des opérations. | 800.2.6.1 | 800.2.1.1 |