Archivé ETAT-MAJOR DE L'ARMEE DE TERRE :

AUTRE de classement.

Du 04 octobre 2006
NOR D E F T 0 6 5 2 0 7 0 X

Référence de publication : BOC n°3 PP du 31/1/2007

Le classement à l'édition méthodique du texte ci-après est modifié comme suit :

Date	Libellé	Au lieu de	Lire
2005. 24 novembre .........	Arrêté (BOC, p. 8566 ; BOEM 369*) fixant, pour l'armée de terre, la liste des unités combattantes et le relevé des actions de feu et de combat au titre des opérations du Cambodge et ses pays limitrophes, leurs approches maritimes et aériennes, à compter du 1er novembre 1991 et jusqu'au 31 octobre 1994.	BOEM 369*	BOEM 367*