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COMMANDEMENT DE LA FORMATION DE L'ARMÉE DE TERRE : bureau études pilotage

DÉCISION N° 8902/DEF/CoFAT/BEP/CEJ portant abrogation de textes.

Du 28 septembre 2006
 NOR D E F T 0 6 5 2 0 6 9 S

Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 2120/DEF/CDES/EM/BPEG/PR du 04 avril 2002 relative à l'admission au cours supérieur d'état-major en 2005. Circulaire N° 1161/DEF/COFAT/DEF/BC/RSD du 08 avril 2002 relative aux concours d'admission dans le corps des majors de l'armée de terre en 2002 (recrutement 2003). Circulaire N° 95/DEF/CDES/EM/SCEA du 04 juin 2002 relative à la constitution des jurys des concours et examen de l'enseignement militaire supérieur de l'armée de terre pour le cycle 2003/2004. Circulaire N° 2182/DEF/CDES/EM/BPEG/CB du 18 juin 2002 relative aux épreuves d'examen d'état-major pour le cycle 2002-2003. Circulaire N° 2199/DEF/CDES/EM/BPEG/PR du 28 juin 2002 relative à l'obtention du diplôme technique de spécialité en 2003. Circulaire N° 10485/DEF/COFAT/DEF/BFD/COORD du 01 juillet 2002 relative aux certificats techniques officiers 2003-2004. Circulaire N° 10520/DEF/COFAT/DEF/BFG/LANGUES du 01 juillet 2002 relative à l'organisation des certificats militaires de langue française en 2003. Circulaire N° 2205/DEF/CDES/EM/BPEG/PR du 09 juillet 2002 relative à l'admission à l'enseignement militaire supérieur du 2e degré par la voie de l'enseignement militaire supérieur scientifique et technique en 2004. Circulaire N° 11286/COFAT/DEF/BFG/LANGUES du 16 juillet 2002 relative aux certificats militaires de langues étrangères en 2003. Circulaire N° 11502/COFAT/DEF/BFG/LANGUES du 18 juillet 2002 relative aux certificats militaires du premier et du second degré de langue anglaise en 2003. Circulaire N° 1682/DEF/COFAT/DEF/BC/RSD du 25 juillet 2002 relative aux concours d'admission en 2003 des sous-officiers de carrière ou sous-contrat de l'armée de terre aux écoles de formation spécialisées en vue de leur recrutement comme officiers des armes (OAEA, recrutement 2004) et à l'école de formation des officiers du corps technique et administratif de l'armée de terre en vue de leur recrutement comme officiers des services (OAES, recrutement 2004) Circulaire N° 2253/DEF/CDES/EM/BPEG/PR du 12 septembre 2002 relative à l'admission à l'école d'état-major en 2003 au titre du diplôme d'état-major. Circulaire N° 3846/DEF/COFAT/DEF/BC/RD du 06 décembre 2002 relative au concours d'admission au stage de formation de chef de musique des armées en 2003. Circulaire N° 2002/DEF/CDES/EM/BPEG/PR du 06 janvier 2003 relative à l'admission et au déroulement de la scolarité du diplôme technique en 2004. Circulaire N° 221/DEF/COFAT/DEF/BC/RSD du 30 janvier 2003 relative aux concours d'admission dans le corps des majors de l'armée de terre en 2003 (recrutement 2004). Circulaire N° 2058/DEF/CDES/EM/BPEG/PR du 12 mars 2003 relative à l'organisation de l'examen pour l'attribution du diplôme militaire supérieur en 2004. Circulaire N° 1698/DEF/COFAT/DEF/BC/RSD du 26 mai 2003 relative aux concours d'admission en 2004 des sous-officiers de carrière ou sous contrat de l'armée de terre aux écoles de formation spécialisées en vue de leur recrutement comme officiers des armes (recrutement 2005) et des sous-officiers de carrière ou sous contrat de l'armée de terre aux écoles de formation des officiers du corps technique et administratif de l'armée de terre en vue de leur recrutement comme officiers des services (recrutement 2005). Circulaire N° 2125/DEF/CDES/EM/BPEG/PR du 20 juin 2003 relative à l'admission à l'enseignement militaire supérieur du 2e degré par la voie de l'enseignement militaire supérieur scientifique et technique en 2005. Circulaire N° 8915/DEF/COFAT/DEF/BFG/LANGUES du 04 juillet 2003 relative à l'organisation des certificats militaires de langue française en 2004. Circulaire N° 10564/DEF/COFAT/DEF/BFG/LANGUES du 22 août 2003 relative aux certificats militaires de langues étrangères en 2004. Circulaire N° 10567/DEF/COFAT/DEF/BFG/LANGUES du 22 août 2003 relative aux certificats militaires du 1er et du 2e degré de langue anglaise en 2004. Circulaire N° 2192/DEF/CDES/EM/BPEG/MR du 02 octobre 2003 relative à l'admission à l'école d'état-major en 2004 au titre du diplôme d'état-major. Circulaire N° 2211/DEF/CDES/EM/BPEG/MR du 14 octobre 2003 relative à la constitution des jurys des concours et examen de l'enseignement militaire supérieur de l'armée de terre pour le cycle 2004-2005. Circulaire N° 510128/DEF/CDES/EM/BPEG/MR du 14 janvier 2004 relative à l'admission et au déroulement de la scolarité du diplôme technique en 2005. Circulaire N° 664/DEF/COFAT/DEF/BC/RSD du 26 février 2004 relative aux concours d'admission dans le corps des majors de l'armée de terre en 2004 (recrutement 2005). Circulaire N° 1501/DEF/COFAT/BC/RD du 02 juillet 2004 relative au concours d'admission au tage de formation de chef de musique militaire en 2004. Circulaire N° 1502/DEF/COFAT/BC/RD du 02 juillet 2004 relative au concours d'admission au stage de formation de chef de musique des armées en 2004. Circulaire N° 9370/DEF/COFAT/DEF/BCF/EMS du 08 juillet 2004 relative à l'obtention du diplôme technique de spécialité en 2005. Circulaire N° 2234/DEF/COFAT/DF/BC/RD du 29 novembre 2004 relative au stage de formation de chef de musique des armées et de chef de musique militaire. Circulaire N° 14208/DEF/COFAT/DF/BCF/EMS du 30 novembre 2004 relative à l'admission à l'école d'état-major en 2005 au titre du diplôme d'état-major.

Référence de publication : BOC n°4 PP du 09/2/2007

Les textes mentionnés ci-dessous sont abrogés :

Circulaire 2120 /DEF/CDES/EM/BPEG/PR du 04 avril 2002 (BOC, p. 2535 ; BOEM 770) et son modificatif du 31 mars 2003 (BOC, p. 3094) relative à l'admission au cours supérieur d'état-major en 2005.

Circulaire 1161 /DEF/COFAT/DEF/BC/RSD du 08 avril 2002 (BOC, p. 2547 ; BOEM 313) et son modificatif du 27 mai 2002 (BOC, p. 3745) relative aux concours d'admission dans le corps des majors de l'armée de terre en 2002 (recrutement 2003).

Circulaire 95 /DEF/CDES/EM/SCEA du 04 juin 2002 (BOC, p. 4058 ; BOEM 770) relative à la constitution des jurys des concours et examen de l'enseignement militaire supérieur de l'armée de terre pour le cycle 2003/2004.

Circulaire 2182 /DEF/CDES/EM/BPEG/CB du 18 juin 2002 (BOC, p. 4552 ; BOEM 770) relative aux épreuves d'examen d'état-major pour le cycle 2002-2003.

Circulaire 2199 /DEF/CDES/EM/BPEG/PR du 28 juin 2002 (BOC, p. 5186 ; BOEM 770) relative à l'obtention du diplôme technique de spécialité en 2003.

Circulaire 10485 /DEF/COFAT/DEF/BFD/COORD du 01 juillet 2002 (BOC, p. 6755 ; BOEM 770) relative aux certificats techniques officiers 2003-2004.

Circulaire 10520 /DEF/COFAT/DEF/BFG/LANGUES du 01 juillet 2002 (BOC, p. 5614 ; BOEM 770 et 771) relative à l'organisation des certificats militaires de langue française en 2003.

Circulaire 2205 /DEF/CDES/EM/BPEG/PR du 09 juillet 2002 (BOC, p. 5378 ; BOEM 770) et son modificatif du 31 mars 2003 (BOC, p. 3096) relative à l'admission à l'enseignement militaire supérieur du deuxième degré par la voie de l'enseignement militaire supérieur scientifique et technique en 2004.

Circulaire 11286 /COFAT/BFG/LANGUES du 16 juillet 2002 (BOC, p. 5646 ; BOEM 770 et 771) et son modificatif du 24 décembre 2002 (BOC, 2003, p. 603) relative aux certificats militaires de langues étrangères en 2003.

Circulaire 11502 /COFAT/DEF/BFG/LANGUES du 18 juillet 2002 (BOC, p. 5694 ; BOEM 770 et 771) et son modificatif du 24 décembre 2002 (BOC, 2003, p. 605) relative aux certificats militaires du premier et du second degré de langue anglaise en 2003.

Circulaire 1682 /DEF/COFAT/DEF/BC/RSD du 25 juillet 2002 (BOC, p. 6606 ; BOEM 763) relative aux concours d'admission en 2003 des sous-officiers de carrière ou sous-contrat de l'armée de terre aux écoles de formation spécialisées en vue de leur recrutement comme officiers des armes (OAEA, recrutement 2004) et à l'école de formation des officiers du corps technique et administratif de l'armée de terre, en vue de leur recrutement comme officiers des services (OEAS, recrutement 2004).

Circulaire 2253 /DEF/CDES/EM/BPEG/PR du 12 septembre 2002 (BOC, p. 7032 ; BOEM 770) relative à l'admission à l'école d'état-major en 2003 au titre du diplôme d'état-major.

Circulaire 3846 /DEF/COFAT/DEF/BC/RD du 06 décembre 2002 (BOC, p. 8373 ; BOEM 311-0) relative au concours d'admission au stage de formation de chef de musique des armées en 2003.

Circulaire 2002 /DEF/CDES/EM/BPEG/PR du 06 janvier 2003 (BOC, p. 804 ; BOEM 770 ) relative à l'admission et au déroulement de la scolarité du diplôme technique en 2004.

Circulaire 221 /DEF/COFAT/DEF/BC/RSD du 30 janvier 2003 (BOC, p. 1501 ; BOEM 311-0) et son modificatif du 1er août 2003 (BOC, p. 5669) relative aux concours d'admission dans le corps des majors de l'armée de terre en 2003 (recrutement 2004).

Circulaire 2058 /DEF/CDES/EM/BPEG/PR du 12 mars 2003 (BOC, p. 822) relative à l'organisation de l'examen pour l'attribution du diplôme militaire supérieur en 2004.

Circulaire 1698 /DEF/COFAT/DEF/BC/RSD du 26 mai 2003 (BOC, p. 4335 ; BOEM 763) et son modificatif du 28 août 2003 (BOC, p.6081) relative au concours d'admission en 2004 des sous-officiers de carrière ou sous-contrat de l'armée de terre aux écoles de formation spécialisées en vue de leur recrutement comme officiers des armes (recrutement 2005) et des sous-officiers de carrière ou sous-contrat de l'armée de terre aux écoles de formation des officiers du corps technique et administratif de l'armée de terre, en vue de leur recrutement comme officiers des services (recrutement 2005).

Circulaire 2125 /DEF/CDES/EM/BPEG/PR du 20 juin 2003 (BOC, p. 4795 ; BOEM 770) et son modificatif du 10 décembre 2003 (BOC, 2004, p. 49) relative à l'admission à l'enseignement militaire supérieur du deuxième degré par la voie de l'enseignement militaire supérieur scientifique et technique en 2005.

Circulaire 8915 /DEF/COFAT/DEF/BFG/LANGUES du 04 juillet 2003 (BOC, p. 5215 ; BOEM 770 et 771) relative à l'organisation des certificats militaires de langue française en 2004.

Circulaire 10564 /DEF/COFAT/DEF/BFG/LANGUES du 22 août 2003 (BOC, p. 6199 ; BOEM 770 et 771) relative aux certificats militaires de langues étrangères en 2004.

Circulaire 10567 /DEF/COFAT/DEF/BFG/LANGUES du 22 août 2003 (BOC, p. 6044 ; BOEM 770 et 771) relative aux certificats militaires du premier et second degré de langue anglaise en 2004.

Circulaire 2192 /DEF/CDES/EM/BPEG/MR du 02 octobre 2003 (BOC, p. 6797 ; BOEM 770) relative à l'admission à l'école d'état-major en 2004 au titre du diplôme d'état-major.

Circulaire 2211 /DEF/CDES/EM/BPEG/MR du 14 octobre 2003 (BOC, p. 7098 ; BOEM 770) relative à la constitution des jurys des concours et examen de l'enseignement militaire supérieur de l'armée de terre pour le cycle 2004-2005.

Circulaire 510128 /DEF/CDES/EM/BPEG/MR du 14 janvier 2004 (BOC, p. 823 ; BOEM 770) relative à l'admission et au déroulement de la scolarité du diplôme technique en 2005.

Circulaire 664 /DEF/COFAT/DEF/BC/RSD du 26 février 2004 (BOC, p. 1673 ; BOEM 311-0) relative aux concours d'admission dans le corps des majors de l'armée de terre en 2004 (recrutement 2005).

Circulaire 1501 /DEF/COFAT/BC/RD du 02 juillet 2004 (BOC, p. 3977 ; BOEM 311-0) relative au concours d'admission au stage de formation de chef de musique militaire en 2004.

Circulaire 1502 /DEF/COFAT/BC/RD du 02 juillet 2004 (BOC, p. 3980 ; BOEM 311-0) relative au concours d'admission au stage de formation de chef de musique des armées en 2004.

Circulaire 9370 /DEF/COFAT/DEF/BCF/EMS du 08 juillet 2004 (BOC, p. 4131 ; BOEM 770) relative à l'obtention du diplôme technique de spécialité en 2005.

Circulaire 2234 /DEF/COFAT/DF/BC/RD du 29 novembre 2004 (BOC, p. 7559 ; BOEM 311-0) relative au stage de formation de chef de musique des armées et de chef de musique militaire.

Circulaire 14208 /DEF/COFAT/DF/BCF/EMS du 30 novembre 2004 (BOC, 2005, p. 133) relative à l'admission à l'école d'état-major en 2005 au titre du diplôme d'état-major.

Ces textes sont devenus sans objet puisque les mesures édictées dans ces textes ont été définies pour des années données.

Le général de corps d'armée, commandant de la formation de l'armée de terre,

Pierre GARRIGOU-GRANDCHAMP.