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AUTRE à l'instruction n° 444518/DEF/SGA/DRH-MD du 20 mars 2013 relative aux missions et à l'organisation de l'échelon central de l'agence de reconversation de la défense.

Du 13 mai 2013
NOR D E F D 1 3 5 0 5 5 9 Z

Texte(s) modifié(s) : Instruction N° 444518/DEF/SGA/DRH-MD du 20 mars 2013 relative aux missions et à l'organisation de l'échelon central de l'agence de reconversation de la défense.

Référence de publication : BOC n°22 du 17/5/2013

L'instruction n° 444518/DEF/SGA/DRH-MD du 20 mars 2013 est modifiée comme suit :

Libellé de l'instruction.

Au lieu de :

« INSTRUCTION N° 444518/DEF/SGA/DRH-MD relative aux missions et à l'organisation de l'échelon central de l'agence de reconversation de la défense. » ;

Lire :

« INSTRUCTION N° 444518/DEF/SGA/DRH-MD relative aux missions et à l'organisation de l'échelon central de l'agence de reconversion de la défense. ».