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Archivé DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES :

ERRATUM à l'arrêté du 28 février 2012 fixant les programmes, les conditions d'organisation et de déroulement des concours d'admission à l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air dans un cursus de formation préparant à occuper un emploi spécialisé de sous-officier ou d'officier marinier.

Du 04 juin 2013
 NOR D E F L 1 2 0 6 5 3 8 Z

Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 28 février 2012 fixant les programmes, les conditions d'organisation et de déroulement des concours d'admission à l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air dans un cursus de formation préparant à occuper un emploi spécialisé de sous-officier ou d'officier marinier.

Référence de publication : BOC n°25 du 07/6/2013

L'arrêté du 28 février 2012 est modifié comme suit :

Dans l'entre-deux-barres. « Texte abrogé ».

Au lieu de :

« Arrêté du 5 mars 2009 (BOC N°18 du 29 mai 2009, texte 41 ; BOEM 777.2.1). » ;

Lire :

« À compter du 9 mars 2012 : Arrêté du 5 mars 2009 (JO n° 74 du 28 mars 2009, texte n° 21 ; signalé au BOC 15/2009 ; BOEM 777.3.1) modifié. ».