> Télécharger au format PDF
Archivé SERVICE CENTRAL AERONAUTIQUE NAVALE. DIRECTION CENTRALE DU COMMISSARIAT DE LA MARINE : Bureau de l'habillement, du couchage et du casernement. ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : Cabinet ; Division plans. DIRECTION DU PERSONNEL MILITIARE DE LA MARINE : Bureau études générales ; Bureau officiers ; Bureau des équipages de la flotte

CIRCULAIRE N° 23/DEF/DPMM/EG concernant la description des insignes spéciaux de l'aéronautique navale.

Abrogé le 23 juin 2006 par : CIRCULAIRE N° 364/DEF/EMM/RH/CPM relative à la description des insignes spéciaux de l'aéronautique navale. Du 06 août 1975
NOR

Précédent modificatif :  1er modificatif du 7 avril 1983 (BOC, p. 2142). , 2e modificatif du 19 décembre 1983 (BOC, p. 7991). , 3e modificatif du 31 mai 1985 (BOC, p. 3177). , 4e modificatif du 17 février 1994 (BOC, p. 972) NOR DEFB9451017C.

Référence(s) : Arrêté N° 66 du 13 mai 1975 relatif aux tenues et uniformes dans la marine [inséré à jour de son 13e modificatif (A)].

Texte(s) abrogé(s) :

Circulaire n° 134/PM/ORG du 2 août 1957 (BO/M, p. 3619) et ses modificatifs :

1er modificatif du 22 août 1961 (BO/M, p. 3223 ;

2e modificatif du 16 décembre 1965 (BOC/M, p. 1157).

Texte(s) caduc(s) :

texte abrogé, caduc ou radié (reprise des données Boreale_v1).

Classement dans l'édition méthodique : BOEM  451-1.2.

Référence de publication : BOC, p. 3114.

1.

La présente circulaire a pour objet de décrire les insignes spéciaux de l'aéronautique navale dont le port est prévu dans l'arrêté cité en référence a).

2.

La circulaire 21 /DEF/DPMM/EG du 06 août 1975 (BOC, p. 3095) concernant les insignes du personnel des équipages titulaires d'un brevet de spécialité du service général n'est pas applicable au personnel spécialiste de l'aéronautique navale à l'exception des dispositions concernant l'insigne du brevet supérieur (étoile brodée or).

La circulaire 22 /DEF/DPMM/EG du 06 août 1975 (BOC, p. 3109) concernant les insignes de certificats du personnel officier et non officier est entièrement applicable au personnel de l'aéronautique navale.

En particulier, les titulaires de « l'insigne de poitrine » de l'aéronautique ne peuvent pas porter concurremment des insignes de certificats dont l'emplacement est aussi prévu sur la poitrine.

3. Insignes de bras.

Cet insigne commun au personnel navigant et au personnel spécialiste (y compris les matelots d'équipage titulaires de la mention « pont d'envol » ou d'un certificat propre à l'aéronautique navale) :

  • est constitué par une ancre ailée avec étoile ;

  • est brodé or et à 35 mm de haut sur 70 mm de large ;

  • est porté sur le bras gauche à 10 cm en dessous du point le plus haut de la fixation de la manche des vêtements suivants : vestons et vareuses, manteaux et cabans.

Figure 1. Insignes de bras.

 image_6564.png
 

Le personnel habilité à porter cet insigne ne porte aucun autre signe de spécialité du service général.

L'insigne est conforme au modèle représenté ci-dessus.

4. Insignes de poitrine.

4.1. Réservés au personnel navigant.

Figure 2. Insigne de poitrine à deux ailes.

 image_6565.png
 

Figure 3. Insigne de poitrine à une aile.

 image_6566.png
 

Ils présentent, selon les titres (pilote ou non-pilote), les caractéristiques suivantes :

  • une ancre d'argent sur couronne câblée argentée portant deux ailes dorées et surmontée d'une étoile dorée ;

  • ou une ancre d'argent sur couronne câblée argentée portant une aile dorée et accompagnée d'une étoile dorée.

4.2. Réservé au personnel titulaire du certificat de contrôleur radar d'aéronautique.

Figure 4. Insigne de contrôleur radar d'aéronautique.

 image_6567.png
 

Il représente une tour de contrôle se terminant à la base par une pointe d'ancre de marine, sur fond d'une perspective de piste d'envol, entourée d'un cordage en forme de C et surmontée d'une étoile. La tour, l'ancre et l'étoile sont dorées. Le cordage, la piste et les fenêtres de la tour sont d'argent.

Ces insignes sont conformes aux modèles représentés ci-dessus. Ils sont fixés sur les tenues de sortie de façon que la verge de l'ancre soit verticale et placés du côté droit selon les prescriptions de la circulaire 22 /DEF/DPMM/EG du 06 août 1975 (BOC, p. 3109) modifiée (§ 5). »

5.

La première délivrance des insignes spéciaux de l'aéronautique navale est faite à titre gratuit ; les délivrances ultérieures sont faites à titre onéreux.

Pour le ministre de la défense et par délégation :

H. BERVAS.