CIRCULAIRE N° 23/DEF/DPMM/EG concernant la description des insignes spéciaux de l'aéronautique navale.
Abrogé le 23 juin 2006 par : CIRCULAIRE N° 364/DEF/EMM/RH/CPM relative à la description des insignes spéciaux de l'aéronautique navale. Du 06 août 1975NOR
1.
La présente circulaire a pour objet de décrire les insignes spéciaux de l'aéronautique navale dont le port est prévu dans l'arrêté cité en référence a).
2.
La circulaire 21 /DEF/DPMM/EG du 06 août 1975 (BOC, p. 3095) concernant les insignes du personnel des équipages titulaires d'un brevet de spécialité du service général n'est pas applicable au personnel spécialiste de l'aéronautique navale à l'exception des dispositions concernant l'insigne du brevet supérieur (étoile brodée or).
La circulaire 22 /DEF/DPMM/EG du 06 août 1975 (BOC, p. 3109) concernant les insignes de certificats du personnel officier et non officier est entièrement applicable au personnel de l'aéronautique navale.
En particulier, les titulaires de « l'insigne de poitrine » de l'aéronautique ne peuvent pas porter concurremment des insignes de certificats dont l'emplacement est aussi prévu sur la poitrine.
3. Insignes de bras.
Cet insigne commun au personnel navigant et au personnel spécialiste (y compris les matelots d'équipage titulaires de la mention « pont d'envol » ou d'un certificat propre à l'aéronautique navale) :
est constitué par une ancre ailée avec étoile ;
est brodé or et à 35 mm de haut sur 70 mm de large ;
est porté sur le bras gauche à 10 cm en dessous du point le plus haut de la fixation de la manche des vêtements suivants : vestons et vareuses, manteaux et cabans.
Figure 1. Insignes de bras.
Le personnel habilité à porter cet insigne ne porte aucun autre signe de spécialité du service général.
L'insigne est conforme au modèle représenté ci-dessus.
4. Insignes de poitrine.
4.1. Réservés au personnel navigant.
Figure 2. Insigne de poitrine à deux ailes.
Figure 3. Insigne de poitrine à une aile.
Ils présentent, selon les titres (pilote ou non-pilote), les caractéristiques suivantes :
une ancre d'argent sur couronne câblée argentée portant deux ailes dorées et surmontée d'une étoile dorée ;
ou une ancre d'argent sur couronne câblée argentée portant une aile dorée et accompagnée d'une étoile dorée.
4.2. Réservé au personnel titulaire du certificat de contrôleur radar d'aéronautique.
Figure 4. Insigne de contrôleur radar d'aéronautique.
Il représente une tour de contrôle se terminant à la base par une pointe d'ancre de marine, sur fond d'une perspective de piste d'envol, entourée d'un cordage en forme de C et surmontée d'une étoile. La tour, l'ancre et l'étoile sont dorées. Le cordage, la piste et les fenêtres de la tour sont d'argent.
Ces insignes sont conformes aux modèles représentés ci-dessus. Ils sont fixés sur les tenues de sortie de façon que la verge de l'ancre soit verticale et placés du côté droit selon les prescriptions de la circulaire 22 /DEF/DPMM/EG du 06 août 1975 (BOC, p. 3109) modifiée (§ 5). »
5.
La première délivrance des insignes spéciaux de l'aéronautique navale est faite à titre gratuit ; les délivrances ultérieures sont faites à titre onéreux.
Pour le ministre de la défense et par délégation :
H. BERVAS.