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Archivé ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : bureau « politique des ressources humaines »

INSTRUCTION N° 0-15771-2013/DEF/EMM/PRH relative à la désignation des autorités de domaine de compétences professionnelles.

Abrogé le 31 janvier 2018 par : INSTRUCTION N° 0-1097-2018/ARM/DPMM/PRH relative à la désignation des autorités de domaine de compétences et des experts métier. Du 29 juillet 2013
NOR D E F B 1 3 5 1 2 8 4 J

1. Conformément à l'instruction citée en référence, la fonction d'autorité de domaine de compétence (ADC) revêt à la fois une responsabilité liée à la gestion prévisionnelle des emplois, des effectifs et des compétences, mais aussi d'expertise métier, de cohérence globale de la cartographie des emplois en termes de parcours professionnels et enfin de niveau de compétences correspondant à chaque emploi.

D'autre part, l'instruction citée en référence vient d'être remise à jour et renforce le rôle des autorités de domaine d'expertise particulier/autorités de domaine d'expertise générale (ADP/ADG) : elles sont garantes de la cohérence entre la doctrine, l'organisation, les équipements et les ressources humaines, formées et entraînées pour servir dans les formations de la marine et extérieures à la marine. À ce titre, elles assurent la coordination de l'action des différentes ADC qui œuvrent dans leur domaine d'expertise.

Afin de préserver la cohérence d'ensemble de la fonction organique de la marine, l'annexe I. met en correspondance les autorités de coordination et coordonnateurs centraux (AC/CC), les ADG/ADP, les écoles référentes (1) et les ADC, lorsqu'elles existent. Les autorités de coordination et coordonateurs centraux, définis par l'instruction citée en référence sont également rappelés.

En complément, l'amiral commandant les forces sous-marines et la force océanique stratégique (ALFOST) et l'amiral commandant la force de l'aéronautique navale (ALAVIA) sont systématiquement ADC déléguées quand il existe dans une spécialité des branches spécifiques à leur domaine.

Concernant les officiers, en raison de l'étroit volume des flux dans les filières et spécialités et de l'individualisation des parcours professionnels, la sous-direction « gestion du personnel » de la direction du personnel militaire de la marine (DPMM/SDG) conserve le rôle d'ADC qu'elle exerce en étroite collaboration avec les autorités organiques ou territoriales concernées et le bureau « politique des ressources humaines » de l'état-major de la marine (EMM/PRH).

Les listes des ADC présentées en annexes II. III. et IV. permettent un classement par spécialités et métiers, brevets de maîtrise, certificats et mentions particulières.

Pour permettre la remise à jour de la liste nominative des officiers exerçant les fonctions d'ADC, les autorités désignés transmettront les noms et coordonnées de leurs officiers traitants au bureau « politique des ressources humaines » (PRH) de l'état-major de la marine.

2. L'instruction n° 0-4352-2011/DEF/EMM/PRH du 10 février 2011 modifiée, relative à la désignation des autorités de domaine de compétences professionnelles est abrogée.

3. La présente instruction est publiée au Bulletin officiel des armées.

Notes

    Les écoles référentes sont définies dans la circulaire en référence. Elles entretiennent le référentiel d'enseignement pédagogique des domaines concernés (contrat de formation), et ont un rôle de proposition vers les ADC pour faire évoluer les objectifs d'enseignement.1

Pour le ministre de la défense et par délégation :

Le vice-amiral d'escadre,
sous-chef d'état-major « ressources humaines »,

Christophe PRAZUCK.

Annexes

Annexe I. Liste des autorités de domaine de compétence et responsabilités associées.

AUTORITÉ DE
DOMAINE DE
COMPÉTENCE.

MÉTIER, SPÉCIALITÉ, CERTIFICAT.

AUTORITÉ DE DOMAINE
D'EXPERTISE GÉNÉRALE/
AUTORITÉ DE DOMAINE
D'EXPERTISE PARTICULIER
ET/OU ÉCOLE RÉFÉRENTE
ASSOCIÉS.

ALFAN

Métiers

Machine (MOMACHINE)

ADP ALFAN - conduite des plateformes (PTF) de surface

Opérations (MOOPS) (1)

ADP ALFAN - navigation et sécurité nautique

Navigation (MONAV) (1)

ADG ALFAN-LAS

Pompier (MOPOMPI) (2)

ADP ALFAN - sécurité classique des navires

ADP CECMED - sécurité des installations à terre

Pont (MOPONT)

ADP ALFAN - navigation et sécurité nautique

ADP CECLANT - moyens et exploitation portuaires

Spécialité

Détecteur (DETEC) (3)

ADG ALFAN - LAS et GE

Détecteur anti-sous-marins (DEASM) (3)

ADG ALFAN - LSM

Électronicien d'armes (ELARM) (3)

ADG ALFAN - LAS et GE

Électrotechnicien (ELECT)

ADP ALFAN - conduite des plateformes de surface

Manœuvrier (MANEU)

ADP ALFAN - navigation et sécurité nautique

ADP CECLANT - moyens et exploitation portuaires

Marin pompier (MARPO)

ADP ALFAN - sécurité classique des navires

ADP CECMED - sécurité des installations à terre

Mécanicien d'armes (MEARM)

ADG ALFAN - LAS et GE

Mécanicien naval (MECAN)

ADP ALFAN - conduite des PTF de surface

Météorologiste océanographe (METOC)

ADC déléguée : COMETOC

ADG ALFAN - LSM, LAS et GE

École référente CISMF (section formation)

Navigateur timonier (NAVIT)

ADP ALFAN - navigation et sécurité nautique

Plongeur démineur (PLONG)

ADG ALFAN - guerre des mines

Brevet de maîtrise

Automatismes, puissance « électrique-navires » (AUTOPELEC)

ADP ALFAN - sécurité classique des navires - conduite des PTF de surface

Chef de garde (CDG) marins-pompiers (MARPO)

ADP CECMED - sécurité des installations à terre

Chef de service navire sur petits bâtiments (COMENERG)

ADP ALFAN - sécurité classique des navires.
Conduite des PTF de surface

Commandement-organisation (COMORG) NAVIT et MANEU

École référente centre d'instruction naval (CIN) BREST (cadre de contact)

Électronicien (ELECTRO)

ADP ALFAN - sécurité classique des navires. Conduite des PTF de surface

Environnement météo-opérationnel (ENVMOPS)

ADC déléguée : COMETOC

ADG ALFAN - LSM, LAS et GE

École référente - CISMF (section formation)

Hydraulique (HYDRAULIQUE)

ADP ALFAN - sécurité classique des navires. Conduite des PTF de surface

Logistique (LOG)

École référente CIN SMD (logistique)

Machines thermiques (MACHTHERM)

ADP ALFAN - sécurité classique des navires. Conduite des PTF de surface

Opérations aéro-maritimes (OPS/AM) branches surface (SURF), aéronautique (AÉRO) ou sous-marine (SOUM)

ADG ALFAN - LAS et GE

Plongée (PLONGÉE)

ADP ALFAN - plongée humaine et intervention sous la mer

ADG ALFAN - guerre des mines

Qualification supérieure de bâtiment d'essais et de mesures (QUALBEM)

/

Système d'armes missiles sol-air (SAM) branches TARTAR ou PAAMS

ADG ALFAN - LAS

Système de direction de combat liaison automatique de données tactiques (SDC) (4)

ADG ALFAN - LAS et GE, commandement tactique

École référente CIN SMD [liaisons données tactiques (LDT)]

Technologie des systèmes armes et équipements du domaine des opérations (TECHOPS)

ADG ALFAN : LSM, LAS et GE, GDM

ADG ALFOST : emploi des SM

Certificat et mention

Certificats et mentions des contrôleurs d'aéronef (CONTANERF)

ADP ALAVIA - contrôle aéronautique et coordination des espaces aériens

Certificats et mentions du domaine du service courant

École référent CIN BREST (cadre de contact)

Certificats et mentions spécifiques au personnel des forces de surface ainsi qu'à la plongée humaine et intervention sous la mer (sauf C PLONGHELI)

ADG ALFAN - LSM, LAS et GE, projection de forces

ADP ALFAN - plongée humaine et intervention sous la mer

Certificats et mentions spécifiques à la sécurité délivrées après formations non codifiées dans le guide national de référence de la sécurité civile

ADP ALFAN - sécurité classique des navires

ADP CECMED - sécurité des installations à terre

Certificats et mentions du domaine de la police des pêches

ADP ALFAN - police des pêches

Certificats et mentions du domaine NEDEX (neutralisation, enlèvement et destruction des engins explosifs)

ADP ALFAN - neutralisation, enlèvement, et destruction des engins explosifs (NEDEX)

ALAVIA

Métier

Maintenance aéronautique (MOMAINTAE)

ADP ALAVIA - mise en œuvre des aéronefs et des munitions aéroportées - maintenance aéronautique

Piste et pont d'envol (MOPONVOL)

ADP ALAVIA - mise en œuvre des aéronefs et des munitions aéroportées

Spécialité

Contrôleur d'aéronautique (CONTA)

ADP ALAVIA - contrôle aéronautique et coordination des espaces aériens

Électronicien de bord d'aéronautique (ELBOR) (5)

ADG ALFAN - LSM, LAS et GE

ADP ALAVIA - mise en œuvre des aéronefs et des munitions aéroportées - maintenance aéronautique

Maintenance avionique aéronautique (AVIONIQUE)

ADP ALAVIA - mise en œuvre des aéronefs et des munitions aéroportées - maintenance aéronautique

Maintenance porteur aéronautique (PORTEUR)

ADP ALAVIA - mise en œuvre des aéronefs et des munitions aéroportées - maintenance aéronautique

Radariste navigateur aérien (DENAE) (3)

ADG ALFAN - LSM, LAS et GE

ADP ALAVIA - mise en œuvre des aéronefs et des munitions aéroportées - maintenance aéronautique

Brevet de maîtrise

Armement aéroporté classique (ARMAEROCLAS)

ADG ALAVIA - projection de puissance aérienne classique sur la terre

ADP ALAVIA - mise en œuvre des aéronefs et des munitions aéroportées - maintenance aéronautique

Armement aéroporté nucléaire (ARMAERONUC)

ADG ALFAN - armement nucléaire aéronaval

Automatic test equipement et simulateurs aéronautiques (SIMULATEURS) (ATES)

ADP ALAVIA - mise en œuvre des aéronefs et des munitions aéroportées - maintenance aéronautique

Circulation aérienne (CIRCAE)

ADP ALAVIA - contrôle aéronautique et coordination des espaces aériens

Gestion du pont d'envol hangar (GESPEH)

ADP ALAVIA - mise en œuvre des aéronefs et des munitions aéroportées - maintenance aéronautique

Maintenance aéronautique (MAINTAE)

ADP ALAVIA - mise en œuvre des aéronefs et des munitions aéroportées - maintenance aéronautique

Organisation maintenance aéronautique (ORGMAÉRO)

ADP ALAVIA - mise en œuvre des aéronefs et des munitions aéroportées - maintenance aéronautique

Certificat et mention

Certificats et mentions du domaine de directeur de pont d'envol (DIRPON)

ADP ALAVIA - mise en œuvre des aéronefs et des munitions aéroportées - maintenance aéronautique

Certificats et mentions des plongeurs d'hélicoptère (PLONGHELI)

ADP ALAVIA - mise en œuvre des aéronefs et des munitions aéroportées - maintenance aéronautique

ADP CECLANT - sauvetage des personnes

ADP ALFAN - plongée humaine et intervention sous la mer

Certificats et mentions du domaine « air-sol moyenne portée améliorée » (ASMPA)

ADG ALFAN - armement nucléaire aéronaval

Certificats et mentions du domaine du « SCALP EG (système de croisière à longue portée) »

ADG ALAVIA - projection de puissance aérienne classique sur la terre

Certificats et mentions du domaine du « missile de croisière naval » (MDCN) (6)

ADG ALAVIA - projection de puissance aérienne classique sur la terre

Certificats et mentions des opérateurs en vol (OPV) et des conduites-machine (CCM) à bord des hélicoptères et avions de surveillance maritime

ADP ALAVIA - mise en œuvre des aéronefs et des munitions aéroportées - Maintenance aéronautique

Certificats et mentions spécifiques au personnel de l'aviation aéronautique

ADG ALAVIA - projection de puissance classique sur la terre

ADP ALAVIA - mise en œuvre des aéronefs et des munitions aéroportées - maintenance aéronautique

ALFOST

Brevet de maîtrise

Acoustique et vibration (ACOUVIB)

/

Système d'armes dissuasion (SAD)

ADG ALFOST - emploi des SM

École référent EAMEA (armements nucléaires)

ENSM BREST (système d'armes de dissuasion)

Système inertiel de navigation (SIN)

ADG ALFOST - emploi des SM

École référent ENSM BREST (système de navigation inertiel)

Certificat et mention

Certificats et mentions des analystes acoustiques

ADP ALFOST - renseignement d'origine acoustique (ROAC)

École référent : CIRA

Certificats et mentions du domaine système d'arme dissuasion

ADG ALFOST - emploi des SM

École référent EAMEA (armements nucléaires)

ENSM BREST (système d'armes de dissuasion)

Certificats et mentions spécifiques au personnel des forces sous-marines

ADG ALFOST - emploi des sous-marins

ADP ALFOST - survie et sauvetage des équipages de sous-marins

ALFUSCO

Métier

Fusilier marin (MOFUSIL)

ADG ALFUSCO - PRODEF

Spécialité

Fusilier (FUSIL)

ADG ALFUSCO - PRODEF

Brevet de maîtrise

Chef de mission commando (CMISCOM)

ADG ALFUSCO - opérations commandos

Protection des forces (PROFOR)

ADG ALFUSCO - protection défense

École référent école des fusiliers (PRODEF installations et bâtiments)

Commandement-organisation (COMORG) service courant

École référent CIN BREST (cadre de contact)

Certificat et mention

Certificats et mentions du domaine cynophile

/

Certificats et mentions spécifiques au personnel des forces des fusiliers marins commandos

ADG ALFUSCO - opérations commandos

ADG ALFUSCO - protection défense.

DPMM
(BCRH Méditerranée)

Métier

Bureautique (MOBUREAU)

École référent - école des Fourriers (bureautique)

Spécialité

Gestionnaire des ressources humaines (GESTRH)

École référent - école des Fourriers (gestion du personnel militaire)

Brevet de maîtrise

Administration générale-Soutien commun (AGSC)

École référent - école des Fourriers (systèmes informatiques administratifs et RH)

Certificat et mention

Certificats et mentions du domaine de la gestion des ressources humaines

École référent - école des Fourriers (gestion du personnel militaire)

DPMM (PM2) (7)

Spécialité

Inspecteur de sécurité défense (INSED)

/

Brevet de maîtrise

Sûreté de défense (SÛRETÉ)

/

DPMM (PM2) (8)

Certificat et mention

Certificats et mentions spécifiques au personnel du service de santé des armées

/

DPMM (FORM)

Certificat et mention

Certificats et mentions du domaine de l'ingénierie de formation, de la pédagogie et de l'enseignement des langues étrangères

École référent CIN SMD (pédagogie)

EMM (CPM)

Métier

Restauration (MORESTAU)

/

Spécialité

Entraînement physique militaire et sportif (EPMS)

École référente école navale (volet « sport » de l'aguerrissement-TOP, TIOR, politique rugby-voile)

Gérant de collectivité (GECOLL)

/

Sportif de haut niveau de la marine nationale (SPORHN)

École référente école navale (volet « sport » de l'aguerrissement-TOP, TIOR, politique rugby-voile)

Brevet de maîtrise

Gestion de la production alimentaire (GESTPRODUC)

/

Maître d'entraînement physique militaire et sportif (MAITEPS)

École référente école navale (volet « sport » de l'aguerrissement-TOP, TIOR, politique rugby-voile)

Certificat et mention

Certificats et mentions spécifiques au maintien en condition physique et des techniques d'optimisation du potentiel et à l'animation au sein des forces

École référente école navale (volet « sport » de l'aguerrissement-TOP, TIOR, politique rugby-voile).

CECLANT

Spécialité

Assistant du commandement (ASCOM)

École référente - école des Fourriers (bureautique)

Certificat et mention

Certificats et mentions spécifiques aux travaux portuaires et aux bâtiments de soutien, de servitude et aux engins portuaires

ADP CECLANT - moyens et exploitation portuaire

Certificats et mentions spécifiques à la lutte antipollution, l'assistance au navire et au sauvetage des personnes

ADP CECLANT - assistance aux navires en difficultés et lutte contre la pollution

CECMED

Spécialité

Guetteur de la flotte (GUETF)

ADP ALFAN - navigation et sécurité nautique

ADP CECMED - protection des approches maritimes

ADP COMAR Manche - maintien de l'ordre public en mer

Musicien de la flotte (MUSIF)

/

LOGGEN

Spécialité

Comptable logisticien (COMLOG)

École référent - école des Fourriers (gestion du matériel non aéro)

Brevet de maîtrise

Finances publiques et comptabilité générale (COMPTAFIN)

/

ALNUC

Spécialité

Électromécanicien de propulsion de sous-marins (EMPRO) (personnel atomicien)

ADG ALFOST - emploi des SM

École référent EAMEA (atomiciens de PN)

Énergie nucléaire (ENERGNUC)

ADG ALFOST - emploi des SM

École référent EAMEA (atomiciens de PN)

Brevet de maîtrise

Atomicien (ATO)

ADG ALFOST - Emploi des SM

École référent EAMEA (atomiciens de PN)

Électromécanicien de propulsion de sous-marins (EMPRO)

ADG ALFOST - emploi des SM

École référent EAMEA (atomiciens de PN)

Environnement/prévention (ENV/PREV)

École référent CIN SMD (hygiène sécurité et conditions de travail-hygiène et prévention des accidents)

Radioprotection (RADIOPROT)

École référent EAMEA (sécurité nucléaire)

Certificat et mention

Certificats et mentions des techniciens en radioprotection (TECRAP)

École référent EAMEA (sécurité nucléaire)

Certificats et mentions du domaine atomicien (ATO)

École référent EAMEA (atomiciens de PN)

Certificats et mentions du domaine « nucléaire, radiologique bactériologique et chimique »

CC ALOPS - défense nucléaire radiologique, biologique et chimique

AC ALNUC - affaires nucléaires, SST et protection de l'environnement

Certificats et mentions du domaine de l'HSCT (hygiène, sécurité et conditions de travail)

AC ALNUC - affaires nucléaires, SST et protection de l'environnement

École référent CIN SMD (HSCT)

Certificats et mentions du domaine de la pyrotechnie et des munitions

/

SHOM

Spécialité

Hydrographe (HYDRO)

ADP ALFAN - navigation et sécurité nautique

Brevet de maîtrise

Hydrographe (HYDROGRAPHE)

ADP ALFAN - navigation et sécurité nautique

Certificat et mention

Certificats et mentions du domaine de l'hydrographie

ADP ALFAN - navigation et sécurité nautique

BMP

Spécialité

Marin pompier de Marseille (MAPOM)

ADP ALFAN - sécurité classique des navires

ADP CECMED - sécurité des installations à terre

Brevet de maîtrise

Cadre de maîtrise marin pompier de Marseille (CDM)

ADP ALFAN - sécurité classique des navires

ADP CECMED - sécurité des installations à terre

Certificat et mention

Certificats et mentions spécifiques à la sécurité délivrées après  formations codifiées dans le GNR de la sécurité civile

ADP CECMED - sécurité des installations à terre

SLM

Spécialité

Spécialiste d'atelier naval (ATNAV)

/

Brevet de maîtrise

Armes (ARMES)

/

Atelier naval (ATNAVAL)

/

Certificat et mention

Certificats et mentions du domaine du soutien technique

/

EMM (SIC)

Spécialité

Spécialiste des systèmes d'information et des télécommunications (SITEL)

École référente - CIN SMD (sécurité des systèmes d'information.
Hygiène numérique)

Brevet de maîtrise

Systèmes satellites (COMSAT)

/

Réseaux (RÉSEAUX)

/

Sécurité des systèmes d'information (SSI)

École référente - CIN SMD (sécurité des systèmes d'information.
Hygiène numérique)

Technologie des communications (TECHNOCOM)

/

Technologie des systèmes et réseaux (TECHSYR)

/

Certificat et mention

Certificats et mentions du domaine des systèmes d'information et des réseaux (maintenance et exploitation)

/

Certificats et mentions du domaine des télécommunications (maintenance et exploitation)

/

Certificats et mentions du domaine de management de l'information

/

Certificats et mentions du domaine SSI

École référente - CIN SMD (sécurité des systèmes d'information sous ses différentes composantes. Hygiène numérique)

CRMAR

Brevet de maîtrise

Renseignement (RENS)

ADP CECLANT - renseignement d'origines électromagnétique radio (ROEM radio ou COMINT) et sources ouvertes (OSINT)

Certificat et mention

Certificats et mentions du domaine du renseignement

ADP CECLANT - renseignement d'origines électromagnétique radio (ROEM radio ou COMINT) et sources ouvertes (OSINT)

Certificats et mentions du domaine des métiers de l'image

/

Commandant de la base navale de Brest

Certificat et mention

Certificats et mentions des pilotes de port

ADP CECLANT - moyens et exploitation portuaire

ADP ALFAN - navigation et sécurité nautique

CSGE (9)

Brevet de maîtrise

Analyste guerre électronique (ANAGE)

ADG ALFAN - LAS et GE

École référente CIN SMD (guerre électronique)

Certificat et mention

Certificats et mentions du domaine de la guerre électronique

ADG ALFAN - LAS et GE

École référente CIN SMD (guerre électronique)

Notes

    En liaison avec CECMED pour la branche « GUETF » et EMM/SIC pour la branche « SIC ».1En liaison avec BMP pour la branche « matelots pompiers de Marseille ».2Le personnel des spécialités DEASM, DETEC et ELARM suivent le brevet supérieur opérations (OPS).3En liaison avec EMM/SIC.4Le personnel des spécialités DENAE et ELBOR suivent le brevet supérieur opérations « aéro ».5En liaison avec ALFAN et ALFOST.6En liaison avec la direction de la protection et de la sécurité de la défense (DPSD).7En liaison avec la direction centrale du service de santé des armées (DCSSA).8Sous les ordres d'ALFAN et en liaison avec ALAVIA.9

Annexe II. LISTE DES AUTORITÉS DE DOMAINE DE COMPÉTENCES PROFESSIONNELLES POUR LES SPÉCIALITÉS OU MÉTIERS DU PERSONNEL NON OFFICIER.

MÉTIER.

AUTORITÉS DE DOMAINES
DE COMPÉTENCES.

Bureautique (MOBUREAU)

DPMM
(BCRH Méditerranée)

Fusilier marin (MOFUSIL)

ALFUSCO

Machine (MOMACHINE)

ALFAN

Maintenance aéronautique (MOMAINTAE)

ALAVIA

Opérations (MOOPS)

ALFAN (1)

Navigation (MONAV)

ALFAN (2)

Piste et pont d'envol (MOPONVOL)

ALAVIA

Pompier (MOPOMPI)

ALFAN (3)

Pont (MOPONT)

ALFAN

Restauration (MORESTAU)

EMM (CPM)


SPÉCIALITÉ.

AUTORITÉS DE DOMAINES
DE COMPÉTENCES.

Spécialiste d'atelier naval (ATNAV)

SLM

Assistant du commandement (ASCOM)

CECLANT

Comptable logisticien (COMLOG)

LOGGEN

Contrôleur d'aéronautique (CONTA)

ALAVIA

Détecteur (DETEC) (4)

ALFAN

Détecteur anti-sous-marins (DEASM) (3)

ALFAN

Électronicien d'armes (ELARM) (3)

ALFAN

Électronicien de bord d'aéronautique (ELBOR) (5)

ALAVIA

Électrotechnicien (ELECT)

ALFAN

Électromécanicien de propulsion de sous-marins (EMPRO) (personnel atomicien)

ALNUC

Energie nucléaire

ALNUC

Entraînement physique militaire et sportif (EPMS)

EMM (CPM)

Fusilier (FUSIL)

ALFUSCO

Gérant de collectivité (GECOLL)

EMM (CPM)

Gestionnaire des ressources humaines (GESTRH)

DPMM
(BCRH Méditerranée)

Guetteur de la flotte (GUETF)

CECMED

Hydrographe (HYDRO)

SHOM

Inspecteur de sécurité défense (INSED)

DPMM (PM2) (6)

Maintenance avionique aéronautique (AVIONIQUE)

ALAVIA

Maintenance porteur aéronautique (PORTEUR)

ALAVIA

Manœuvrier (MANEU)

ALFAN

Marin pompier (MARPO)

ALFAN

Marin pompier de Marseille (MAPOM)

BMP

Mécanicien d'armes (MEARM)

ALFAN

Mécanicien naval (MECAN)

ALFAN

Météorologiste océanographe (METOC)

ALFAN

Musicien de la flotte (MUSIF)

CECMED

Navigateur timonier (NAVIT)

ALFAN

Plongeur démineur (PLONG)

ALFAN

Radariste navigateur aérien (DENAE) (4)

ALAVIA

Spécialiste d'atelier naval (ATNAV)

SLMC

Spécialiste des systèmes d'information et des télécommunications (SITEL)

EMM (SIC)

Sportif de haut niveau de la marine nationale (SPOR HN)

EMM (CPM)

Notes

    En liaison avec EMM/SIC pour la branche « SIC ».1En liaison avec CECMED pour la branche « GUETF ».2En liaison avec BMP pour la branche « matelots pompiers de Marseille ».3Le personnel des spécialités DEASM, DETEC et ELARM suivent le brevet supérieur opérations (OPS).4Le personnel des spécialités DENAE et ELBOR suivent le brevet supérieur opérations « aéro ».5En liaison avec la direction de la protection et de la sécurité de la défense (DPSD).6

Annexe III. LISTE DES AUTORITÉS DE DOMAINE DE COMPÉTENCES PROFESSIONNELLES POUR LES BREVETS DE MAÎTRISE.

BREVET DE MAÎTRISE.

AUTORITÉS DE
DOMAINES DE
COMPÉTENCES.

Acoustique et vibration (ACOUVIB)

ALFOST (1)

Administration générale-soutien commun (AGSC)

DPMM
(BCRH Méditerranée)

Analyste guerre électronique (ANAGE)

CSGE (2)

Armement aéroporté classique (ARMAEROCLAS)

ALAVIA

Armement aéroporté nucléaire (ARMAERONUC)

ALAVIA

Armes (ARMES)

SLM (3)

Automatic test equipement et simulateurs aéronautiques (SIMULATEURS) (ATES)

ALAVIA

Atelier naval (ATNAVAL)

SLM

Atomicien

ALNUC

Automatismes, puissance « électrique-navires » (AUTOPELEC)

ALFAN

Chef de garde marins pompiers MARPO (CDG)

ALFAN

Cadre de maîtrise marins pompiers de Marseille (CDM)

BMP

Circulation aérienne (CIRCAE)

ALAVIA

Chef de mission commando (CMISCOM)

ALFUSCO

Chef de service navire sur petits bâtiments (COMENERG)

ALFAN

Commandement-organisation (COMORG) branches NAVIT et MANEU

ALFAN

Systèmes satellites (COMSAT)

EMM (SIC)

Finances publiques et comptabilité générale (COMPTAFIN)

LOGGEN

Électronicien (ELECTRO)

ALFAN

Électromécanicien de propulsion de sous-marins (EMPRO)

ALNUC

Environnement/prévention (ENV/PREV)

ALNUC

Environnement météo-opérationnel (ENVMOPS)

ALFAN

Gestion du pont d'envol hangar (GESPEH)

ALAVIA

Gestion de la production alimentaire (GESTPRODUC)

EMM (CPM)

Hydraulique (HYDRAULIQUE)

ALFAN

Hydrographe (HYDROGRAPHE)

SHOM

Logistique (LOG)

ALFAN

Machines thermiques (MACHTHERM)

ALFAN

Maintenance aéronautique (MAINTAE)

ALAVIA

Maître d'entraînement physique militaire et sportif (MAITEPS)

EMM (CPM)

Opérations aéro-maritimes (OPS/AM) branches SURF, AÉRO ou SOUM

ALFAN (4)

Organisation maintenance aéronautique (ORGMAÉRO)

ALAVIA

Plongée (PLONGÉE)

ALFAN

Protection des forces (PROFOR)

ALFUSCO

Qualification supérieure de bâtiment d'essais et de mesures (QUALBEM)

ALFAN

Radioprotection (RADIOPROT)

ALNUC

Renseignement (RENS)

CRMAR

Réseaux (RÉSEAUX)

EMM (SIC)

Sécurité des systèmes d'information (SSI)

EMM (SIC)

Sûreté navale (SÛRETÉ)

DPMM (PM2) (5)

Système d'armes dissuasion (SAD)

ALFOST

Système d'armes missiles sol-air (SAM) branches Tartar ou PAAMS

ALFAN

Système de direction de combat liaison automatique de données tactiques (SDC)

ALFAN (6)

Système inertiel de navigation (SIN)

ALFOST

Technologie des communications (TECHNOCOM)

EMM (SIC)

Technologie des systèmes armes et équipements du domaine des opérations (TECHOPS)

ALFAN

Technologie des systèmes et réseaux (TECHSYR)

EMM (SIC)

Notes

    En liaison avec ALAVIA.1Sous les ordres d'ALFAN et en liaison avec ALAVIA.2Transfert de la fonction d'ALFAN au SLM au 1er juillet 2011après finalisation du RAC CSUP ARMES.3En liaison avec ALAVIA et ALFOST.4En liaison avec la DPSD.5En liaison avec EMM/SIC.6

Annexe IV. LISTE DES AUTORITÉS DE DOMAINE DE COMPÉTENCES PROFESSIONNELLES POUR LES CERTIFICATS ET MENTIONS PARTICULIÈRES DU PERSONNEL NON OFFICIER.

CERTIFICATS ET MENTIONS.

AUTORITÉS DE DOMAINES
DE COMPÉTENCES.

Certificats et mentions des analystes acoustiques

ALFOST (1)

Certificats et mentions des pilotes de port

Commandant de la base navale de Brest

Certificats et mentions des techniciens en radioprotection (TECRAP)

ALNUC

Certificats et mentions du domaine « atomicien » (ATOMICIEN)

ALNUC (2)

Certificats et mentions du domaine « nucléaire, radiologique biologique et chimique »

ALNUC

Certificats et mentions du domaine système d'arme dissuasion

ALFOST

Certificats et mentions du domaine de directeur de pont d'envol (DIRPON)

ALAVIA

Certificats et mentions des plongeurs d'hélicoptère (PLONGHELI)

ALAVIA

Certificats et mentions du domaine « air-sol moyenne portée améliorée » (ASMPA)

ALAVIA

Certificats et mentions du domaine du « SCALP EG (système de croisière à longue portée) » (3)

ALAVIA

Certificats et mentions du domaine du « missile de croisière naval » (MDCN) (1)

ALAVIA (2)

Certificats et mentions des opérateurs en vol (OPV) et des conduites machine (CCM) à bord des hélicoptères et avions de surveillance maritime

ALAVIA

Certificats et mentions des contrôleurs d'aéronef (CONTARNEF)

ALFAN

Certificats et mentions du domaine cynophile

ALFUSCO

Certificats et mentions du domaine du renseignement

CRMAR

Certificats et mentions du domaine des métiers de l'image

CRMAR

Certificats et mentions du domaine du soutien technique

SLM

Certificats et mentions du domaine de l'HSCT (hygiène, sécurité et conditions de travail)

ALNUC

Certificats et mentions du domaine du service courant

ALFAN

Certificats et mentions du domaine des systèmes d'information et des réseaux (maintenance et exploitation)

EMM (SIC)

Certificats et mentions du domaine des télécommunications (maintenance et exploitation)

EMM (SIC)

Certificats et mentions du domaine de management de l'information

EMM (SIC)

Certificats et mentions du domaine SSI

EMM (SIC)

Certificats et mentions spécifiques au personnel de l'aviation aéronautique

ALAVIA

Certificats et mentions spécifiques au personnel des forces sous-marines

ALFOST

Certificats et mentions spécifiques au personnel des forces des fusiliers marins commandos

ALFUSCO

Certificats et mentions spécifiques au personnel du service de santé des armées

DPMM (PM2) (4)

Certificats et mentions spécifiques au personnel des forces de surface ainsi qu'à la plongée humaine et intervention sous la mer (sauf C PLONGHELI)

ALFAN

Certificats et mentions spécifiques aux travaux portuaires et aux bâtiments de soutien, de servitude et aux engins portuaires

CECLANT

Certificats et mentions spécifiques à la lutte antipollution, l'assistance au navire et au sauvetage des personnes

CECLANT

Certificats et mentions spécifiques à la sécurité délivrées après formations codifiées dans le GNR de la sécurité civile

BMP

Certificats et mentions spécifiques à la sécurité délivrées après formations non codifiées dans le GNR de la sécurité civile

ALFAN

Certificats et mentions spécifiques au maintien en condition physique et des techniques d'optimisation du potentiel des marins ainsi qu'à l'animation au sein des forces

EMM (CPM)

Certificats et mentions du domaine de la police des pêches

ALFAN

Certificats et mentions du domaine NEDEX (neutralisation, l'enlèvement et la destruction des explosifs)

ALFAN

Certificats et mentions du domaine de l'ingénierie de formation, de la pédagogie et de l'enseignement des langues étrangères

DPMM (FORM)

Certificats et mentions du domaine de l'hydrographie

SHOM

Certificats et mentions du domaine de la gestion des ressources humaines

DPMM
(BCRH Méd.)

Certificats et mentions du domaine de la guerre électronique

ALFAN (CSGE) (5)

Certificats et mentions du domaine du secourisme

ALNUC

Certificats et mentions du domaine de la pyrotechnie et des munitions.

ALNUC

Notes

    En liaison avec ALAVIA et ALFAN.1En liaison avec ALFAN et ALFOST.2En cours de création. Il n'existe pas actuellement dans la circulaire n° 1/DEF/DPMM/2/RA du 26 mars 2013 de certificats ou mentions dans ce domaine.3En liaison avec la DCSSA.4En liaison avec ALAVIA.5

Annexe V. Lexique.

Autorité de domaine de compétence

ADC

Autorités de domaine d'expertise particulier/autorités de domaine d'expertise générale

ADP/ADG

Commandement de l'aéronautique navale

ALAVIA

Commandement de la force d'action navale

ALFAN

Commandement des forces sous-marines et de la force océanique stratégique

ALFOST

Commandement de la force maritime des fusiliers marins et commandos

ALFUSCO

Autorité de coordination pour les affaires nucléaires, la prévention et la protection de l'environnement

ALNUC

Bataillon des marins pompiers

BMP

Coordinateur central - sous-chef d'état major opérations aéronavales »

CC ALOPS

Commandement de la zone maritime Atlantique

CECLANT

Commandement de la zone maritime Méditerranée

CECMED

Centre d'instruction naval de Saint-Mandrier

CIN SMD

Centre d'interprétation et de reconnaissance acoustique

CIRA

Centre interarmées de soutien météorologique et océanographique des forces

CISMF

Commandement de la marine

COMAR

Chef du service marine du petit bâtiment

COMENERG

Centre opérationnel de météorologie et d'océanographie

COMETOC

Communication intelligence

COMINT

Communication satellite

COMSAT

Centre de renseignement de la marine

CRMAR

Centre support de guerre électronique

CSGE

Direction centrale du service de santé des armées

DCSSA

Direction centrale du service de soutien de la flotte

DCSSF

Bureau conseil en ressources humaines de la direction du personnel militaire de la marine

DPMM
(BCRH)

Bureau de la formation et des écoles

DPMM
(FORM)

Bureau équipages de la flotte et marins des ports de la direction du personnel militaire de la marine

DPMM
(PM2)

École des applications militaires de l'énergie atomique

EAMEA

Bureau condition du personnel militaire de l'état-major de la marine

EMM (CPM)

Bureau pilotage de l'état-major de la marine

EMM (PIL)

Bureau des systèmes d'information et de communication de l'état-major de la marine

EMM (SIC)

École de navigation sous-marine de Brest

ENSM BREST

Guerre des mines

GDM

Guide national de référence

GNR

Prévention en hygiène, sécurité et conditions de travail

HSCT

Lutte au-dessus de la surface et guerre électronique

LAS et GE

Liaisons données tactiques

LDT

Logistique générale

LOGGEN

Lutte sous-marine

LSM

Marins-pompiers

MARPO

Neutralisation, enlèvement et destruction des engins explosifs

NEDEX

Nucléaire, radiologique biologique et chimique

NRBC

Open source intelligence

OSINT

Principal anti-air missile system

PAAMS

Personnel naviguant

PN

Protection défense

PRODEF

Renseignement d'origine acoustique

ROAC

Système de croisière à longue portée

SCALP EG

Service hydrographique et océanographique de la marine

SHOM

Service logistique de la marine

SLM

Service logistique de la marine central

SLMC

Sous-marins

SM

Soutien technique

SST

Sécurité des systèmes d'information

SSI

Technique d'optimisation du potentiel-Technique d'intervention opérationnelle rapprochée

TOP-TIOR