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DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L'ARMÉE DE TERRE : bureau « formation spécifique »

CIRCULAIRE N° 273141/DEF/RH-AT/FS/SLM portant abrogation de textes.

Du 09 septembre 2013
 NOR D E F T 1 3 5 1 6 8 8 C

Référence(s) :

Code de l'éducation articles R. 425-1. à R. 425-22.

Arrêté du 21 mars 2006 relatif à l'organisation et au fonctionnement des lycées de la défense.

Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 11300/DEF/COFAT/DES/LM du 12 décembre 2006 relative à l'admission en classes préparatoires dans les lycées militaires d'Aix-en Provence, d'Autun, de Saint-Cyr-l'École, du prytanée nationale de la Flèche et au lycée naval de Brest pour l'année scolaire 2007-2008. Circulaire N° 11298/DEF/COFAT/DES/LM du 12 décembre 2006 relative à l'admission dans les classes du premier cycle au lycée militaire d'Autun pour l'année scolaire 2007-2008. Circulaire N° 11299/DEF/COFAT/DES/LM du 12 décembre 2006 relative à l'admission en deuxième cycle de l'enseignement secondaire dans les lycées militaires d'Aix-en-Provence, d'Autun, de Saint-Cyr-l'École, du prytanée national militaire de La Flèche et au lycée naval de Brest pour l'année scolaire 2007-2008.

Référence de publication : BOC n°45 du 25/10/2013

1. Les circulaires mentionnées ci-dessous sont abrogées :

  • circulaire n° 11298/DEF/COFAT/DES/LM du 12 décembre 2006 relative à l\'admission dans les classes du premier cycle au lycée militaire d\'Autun pour l\'année scolaire 2007-2008 ;
  • circulaire n° 11299/DEF/COFAT/DES/LM du 12 décembre 2006 relative à l\'admission en deuxième cycle de l\'enseignement secondaire dans les lycées militaires d\'Aix-en-Provence, d\'Autun, de Saint-Cyr-l\'École, du prytanée national militaire de La Flèche et au lycée naval de Brest pour l\'année scolaire 2007-2008 ;
  • circulaire n° 11300/DEF/COFAT/DES/LM du 12 décembre 2006 relative à l\'admission en classes préparatoires dans les lycées militaires d\'Aix-en-Provence, d\'Autun, de Saint-Cyr-l\'École, du prytanée national militaire de la Flèche et au lycée naval de Brest pour l\'année scolaire 2007-2008 ;

2. La présente circulaire sera publiée au Bulletin officiel des armées.

Pour le ministre de la défense et par délégation :

Le général de division,
adjoint au directeur des ressources humaines de l'armée de terre, commandant les écoles et les lycées de la défense,

Jean-Marc RIPOLL.