Sommaire du BOC n°45 du 25/10/2013

Texte signalé

Administration Centrale
02 septembre 2013

Texte réglementaire permanent

Texte 3
18 juillet 2013

Instruction N° 230423/DEF/SGA/DRH-MD/FM1 du 18 juillet 2013 relative au cumul d'activités à titre accessoire des militaires.

NOR : D E F P 1 3 5 1 6 9 6 J
Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 230848/DEF/SGA/DRH-MD/FM1 du 15 octobre 2008 relative au cumul d'activités à titre accessoire des militaires. Pièce(s) jointe(s) : Deux annexes. Référence de publication : BOC N°45 du 25 octobre 2013, texte 3.
Classé(s) au(x) : BOEM 200.3.1. , 200.4. , 710.4.5.
Texte 6
31 juillet 2013

Circulaire N° 4680/DEF/DCSCA/SD-AS/B.LOG du 31 juillet 2013 portant traitement des informations relatives aux pertes, destructions, détériorations et déficits après recensement, de biens mobiliers du ministère de la défense relevant du service du commissariat des armées.

NOR : D E F E 1 3 5 1 5 8 2 C
Référence(s) : Code du 25 février 2020 de la défense - Partie réglementaire III. Le ministère de la défense et les organismes sous tutelle. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Décret N° 2009-1178 du 05 octobre 2009 portant organisation de l'administration centrale du ministère de la défense. Décret N° 2012-244 du 21 février 2012 abrogeant le décret n° 90-144 du 14 février 1990 relatif à la comptabilité des matériels de la défense et le décret n° 95-188 du 20 février 1995 relatif à la comptabilité des matériels des services du ministère chargé des armées assujettis à la tenue d'une comptabilité générale et d'une comptabilité analytique. Arrêté du 14 décembre 2009 portant organisation du service du commissariat des armées. Arrêté du 23 décembre 2009 fixant les compétences du service du commissariat des armées en matière de règlement des dommages causés ou subis par le ministère de la défense, de défense de ce ministère devant les tribunaux administratifs et de protection juridique de ses agents militaires et civils. Arrêté du 21 février 2012 relatif à la gestion logistique des biens mobiliers affectés au ministère de la défense et des anciens combattants. Arrêté du 21 février 2012 fixant la liste des gestionnaires de biens mobiliers affectés au ministère de la défense et des anciens combattants. Instruction N° 12-001262/DEF/EMA/SLI du 21 février 2012 relative aux modalités d'application de certains articles de l'arrêté du 21 février 2012 relatif à la gestion logistique des biens mobiliers affectés au ministère de la défense et des anciens combattants. Instruction N° 1201987/DEF/SGA/DAF/FFC1 du 07 novembre 2012 relative aux synthèses annuelles des pertes, destructions, détériorations et déficits après recensement des biens mobiliers affectés au ministère de la défense. Instruction N° 7200/DEF/DCSCA/SD_AS/BLOG du 27 novembre 2012 fixant l'organisation de la gestion logistique des biens au sein du service du commissariat des armées. Instruction N° 7201/DEF/DCSCA/SD_AS/BLOG du 27 novembre 2012 fixant l'organisation de la gestion logistique des biens relevant de la compétence du service du commissariat des armées en dehors de sa chaîne hiérarchique. Circulaire N° 7202/DEF/DCSCA/SD_AS/BLOG du 27 novembre 2012 fixant les conditions d'entrée en suivi logistique des biens relevant du service du commissariat des armées. Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 3000/A/DCCA/3/10 du 05 avril 1972 relative à l'établissement et l'enregistrement des procès-verbaux dressés par les commissaires de l'air. Pièce(s) jointe(s) : Quatre annexes. Référence de publication : BOC N°45 du 25 octobre 2013, texte 6.
Classé(s) au(x) : BOEM 410.2.1. , 601.2.
Texte 7
01 août 2013

Instruction N° 112/DEF/DCSSA/AA/AJ/CPIDS du 01 août 2013 relative à la prise en charge des frais de soins délivrés dans le cadre d'une affection présumée imputable au service.

NOR : D E F E 1 3 5 1 5 1 9 J
Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N°45 du 25 octobre 2013, texte 7.
Classé(s) au(x) : BOEM 510-6.1.
Texte 8
27 septembre 2013

Arrêté N° 5660/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG du 27 septembre 2013 portant dissolution du cercle mixte de l'établissement du matériel à Nouâtre.

NOR : D E F E 1 3 5 1 6 0 2 A
Texte(s) abrogé(s) :

Arrêté n° 78/DEF/DCCAT/AG/AFCF/2 du 27 janvier 1994 (BOC/PA N° 7 du 14 février 1994, p. 273).

Référence de publication : BOC N°45 du 25 octobre 2013, texte 8.
Classé(s) au(x) : BOEM 564.4.1.1.
Texte 9
11 octobre 2013

Arrêté N° 5914/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG du 11 octobre 2013 portant dissolution du cercle mixte « Baraguey d'Hilliers » (Tours).

NOR : D E F E 1 3 5 1 6 9 2 A
Texte(s) abrogé(s) :

Arrêté n° 652/DEF/DCCAT/AG/AFCF/3 du 21 octobre 1992 (BOC/PA N° 46 du 9 novembre 1992, P. 4920).

Arrêté N° 2356/DEF/DCSCA du 23 décembre 2010 portant changement de dénomination du cercle mixte de l'école d'application du train à Tours (Indre-et-Loire). Référence de publication : BOC N°45 du 25 octobre 2013, texte 9.
Classé(s) au(x) : BOEM 564.4.1.1.
Texte 10
10 janvier 2013

Archivé Instruction N° 1750/DEF/EMAT/PS/BORG/PEO/231 du 10 janvier 2013 relative à l'organisation du commandement dans l'armée de terre.

NOR : D E F T 1 3 5 0 2 3 1 J
Abrogé le 08 janvier 2018 par : INSTRUCTION N° 1750/ARM/EMAT/PS/BORG/POD relative à l'organisation du commandement dans l'armée de terre. Référence(s) : Code du 25 février 2020 de la défense - Partie réglementaire III. Le ministère de la défense et les organismes sous tutelle. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Décret N° 78-1060 du 30 octobre 1978 fixant les attributions de la direction du personnel militaire de la marine et des directions des ressources humaines de l'armée de terre et de l'armée de l'air. Arrêté du 07 mai 2007 portant organisation de l'état-major de l'armée de terre et des organismes directement subordonnés au chef d'état-major de l'armée de terre. Arrêté du 07 mai 2007 portant organisation en bureaux de l'état-major de l'armée de terre. Arrêté du 12 novembre 2008 fixant l'organisation générale des forces de l'armée de terre. Arrêté du 20 octobre 2010 relatif à l'organisation de la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels terrestres. Arrêté du 09 mars 2011 portant création et organisation des états-majors de soutien défense. Arrêté du 23 avril 2012 portant organisation de la direction des ressources humaines de l'armée de terre. Instruction N° 500023/DEF/EMAT/CPMCO-T du 04 mai 2011 relative aux missions et à l'organisation du service de la maintenance industrielle terrestre. Instruction N° 234/DEF/EMA/SC-SOUT - N° 1477/DEF/SGA du 25 juillet 2011 relative à l'organisation et au fonctionnement des états-majors de soutien défense. Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 1750/DEF/EMAT/PS/BORG/PEO/231 du 18 novembre 2011 relative à l'organisation du commandement dans l'armée de terre. Pièce(s) jointe(s) : Deux annexes. Référence de publication : BOC N°45 du 25 octobre 2013, texte 10.
Classé(s) au(x) : BOEM 111.2.1.
Texte 11
16 janvier 2013

Archivé Instruction N° 11/DEF/EMAT/PS/B.ORG/ORG1/312 du 16 janvier 2013 relative à l'organisation du groupe interarmées d'hélicoptères.

NOR : D E F T 1 3 5 1 4 1 4 J
Référence(s) : Instruction N° 21340/DEF/CAB du 04 juin 1996 relative aux principes d'organisation des organismes interarmées et à vocation interarmées.

Décision n° 1357/DEF/EMA/ORH/OR du 5 juillet 2006 (n.i. BO).

Texte(s) abrogé(s) :

Instruction n° 821/DEF/EMAT/OE/ORG.1/314 du 5 septembre 2006 (n.i. BO).

Référence de publication : BOC N°45 du 25 octobre 2013, texte 11.
Classé(s) au(x) : BOEM 105.1.2.2.1. , 110.6.1. , 111.4.1.
Texte 13
25 septembre 2013

Archivé Autre N° 0-13023-2013/DEF/EMM/ROJ du 25 septembre 2013 relative à l'organisation et au fonctionnement du centre de pilotage des systèmes d'information de la marine.

NOR : D E F B 1 3 5 1 5 5 6 J
Abrogé le 14 mars 2018 par : INSTRUCTION N° 430/ARM/EMM/ORT portant abrogation d'un texte. Référence(s) :

Voir annexe.

Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N°45 du 25 octobre 2013, texte 13.
Classé(s) au(x) : BOEM 112.3.
Texte 14
02 octobre 2013

Décision N° 0-19789-2013/DEF/EMM/BPROG/SURF/FREMM du 02 octobre 2013 fixant la prise d'armement pour essais de la frégate multimissions « Normandie ».

NOR : D E F B 1 3 5 1 6 4 9 S
Référence de publication : BOC N°45 du 25 octobre 2013, texte 14.
Classé(s) au(x) : BOEM 112.4.
Texte 15
11 octobre 2013

Décision N° 0-20504-2013/DEF/EMM/ORG du 11 octobre 2013 portant création de l'unité élémentaire « La Grande Hermine ».

NOR : D E F B 1 3 5 1 6 5 0 S
Référence de publication : BOC N°45 du 25 octobre 2013, texte 15.
Classé(s) au(x) : BOEM 112.4.2.
Texte 16
22 avril 2013

Archivé Instruction N° 1500/DEF/DRH-AA/SDEP-HP/BPE du 22 avril 2013 relative à la classification, la sélection, l'orientation et la formation des sous-officiers et des militaires du rang engagés du personnel non navigant de l'armée de l'air.

NOR : D E F L 1 3 5 1 1 1 9 J
Abrogé le 19 novembre 2015 par : INSTRUCTION N° 1500/DEF/DRH-AA/SDEPRH-HP/BPECA relative à la classification, la sélection, l'orientation et la formation des sous-officiers et des militaires du rang engagés du personnel non navigant de l'armée de l'air. Référence(s) : Code du 25 février 2020 de la défense - Partie réglementaire IV. Le personnel militaire. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Arrêté du 27 juillet 2012 fixant la liste des formations spécialisées et la durée du lien au service qui leur est attachée. Instruction N° 3335/DEF/EMAA/B/EMP/ADJ du 14 juin 2004 relative à l'instruction professionnelle en unité des sous-officiers du personnel non navigant. Instruction N° 3000/DEF/DRH-AA/EM/ESOM/BPGR du 03 novembre 2011 relative aux qualifications professionnelles du personnel sous-officier et des militaires du rang engagés du personnel non navigant de l'armée de l'air. Instruction N° 1005/DEF/DRH-AA/SDGR/BGA/DADM du 03 novembre 2011 relative aux engagements des sous-officiers et des militaires du rang engagés dans l'armée de l'air. Instruction N° 23511/DEF/DRH-AA/EM/ESOM du 03 novembre 2011 relative aux sélections du personnel non officier de l'armée de l'air. Instruction N° 7325/DEF/DRH-AA/SDAG/BCF du 17 février 2012 relative à la délivrance des certificats et brevets du personnel non navigant. Instruction N° 301/DEF/DRH-AA/DIR.ADJ du 11 octobre 2012 relative à la gestion et au déroulement de la formation des élèves et stagiaires dans les organismes de formation relevant de la direction des ressources humaines de l'armée de l'air. Instruction N° 1011/DEF/DRH-AA/SDEP-HP/BPE du 23 novembre 2012 relative au recrutement « rang » tardif sous-officier des militaires du rang engagés. Instruction N° 4000/DEF/DRH-AA/SDEP-HP/BPE du 22 février 2013 relative aux normes médicales d'aptitude applicables au personnel militaire de l'armée de l'air et à la définition des standards d'aptitude médicale minimaux à requérir dans les emplois du personnel navigant. Instruction N° 1800/DEF/DRH-AA/SDEP-HP/BPE du 04 mars 2013 portant codification des repères et indices de spécialité, sous-spécialité et spécialisation. Circulaire N° 2034/DEF/DRH-AA/SDGR/BR du 14 février 2013 relative au recrutement externe des élèves sous-officiers du personnel non navigant de l'armée de l'air. Circulaire N° 3737/DEF/DRH-AA/SDGR/BR du 14 février 2013 relative au recrutement des militaires du rang engagés dans l'armée de l'air. Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 1500/DEF/EMAA/BORH/ORG du 11 avril 1996 relative à la classification, la sélection, l'orientation et la formation des sous-officiers et des militaires du rang engagés du personnel non navigant de l'armée de l'air. Circulaire N° 1501/DEF/EMAA/BORH/ORG du 24 janvier 1997 d'application de l'instruction n° 1500/DEF/EMAA/BORH/ORG du 11 avril 1996 (BOC, p. 1971) modifiée portant définition des monographies d'emploi des cadres de maîtrise, spécialistes supérieurs et élémentaires et techniciens du personnel non navigant. Pièce(s) jointe(s) : Dix-neuf annexes et trente et un appendices. Référence de publication : BOC N°45 du 25 octobre 2013, texte 16.
Classé(s) au(x) : BOEM 643.3.1. , 643.3.3.
Texte 17
27 septembre 2013

Archivé Instruction N° 22626/DEF/DRH-AA/SDAG du 27 septembre 2013 relative au recrutement et à l'instruction des mécaniciens d'équipage.

NOR : D E F L 1 3 5 1 6 8 9 J
Abrogé le 05 octobre 2016 par : INSTRUCTION N° 22626/DEF/DRH-AA/SDEF/BAF relative au recrutement et à l'instruction des mécaniciens d'équipage. Référence(s) : Décret du 27 décembre 1929 fixant les conditions de classement dans le personnel militaire navigant par application de l'article 1er. de la loi du 30 mars 1928. Arrêté du 30 juillet 1964 fixant les épreuves prévues par le décret du 27 décembre 1929 concernant le personnel navigant de l'armée de l'air. Arrêté du 13 décembre 2008 relatif à la répartition par spécialité des sous-officiers de carrière du personnel navigant et non navigant de l'armée de l'air. Arrêté du 20 décembre 2012 relatif à la détermination et au contrôle de l'aptitude médicale à servir du personnel militaire.

5. Arrêté du 26 juillet 2013 (n.i. BO ; JO n° 183 du 8 août 2013, texte n° 19).

Instruction PROVISOIRE N° 340/EMAA/LEG du 05 avril 1956 relative aux conditions de classement et de maintien dans le personnel militaire navigant de l'armée de l'air. Instruction N° 1515/DEF/DRH-AA/EM/EOAA et DEF/DRH-AA/EM/ESOM du 16 janvier 2009 relative aux épreuves écrites des examens, sélections et concours organisés par l'armée de l'air. Instruction N° 8500/DEF/DRH-AA/SDGR/BGA/DADM/DGA du 16 février 2011 relative aux changements d'orientation professionnelle du personnel navigant d'active. Instruction N° 4000/DEF/DRH-AA/SDEP-HP/BPE du 22 février 2013 relative aux normes médicales d'aptitude applicables au personnel militaire de l'armée de l'air et à la définition des standards d'aptitude médicale minimaux à requérir dans les emplois du personnel navigant. Instruction N° 7325/DEF/DRH-AA/SDAG/BCF du 22 juillet 2013 relative à la délivrance des certificats et brevets du personnel non navigant. Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 9900/DEF/DPMAA/SDR/BEC/SSO du 05 avril 2006 relative au recrutement et à l'instruction des mécaniciens d'équipage. Pièce(s) jointe(s) : Cinq annexes. Référence de publication : BOC N°45 du 25 octobre 2013, texte 17.
Classé(s) au(x) : BOEM 231.2.1.

Texte réglementaire temporaire