ARRÊTÉ modifiant l'arrêté n° 195 du 22 septembre 2011 fixant au sein de la marine nationale la liste des autorités militaires de premier niveau et des autorités militaires de deuxième niveau.
Du 04 septembre 2013NOR D E F B 1 3 5 1 4 1 5 A
L\'arrêté n° 195 du 22 septembre 2011 est modifié comme suit :
Dans l\'annexe.
I. Au point 1.1.
Supprimer la ligne suivante :
Inspection du service de santé pour la marine. | Officier supérieur adjoint à l\'inspecteur du service de santé pour la marine. | Inspecteur du service de santé pour la marine. |
II. Au point 2.
Supprimer la ligne suivante :
Antenne de l\'état-major de la marine à Toulon. | Chef de l\'antenne de l\'état-major de la marine à Toulon. |
Ajouter à la fin du tableau, les deux lignes suivantes :
Centre d\'expertise des programmes navals (CEPN). | Directeur du centre d\'expertise des programmes navals. | Sous-chef d\'état-major « ressources humaines ». |
Centre de pilotage des systèmes d\'information de la marine (CPSIM). | Chef du centre de pilotage des systèmes d\'information de la marine. |
III. Au point 3.2.
Supprimer la ligne suivante :
Station d\'essais des combustibles et lubrifiants de la flotte. | Commandant de la station d\'essais des combustibles et lubrifiants de la flotte. |
IV. Au point 5.1., 2e colonne « AUTORITÉ MILITAIRE DE PREMIER NIVEAU. ».
Remplacer : « Capitaine de vaisseau, chef de la division opérations. » ;
Par : « Officier supérieur adjoint. ».
V. Au point 6.3.
Remplacer :
Centre d\'entraînement, d\'instruction et de préparation de missions (CEIPM). | Commandant du centre d\'entraînement, d\'instruction et de préparation de missions. |
Par :
Centre d\'expertise du groupe aérien embarqué (CENTEX GAé). | Commandant du centre d\'expertise du groupe aérien embarqué. |
Pour le ministre de la défense et par délégation :
L'amiral,
chef d'état-major de la marine,
Bernard ROGEL.