Archivé ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : secrétariat central

DÉCISION N° 0-15416-2013/DEF/EMM/SEC portant délégation de signature du chef d'état-major de la marine accordée à des officiers généraux, officiers supérieurs et fonctionnaires de catégorie A.

Du 24 septembre 2013
NOR D E F B 1 3 5 1 5 5 0 S

Pièce(s) jointe(s) : Deux annexes.

Texte(s) abrogé(s) : Décision N° 0-1774-2013/DEF/EMM/SEC du 31 janvier 2013 portant délégation de signature du chef d'état-major de la marine accordée à des officiers généraux, officiers supérieurs et fonctionnaires de catégorie A. Décision N° 0-9572-2013/DEF/EMM/SEC du 14 mai 2013 portant délégation de signature du chef d'état-major de la marine accordée au capitaine de vaisseau de Foucauld.

Référence de publication : BOC n°43 du 11/10/2013

Vu le code de la défense - Partie réglementaire III. (articles R.* 3121-25. à R.* 3121-26. - D. 3121-27. à D. 3121-32. - R. 3223-4.) ;

Vu l'arrêté du 22 août 2006 modifié, portant organisation de l'état-major de la marine et des organismes directement subordonnés au chef d'état-major de la marine ;

Vu l'arrêté du 22 août 2006 modifié, portant organisation en bureaux de l'état-major de la marine ;

Vu l'instruction n° 22/DEF/EMM/SEC du 8 mars 2013 relative à la correspondance officielle au sein de la marine ;

Vu l'instruction provisoire n° 102/DEF/EMM/PIL du 13 août 2013 relative à l'organisation et au fonctionnement de l'échelon central de la marine,

1.

Par la présente décision, délégation de signature est donnée à effet de signer les documents et pièces de correspondance émis dans le cadre du fonctionnement de la marine nationale aux officiers généraux, officiers supérieurs et fonctionnaires de catégorie A désignés en annexe ou, en cas d'absence, à leurs suppléants, désignés nominativement par ordre de circonstance.

2.

Cette délégation s'exerce dans le cadre de l'organisation et du fonctionnement de l'état-major de la marine tels que formalisés dans les arrêtés et l'instruction provisoire susvisée, ainsi que conformément aux observations mentionnées dans l'annexe I. à la présente décision.

Elle s'applique tout d'abord aux actes n'apparaissant pas comme engageants pour la marine dans la mesure où ils se bornent à informer, à appeler une décision ou à transmettre un document. Il s'agit donc d'actes dépourvus de caractère décisoire, c'est-à-dire, qu'ils se limitent à participer au fonctionnement courant de la marine par l'explication de procédures en vigueur, le rappel d'une politique définie, ou la préparation de décisions à venir.

S'agissant des écrits exprimant une décision, ceux-ci sont essentiellement pris sur la base de la délégation de signature du ministre consentie au chef d'état-major de la marine (CEMM), au major général de la marine (MGM) et aux sous-chefs d'état-major (SCEM) dans les domaines placés sous leur autorité et n'entrent donc pas dans le champ de la présente décision ⁽¹⁾.

Toutefois, certaines décisions sont prises en application d'une compétence propre au chef d'état-major de la marine consentie sur la base d'une délégation de pouvoir du ministre ou d'un texte réglementaire d'organisation. La présente délégation de signature consentie par le CEMM s'applique alors également à ce type d'acte.

Les délégataires mentionnés dans la présente décision devront, avant de procéder à la signature d'un document par délégation du chef d'état-major de la marine, s'assurer que leur action et l'attache de signature employée sont en conformité avec les prescriptions mentionnées ci-dessus.

Ce droit à signature par délégation du chef d'état-major de la marine entre en vigueur à la prise de fonction officielle de chaque intéressé conformément aux décisions ministérielles de mutations.

3.

La distinction entre le courrier d'autorité et le courrier de service courant ⁽²⁾ se matérialisera sur l'acte sous les formes suivantes :

pour les actes d'autorité :

l'attache de signature du délégataire sera :

Pour le chef d'état-major de la marine et par délégation,
le « grade prénom nom »
« fonction »,

l'attache de signature pour un suppléant au délégataire sera :

Pour le chef d'état-major de la marine et par délégation,
par empêchement du « fonction du délégataire »,
le « grade prénom nom »
« fonction habituelle de l'autorité suppléante »,

pour les actes de service courant, l'officier ou le fonctionnaire de catégorie A ayant reçu délégation du chef d'état-major de la marine, signe en son nom propre :

l'attache de signature sera :

Le « grade prénom nom »
« fonction »,

l'attache de signature du suppléant sera :

Le « fonction »,
par empêchement, le « grade prénom nom »
« fonction habituelle de l'autorité suppléante »,

4.

La décision n° 0-1774-2013/DEF/EMM/SEC du 31 janvier 2013 modifiée, portant délégation de signature du chef d'état-major de la marine accordée à des officiers généraux, officiers supérieurs et fonctionnaires de catégorie A est abrogée.

La décision n° 0-9572-2013/DEF/EMM/SEC du 14 mai 2013 portant délégation de signature du chef d'état-major de la marine accordée au capitaine de vaisseau de Foucauld est abrogée.

5.

La présente décision est publiée au Bulletin officiel des armées.

L'amiral,
chef d'état-major de la marine,

Bernard ROGEL.

Annexes

Annexe I. Délégations de signatures accordées.

1. État-major de la marine.

1.1. Major général de la marine.

FONCTION.	OFFICIER RECEVANT DÉLÉGATION.	OBSERVATIONS.
MGM	VAE Verwaerde Stéphane	/

1.2. Sous-chefs d'état-major et coordonnateurs centraux.

FONCTION.	OFFICIER RECEVANT DÉLÉGATION.	OBSERVATIONS.
SCEM/RH	VAE Prazuck Christophe	Également consentie dans les mêmes conditions que le MGM en cas d'absence de celui-ci.
SCEM/SF	CA Guillaume Louis-Michel	Également consentie dans les mêmes conditions que le MGM en cas d'absence de celui-ci.
SCEM/PP	CA Thouvenin Bruno	Également consentie : - en qualité de président du groupe ad hoc « matériels navals » ; - dans les mêmes conditions que le MGM en cas d'absence de celui-ci ; - pour les pièces relatives à la mise en service des matériels navals et aériens de manière temporaire ou définitives.
SCEM/OPS ALCO	CA Jubelin Frédéric	Également consentie : - en qualité de délégué pour la défense et la sécurité ; - dans les mêmes conditions que le MGM en cas d'absence de celui-ci.
ALRI	VA du Ché Charles-Henri	Également consentie dans les mêmes conditions que le MGM en cas d'absence de celui-ci.
ALNUC	CA Wilz Pascal	Pour les pièces de correspondance relatives : - aux affaires nucléaires [définies par l'instruction n° 2/DEF/EMM/ALNUC/-- du 13 juin 2012) ⁽¹⁾] ; - à l'application de la réglementation relative à l'hygiène, la sécurité et les conditions de travail (HSCT) ainsi qu'en qualité de « coordonnateur central à la prévention pour la marine » (conformément à l'instruction n° 300977/DEF/DFR/PER/5 du 15 mai 1991). Également consentie dans les mêmes conditions que le MGM en cas d'absence de celui-ci.

1.3. Adjoints aux sous-chefs d'état-major.

FONCTION.	OFFICIER RECEVANT DÉLÉGATION.	OBSERVATIONS.
ADJ/RH	CA Lugan Benoît	Consentie également : - en qualité de chef du bureau « chancellerie », il est autorisé à signer dans le cadre de ses attributions, les pièces de correspondance interne au ministère de la défense, dans la limite de ses attributions ; - dans les mêmes conditions que le sous-chef d'état-major « ressources humaines » en cas d'empêchement de celui-ci.
EMO ADJ/OPS	CV Humeau Gilles	Consentie également dans les mêmes conditions que le sous-chef d'état-major « opérations aéronavales » en cas d'empêchement de celui-ci.
ADJ/SOUT	CV Baudouard Xavier	Consentie également : - dans les mêmes conditions que le sous-chef d'état-major « soutiens et finances » en cas d'empêchement de celui-ci ; - dans le domaine des attributions de l'officier de préparation des forces.
ADJ/PP	ICA Noureau Jean-Christophe	Consentie également dans les mêmes conditions que le sous-chef d'état-major « plans et programmes » en cas d'empêchement de celui-ci.
OCA	CV Chaineau Jean-Philippe	Consentie également dans les mêmes conditions que le sous-chef d'état-major « plans et programmes » en cas d'empêchement de celui-ci.

1.4. Chefs de bureaux.

FONCTION.	OFFICIER RECEVANT DÉLÉGATION.	OBSERVATIONS.
ADT-CCDM	CV Gérard Dominique	Consentie également dans le cadre de sa fonction de secrétaire général du centre de concepts et de doctrines de la marine (CCDM) définies par l'instruction n° 0-55707-2010/DEF/EMM/CCDM du 7 décembre 2010 modifiée.
AEM	CRC1 de la Burgade Thierry	/
CCB	CV Duchenet Benoît	Également en tant qu'officier de cohérence relations internationales (OCRI).
CO-ORG	CV Grison Benoît	/
CPM	CV Bodhuin Olivier	Consentie également en qualité de secrétaire général du conseil de la fonction militaire de la marine (CFMM).
DREM	CRC2 Maveyraud Sébastien	/
EFF	CV Janicot Eric	/
EO	CV Royer de Vericourt Bruno	/
EXPERT	CV Pagès Éric	Consentie pour l'exercice des attributions du bureau « programmes ⁽²⁾ » définies au point 7.4. de l'instruction provisoire susvisée. Toutefois, cette délégation ne comprend pas les documents signés dans le cadre des différents projets listés au point 1.5. de la présente annexe et pour lesquels les chefs de projet ont délégation pour signer les documents afférents aux affaires placées sous leur autorité.
EXPERT/AERO	CV Guitard Guillaume	Consentie dans les mêmes conditions que le CV Pagès Éric en cas d'absence de celui-ci. Également consentie pour tous actes pris en matière d'utilisation, de navigabilité et d'immatriculation d'aéronefs (en application du décret n° 2013-367 du 29 avril 2013).
FIN	CV Dutrieux Philippe	/
INFRA	CV Bourut Lionel	/
MCO/AERO	CV Mathieu Lionel	Consentie pour l'exercice des attributions du bureau « maintien en condition opérationnelle ⁽²⁾ », définies au point 6.2. de l'instruction provisoire susvisée, dans le seul domaine du MCO de l'aéronautique navale. Également consentie pour tous actes pris en matière d'utilisation, de navigabilité et d'immatriculation d'aéronefs (en application du décret n° 2013-367 du 29 avril 2013).
MCO/NAVAL	CV Mandard Laurent	Consentie pour l'exercice des attributions du bureau MCO définies au point 6.2. de l'instruction provisoire susvisée, dans le seul domaine du MCO naval.
MCO/TRANSVERSE	CF Cantala Jean-Marc	Consentie pour l'exercice des attributions du bureau MCO, définies au point 6.2. de l'instruction provisoire susvisée, dans le domaine de la logistique générale, du soutien de l'homme et des cessions onéreuses de matériel de la marine.
MDR	CV Duhau Stéphane	Également en qualité de co-président EMM du groupe de réflexion et d'analyse avec les autres membres du groupe en application de l'instruction n° 12/DEF/EMM/ALNUC/-- du 27 février 2004 ⁽¹⁾.
OAN	CV de Rupilly Frédéric	/
OCEM	CV Berlizot Laurent	/
PC	ACHC Mercier François	/
CVA	CV Crignola René-Jean	Consentie pour l'exercice des attributions de l'officier général « performance et synthèse » définies au point 4.2. de l'instruction provisoire susvisée. Également consentie en tant que capitaine de vaisseau adjoint au MGM (CVA) mentionné dans l'instruction provisoire susvisée.
PIL	CRC1 Prangé Marc	Consentie pour l'exercice des attributions du bureau « pilotage » définies au point 5.1. de l'instruction provisoire susvisée. Également consentie dans les mêmes conditions que le CV Crignola René-Jean en cas d'empêchement de celui-ci.
Capitaine de frégate adjoint	CF Renaux Louis- Xavier	Consentie dans les mêmes conditions que le CV Crignola René-Jean et que le CRC1 Prangé Marc en cas d'empêchement de ceux-ci.
PMS	CRC2 Jardin Hugues	/
PRH	CV Moucheboeuf François	/
ROJ	CV Bezou Nicolas	Consentie pour l'exercice des attributions du bureau « organisation ⁽⁴⁾ » définies au point 5.2. de l'instruction provisoire susvisée.
SIC	CV de Foucauld Henri	Également consentie pour les pièces de correspondance et la documentation relatives à ses attributions en qualité de coordonnateur central du domaine commandement et maîtrise de l'information (CMI) dans le cadre fixé par la décision n° 384/DEF/EMM/SIC du 28 décembre 2006 modifiée.

1.5. Chefs de projets.

FONCTION.	OFFICIER RECEVANT DÉLÉGATION.	OBSERVATIONS.
ATL2	CF Trippier de Lagrange Henri-Bénédict	/
BARRACUDA	CV Ginisty Marc	/
COELACANTHE	CV d'Alès de Corbet Arnaud	En qualité de président du groupe opérationnel « Coelacanthe », membre du comité directeur de l'organisation « Coelacanthe », présidant le groupe opérationnel, participant aux groupes de travail de l'organisation « Coelacanthe » (GT/COE, GF/COE) et représentant la marine au groupe d'investissement stratégique de l'organisation « Coelacanthe ».
FREMM	CV Broch Jean	/
HORIZON	CF Séguineau De Préval Hugues	/
NH90	CF Bernard Boris	/
PA2	CV Fouques Duparc Henri	/
RAFALE	CF Gottis Pierre	/

2. Cabinet du chef d'état-major de la marine.

FONCTION.	OFFICIER RECEVANT DÉLÉGATION.	OBSERVATIONS.
Chef de cabinet (CAB)	CV Catard Thierry	Consentie dans le cadre des attributions définies dans l'instruction permanente n° 1/CEMM/CAB du 12 juillet 2005⁽¹⁾.
Adjoint au chef de cabinet	CC Merveilleux du Vignaux Paul	Consentie dans les mêmes conditions que le chef de cabinet, en cas d'absence ou d'empêchement de celui-ci.
Adjoint au chef de cabinet	CRP Mommessin Christophe	Concerne les documents relatifs à l'attribution de crédits au chef d'état-major de la marine. Concerne les documents relatifs à la gestion des collections de la marine.
STRATPOL	CV de Jerphanion Laurent	Concerne les documents relatifs aux domaines de la politique de défense et de la stratégie générale militaire.

3. Direction du personnel militaire de la marine.

FONCTION.	OFFICIER RECEVANT DÉLÉGATION.	OBSERVATIONS.
DPMM	VAE Prazuck Christophe	Concerne les pièces de correspondance et les dossiers de recours, y compris de nature indemnitaire en cas d'absence ou d'empêchement du DPMM/DFI, formés par le personnel militaire de la marine, hors cas particuliers, adressés sous le timbre de la DPMM à des organismes de l'administration centrale du ministère de la défense
DPMM/DA	CA Lugan Benoît	Consentie dans les mêmes conditions que le DPMM, en cas d'absence ou d'empêchement de celui-ci.
DPMM/DFI	CRC1 Brault Alain	Concerne les pièces de correspondance et les dossiers de recours de nature indemnitaire formés par le personnel militaire de la marine, hors cas particuliers, adressés sous le timbre de la DPMM à des organismes de l'administration centrale du ministère de la défense.

4. Inspection de la marine nationale.

FONCTION.

OFFICIER RECEVANT DÉLÉGATION.

OBSERVATIONS.

Inspecteur de la marine nationale
(IMN)

VAE Raffaëlli Loïc

Pour les affaires de sa fonction définies dans l'instruction n° 12/DEF/EMM/ORJ du 31 mai 2010 modifiée.

Concerne également les pièces de correspondance relatives aux synthèses d'évènements graves et les lettres de clôture d'enquêtes militaires de type B ou C sous le timbre de l'inspection de la marine nationale.

IMN/CEM

CV Bouvy Alain

Consentie dans les mêmes conditions que l'IMN en cas d'absence de celui-ci.

5. DIVERS.

FONCTION.	OFFICIER RECEVANT DÉLÉGATION.	OBSERVATIONS.
Secrétaire général de la commission du patrimoine de la marine	CRG1 (2S) Sciorella Hubert	Pour les affaires de sa fonction définies dans l'instruction n° 113/DEF/EMM/PL/ORA du 13 janvier 2006 modifiée.
Président du conseil permanent de la sécurité aérienne de la marine (CPSA/MAR)	VA (2S) Bobin Henri	Pour les affaires de sa fonction définies par l'instruction n° 367/EMM/PL/ORG du 21 juillet 1982 modifiée.
Délégué aux réserves de la marine	CA Lugan Benoît	Pour les affaires de sa fonction définies par l'arrêté du 2 septembre 2011 relatif aux délégués aux réserves.
Directeur du CESM (CESM)	CV Finaz Loïc	Également consentie en qualité de délégué au rayonnement dont les attributions sont définies dans l'instruction n° 11/DEF/EMM/ORJ du 15 janvier 2009 .
CESM/CEM	CV de Lorgeril Dominique	Consentie dans les mêmes conditions que le directeur du CESM, en cas d'empêchement de celui-ci.
Conseiller santé (COSAN)	MC Perrichot Christian	Consentie pour l'exercice des attributions fixées par l'instruction provisoire susvisée.

Annexe II. Glossaire.

SIGLE.	DÉFINITION.
ACHC	Administrateur civil hors classe
ADJ/ADM	Adjoint pour l'administration
ADJ/OPS	Adjoint opérations
ADJ/PP	Adjoint aux plans et programmes
ADJ/RH	Adjoint aux ressources humaines
ADJ/SOUT	Adjoint soutiens
ADT-CCDM	Autorité de domaines transverses-centre des concepts et de doctrines de la marine
AEM	Actions de l'État en mer
AL	Amiral
ALCO	Autorité de coordination pour la fonction garde-côtes
ALNUC	Autorité de coordination pour les affaires nucléaires, la prévention et la protection de l'environnement
ALOPS	Sous-chef d'état-major opérations aéronavales
ALRI	Amiral chargé des relations internationales
ATL2	Atlantique 2
CA	Contre-amiral
CC	Capitaine de corvette
CCB	Cellule de coopération bilatérale
CCDM	Centre de concepts et de doctrines de la marine
CEM	Chef d'état-major
CESM	Centre d'étude supérieure de la marine
CF	Capitaine de frégate
CFMM	Conseil de la fonction militaire de la marine
CO-ORG	Coordination organique
COSAN	Conseiller santé
CPM	Condition du personnel de la marine
CRC1	Commissaire en chef de 1^re classe
CRC2	Commissaire en chef de 2^e classe
CRG1 (2S)	Commissaire général de 1^re classe de 2^e section
CRP	Commissaire principal
CV	Capitaine de vaisseau
DPMM	Direction du personnel militaire de la marine
DPMM/DA	Direction du personnel militaire de la marine - directeur adjoint
DPMM/DFI	Direction du personnel militaire de la marine - bureau droit financier
DREM	Droits de la mer et évènements en mer
EFF	Effectifs
EMO	État-major des opérations
EO	Études opérationnelles
EXPERT	Expertise
FIN	Finances
FREMM	Frégate européenne multi-missions
HSCT	Hygiène, sécurité et conditions de travail
ICA	Ingénieur en chef de l'armement
IMN	Inspection de la marine nationale
INFRA	Infrastructure
MC	Médecin en chef
MCO/AERO	Maintien en condition opérationnel de l'aéronautique navale
MCO/NAVAL	Maintien en condition opérationnel des éléments navals
MCO/TRANSVERSE	Maintien en condition opérationnel transverse
MDR	Maîtrise des risques
MGM	Major général de la marine
OAN	Opérations aéronavales
OCA	Officier de cohérence d'armée - marine
OCEM	Officier correspondant état-major
PA2	Porte-avions 2
PC	Personnel civil
PIL	Pilotage
PMS	Pilotage de la masse salariale
PRH	Politique des ressources humaines
ROJ	Réforme, organisation et affaires juridiques
SCEM/OPS	Sous-chef d'état-major opérations aéronavales
SCEM/PP	Sous-chef d'état-major plans et programmes
SCEM/RH	Sous-chef d'état-major ressources humaines
SCEM/SF	Sous-chef d'état-major soutiens et finances
SIC	Systèmes d'information et de communication
STRATPOL	Stratégie et politique
VA	Vice-amiral
VA (2S)	Vice-amiral de 2^e section
VAE	Vice-amiral d'escadre