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Archivé ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : division ressources humaines ; bureau condition du personnel de la marine

INSTRUCTION N° 13/DEF/EMM/RH/CPM relative à l'entraînement physique militaire et sportif dans la marine.

Abrogé le 20 juillet 2015 par : INSTRUCTION N° 0-15811-2015/DEF/DPMM/PRH relative à la spécialité « entraînement physique militaire et sportif ». Du 27 décembre 2005
 NOR D E F B 0 5 5 3 2 6 7 J

Autre(s) version(s) :

 

Précédent modificatif :  Instruction N° 51/DEF/DPMM/FORM du 03 avril 2009 relative aux objectifs et à l'évaluation de l'entraînement physique militaire et sportif dans les écoles de la marine.

Référence(s) :

Voir annexe I.

Pièce(s) jointe(s) :     Quatorze annexes.

Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 13/DEF/DPMM/ASL du 17 mars 2003 relative à l'entraînement physique et sportif dans la marine.

Classement dans l'édition méthodique : BOEM  562.6.2.

Référence de publication : BOC, 2006, p. 284.

La politique pour l'entraînement physique militaire et sportif (EPMS) du personnel de la marine repose sur le principe directeur énoncé par la directive du ministre de la défense [cf. réf. p)] qui rappelle que cet entraînement contribue de façon déterminante à l'amélioration et au maintien de la capacité opérationnelle des unités.

L'efficacité des formations de la marine repose pour une large part sur les qualités individuelles des marins. Parmi celles-ci l'état physique et mental est un paramètre significatif en raison des conditions particulières dans lesquelles s'exercent les missions.

L'entraînement physique et la pratique du sport sont réalisés de quatre manières :

  • la préparation physique du marin, sous la forme d'un entraînement individuel ou collectif ;

  • les activités de cohésion qui, par leur dimension collective, forgent l'esprit d'équipe ;

  • les activités d'émulation qui développent l'esprit de compétition et la pugnacité ;

  • les pratiques complémentaires qui s'exercent à des fins de loisir et de détente notamment au sein des clubs sportifs et artistiques de la défense.

1. Objectif.

La présente instruction a pour but de regrouper l'ensemble des textes qui régissent la pratique des activités physiques dans la marine et de faciliter ainsi la tâche des marins qui ont la charge de les organiser.

La directive ministérielle susvisée rappelle le rôle majeur de l'entraînement physique militaire et sportif dans la formation de tout militaire.

Elle stipule notamment que, dans les écoles de formation, la pratique de l'EPMS doit être mise à profit pour susciter une véritable adhésion aux activités physiques et doit permettre aux futurs cadres d'acquérir les bases pour la conduite d'une séance élémentaire de sport. Elle souligne l'importance des clubs sportifs et artistiques de la défense, encourage les contacts des responsables sportifs militaires avec ceux de la société civile et prescrit une évaluation annuelle de la pratique du sport dans les armées.

Elle rappelle enfin l'exemplarité des cadres dans leur implication et leur participation aux séances de sport du personnel.

2. Organisation du sport dans la marine.

2.1. Organisation.

2.1.1. À l'échelon central.

L'entraînement physique militaire et sportif dans la marine est du ressort du bureau « condition du personnel de la marine », section « sports » de la division « ressources humaines » de l'état-major de la marine (EMM/RH/CPM). Ce bureau est autorité du domaine de compétence (ADC) pour tout ce qui traite du sport dans la marine.

La section « sport » est chargée :

  • de l'animation, de la coordination, de l'orientation et du contrôle des activités physiques militaires et sportives. À ce titre, elle précise les modalités d'application dans la marine de la réglementation interarmées ;

  • de participer au recrutement, à la sélection, à la formation et au suivi de la politique d'emploi et de gestion du personnel des spécialités sport, le chef de bureau étant autorité du domaine de compétence (ADC) sport ;

  • de participer également, avec le bureau « infrastructures » de la division « plans » de l'état-major de la marine (EMM/PL/INFRA), à l'élaboration du schéma directeur des infrastructures sportives et du plan d'équipements sportifs des unités de la marine. Elle propose et suit l'exécution du budget consacré à ces deux domaines en liaison étroite avec le bureau « finances » de la direction du personnel militaire de la marine (DPMM/FIN) ;

  • d'être le vecteur privilégié en matière de communication sur le thème du sport ;

  • d'orienter l'action de la direction centrale du commissariat de la marine pour l'approvisionnement des équipements sportifs ;

  • de la liaison et de la représentation de la marine auprès du commissariat aux sports militaires (CSM), de l'école interarmées des sports (EIS) et des organismes nationaux compétents en matière de sport.

2.1.2. Dans les arrondissements maritimes.

Dans les arrondissements maritimes, un service des sports est chargé de l'organisation générale et de la mise en oeuvre des activités physiques militaires et sportives, en liaison avec l'échelon central.

2.1.3. Dans les formations et les écoles de la marine.

Dans les formations et les écoles de la marine, un service des sports est chargé de planifier, de diriger, d'animer et de contrôler l'entraînement physique militaire et sportif en liaison avec le service des sports de l'arrondissement maritime qui doit être son interlocuteur privilégié.

Dans le cas particulier des écoles et des structures de formation, une attention particulière doit être portée sur la pratique régulière et la formation à l'encadrement des activités physiques et sportives (MAPTISPORT).

En effet, le temps passé en école constitue un moment privilégié pour vérifier et contrôler la condition physique générale et/ou spécifique et pour susciter l'appétence des élèves qui pourront ainsi engager une démarche personnelle à la pratique d'un sport.

Enfin dans les écoles, une initiation à la voile et au rugby doit être privilégiée afin de développer le sens marin et l'esprit d'équipe.

2.2. L'officier des sports.

2.2.1. L'officier des sports de l'arrondissement maritime.

Dans les arrondissements maritimes, un officier exerce les fonctions de chef du service des sports. Il a pour mission d'organiser, de coordonner, de diriger et de contrôler les activités physiques militaires et sportives. À ce titre, il :

  • est conseiller, en matière de sport, auprès du commandement ;

  • est l'interlocuteur privilégié de l'échelon central en matière de sport ;

  • met en oeuvre tous les moyens nécessaires (humains et matériels) à la disposition des commandants d'éléments de force maritime ;

  • conseille l'officier chargé des infrastructures sportives à l'échelon régional ;

  • préside la réunion « sport » hebdomadaire (« bourse des sports ») et rédige le bulletin hebdomadaire sportif (BHS) ;

  • organise l'enseignement en matière d'entraînement physique militaire et sportif (stages d'arbitrage, d'entraîneur, de sécurité aquatique, etc.) ;

  • organise les championnats de la marine et les championnats de France militaires se déroulant dans son arrondissement maritime ;

  • traite les mémoires de proposition de la médaille de la jeunesse et des sports ;

  • rédige la synthèse des comptes rendus transmis par les autorités organiques et les formations de l'arrondissement maritime et retransmet à l'échelon central l'ensemble des comptes rendus (cf. ANNEXE II) ;

  • participe à la réunion annuelle des officiers des sports de l'arrondissement maritime ;

  • favorise la pratique du sport dans les clubs sportifs et artistiques de la défense et dans les clubs nautiques de la marine ;

  • détient une documentation qui prévoit un plan de vérification et d'entretien des équipements sportifs collectifs conformément à la circulaire de référence o) ;

  • effectue la synthèse des expressions de besoins retenus en matériels sportifs de l'arrondissement maritime, avant transmission à EMM/RH/CPM ;

  • respecte l'échéancier de l'officier des sports de l'arrondissement maritime figurant en annexe III.

2.2.2. L'officier chargé des sports dans une formation ou une école de la marine.

Dans chaque formation ou école, un officier ou officier marinier certifié en éducation physique et sportive (EPS) est désigné pour remplir les fonctions d'officier chargé des sports.

Il est le conseiller technique du commandement pour toutes les questions relatives à l'EPMS. Il est responsable de la mise en oeuvre des activités physiques militaires et sportives (APMS) et à ce titre il :

  • entretient des contacts permanents et privilégiés avec l'officier des sports de l'arrondissement maritime qui peut lui apporter son concours pour la préparation et le contrôle des évaluations annuelles de la condition physique générale et/ou spécifiques ;

  • organise et contrôle l'entraînement physique et les rencontres sportives ;

  • établit l'expression de ses besoins en matériels sportifs ;

  • emploie le personnel de la spécialité sport de sa formation ;

  • met en oeuvre et contrôle la politique de sécurité relative à la pratique des activités physiques et sportives (APS) et des équipements et matériels collectifs de sport ;

  • adresse un compte rendu annuel de l'entraînement physique militaire et sportif à son autorité organique et à l'arrondissement maritime d'appartenance (cf. ANNEXE II) ;

  • respecte l'échéancier de l'officier chargé des sports de formation figurant en annexe IV.

2.3. Personnel d'encadrement.

2.3.1. Personnel d'active spécialisé en entraînement physique militaire et sportif.

L'annexe V définit, pour chacun des certificats en éducation physique et sportive (EPS), les prérogatives du personnel d'active spécialisé en EPS.

2.3.2. Personnel civil instructeur en entraînement physique et sportif.

Ce personnel :

  • dirige et conduit les séances d'EPS pour lesquelles il a reçu une formation ;

  • assure la sécurité du personnel qu'il encadre au cours des séances d'EPS ;

  • organise à son niveau de compétence des compétitions et des challenges ;

  • met en oeuvre les matériels et les infrastructures dans un souci permanent de sécurité du personnel placé sous sa responsabilité ;

  • peut animer une ou plusieurs sections de club sportif et artistique de la défense dans les disciplines pour lesquelles il a reçu une formation ;

  • participe au contrôle de l'entraînement physique et sportif ;

  • seconde le moniteur chef d'EPMS dans la gestion courante des matériels et équipements de sport.

2.3.3. Personnel volontaire dans la marine.

Ce personnel :

  • dirige et conduit les séances d'EPS pour lesquelles il a reçu une formation ;

  • assure la sécurité du personnel qu'il encadre au cours des séances d'EPS ;

  • organise à son niveau de compétence des compétitions et des challenges ;

  • met en oeuvre les matériels et les infrastructures dans un souci permanent de sécurité du personnel placé sous sa responsabilité ;

  • peut animer une ou plusieurs sections de club sportif et artistique de la défense dans les disciplines pour lesquelles il a reçu une formation ;

  • participe au contrôle de l'entraînement physique militaire et sportif.

2.3.4. Personnel apte à la conduite de séances élémentaires d'entraînement physique et sportif.

Le certificat ou la mention d'aptitude à la conduite de séances d'entraînement physique et sportif (CAPTISPORT/MAPTISPORT) sanctionne l'aptitude technique et pédagogique de son détenteur pour lui permettre d'encadrer des séances élémentaires de sport.

2.3.5. Service du personnel spécialisé en entraînement physique militaire et sportif.

Le personnel certifié en EPS, quand il est affecté en tant que tel, assure un service particulier dit de « permanence moniteur » ce qui lui permet :

  • d'animer pendant les heures non ouvrables une ou plusieurs sections de club sportif et artistique de la défense ;

  • d'aider et de conseiller le personnel afin d'améliorer sa condition physique ;

  • d'entraîner des équipes de sport représentatives de sa formation ;

  • d'assurer la sécurité du personnel pratiquant des activités physiques et sportives (natation, parcours d'obstacles, musculation, etc.) ;

  • d'assurer la surveillance des installations sportives.

3. Formation du personnel pour la conduite des activités physiques militaires et sportives (APMS).

3.1. Personnel de la spécialité SPORT.

Chaque année la section « sports » du bureau « condition du personnel de la marine » de l'EMM édite un calendrier annuel des cours et stages organisés à l'école interarmées des sports (EIS). Ces formations ouvertes principalement au personnel de la spécialité sport sont soumises aux conditions fixées dans l'annexe V.

3.2. Personnel non géré dans la spécialité sport.

Certificat ou mention d'aptitude à la conduite de séances EPS (cf. ANNEXE V).

La formation de l'aptitude à la conduite de séance d'EPS est ouverte au personnel militaire de la marine. Elle est organisée au sein des régions ou arrondissements maritimes et des écoles de la marine :

  • pendant la formation d'officier à l'école navale ;

  • pendant la formation des maistranciers au centre d'instruction naval de Brest ;

  • au cours de la formation de chef d'équipe à l'école des fusiliers marins à Lorient ;

  • lors d'une semaine de formation sous la responsabilité des services des sports des commandements de région ou d'arrondissement maritime.

4. Pratique des activités physiques militaires et sportives dans les formations.

4.1. Principes généraux.

La mise en condition physique du personnel est organisée autour d'activités fondées sur des constats physiologiques initiaux. Cette conception de l'APMS s'appuie sur l'évolution des connaissances scientifiques en physiologie humaine et suit les étapes suivantes :

  • évaluation physiologique individuelle permettant une catégorisation en fonction de l'âge et du sexe ;

  • mise en oeuvre d'activités physiques fondamentales adaptées aux catégories et étudiées pour atteindre dans un temps donné un niveau de condition physique recherché ;

  • élaboration de plans d'entraînement complets (PEC) ou individualisés en fonction de la spécificité de la mission, des astreintes professionnelles et des capacités individuelles ;

  • contrôle des effets de l'entraînement effectué au moyen de tests périodiques adaptés.

Selon les objectifs fixés, l'activité physique et sportive est conçue par le personnel de la spécialité sport, en collaboration avec le service de santé.

Le temps hebdomadaire à consacrer aux activités physiques et sportives est de deux heures pour maintenir les acquis ; trois heures et plus sont nécessaires pour observer des progrès. En plus du temps consacré à la préparation physique individuelle, des activités de cohésion doivent être organisées au moins une fois par trimestre. Les activités nautiques pratiquées notamment au sein des clubs nautiques de la marine doivent être privilégiées en raison de leur faculté à développer le sens marin, l'endurance à la mer et l'esprit d'équipe. Le sens marin fait partie de la culture des marins. Dans ce but, les moyens de pratiquer une initiation à la voile devront être développés dans les écoles et au sein des clubs nautiques.

Ces temps sont compris dans les heures de travail conformément à la directive de référence b). Ils peuvent être complétés en dehors des heures de travail au sein d'une association sportive et particulièrement dans les clubs sportifs et artistiques de la défense.

La fréquence et la durée (en aucun cas moins de deux heures hebdomadaire) de la pratique des APMS seront adaptées aux besoins, aux emplois, aux métiers, aux caractéristiques physiologiques du personnel ainsi qu'aux moyens disponibles.

Les formations navigantes ajusteront le volume horaire en fonction de leurs moyens et/ou de leur disponibilité opérationnelle.

4.2. Les contrôles.

4.2.1. Le contrôle de la condition physique générale.

Le contrôle de la condition physique générale (CCPG) a pour but de tenir informé le ministre de la défense des capacités opérationnelles des formations. Il est effectué chaque année par tout le personnel militaire médicalement apte.

L'organisation des épreuves et les modalités d'exécution sont précisées dans l'annexe VI.

Un taux de participation de 80 p. 100 de l'ensemble du personnel militaire de la marine à ce contrôle est l'objectif à atteindre. Il doit être de 100 p. 100 pour les formations opérationnelles. Un taux de « non observé » supérieur ou égal à 5 p. 100 doit faire l'objet d'un compte rendu motivé vers l'état-major de la marine.

4.2.2. Contrôle de l'activité sportive en école.

Dans les écoles, l'activité physique fait partie intégrante des programmes de formation. Elle concourt à l'éducation sportive que tout jeune marin doit acquérir afin de susciter chez les élèves le goût de l'effort et obtenir une véritable adhésion aux pratiques du sport.

Elle est conduite et contrôlée par du personnel spécialisé. Tout le personnel doit pouvoir acquérir le niveau moyen lors de son évaluation.

L'annexe XI définit les modalités d'exécution et la fréquence des épreuves sportives ainsi que les barèmes de cotation pratiqués au sein des écoles de la marine.

4.2.3. Évaluation par l'échelon central.

La pratique du sport dans la marine est évaluée au travers des comptes rendus annuels de l'entraînement physique et des sports (CRAEPS) et de la tenue d'indicateurs particuliers.

4.3. Accidents, couverture des risques.

4.3.1. Personnel militaire.

L'instruction et la circulaire de références i) et j) précisent le régime juridique applicable en cas de dommages subis ou causés par des militaires lors d'une activité sportive.

En cas de dommages corporels subis par les militaires, seules les blessures ou les maladies imputables au service donnent droit, soit à la prise en charge financière des soins assurés par le service de santé des armées, soit à l'octroi d'une pension militaire d'invalidité.

L'admission de l'imputabilité au service est subordonnée à l'existence de trois conditions cumulatives :

  • exercice d'une activité de service pendant le temps de service et sous la direction et le contrôle de l'autorité militaire (ordre rédigé par le commandement) ;

  • rattachement de l'événement ayant causé l'accident au service par un lien de causalité tel que le dommage pourra être considéré comme survenu par le fait ou à l'occasion du service ;

  • absence de contre-indication médicale.

Le rattachement au service est exclu lorsque le militaire est en congé, en permission, en quartier libre ou pratique le sport à titre personnel.

Les règles précitées s'imposent également aux militaires qui pratiquent le sport dans les clubs de la fédération des clubs sportifs et artistiques de la défense (FCSAD), dans les clubs nautiques de la marine ou dans les sections militaires créées au sein d'associations ou de clubs sportifs : l'imputabilité au service ne peut être admise que si l'activité est menée dans ces clubs au titre du service.

4.3.2. Personnel civil.

L'entretien de la condition physique est une obligation et une nécessité pour le personnel sous statut militaire, dont l'emploi du temps doit comporter ce type d'activité.

En revanche, le personnel civil du ministère de la défense n'est pas soumis à cette obligation, ce qui ne l'autorise pas, en principe, à pratiquer du sport pendant son temps de travail.

En conséquence, le personnel civil qui participe, à titre volontaire, à de telles activités (éventuellement sur proposition de leur hiérarchie lors d'activités de cohésion) doit impérativement être couvert par une assurance spéciale accident (soit qu'il en possède déjà une à titre personnel, soit que leur formation d'appartenance en ait souscrit une à cet effet) et avoir une autorisation d'absence signée du chef de service.

Seuls peuvent être imputés au service les accidents intervenus dans le cadre d'activités sportives lorsqu'elles sont l'objet même des fonctions exercées (cas notamment du personnel civil instructeur en EPS) ou lorsqu'elles constituent le prolongement normal et direct de fonctions qui requièrent le maintien en bonne condition physique.

Dans les deux cas, ces activités doivent être prévues dans la fiche de poste correspondant à l'emploi occupé.

Nota.

Dans tous les cas où un accident se produit, il faut apporter le plus grand soin à la rédaction du rapport circonstancié et notamment en y indiquant le lien entre l'activité sportive et le caractère officiel de celle-ci prévue par un ordre permanent, de circonstance, de mission…

5. Les compétitions.

Les compétitions sportives ont pour objectifs :

  • d'entretenir le goût de l'effort collectif et de renforcer l'esprit d'équipe ;

  • de renouveler l'intérêt et la motivation pour l'effort physique au sein de l'unité ;

  • de vérifier périodiquement les progrès obtenus par l'entraînement du plus grand nombre ;

  • de créer des occasions de rencontres génératrices de cohésion et d'émulation.

Elles ne sont pas destinées seulement à faire émerger une élite. Le plus grand nombre doit tirer profit, chacun à son niveau, de ses effets stimulants.

Pour atteindre ces objectifs et respecter ces règles, des compétitions sont organisées dans les régions ou arrondissements maritimes et dans les formations.

5.1. Les épreuves de masse.

Les épreuves de masse mettent en valeur l'action des formations dans l'entraînement physique général de leur équipage. Elles doivent être organisées sous forme de rencontres et tournois, dans des disciplines variées et attractives.

Le challenge Georges Hébert a pour but d'inciter les commandants des formations navigantes et des flottilles de l'aviation embarquée, basées en métropole, à accorder, malgré les difficultés inhérentes à leurs activités, le plus grand intérêt pour l'entraînement physique des équipages. Ce challenge a pour support les épreuves du CCPG.

5.2. Les compétitions de la marine.

5.2.1. Championnats et challenges de régions ou d'arrondissements maritimes.

Les régions et arrondissements maritimes et les formations sont chargés d'organiser des rencontres sportives dans le but :

  • de développer l'émulation et l'esprit de cohésion prioritairement au travers de la voile et du rugby ; les autres activités doivent être suffisamment attractives et tenir compte du contexte environnemental (VTT, escalade, badminton, kayak de mer…) ;

  • de renforcer l'esprit d'équipage et le lien « armées-nation » ;

  • de sélectionner les équipes et sportifs individuels pour les championnats de la marine ;

  • de préparer les championnats de la marine et les championnats de France militaires.

5.2.2. Championnats de la marine.

L'organisation des championnats de la marine est du ressort des régions et arrondissements maritimes. Une formation peut être sollicitée pour en assurer le support logistique.

L'organisation et la réglementation de ces championnats sont définies dans une circulaire annuelle sous timbre EMM/RH/CPM.

Les dépenses afférentes à ces organisations sont supportées par EMM/RH/CPM.

5.3. Les compétitions militaires.

5.3.1. Championnats de France interarmées.

L'organisation générale des championnats de France interarmées est du ressort du CSM qui en assure le financement et établit les règlements. Les régions et arrondissements maritimes peuvent être chargés d'organiser une ou plusieurs de ces compétitions.

La sélection du personnel militaire de la marine à ces championnats est du ressort de l'échelon central.

Les dépenses liées aux déplacements des sportifs sont à la charge des formations.

5.3.2. Compétitions internationales.

Elles comprennent les championnats du monde militaires et les tournois qui sont placés sous l'égide du conseil international du sport militaire (CISM). Les instructions relatives à ces compétitions sont établies par le CSM qui constitue les équipes nationales à partir du personnel des armées et de la gendarmerie nationale.

Les dépenses liées à ces compétitions sont à la charge du CSM.

5.4. Les relations avec le sport civil.

Les compétitions locales doivent être dirigées afin d'accroître le lien « armées-nation ».

Les équipes de la marine peuvent participer à des rencontres amicales avec des équipes civiles, à condition que celles-ci offrent toutes les garanties légales, morales et civiques requises. Les mêmes garanties seront recherchées par les commandants de bâtiments en escale dans des ports français ou étrangers, auprès des autorités civiles ou militaires locales.

Les manifestations sportives peuvent être de surcroît un excellent vecteur de communication.

Les militaires pratiquant le sport isolément ou en tant que membres d'une association sportive civile ne peuvent, en aucune façon, engager la responsabilité de l'État pour les dommages qu'ils sont susceptibles de subir ou causer à des tiers.

6. Récompenses sportives.

6.1. Prix du challenge Georges Hébert.

Chaque année, EMM/RH/CPM attribue un prix en espèces pour récompenser les formations navigantes et qui se sont fait remarquer par la valeur de leur participation et des résultats obtenus aux tests annuels d'évaluation (TAE) (cf. ANNEXE II).

6.2. Prix du commissaire aux sports militaires.

Le commissaire aux sports militaires décerne chaque année un prix récompensant, pour l'ensemble des armées, la formation la plus méritante en matière de sport.

Toutes les formations peuvent faire acte de candidature sous la forme d'un dossier qui doit mettre plus particulièrement en valeur les points suivants :

  • organisation, promotion et pratique du sport dans la formation ;

  • organisation et participation aux compétitions sportives nationales, internationales, civiles ou militaires ainsi qu'à toutes autres activités sportives.

7. Approvisionnement du matériel de sport.

Les besoins des formations en matériel de sport sont satisfaits à partir du programme 2 P178 « préparation et emploi des forces ».

7.1. Dépenses de fonctionnement.

Les dépenses de fonctionnement courant des formations sont imputées sur les budgets opérationnels de programme (BOP 17821 C).

Les formations non admises au régime des masses expriment chaque année leurs besoins, pour l'année suivante, au service des sports de la région ou de l'arrondissement maritime avant le 15 juin (OBI 350814).

Les formations admises au régime de déconcentration financière (écoles, bases d'aéronautique navale etc.) réalisent directement ces achats sur leurs masses (OBI 350813).

7.2. Dépenses d'investissement.

Pour toutes dépenses prévisibles d'une valeur unitaire supérieure au seuil des marchés publics (5500 euros), les formations y compris celles admises au régime des masses ne possédant pas les ressources suffisantes, doivent formuler leurs expressions de besoins triennales selon les dispositions de la circulaire de référence m) de l'état-major de la marine. Le calendrier de principe retenu est le suivant :

1er juin de l'année n — 1 : expression triennale des besoins, par ordre de priorité, adressée aux autorités maritimes locales (AML). Les AML étudient les demandes et préparent un projet regroupant les différents besoins par ordre de priorité et l'adressent aux services matériels du commissariat de la marine (SERMACOM) locaux et à EMM/RH/CPM.

15 octobre de l'année n — 1 : transmission vers le gouverneur délégué (bureau soutien des bâtiments et des formations à terre de la division opérations/logistique de l'état-major de la marine - EMM/OPL/STN) par l'officier des sports région (AML) des opérations retenues par ordre de priorité avec devis et fiches explicatives (copie à EMM/RH/CPM en y incluant les propres besoins de l'arrondissement en matériel de sport).

15 décembre : définition par l'état-major de la marine, division « opérations-logistique », bureau soutien des forces (EMM/OPL/STN) en liaison avec EMM/RH/CPM de la part des crédits attribués. Le plan d'emploi des opérations retenues est ensuite diffusé au début de l'année N pour une mise en place des crédits auprès des SERMACOM, chargés des achats avant la fin du 1er semestre de l'année N.

7.3. Récompenses.

Les lauréats (cinq classements) du challenge Georges Hébert font parvenir à EMM/RH/CPM les factures correspondant à l'allocation budgétaire attribuée pour chacun d'entre eux. Ils s'approvisionnent en matériel de sport dans le commerce local.

8. Subvention pour l'organisation des activités sportives.

Ce crédit déconcentré, mis en place par DPMM/FIN sur l'opération budgétaire d'investissement (OBI) 350814 du programme 2 P 178, est destiné au financement des dépenses liées aux organisations des championnats de la marine, des championnats de région ou d'arrondissements maritimes ainsi que des challenges qu'ils organisent. Il appartient aux officiers des sports des régions ou des arrondissements maritimes d'adresser, pour le 1er juillet à EMM/RH/CPM, leur demande de subvention conformément au modèle de l'annexe X.

9. Infrastructures sportives.

9.1. Établissement et réalisation des projets d'installations sportives.

Les besoins relatifs aux infrastructures sportives sont portés à la connaissance de l'échelon central selon la procédure définie par l'instruction de référence g).

Les projets relatifs aux opérations concernant les infrastructures sportives sont conduits selon les procédures définies par l'instruction de référence h). Les projets de programme et avant-projets sommaires ressortissant des opérations particularisées sont transmis par l'autorité maritime locale en trois exemplaires à l'échelon central [état-major de la marine, division « plans », bureau « infrastructure » (EMM/PL/INFRA), service infrastructure de la défense (SID) et EMM/RH/CPM]. Le bureau EMM/PL/INFRA, en concertation avec le bureau EMM/RH/CPM, intègre ces prévisions et fixe les priorités dans une programmation quinquennale.

9.2. Entretien et vérification des équipements sportifs.

L'entretien et la vérification des équipements sportifs font l'objet de la circulaire de référence o).

9.3. Aménagement des bâtiments.

Pour permettre le maintien de la condition physique du marin à la mer et s'adapter aux évolutions des conditions de vie et de travail des équipages, la marine s'est engagée à aménager les bâtiments en les équipant d'un espace réservé à la pratique des activités sportives.

10. Conventions relatives aux installations et équipements sportifs.

Sous réserve que soient satisfaits en priorité les besoins de la marine, l'autorité maritime locale peut mettre à la disposition d'organismes appartenant au ministère de la défense ou extérieurs à celui-ci (administrations, collectivités locales ou associations sportives etc.) ses équipements sportifs et son personnel EPS.

Dans tous les cas une convention doit être établie entre l'autorité maritime territoriale et les personnes morales bénéficiaires, dans le respect des dispositions du décret n° 83-927 du 21 octobre 1983 [réf. s)] et de ses textes d'application.

Une copie de la convention doit être adressée au bureau « organisation, réglementation et administration » de la division « plans » (EMM/PL/ORA) et à EMM/RH/CPM.

Le modèle de convention à établir figure en annexe XIV.

11. Comptes rendus.

11.1. Compte rendu d'organisation de championnats.

Lorsqu'il est chargé d'organiser une réunion importante (championnat militaire ou de la marine), l'officier des sports de région ou d'arrondissement maritime adresse à EMM/RH/CPM, un rapport circonstancié du déroulement ainsi que les résultats détaillés de ces rencontres conformément au modèle de la circulaire relative à l'organisation des championnats de la marine et sélections aux championnats de France militaires.

11.2. Compte rendu annuel d'entraînement physique et des sports.

Les formations adressent au commandant organique ainsi qu'aux services des sports des régions ou des arrondissements maritimes, un compte rendu selon le modèle de l'annexe II.

L'officier des sports de région ou d'arrondissement maritime établit la synthèse des comptes rendus, et exprime à cette occasion les difficultés éventuellement rencontrées et propose des solutions pour y remédier.

12. Texte abrogé.

L'instruction n° 13 /DEF/DPMM/ASL du 17 mars 2003 relative à l'entraînement physique et sportif dans la marine est abrogée.

Pour la ministre de la défense et par délégation :

Le vice-amiral d'escadre,
major général de la marine,

Pierre-François FORISSIER.

Annexes

ANNEXE I. Liste des textes en référence.

a) Arrêté 14 du 15 novembre 2005 (BOC, p. 8395) relatif à l'exercice du commandement et à l'organisation des forces maritimes et des éléments de force maritime.

b) Directive n° 374/DEF/EMM/RH/CPM du 8 septembre 2005 (BOC, p. 8264) relatif à la politique pour l'entraînement physique militaire et sportif du personnel de la marine.

c) Instruction générale n° 9/DEF/DCCM/LOG/AF du 18 décembre 2003 (BOC, 2004, p. 252), relative à l'application dans la marine du régime de déconcentration budgétaire dit « régime des masses ».

d) Instruction générale n° 12/DEF/DCCM/LOG/AF du 12 juin 1996 (BOC, p. 2559) modifiée, relative à la masse d'entretien du personnel et des dépenses diverses des unités et des organismes non admis au régime de la déconcentration financière.

e) Instruction n° 1500/DEF/EMA/EMP/1 du 5 septembre 1984 (BOC, p. 5361) modifiée, relative à l'évaluation de l'aptitude physique individuelle des personnels militaires.

f) Instruction n° 20/DEF/DCCM/ADM/UNITES du 12 octobre 1999 (BOC, p. 4887) modifiée, relative à l'administration et à la comptabilité du matériel en service dans les unités de la marine.

g) Instruction n° 83/DEF/EMM/PL/INFRA du 17 août 2000 (BOC, p. 3664) relative à l'infrastructure de la marine, objectifs et prévisions des opérations d'infrastructure (1).

h) Instruction n° 344/DEF/EMM/LOG/INFRA 2354 /DEF/TM/T du 9 octobre 1991 (BOC, p. 3729) modifiée, relative à la conduite des opérations d'infrastructure.

i) Instruction n° 5705/DEF/SGA/DFP/FM/4 du 25 avril 2002 (BOC, p. 3481) relative à la situation des militaires pratiquant une activité sportive.

j) Circulaire n° 484/DEF/EMM/PL/ORA du 5 juillet 2002 (BOC, p. 6293) relative à la couverture juridique des activités sportives.

k) Circulaire n° 1/DEF/DCCM/LOG/AF du 24 mars 1998 (BOC, p. 1258) relative à la gestion des crédits du chapitre 34-05, article 11 « approvisionnements de la flotte » et à la présentation des demandes annuelles de dotations par les ports métropolitains.

l) Circulaire n° 7/DEF/DCCM/LOG/AF du 4 octobre 1995 (BOC, p. 4736), relative aux achats de matériel du ressort du bureau des approvisionnements de la flotte financés sur les ressources des chapitres 34-20, article 33 et 54-40, article 75. Demande de dotations par les ports.

m) Circulaire n° 359/DEF/EMM/OPL/STN (n.i. BO) relative aux demandes de dotation en matériel technique financé sur les ressources des chapitres budgétaires 34-20, article 33 et 54-40, article 75.

n) Circulaire n° 499/DEF/EMM/PL/ORA du 12 octobre 1998 (n.i. BO) relative à la participation du personnel civil aux activités sportives.

o) Circulaire n° 2/DEF/EMM/HSCT du 13 janvier 2000 (n.i. BO) relative à l'entretien et vérification des équipements sportifs en service dans les organismes de la marine.

p) Directive ministérielle n° 17615 du 23 décembre 2003 (BOC, 2004, p. 495) pour la pratique de l'entraînement physique et des sports dans les armées.

q) Manuel de la pratique des activités physiques et sportives dans les armées (tome 1) approuvé le 16 novembre 1989, sous le n° 194/DEF/EMA/EMP/4 (n.i. BO).

r) Manuel de la pratique des activités physiques et sportives dans les armées (tome 2) approuvé le 20 juin 1994, sous le n° 525/DEF/EMA/EMP/4 (n.i. BO).

s) Décret n° 83-927 du 21 octobre 1983 (BOC, p. 6558) et ses textes d'application.

Notes

    Instructions en cours de refonte.1

ANNEXE II. Compte rendu annuel de l'entraînement physique et des sports.

1 Organisation. moyens.

1.1 Bilan de la ressource humaine spécialisée ou qualifiée, hors administration centrale et niveau régional.

But : évaluer les moyens humains mis à la disposition des armées et de la gendarmerie au profit de la pratique physique.

TITRES ET DIPLÔMES.NOMBRE DE PERSONNEL SPÉCIALISÉ AFFECTÉ DANS UN POSTE SPORT.NOMBRE DE PERSONNEL SPÉCIALISÉ NON AFFECTÉ DANS UN POSTE SOPRT.OBSERVATIONS.

Aide-moniteur EPMS.

   

MAPTISPORT.

   
 
AUTRES QUALIFICATIONS.NOMBRE DE PERSONNEL SPÉCIALISÉ AFFECTÉ DANS UN POSTE SPORT. NOMBRE DE PERSONNEL SPÉCIALISÉ NON AFFECTÉ DANS UN POSTE SPORT.OBSERVATIONS.

Moniteur « des techniques d'interventions opérationnelles rapprochées » (TIOR).

   

Instructeur TIOR.

   

Brevet d'État d'éducateur sportif 1er degré, option « activités de la natation » (BEESA).

   

Brevet national de sécurité et sauvetage aquatique (BNSSA).

   
 

1.2 Infrastructures.

But : évaluer les infrastructures spécialisées mises à la disposition des armées et de la gendarmerie dans le cadre de la mise en oeuvre de la politique sportive.

TYPE.EXISTANT.EFFORT DANS L'ANNÉE.
INFRASTRUCTURE UTILISABLE EN L'ÉTAT.INFRASTRUCTURE INUTILISABLE EN L'ÉTAT (1).RÉNOVATION/REMISE AUX NORMES (2).CRÉATION (3).

Piscine couverte.

    

Piscine extérieure.

    

Gymnase.

    

Stade/piste d'athlétisme.

    

Grands terrains.

    

Salles spécialisées (musculation, cardiotraining, fitness).

    

Salle de sport de combat.

    

Surface artificielle d'escalade (intérieur, extérieur).

    

Parcours d'obstacles.

    

Parcours d'audace.

    

Aires de jeux extérieures.

    

Autres.

    

(1) Infrastructure nécessitant une rénovation et/ou une remise aux normes pour être utilisables.

Nota. Ne pas prendre en compte les infrastructures définitives condamnées.

(2) Rénovation ou remise aux normes ayant permis une réutilisation d'une infrastructure précédemment inutilisable.

(3) Si réception des travaux effectués à ce jour.

 

2 Pratique du sport dans les armées.

2.1 Disciplines.

But : rendre compte des disciplines les plus pratiquées.

Classer par ordre d'importance de 1 à 5 les groupes de disciplines les plus pratiquées au sein de votre unité ou armée (coeff. 1 pour les disciplines peu pratiquées, 5 pour celles majeures).

Table 1. Tableau synoptique :

CLASSIFICATION.DISCIPLINES SOCIALES : COURSE À PIED, NATATION, MUSCULATION, APPAREIL DE CARDIOTRAINING.ACTIVITÉS PHYSIQUES MILITAIRES : PARCOURS D'AUDACE, PARCOURS D'OBSTACLES, PARCOURS AQUATIQUE, TECHNIQUES OU COURSE D'ORIENTATION.SPORTS COLLECTIFS.SPORTS DE COMBAT (JUDO, BOXE, KARATÉ) SPÉCIFIQUES (1).AUTRES (2).

Classement.

     

(1) TIOR pour les armées et techniques d'intervention professionnelle (TIP) pour la gendarmerie.
(2) Parachutisme, équitation, escrime, cyclisme, VTT, escalade, canoë, raids…

 

2.2 Participation et résultats obtenus aux tests annuels d'évaluation.

But : à travers le taux de participation et les résultats obtenus par le personnel militaire aux tests validés par les armées ou la gendarmerie, évaluer le niveau de condition physique générale du personnel militaire.

2.2.1 Analyse globale de la participation.

TEST ANNUEL D'ÉVALUATION (TAE).EFFECTIF AYANT EFFECTUÉ LE TAE.EFFECTIF N'AYANT PAS EFFECTUÉ LE TAE (CAR FACULTATIF POUR LES + DE 50 ANS) (3).EXEMPTS MÉDICAUX.EFFECTIF N'AYANT PAS EFFECTUÉ LE TAE (6).
- 50 ANS (1).+ 50 ANS (2).DÉFINITIFS (4).TEMPORAIRES (5).

Personnel officier.

      

Personnel officier marinier.

      

Équipage.

      

(1) + (2) + (3) + (4) + (5) + (6) = 100 p. 100 de l'effectif réalisé de l'unité.

 

2.2.2 Analyse qualitative de la participation.

TAE.EFFECTIF OBSERVÉ (1).VAMEVAL.GRIMPER À LA CORDE LISSE.AISANCE AQUATIQUE.
BON.MOYEN.FAIBLE.BON.MOYEN.FAIBLE.BON.MOYEN.FAIBLE.

Personnel officier.

          

Personnel officier marinier.

          

Équipage.

          

(1) Taux de participation : conforme à l'addition (1) et (2) du tableau 2.2.1.

 

2.3 Part de l'activité « EPS » sur une semaine type.

But : évaluer globalement la place de la pratique physique dans la programmation hebdomadaire.

 PAR SEMAINE.
 - d'1 séance.

1 séance.

2 séances.

3 séances.

4 séances.

5 séances.

École.

Encadrement.

      

Stagiaires.

      

Unité.

      

État-major.

      

Unité embarquée.

      
 

3 Participation des réservistes.

But : évaluer la participation des réservistes aux activités physiques militaires et sportives.

 EFFECTIF DES RÉSERVISTES CONVOQUÉS DANS L'ANNÉE.POURCENTAGE PARTICIPANT RÉGULIÈREMENT AUX ACTIVITÉS EPS (1).POURCENTAGE N'AYANT PAS PARTICIPÉ RÉGULIÈREMENT AUX ACTIVITÉS EPS.

Officiers.

   

Officiers mariniers.

   

Quartiers-maîtres et matelots.

   

(1) Réserviste participant régulièrement aux séances d'EPMS et/ou d'évaluation et/ou compétitions.

 

4 Participation des réservistes.

4.1 Règlement du challenge Georges Hébert.

Pour perpétuer la mémoire du lieutenant de vaisseau Georges Hébert, créateur de la méthode naturelle, EMM/RH/CPM met en compétition les formations navigantes et les flottilles de l'aviation embarquée réparties selon leur effectif pour l'attribution du challenge portant son nom.

Cette compétition a pour support les résultats des tests annuels d'évaluation (VAMEVAL, grimper de corde et aisance aquatique).

Ce classement tient compte :

  • de l'effectif de la formation ;

  • du nombre de participants et de la valeur physique du personnel ;

  • de l'impact de l'activité de la formation.

Les deux premiers de chaque catégorie sont récompensés en deniers. Un challenge récompensant le premier, toutes catégories confondues, est remis chaque année par EMM/RH/CPM.

Ce challenge est réservé aux bâtiments et aux flottilles de l'aviation embarquée, réunissant les conditions suivantes :

  • basés en métropole ;

  • dont les états comptes rendus d'activités des bâtiments ou états d'embarquement des flottilles totalisent au moins dix jours de mer au cours du 1er semestre de l'année en cours.

Lors de l'établissement du CRAEPS, chaque bâtiment et chaque flottille de l'aviation embarquée devront indiquer leurs résultats ou, à défaut, signaler leur non-participation.

4.2 Calcul des points.

 
NOMBRE DE JOURS EN MER AU COURS DU 1ER SEMESTRE (J).EFFECTIF TOTAL DE LA FORMATION AU 1ER JANVIER (E).TOTAL DES POINTS (A).CALCUL DES POINTS (P).

M = (J - 10) / 4.

Officiers E 1 =

Somme des points recueillis dans les cases repérées 61 dans la fiche COVAPI.

P = (A/E) + M

Non officiers E 2 =

E = E 1 + E 2

M =

E =

A =

P =

4.3. Classement général établi par les régions ou arrondissements maritimes.

(ne concerne que les régions ou arrondissement maritimes voire les commandements de la marine).

Résultats du challenge Georges Hébert.

CLASSEMENT.FORMATIONS.250 PERSONNES ET PLUS.249 À 100.99 À 50.49 À 25.MOINS DE 25.POINTS.

 

 

 

 

 

  

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

       

5 Synthèse.

Avis des correspondants sur la pratique du sport dans les armées (1).

5.1. Indiquer ci-après les points positifs.

5.2. Préciser les difficultés majeures ou problèmes rencontrés.

5.3. Proposer d'éventuelles mesures correctives ou d'amélioration.

Notes

    À titre d'exemple et sans être exhaustif, pourront être abordés dans les commentaires supra les items suivants : emploi des spécialistes ou personnels qualifiés en opération, place des activités sportives des CSA dans la politique de mise et maintien en condition physique, place, rôle et évolution du système de compétitions dans la défense, soutien financier de la politique sportive et notamment les moyens et procédures de réalisation des matériels et équipements spécialisés, coopération armées, société dans le domaine du sport : formation, organisation de manifestations, partenariat dans le domaine des infrastructures et équipements…1

ANNEXE III. Échéancier de l'officier des sports de région ou d'arrondissement maritime.

15 avril.

Transmission à EMM/RH/CPM des mémoires de proposition de la médaille de la jeunesse et des sports.

1er juillet.

Demande de subvention à EMM/RH/CPM sur l'OBI 350814 du programme 2 P 178 selon le modèle joint en annexe X.

Transmission à EMM/RH/CPM des besoins en matériel de sport sur l'OBI 350813 du programme 2 P 178.

1er août.

Transmission à EMM/RH/CPM de la synthèse des comptes rendus annuel de l'entraînement physique militaire et des sports des unités.

15 octobre.

Transmission à la direction du commissariat de la marine via les services des approvisionnements du commissariat de la marine (SACOM locaux) de l'état récapitulatif par ordre de priorité des besoins des unités en matériel de sport de l'arrondissement sur l'OBI 2.0187.3, copies à EMM/OPL/STN et EMM/RH/CPM.

ANNEXE IV. Échéancier de l'officier chargé des sports de formation ou d'école de formation.

1er mars.

Transmission au service des sports de région ou d'arrondissement maritime des mémoires de proposition de la médaille de la jeunesse et des sports.

15 juin.

Transmission au service des sports de région ou arrondissement maritime des expressions de besoin, pour l'année suivante, en matériels sportifs des formations non admises au régime des masses, sur l'OBI 350813 du programme 2 P 178.

1er août.

Transmission au service des sports de région ou d'arrondissement maritime de l'expression triennale de besoins, pour l'année N + 1, en matériel de sport d'une valeur unitaire supérieure à 5 500 euros sur l'OBI 2.0187.3.

15 juillet.

Transmission au service des sports de région ou d'arrondissement maritime du compte rendu annuel de l'entraînement physique militaire et des sports de l'unité.

1er octobre.

Transmission à EMM/RH/CPM du dossier du prix annuel du commissaire aux sports militaires.

ANNEXE V. Formation des spécialistes d'entraînement physique militaire et sportif.

1 Dispositions communes à tous les cours et stages relatifs a l'EPMS.

1.1 Dossiers de candidature.

Pour tous les cours et stages les dossiers de candidature doivent comporter :

  • un acte de candidature FP 116 ;

  • un certificat d'aptitude médicale, établi moins de deux mois avant la date de début de stage, attestant de l'aptitude à la pratique intense et/ou répétée d'activités physiques militaires et sportives et répondant au profil médical minimum suivant :

SIGYOP
11233(*)2(**)

(*) Pour déficit de l'acuité auditive isolée et à l'exclusion de toute affection aiguë ou chronique.

(**) P = 0 pour les candidats de recrutement direct, à l'issue de l'expertise médicale initiale. L'aptitude sera réévaluée à la fin de la période probatoire. Les normes médicales à appliquer au personnel militaire inscrit au titre de la reconversion sont celles définies par le ministère en charge de la certification ;

  • le dossier médical pour les stages supérieurs à deux semaines ainsi que pour tout stage des techniques d'interventions opérationnelles rapprochées (TIOR). Celui-ci devra être à jour en matière de visite médicale annuelle et d'immunisation dont la validité devra couvrir la totalité de la durée du cours (voir point 1.6) ;

  • les photocopies des diplômes ou attestations exigées ;

  • les justificatifs des titres ouvrant droit aux majorations définies dans la présente annexe, point 26 ;

  • les pièces administratives demandées par les ministères de la jeunesse et des sports ou de l'intérieur figurant dans les compositions de dossier pour chacun des certificats relevant de la présente annexe V.

1.2 Admission.

L'admission est prononcée :

  • par la direction du personnel militaire de la marine, bureau des équipages de la flotte (DPMM/PM/2/E) sur proposition de l'amiral commandant les fusiliers marins et commandos (ALFUSCO) pour les stages « des techniques d'interventions opérationnelles rapprochées » (TIOR) ;

  • par les services des sports de région ou d'arrondissement maritimes pour les stages MAPTISPORT et CSAUVAQUA qu'ils organisent.

1.3 Délivrance des certificats et mentions.

Les certificats sont délivrés :

  • par la DPMM (PM/2/A), sur proposition d'ALFUSCO pour les stages et recyclage TIOR ;

  • par les commandants d'écoles, de région ou d'arrondissement maritime en ce qui concerne la mention d'aptitude à la conduite de séances d'entraînement physique et sportif (MAPTISPORT).

1.4 Majorations.

Les majorations ne concernent que l'admission aux stages de formation : moniteur/monitrice, moniteur chef/monitrice chef et certificat technique d'EPMS.

1.5 Commissions.

Une commission de formation, présidée par le chef de corps de l'EIS, statue sans appel et se prononce sur :

  • l'admission aux différents stages ;

  • la radiation, l'ajournement ou le maintien en formation en cours de stage ;

  • la réussite aux différents stages ;

  • les demandes de validation des acquis de l'expérience.

Une commission de discipline se réunit à la demande du directeur général de la formation de l'EIS pour examiner le cas des stagiaires se faisant remarquer pour discipline notoire ou manière de servir incorrecte.

Elle est présidée par le chef de corps de l'EIS et comprend obligatoirement un représentant de l'armée d'appartenance du stagiaire concerné. Elle statue sur les mesures d'exclusion ou de maintien au stage de formation suivi par le stagiaire présenté pour des raisons uniquement disciplinaires.

Nota.

L'admission, l'attribution des diplômes ou les radiations des stagiaires étrangers sont présentées par la commission puis soumises à l'approbation de l'état-major des armées.

La composition des commissions est la suivante :

Président : le chef de corps de l'EIS.

Membres permanents :

  • le directeur général de la formation ;

  • le chef du bataillon d'Antibes ;

  • le correspondant chargé des sports de chaque armée ;

  • un titulaire de la certification depuis plus de deux ans, extérieur à la formation et de préférence hors armée de terre.

Membres occasionnels : désignés par le président de la commission.

La commission statue par vote. En cas d'égalité de vote, le président dispose d'une voix supplémentaire ; les membres occasionnels ne participent pas au vote.

1.6 Dossier médical.

Le livret médical complet des candidats doit être adressé, sous double enveloppe, au médecin-chef de l'EIS qui le prendra en compte et le restituera à l'intéressé à la fin du stage.

Un certificat médical, établi moins de deux mois avant la date du début du stage, doit attester de l'aptitude à la pratique intense et/ou répétée des activités physiques militaires et sportives.

1.7 Gestion.

La DPMM fixe une répartition numérique des places à pourvoir.

Le personnel certifié EPMS choisit son affectation en fonction de son rang de classement dans un poste de plan d'armement correspondant à la nouvelle qualification acquise.

1.8 Délivrance des diplômes.

L'EIS délivre, dès la fin des stages, les diplômes interarmées sanctionnant les formations. Ces diplômes sont adressés aux commandants des formations d'affectation des intéressés.

En plus du diplôme militaire, l'EIS délivre une attestation pour tout titre EPMS inscrit au répertoire national des certifications professionnelles (RNCP).

1.9 Mentions.

Les mentions suivantes sont décernées :

  • entre 10 sur 20 inclus et 12 sur 20 exclu : passable ;

  • entre 12 sur 20 inclus et 14 sur 20 exclu : assez bien ;

  • entre 14 sur 20 inclus et 16 sur 20 exclu : bien ;

  • à partir de 16 sur 20 : très bien.

1.10 Paquetage des stagiaires.

Pour tous les stages dont la durée est supérieure à deux semaines, les stagiaires doivent, à leur arrivée à l'EIS, être munis :

  • de tenues militaires en vigueur dans la région ;

  • d'équipements sportifs individuels adaptés à la pratique des activités physiques inscrites au programme du stage de formation suivi.

2 Mention d'aptitude à la conduite de séances élémentaires d'entraînement physique et sportif.

2.1 Généralités.

La mention d'aptitude à la conduite de séances élémentaires d'entraînement physique et sportif (MAPTISPORT) est ouverte au personnel militaire de la marine.

2.2 Objectif de formation.

Instruire le personnel non spécialisé en entraînement physique et sportif pour le rendre apte à encadrer des séances élémentaires de sport.

Seconder les moniteurs et moniteurs chefs dans leurs missions d'organisation et d'animation des activités physiques et sportives (APS).

2.3 Conditions d'admission.

Être proposé par le commandant de formation.

Avoir obtenu au moins 4 points à chacune des trois épreuves interarmées du COVAPI. L'admission est prononcée par les commandants de région ou d'arrondissements maritimes.

2.4 Composition du dossier.

Les dossiers de candidature sont adressés au service des sports de région ou arrondissement maritimes à la date fixée par ceux-ci.

Ils comprennent :

  • une fiche médico-physiologique établissant l'aptitude à la conduite de séances d'EPS ;

  • une fiche COVAPI complète.

2.5 Déroulement du stage.

Le stage est organisé :

  • au cours des formations du certificat d'aptitude technique (CAT) et chef d'équipe fusilier marin ;

  • lors d'une semaine de formation sous la responsabilité des services des sports des commandements de région ou d'arrondissement maritime ;

  • lors de la formation initiale à l'école navale pour tous les officiers ;

  • lors de la formation à l'école de maistrance pour 15 p. 100 des élèves sélectionnés.

Le programme du stage comprend :

L'étude :

  • de la réglementation du sport militaire interarmées et marine ;

  • des sciences humaines ;

  • de l'organisation d'activités sportives ;

  • de séances d'entraînement sportif.

Une évaluation de la valeur pédagogique.

2.6 Condition de réussite à l'examen.

La réussite à l'examen MAPTISPORT est subordonnée à l'obtention d'une note égale ou supérieure à 10 sur 20 en pédagogie.

2.7 Gestion.

Ce stage n'entraîne pas le débarquement administratif de l'intéressé. Il donne droit à l'attribution de la mention MAPTISPORT délivrée par les organisateurs précités.

Une copie de la décision est adressée à la DPMM (PM/2/A).

2.8 Revalidation.

Le certificat CAPTISPORT peut être attribué au personnel titulaire de la mention qui a oeuvré durant trois années au profit du mouvement sportif de la marine.

L'obtention du certificat permet l'octroi de 0,2 année de gain d'avancement.

3 Certificat d'instructeur des techniques d'interventions opérationnelles rapprochées.

3.1 Généralités.

Le stage d'instructeur TIOR est ouvert aux officiers mariniers des spécialités fusilier marin et sport.

3.2 Objectif de formation.

Le diplôme d'instructeur TIOR sanctionne l'aptitude technique et pédagogique du titulaire pour :

  • conduire la totalité des séances d'instruction et d'entraînement TIOR ;

  • conseiller, recycler et contrôler les moniteurs TIOR ;

  • mettre en place les parcours synthèses.

3.3 Conditions d'admission.

Être BAT de la spécialité sport.

Être proposé par ALFUSCO pour les officiers mariniers de la spécialité fusilier marin, et satisfaire à un examen de contrôle comprenant :

  • un assaut de boxe pieds et poings de deux reprises de 1 minute 30 secondes (appréciation de la combativité du candidat, une note inférieure à 10/20 est éliminatoire) ;

  • des épreuves physiques à seuil dont les barèmes et modalités figurent dans la présente annexe, point 24.

Toute performance inférieure au seuil est éliminatoire.

3.4 Composition du dossier.

Les dossiers de candidature sont adressés à ALFUSCO à la date fixée par la note-circulaire relative au calendrier annuel des cours et stages organisés à l'école interarmées des sports.

Ils comprennent en plus des dispositions communes à tous les cours et stages, un relevé de performances des épreuves physiques définies ci-dessus (contrôlées par le service des sports des commandements de région ou d'arrondissement maritimes, conformément à la présente annexe, point 24).

3.5 Déroulement du stage.

Le stage se déroule à l'école interarmées des sports et dure quatre semaines.

3.6 Conditions de réussite à l'examen.

Les stagiaires sont notés selon le processus de l'évaluation certificative.

La réussite à l'examen d'instructeur « TIOR » est subordonnée à l'obtention d'une moyenne de 10 sur 20 à chacune des unités de valeur.

3.7 Gestion.

L'admission au stage est prononcée par la DPMM (PM/2/E) sur proposition d'ALFUSCO.

Le stage n'entraîne pas le débarquement de l'intéressé. Il donne droit à des gains d'avancement (certificat du 4e groupe ; 0,2 an).

Le certificat est délivré par la DPMM (PM/2/A) sur proposition d'ALFUSCO.

Le diplôme d'instructeur « TIOR » est valide cinq ans à compter de la date de délivrance.

Il doit être prorogé à l'occasion d'un stage de recyclage à l'EIS.

Seuls les titulaires d'un diplôme en cours de validité sont habilités à conduire l'instruction « TIOR ». Toutefois, en cas de force majeure (séjour outre-mer, inaptitude physique temporaire, stage militaire long…), ALFUSCO peut autoriser les intéressés à poursuivre la conduite des séances « TIOR » au-delà de la limite de validité, jusqu'au prochain stage de recyclage.

3.8 Dispositions administratives.

Lien au service : deux ans à partir de l'obtention du certificat.

3.9 Paquetage du stagiaire.

Les stagiaires doivent, à leur arrivée à l'EIS, être munis au minimum :

  • de tenues militaires C et D ;

  • de trois tenues de combat avec rangers, ceinturon et coiffure ;

  • de survêtement d'unité ;

  • d'une paire de chaussures de salle et d'une paire de chaussures omnisports ;

  • d'une paire de chaussures d'extérieur pour le TIOR ;

  • d'une coquille de protection et d'un protège-dents ;

  • d'une paire de protège-tibias, type sport de combat.

L'EIS peut mettre à la disposition des stagiaires un supplément de paquetage sportif.

4 Certificat de sécurité et sauvetage aquatique.

4.1 Généralités.

Le stage du brevet national de sécurité et sauvetage aquatique (BNSSA) est ouvert aux matelots, quartiers-maîtres et officiers mariniers de toutes les spécialités.

4.2 Objectif de formation.

Le diplôme du BNSSA sanctionne l'aptitude technique de son détenteur pour surveiller les baignades organisées tant dans le milieu militaire que dans le milieu civil.

4.3 Conditions d'admission.

Être proposé par le commandant de sa formation.

Être titulaire :

  • du brevet national de secourisme (BNS) avec la mention ranimation recyclée dont la validité est de trois ans ;
  • ou de l'attestation de formation aux premiers secours (AFPS) et de l'attestation de formation complémentaire de premiers secours avec matériel (AFCPSAM), avec option défibrillateur semi-automatique (DSA) ;
  • ou du certificat de formation aux activités de premiers secours en équipe (CFAPSE) ;
  • ou du certificat de formation aux activités de premiers secours en milieu sportif (CFAPSEMS).

L'ensemble de ces documents devant être en cours de validité.

Être titulaire de la mention MAPTISPORT.

Être apte médicalement et présenter un certificat médical (cf. point 27 ci-après) exigé pour tout candidat à la formation du BNSSA.

Être capable de réaliser les épreuves d'entrée comprenant :

  • un 200 m natation deux nages (une ventrale et une dorsale) ;

  • trois apnées successives ;

  • une recherche et un remorquage de mannequin ;

  • un 400 m natation avec palmes, masque et tuba (matériel à la charge des candidats).

4.4 Composition du dossier.

Les dossiers de candidature sont adressés :

  • à EMM/RH/CPM à la date fixée par la note circulaire relative au calendrier annuel des cours et stages organisés à l'EIS ;

  • au service des sports de région ou d'arrondissements maritimes pour les stages organisés par ceux-ci.

Ils comprennent :

  • un relevé de performances des épreuves d'entrée définies ci-dessus (contrôlées par le service des sports des commandements de région ou d'arrondissements maritimes) ;

  • la photocopie des documents exigés ;

  • un certificat médical d'aptitude au stage BNSSA (cf. point 27 ci-après).

4.5 Déroulement du stage.

Stage d'une durée de trois semaines à l'EIS.

Il peut être organisé, de façon modulaire ou continue, par le service des sports des commandements de région ou d'arrondissements maritimes.

4.6 Conditions de réussite à l'examen.

L'examen se compose de deux groupes d'épreuves définies par le ministère de l'intérieur :

Une épreuve éliminatoire comprenant :

  • une épreuve de premiers secours ;

  • une épreuve d'apnée ;

  • une épreuve de remorquage de mannequin ;

  • un 800 m natation avec palmes, masque et tuba.

Une épreuve non éliminatoire comprenant :

  • un 200 m natation deux nages (une ventrale et une dorsale) ;

  • une épreuve d'action sur le noyé ;

  • une épreuve sur la réglementation en vigueur concernant la surveillance des baignades.

4.7 Gestion.

Le stage n'entraîne pas le débarquement de l'intéressé.

L'admission au stage est prononcée par :

  • la DPMM (PM/2/E) sur proposition de EMM/RH/CPM pour les stages organisés à l'EIS ;

  • le service des sports de région ou d'arrondissement maritimes pour les stages qu'il organise.

Le certificat CSAUVAQUA et les gains d'avancement (certificat du 4e groupe ; 0,2 an) sont délivrés par la DPMM (PM/2/A) dans les conditions suivantes :

  • avoir effectué le stage à l'EIS ou dans un service des sports de région ou d'arrondissement maritimes ;

  • réussir aux épreuves du BNSSA en obtenant une note supérieure ou égale à 10 sur 20 ;

  • avoir effectué quarante heures de surveillance de baignade, pour un stagiaire non formé à l'EIS, sous la tutelle d'un CMAITNAGEU de la marine.

À l'issue du stage, un livret de formation (cf. point 30 ci-après) sera remis aux candidats admissibles non formés à l'EIS, afin d'y valider leur complément de formation.

4.8 Programme du stage.

Le programme comprend les domaines suivants :

  • textes réglementaires ;

  • secourisme ;

  • entraînement ;

  • examen.

5 Certificat de moniteur et de monitrice d'EPMS.

5.1 Généralités.

Le cours de moniteur et de monitrice est ouvert au personnel de toutes spécialités titulaire du certificat d'aptitude technique (CAT) depuis au moins deux ans ou aux personnels recrutés par voie externe (maistranciers et engagés initiaux de longue durée) de la spécialité sport.

5.2 Objectif de formation.

Le diplôme de moniteur EPMS sanctionne l'aptitude technique et pédagogique de son détenteur pour :

  • diriger et conduire les séances d'EPMS dans les disciplines inscrites au programme de la formation reçue ;

  • assurer la sécurité du personnel lors de la pratique de l'EPMS ;

  • organiser à son niveau de responsabilité des compétitions et des challenges ;

  • mettre en oeuvre les matériels et les infrastructures dans un souci permanent de sécurité du personnel instruit ;

  • animer une ou plusieurs sections d'un club sportif et artistique de la marine ;

  • participer à la mise en oeuvre du contrôle et de l'évaluation de l'entraînement physique militaire et sportif ;

  • exercer les prérogatives liées à chacune des qualifications ou diplômes spécifiques obtenus lors de la formation (BNSSA, instructeur TIOR, etc.) ;

  • seconder le moniteur chef dans la gestion courante des matériels et équipements.

5.3 Conditions d'admission.

Être proposé par le commandant de son unité.

Être en conformité avec la réglementation en vigueur concernant les conditions de changement de spécialité pour les candidats.

Être âgé de moins de 28 ans à la date de début du cours.

Ne pas être titulaire du brevet supérieur (BS) de sa spécialité.

Être titulaire de l'AFPS.

Être titulaire de l'attestation de formation complémentaire aux premiers secours avec matériel (AFCPSAM), avec option défibrillateur semi-automatique ou du certificat de formation aux activités de premiers secours en équipe (CFAPSE) ou du certificat de formation aux activités de premiers secours en milieu sportif (CFAPSEMS) en cours de validité.

Être médicalement apte : outre les conditions définies au point 1.1 de la présente annexe des dispositions communes, les candidats devront présenter, au premier jour du cours, un certificat médical d'aptitude au stage du brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique (BNSSA) conformément à la présente annexe, point 27 ci-après.

Satisfaire à l'examen d'entrée qui comporte :

  • une épreuve écrite relative aux activités sportives (coeff. 2) ;

  • des épreuves physiques (chaque épreuve coeff. 1) :

    • une course de 40 mètres ;

    • un test d'endurance de course à pied de douze minutes ;

    • un quintuple saut ;

    • un grimper de corde : 5 m effectifs chronométrés, bras seuls pour le personnel masculin ou style libre pour le personnel féminin ;

    • un 100 mètres natation (nage au choix du candidat) ;

    • un parcours d'habileté motrice.

Les modalités d'exécution et les barèmes figurent dans la présente annexe, points 17, 18 et 19.

Une épreuve sportive optionnelle (coeff. 2) : vérification du niveau de connaissances pratiques et théoriques dans l'option choisie par le candidat parmi les familles sportives suivantes :

  • sports collectifs ;

  • sports individuels ;

  • sports de combat.

La liste des disciplines sportives retenues dans chacune des familles sportives est diffusée par EMM/RH/CPM dans l'année précédant le concours d'admission.

La moyenne générale exigée est de 10 sur 20.

5.4 Composition du dossier.

Les dossiers de candidature sont adressés à EMM/RH/CPM à la date fixée par la note-circulaire relative au calendrier annuel des cours et stages organisés à l'EIS.

Ils comprennent en plus des dispositions communes à tous les cours et stages :

  • un relevé des performances des épreuves physiques définies ci-dessus (contrôlées par le service des sports des commandements de région ou d'arrondissement maritimes) ;

  • la photocopie des titres de guerre ou attestation d'avoir figuré sur la liste nationale des sportifs de haut niveau pouvant donner droit à majoration (cf. point 26 ci-après) ;

  • un certificat médical d'aptitude au stage BNSSA conforme au modèle (cf. point 27 ci-après).

5.5 Déroulement du cours.

Le cours dure trente semaines dont deux semaines sont consacrées à un stage de navalisation dans une région maritime.

Il est sanctionné par le diplôme interarmées de moniteur EPMS.

Les stagiaires sont notés de façon continue dans toutes les disciplines inscrites au programme.

5.6 Conditions de réussite à l'examen.

La réussite à l'examen de moniteur EPMS est subordonnée à l'obtention d'une moyenne de 10 sur 20 dans les unités de valeur 1, 2, 3 et 4 et à l'obtention du BNSSA. Pour le calcul de la moyenne générale, les coefficients suivants sont appliqués :

  • UV 1 : 3 ;

  • UV 2 : 3 ;

  • UV 3 : 4 ;

  • UV 4 : 2 ;

  • UV 5 : 2.

Deux classements sont établis : le classement interarmées prend en compte les quatre premières UV et le classement marine, l'ensemble des cinq UV.

5.7 Gestion.

L'admission au cours est prononcée par la DPMM (PM/2/E).

Le cours entraîne le débarquement de l'intéressé. Il donne droit à des gains d'avancement (certificat du 3e groupe ; 0,3 an). Pendant la durée du cours, les élèves sont administrés par le centre administratif de la marine à Paris (CAM Paris).

Le certificat est délivré par la DPMM (PM/2/A).

La validité de ce certificat cesse lorsque le titulaire :

  • a été affecté pendant cinq ans ou plus en métropole sans avoir rempli effectivement les fonctions de moniteur ;

  • le demande pour convenances personnelles ;

  • change de bureau de gestion ;

  • obtient une qualification EPMS supérieure.

Les stagiaires reçoivent, à l'issue du cours, un poste au plan d'armement correspondant au certificat délivré.

5.8 Disposition administrative.

Lien au service : quatre ans à partir de l'obtention du certificat.

5.9 Homologation.

Par arrêté du 4 mai 1995, modifié (n.i BO), les titulaires du diplôme de moniteur d'EPMS bénéficient des conditions d'exercice identiques aux personnes titulaires du « brevet d'État d'éducateur sportif option animation des activités physiques pour tous » (BEESAPT) du ministère chargé des sports. Par arrêté du 16 décembre 2004 (n.i BO), la prorogation de l'homologation des diplômes inscrits à l'annexe de l'arrêté du 4 mai 1995 susvisé est effective jusqu'au 28 août 2007.

Ce diplôme est classé au niveau IV, code NSF 335t de l'enseignement technologique conformément à l'arrêté du 5 juillet 2001 (JO du 14 juillet 2001, p. 11362) et au décret 2004-171 du 19 janvier 2004 (JO du 22 février 2004, p. 3594) qui prolonge la durée de validité de l'homologation jusqu'au 31 décembre 2006.

5.10 Majorations.

Les élèves peuvent bénéficier des majorations prévues au point 26 ci-après.

5.11 Paquetage du stagiaire.

Les élèves doivent, à leur arrivée à l'EIS, être munis :

  • des tenues militaires nos 22 et 28 ;

  • trois tenues de combat avec rangers et ceinturon ;

  • d'une paire de chaussures omnisports et d'une paire de chaussures de football ;

  • d'un maillot de bain ;

  • d'un sac de sport ;

  • d'une paire de chaussures de gymnastique et d'une paire de chaussons d'escalade ;

  • d'un protège-dents ;

  • d'une coquille de protection ;

  • d'une protection de poitrine pour les stagiaires féminin.

L'EIS met à la disposition des élèves, à titre gratuit, un supplément de paquetage sportif.

5.12 Programme du stage.

Le programme du stage est articulé en cinq unités de valeur :

  • unité de valeur 1 : les connaissances générales théoriques de l'EPMS ;

  • unité de valeur 2 : les apprentissages techniques et pédagogiques appliqués aux activités physiques (AP) et aux qualifications spécifiques ;

  • unité de valeur 3 : les apprentissages techniques et pédagogiques appliqués aux APMS ;

  • unité de valeur 4 : le sport pour tous et les activités physiques et sportives optionnelles ;

  • unité de valeur 5 : qualifications spécifiques d'armées et de la gendarmerie.

6 Certificat de moniteur et de monitrice de sports de combat.

6.1 Généralités.

Le cours de moniteur et de monitrice de sports de combat est ouvert au personnel de toutes les spécialités titulaire du certificat de moniteur ou monitrice EPMS.

6.2 Objectif de formation.

Le diplôme de moniteur (monitrice) de sports de combat sanctionne l'aptitude technique et pédagogique de son détenteur (notamment dans les disciplines de base que sont le judo, le karaté et la boxe) pour :

  • conduire les séances d'instruction et d'entraînement en sports de combat et en « TIOR » conformément à la formation reçue et aux diplômes détenus ;

  • conseiller, recycler et entraîner les spécialistes « TIOR » des commandos, des formations de fusiliers marins et des formations ;

  • assurer la formation décentralisée d'un stage de moniteur TIOR, certifiée par l'EIS ;

  • animer une ou plusieurs sections d'un club sportif et artistique de la marine ;

  • proposer, programmer et organiser l'instruction des sports de combat en écoles ou dans les salles de régions ou d'arrondissements maritimes.

6.3 Conditions d'admission.

Être proposé par le commandant de sa formation.

Être titulaire du certificat de moniteur d'EPMS depuis au moins un an.

Être âgé de moins de 32 ans à la date de début du cours.

Être second maître ou maître non BS de sa spécialité.

Être titulaire du brevet d'État d'éducateur sportif du 1er degré, formation commune.

Ne pas être titulaire de l'un des certificats suivants : CESCRIME, CMAITNAGEU.

Posséder au moins la ceinture marron de judo ou de karaté ou justifier de cinq années de pratique pour la boxe ou détenir le brevet d'État dans un sport de combat.

Satisfaire à un examen d'admission comprenant :

  • un assaut de boxe anglaise de 2 rounds de 1 minute 30 secondes (appréciation de la combativité du candidat) ;

  • des épreuves physiques à seuil dont les barèmes et les modalités figurent au point 25 ci-après. Toute performance inférieure au seuil est éliminatoire.

6.4 Composition du dossier.

Les dossiers de candidature sont adressés à EMM/RH/CPM à la date fixée par la note-circulaire relative au calendrier annuel des cours et stages organisés à l'EIS.

Ils comprennent en plus des dispositions communes à tous les cours et stages :

  • un relevé des performances des épreuves physiques définies ci-dessus (contrôlées par le service des sports des commandements de région ou d'arrondissements maritimes) ;

  • la photocopie du diplôme du brevet d'État d'éducateur sportif du 1er degré, formation commune ;

  • la photocopie des titres de guerre ou attestation d'avoir figuré sur la liste nationale des sportifs de haut niveau pouvant donner droit à majoration (cf. point 26 ci-après) ;

  • la photocopie du passeport sportif (judo/karaté) ou justificatif fédéral (boxe).

6.5 Déroulement du cours.

Le cours dure douze semaines à l'EIS.

6.6 Conditions de réussite à l'examen.

La réussite à l'examen de moniteur de sports de combat est subordonnée à l'obtention d'une moyenne de 10 sur 20 dans chacune des trois unités de valeur. Les stagiaires sont notés selon le processus de la notation continue.

6.7 Gestion.

L'admission au cours est prononcée par la DPMM (PM/2/E).

Le cours entraîne le débarquement de l'intéressé.

Les stagiaires reçoivent, à l'issue du cours, un poste au plan d'armement correspondant à la nouvelle qualification acquise.

Pendant la durée du cours, les élèves sont administrés par le centre administratif de la marine à Paris (CAM Paris).

La réussite à l'examen donne droit à des gains d'avancement (certificat du 2e groupe ; 0,5 an).

Le certificat est délivré par la DPMM (PM/2/A) :

  • dès la sortie du cours pour les titulaires de la ceinture noire de judo ou de karaté ou d'un brevet d'État d'éducateur sportif 1er degré dans un sport de combat ;

  • dès l'obtention de la ceinture noire de judo ou de karaté ou du brevet d'État d'éducateur sportif 1er degré dans un sport de combat au plus tard trois ans après la sortie du cours, pour les autres. Passé ce délai, l'intéressé ne pourra plus prétendre à l'obtention de ce certificat.

Le diplôme de moniteur de sports de combat est valide cinq ans à compter de la date de délivrance. Il est prorogé à l'issue d'un stage de recyclage à l'EIS. Seuls les titulaires d'un diplôme en cours de validité sont habilités à conduire l'instruction des sports de combat.

6.8 Dispositions administratives.

Lien au service : trois ans à l'issue du cours.

L'obtention du certificat de moniteur de sports de combat (CSPORCOMBA) entraîne l'attribution d'office du brevet supérieur technique (BST).

6.9 Paquetage du stagiaire.

Les élèves doivent, à leur arrivée à l'EIS, être munis :

  • des tenues militaires nos 22 et 28 ;

  • de trois tenues de combat avec rangers, ceinturon et coiffure ;

  • de tenues personnelles pour la pratique du judo, de la boxe et du karaté ;

  • du survêtement de dotation EPS et d'une paire de chaussures omnisports ;

  • d'un maillot de bain et d'un sac de sport.

Nota.

L'EIS peut mettre à la disposition des stagiaires, à titre gratuit, un supplément de paquetage sportif.

6.10 Programme du stage.

Le programme du stage est articulé comme suit :

  • unité de valeur 1 : connaissances générales de l'EPMS ;

  • unité de valeur 2 : connaissances techniques et pédagogiques en TIOR ;

  • unité de valeur 3 : connaissances techniques et pédagogiques en sports de combat.

7 Certificat de maître-nageur sauveteur.

7.1 Généralités.

Le cours de maître-nageur sauveteur est ouvert au personnel de toutes les spécialités titulaire du certificat de moniteur ou monitrice EPMS.

7.2 Objectif de formation.

Le diplôme de maître-nageur sauveteur sanctionne l'aptitude technique et pédagogique de son détenteur pour :

  • enseigner la natation ;

  • entraîner à la compétition ;

  • animer et surveiller les piscines, les baignades ou les plans d'eau aménagés ;

  • contrôler l'hygiène et la sécurité dans l'établissement ou le milieu dont il a la responsabilité ;

  • diriger une piscine ;

  • animer la section natation d'un club sportif et artistique de la marine ;

  • assurer le traitement des eaux.

Il confère, en outre, à son titulaire le titre de maître-nageur sauveteur.

7.3 Conditions d'admission.

Être proposé par le commandant de sa formation.

Être titulaire du certificat de moniteur d'EPMS depuis au moins un an.

Être âgé de moins de 32 ans à la date du début de cours.

Être titulaire du BNSSA en cours de validité.

Être officier marinier non BS de sa spécialité.

Être titulaire du brevet d'État d'éducateur sportif du 1er degré, formation commune.

Ne pas être titulaire de l'un des certificats suivants : CSPORCOMBA, CESCRIME.

Être titulaire du brevet national de sécurité et sauvetage aquatique.

Satisfaire à l'examen probatoire qui comprend pour l'entrée en formation :

  • un test de sélection éliminatoire le premier jour du stage de préformation qui permet de suivre le stage de préformation :

    • 200 mètres 4 nages : en moins de 4 mn 07 s 5/10 pour les hommes ;

    • 200 mètres 4 nages : en moins de 4 mn 22 s 5/10 pour les femmes ;

  • une prestation éliminatoire de sauvetage.

Le stage de préformation est composé :

  • d'une épreuve orale, évaluant les capacités du candidat à l'animation (exposé de 20 minutes) ;

  • d'une épreuve évaluant les capacités physiques et techniques du candidat (un écrit d'une durée de 2 heures et un test pratique de natation sportive comprenant un 400 m crawl dans un temps imparti, du water-polo, de la natation synchronisée et du plongeon).

Le candidat est déclaré apte ou non pour chaque spécialité aquatique.

7.4 Composition du dossier.

Les dossiers de candidature sont adressés à EMM/RH/CPM à la date fixée par la note circulaire relative au calendrier annuel des cours et stages organisés à l'EIS.

Ils comprennent en plus des dispositions communes à tous les cours et stages :

  • une demande normalisée ;

  • un timbre fiscal dont le montant est fixé par arrêté ;

  • une photocopie de l'attestation de formation complémentaire aux premiers secours avec matériel (AFCPSAM) avec option défibrillateur semi-automatique ou du certificat de formation aux premiers secours en équipe (CFAPSE) ;

  • la photocopie du diplôme du brevet d'État d'éducateur sportif du 1er degré, formation commune ;

  • une photocopie du diplôme du BNSSA en cours de validité ;

  • deux photographies d'identité ;

  • un certificat médical portant acuités visuelle et auditive (cf. point 28 ci-après) ;

  • trois enveloppes timbrées libellées au nom et adresse du candidat, dont une de grand format.

7.5 Déroulement du cours.

Le cours s'effectue en deux sessions à l'EIS :

  • stage de préformation : deux semaines ;

  • stage de formation : dix-sept semaines.

7.6 Condition de réussite à l'examen.

La réussite à l'examen de maître-nageur sauveteur est subordonnée à l'obtention du brevet d'État d'éducateur sportif du 1er degré, option activités de la natation (BEESAN).

L'examen du brevet d'État d'éducateur sportif du 1er degré, option activités de la natation, comprend trois groupes d'épreuves :

  • des épreuves techniques (UF 1, UF 2, UF 3) ;

  • des épreuves pédagogiques (UF 2, UF 3) ;

  • des épreuves écrites (UF 4).

La délivrance du diplôme est subordonnée à l'obtention des 4 UF.

7.7 Gestion.

L'admission au cours est prononcée par la DPMM (PM/2/E) sur proposition de EMM/RH/CPM.

Le cours entraîne le débarquement de l'intéressé.

Les stagiaires reçoivent, à l'issue du cours, un poste correspondant à la nouvelle qualification acquise.

Pendant la durée du cours, les élèves sont administrés par le centre administratif de la marine à Paris (CAM Paris).

Il donne droit à des gains d'avancement (certificat du 2e groupe ; 0,5 an).

Le certificat est délivré par la DPMM (PM/2/A) sur proposition de EMM/RH/CPM dès la sortie du cours.

Le certificat peut être invalidé par la DPMM pour non-respect du délai de recyclage du diplôme.

7.8 Dispositions administratives.

Lien au service : trois ans à partir de l'obtention du certificat.

L'obtention du certificat de maître-nageur sauveteur (CMAITNAGEU) entraîne l'attribution d'office du brevet supérieur technique (BST).

7.9 Paquetage du stagiaire.

Les stagiaires doivent, à leur arrivée à l'EIS, être munis :

  • des tenues militaires nos 22 et 28 ;

  • d'une paire de chaussures omnisports ;

  • d'un maillot de bain ;

  • d'un sac de sport ;

  • des survêtements de dotation EPS.

7.10 Programme du stage.

L'enseignement dispensé pendant le stage comprend quatre unités de formation :

  • l'unité de valeur n° 1 : approfondissement et perfectionnement technique individuel ;

  • l'unité de valeur n° 2 : enseignement de la natation, du sauvetage et de la natation pour handicapé ;

  • l'unité de valeur n° 3 : entraînement en natation sportive ;

  • l'unité de valeur n° 4 : connaissance du milieu professionnel et stage pédagogique en situation fractionnée en trois séquences, conjointement aux unités de formation 2, 3 et 4.

La délivrance du diplôme est subordonnée à l'obtention des 4 unités de valeur (UV).

Le programme est celui des épreuves de formation spécifique du brevet d'État d'éducateur sportif du 1er degré, option activités de la natation, édicté par le ministère des sports.

8 Certificat de moniteur chef et de monitrice chef d'éducation physique, militaire et sportive.

8.1 Généralités.

Le cours de moniteur chef EPMS et de monitrice chef est ouvert au personnel de toutes les spécialités, titulaire du certificat de moniteur ou monitrice EPMS depuis au moins trois ans.

8.2 Objectif de formation.

Le diplôme de moniteur chef EPS sanctionne l'aptitude technique et pédagogique de son détenteur pour :

  • participer à la conception de la politique de mise et de maintien en condition physique du personnel militaire au sein de son unité d'emploi ;

  • organiser et mettre en oeuvre l'entraînement physique conformément à la politique définie ;

  • évaluer les effets mesurables de l'entraînement ;

  • contrôler la valeur physique du personnel ;

  • organiser une manifestation sportive au niveau de son unité ;

  • participer à l'organisation d'une manifestation sportive d'un niveau supérieur à son unité ;

  • gérer les ressources humaines et les moyens techniques du service des sports ;

  • en coopération avec les services compétents, proposer et mettre en oeuvre la politique de développement et de maintenance des infrastructures et des équipements sportifs ;

  • mettre en oeuvre la réglementation et la sécurité relatives à la pratique des APMS au sein de son unité ;

  • participer à la gestion et/ou à l'animation d'un club sportif ;

  • établir et entretenir des relations avec le mouvement sportif local ;

  • élaborer et diriger les séances d'EPMS dans les disciplines inscrites au programme de la formation reçue.

8.3 Conditions d'admission.

En plus des conditions communes d'admission au brevet supérieur dans la marine, les candidats doivent satisfaire aux conditions interarmées prévues par l'instruction relative à la formation du domaine entraînement physique militaire et sportif dans les armées. Ces conditions sont les suivantes :

  • être titulaire du diplôme interarmées de moniteur EPMS ;

  • posséder une attestation de réussite d'un diplôme fédéral de 1er niveau ;

  • avoir suivi la préparation par correspondance aux épreuves théoriques de l'examen d'entrée ;

  • obtenir à l'examen d'admission, une moyenne générale égale ou supérieure à 10 sur 20 avec une moyenne au moins égale à 10 sur 20 aux épreuves théoriques et à 8 sur 20 aux épreuves physiques.

L'examen d'admission comporte :

  • des épreuves théoriques (chacune dotée d'un coeff. 1) en :

  • expression écrite : dissertation française sur un thème touchant à la pratique des activités physiques et sportives ;

  • sciences biologiques (connaissance du corps humain, physiologie de l'exercice) ;

  • sciences humaines (notion de psychologie de l'apprentissage, approche socioculturelle des APMS) ;

  • méthodes de programmation et d'entraînement (procédés d'entraînement par la course et par la musculation) ;

  • réglementation du sport militaire (cadre institutionnel et réglementaire de la pratique sportive, pratique des APMS dans les armées).

Des épreuves physiques (chacune dotée du coeff. 1) dont les barèmes figurent dans la présente annexe, points 21 et 22 :

  • une course, un saut et un lancer ;

  • un cross de 4 km pour les hommes et de 2 km pour les femmes ;

  • un 100 mètres natation style de nage au choix du candidat ;

  • un grimper à la corde de 5 mètres effectifs chronométrés, avec bras seuls pour le personnel masculin et style libre pour le personnel féminin.

La note zéro obtenue à l'une des épreuves est éliminatoire.

Nota.

Les résultats de l'examen d'admission sont inclus dans la moyenne finale du stage au titre de l'unité de valeur n° 1 (UV 1).

8.4 Composition du dossier.

Les dossiers de candidature sont adressés à EMM/RH/CPM à la date fixée par la note circulaire relative au calendrier annuel des cours et stages organisés à l'EIS.

Ils comprennent en plus des dispositions communes à tous les cours et stages :

  • un relevé des performances des épreuves physiques définies ci-dessus (contrôlées par le service des sports des commandements de région ou d'arrondissement maritimes) ;

  • la photocopie des titres de guerre ou attestations d'inscription sur la liste du ministère chargé des sports, des sportifs, entraîneurs ou arbitres de haut niveau, pouvant donner droit à majoration (cf. point 26 ci-après).

8.5 Déroulement du cours.

Le cours dure dix-sept semaines. Il est sanctionné par le diplôme de moniteur chef EPMS.

L'ensemble de la formation est dispensé sous forme de disciplines supports regroupées en cinq unités de valeur. Les élèves sont notés selon le processus de la notation continue dans toutes les unités de valeur.

8.6 Conditions de réussite à l'examen.

La réussite à l'examen de moniteur chef EPS est subordonnée à l'obtention d'une moyenne de 10 sur 20 dans les unités de valeur 1, 2, 3 et 4.

Pour le calcul des moyennes générales, les coefficients suivants sont appliqués :

UV 1 : 1.

UV 2 : 3.

UV 3 : 2.

UV 4 : 2.

UV 5 : 1.

La moyenne générale des unités de valeur 1, 2, 3 et 4 permettra d'établir le résultat interarmées.

La moyenne générale des unités de valeur 1, 2, 3, 4 et 5 permettra d'établir le classement d'armée.

Deux classements sont établis : le classement interarmées prend en compte les quatre premières UV et le classement marine, l'ensemble des cinq UV.

8.7 Gestion.

L'admission au cours est prononcée par la DPMM (PM/2/E) sur proposition de EMM/RH/CPM.

Le cours entraîne le débarquement de l'intéressé. Il donne droit à des gains d'avancement (certificat du 1er groupe ; 1,5 an).

Pendant la durée du cours, les élèves sont administrés par le centre administratif de la marine à Paris (CAM Paris).

Le certificat est délivré par la DPMM (PM/2/A) sur proposition de EMM/RH/CPM.

À l'issue du cours, les intéressés sont affectés en postes EPMS conformément aux plans d'armement.

Le certificat peut être invalidé par la DPMM :

  • lorsque le titulaire n'a pas suivi le stage de recyclage (prévu tous les cinq ans) à l'EIS (cf. point 15 ci-après) ;

  • sur demande des intéressés (convenances personnelles) ;

  • pour changement de bureau de gestion.

8.8 Dispositions administratives.

Lien au service : quatre ans à partir de l'obtention du certificat.

L'obtention du certificat de moniteur chef (CMONITCHEF) entraîne l'attribution d'office du brevet supérieur de la spécialité de l'intéressé.

8.9 Homologation.

Par arrêté du 4 mai 1995 (n.i BO), modifié, les titulaires du diplôme de moniteur chef d'EPS bénéficient des conditions d'exercice identiques aux personnes titulaires du « brevet d'État d'éducateur sportif option animation des activités physiques pour tous » (BEESAPT) du ministère chargé des sports. Par arrêté du 16 décembre 2004 (n.i BO), la prorogation de l'homologation des diplômes inscrits à l'annexe de l'arrêté du 4 mai 1995 susvisé est effective jusqu'au 28 août 2007.

Dispense : par arrêté du 27 janvier 1983 (n.i. BO), les titulaires du diplôme de moniteur chef d'EPS sont admis en dispense de subir les épreuves de l'examen de formation commune du « brevet d'État d'éducateur sportif du premier degré ».

Ce diplôme est homologué au niveau III, code NSF 335 t de l'enseignement technologique conformément à l'arrêté du 5 juillet 2001 (JO du 14 juillet 2001, p. 11362) et au décret no 2004-171 du 19 janvier 2004 (JO du 22 février 2004, p. 3594) qui prolonge cette homologation jusqu'au 31 décembre 2006.

8.10 Majorations.

Les élèves peuvent bénéficier des majorations prévues dans la présente annexe, point 26, sur présentation des titres ou attestations.

8.11 Paquetage du stagiaire.

Les élèves doivent, à leur arrivée à l'EIS, être munis :

  • des tenues militaires nos 22 et 28 ;

  • de trois tenues de combat avec rangers et ceinturon ;

  • d'une paire de chaussures omnisports et d'une paire de chaussures de football ;

  • d'un maillot de bain et d'un sac de sport ;

  • d'une paire de chaussures de gymnastique et d'une paire de chaussons d'escalade ;

  • d'un protège-dents et d'une coquille de protection ;

  • d'une protection de poitrine pour les stagiaires féminins.

L'EIS peut mettre à la disposition des élèves, à titre gratuit, un supplément de paquetage sportif.

8.12 Programme du stage.

Unité de valeur 1 : tests d'admission.

Unité de valeur 2 : plans d'entraînement complet :

  • connaissances théoriques ;

  • applications pratiques de la programmation de l'entraînement complet (PEC).

Unité de valeur 3 : activités spécifiques.

Connaissances théoriques :

  • mises en situation pédagogique spécifique ;

  • techniques d'optimisation du potentiel professionnel (TOPP) ;

  • stage fédéral.

Unité de valeur 4 : organisation et gestion :

  • législation et réglementation ;

  • informatique ;

  • gestion ;

  • techniques de management ;

  • organisation de manifestations sportives.

Unité de valeur 5 : stages d'armées et de la gendarmerie.

Stage de musculation spécifique pour la marine.

9 Certificat supérieur de maître éducation physique, militaire et sportive.

9.1 Généralités.

Le stage de maître supérieur EPMS est ouvert au personnel de toutes les spécialités, titulaire du certificat de moniteur chef ou monitrice chef EPMS.

9.2 Objectif de formation.

Le diplôme de maître supérieur EPS sanctionne l'aptitude de son détenteur pour assurer des fonctions de commandement, de direction et de contrôle en tant que :

  • chef d'un service sport ;

  • officier chargé des sports d'une formation ;

  • adjoint à l'officier des sports de région ou arrondissement maritimes et des écoles de formation.

9.3 Conditions d'admission.

Être proposé par le commandant de sa formation.

Être premier maître depuis au moins quatre ans au 1er janvier de l'année du stage, maître principal ou major.

Avoir été affecté à temps complet en poste de moniteur chef d'EPS dans un service des sports de régions ou d'arrondissements maritimes ou d'école.

Satisfaire aux conditions seuils d'aptitude physique fixées dans la présente annexe, point 23.

9.4 Composition du dossier.

Les dossiers de candidature sont adressés à EMM/RH/CPM à la date fixée par la note-circulaire relative au calendrier annuel des cours et stages organisés à l'EIS.

Ils comprennent, en plus des dispositions communes à tous les cours et stages, un mémoire dactylographié signé par le commandant de formation, dans lequel le candidat détaille ses antécédents EPS, donne son avis sur la conduite des activités physiques et sportives depuis l'acquisition de ses certificats EPS et propose des solutions pour améliorer l'organisation du sport dans la marine.

9.5 Déroulement du stage.

Le stage dure quatre semaines. Deux semaines à Saint-Mandrier et deux semaines à Querqueville.

9.6 Condition de réussite à l'examen.

La réussite à l'examen de maître supérieur EPS est subordonnée à l'obtention d'une moyenne générale supérieure ou égale à 10 sur 20, des réussites de l'UV « méthodes et techniques de management » au centre d'instruction naval Saint-Mandrier et de l'UV gestion à l'école des fourriers de Querqueville.

9.7 Gestion.

L'admission au stage est prononcée par la DPMM sur proposition de EMM/RH/CPM.

Le stage n'entraîne pas le débarquement de l'intéressé.

Le certificat est attribué par la DPMM (PM/2/A) sur proposition de EMM/RH/CPM. Il ne donne pas droit à l'attribution de points supplémentaires.

Le certificat peut être invalidé par la DPMM :

  • pour cessation d'emploi EPS pendant cinq ans en métropole ;

  • lorsque le titulaire n'a pas suivi le stage de recyclage à l'EIS (prévu tous les cinq ans) ;

  • sur demande des intéressés (convenances personnelles).

9.8 Dispositions administratives.

Lien au service : quatre ans à partir de l'obtention du certificat.

Le brevet de maîtrise est attribué dans les conditions fixées par l'instruction ministérielle relative à l'attribution du brevet de maîtrise aux majors et officiers mariniers supérieurs.

9.9 Paquetage du stagiaire.

Les stagiaires doivent, à leur arrivée à l'EIS, être munis :

  • des tenues militaires nos 22 et 28 ;

  • d'une paire de chaussures omnisports ;

  • d'un maillot de bain ;

  • d'un sac de sport ;

  • du survêtement de dotation EPS.

10 Stage des officiers chargés des sports.

10.1 Généralités.

Le stage d'officier chargé des sports est ouvert aux officiers qui occupent la fonction d'officier des sports d'une formation.

10.2 Objectif de formation.

Ce stage a pour but de sensibiliser et d'informer les futurs officiers chargés des sports, sur les différents aspects de la pratique, de la réglementation et du management des activités physiques, militaires et sportives.

L'enseignement dispensé permet à l'officier des sports d'organiser en liaison avec les spécialistes EPMS, la pratique des APMS dans le cadre du service ou du club sportif, en cohérence avec les objectifs de mise en condition physique et mentale, dans le respect des textes en vigueur et de la sécurité du personnel.

10.3 Condition d'admission.

Détenir un certificat médical d'aptitude à la pratique des APMS.

10.4 Composition du dossier.

Les dossiers de candidature sont adressés à EMM/RH/CPM à la date fixée par la note-circulaire relative au calendrier annuel des cours et stages organisés à l'EIS.

Ils comprennent les dispositions communes à tous les cours et stages.

La désignation des stagiaires est prononcée par décision de la DPMM sur proposition de EMM/RH.

10.5 Déroulement du stage.

Le stage dure une semaine à l'EIS.

Le programme du stage prévoit :

Connaissances théoriques et pratiques de l'EPMS :

  • cadres institutionnels ;

  • organisation ;

  • réglementation et sécurité des activités sportives.

Management des APMS :

  • gestion des personnels, activités et matériels sportifs ;

  • méthodologie de l'organisation de manifestations sportives.

Connaissances spécifiques d'armées : information spécifique marine sur la réglementation, le cursus et l'emploi des personnels EPS.

10.6 Paquetage du stagiaire.

Les stagiaires doivent, à leur arrivée à l'EIS, être munis :

  • des tenues militaires nos 22 et 28 ;

  • d'une paire de chaussures omnisports ;

  • d'une paire de chaussures de football ;

  • d'un maillot de bain ;

  • d'un sac de sport ;

  • du survêtement de sa formation.

L'EIS peut mettre à la disposition des élèves, à titre gratuit, un supplément de paquetage sportif.

11 Recyclage du certificat d'instructeur des techniques d'interventions opérationnelles rapprochées.

11.1 Généralités.

Ce stage est ouvert au personnel titulaire du certificat d'instructeur « TIOR ».

11.2 Objectif de formation.

Le stage a pour but de proroger tous les cinq ans les aptitudes techniques et pédagogiques du personnel détenteur du certificat d'instructeur « TIOR » (CINSTIOR).

11.3 Conditions d'admission.

Être proposé par le commandant de son unité.

Être titulaire du CINSTIOR.

Être apte médical.

Il appartient aux intéressés de la spécialité de fusilier marin, de signaler à ALFUSCO l'échéance de validation de leur certificat.

11.4 Composition du dossier.

Ils comprennent les dispositions communes à tous les cours et stages.

Les dossiers de candidature sont adressés à ALFUSCO conformément au point 1.1 ci-dessus.

11.5 Déroulement du stage.

Le stage dure deux semaines à l'EIS.

Il permet d'actualiser les connaissances des instructeurs au niveau de :

  • la doctrine des TIOR ;

  • l'évolution des directives, de la réglementation du cadre juridique, de la prévention et de la sécurité des accidents en EPMS et dans les TIOR ;

  • l'évolution des procédés pédagogiques et des méthodes d'entraînement ;

  • l'évolution des savoir-faire en TIOR ;

  • la conception et la conduite des parcours synthèses.

11.6 Gestion.

Le stage n'entraîne pas le débarquement de l'intéressé.

Le diplôme d'instructeur « TIOR » est valide cinq ans à compter de la date de délivrance.

Il doit être prorogé à l'occasion d'un stage de renouvellement à l'EIS. Seuls les titulaires d'un diplôme en cours de validité sont habilités à conduire l'instruction TIOR.

Toutefois, en cas de force majeure (séjour outre-mer, inaptitude physique temporaire, stage militaire long…), ALFUSCO peut autoriser les intéressés à poursuivre la conduite des séances « TIOR » au-delà de la limite de validité, jusqu'au prochain stage de renouvellement.

11.7 Paquetage du stagiaire.

Les élèves doivent, à leur arrivée à l'EIS, être munis du même paquetage que celui du stage instructeur TIOR.

11.8 Programme du stage.

Il permet d'actualiser les connaissances des instructeurs au niveau de :

  • la doctrine des TIOR ;

  • l'évolution des directives, de la réglementation du cadre juridique, de la prévention et de la sécurité des accidents en EPMS et dans les TIOR ;

  • l'évolution des procédés pédagogiques et des méthodes d'entraînement ;

  • l'évolution des savoir-faire en TIOR ;

  • la conception et la conduite des parcours synthèses.

12 Recyclage du certificat de moniteur de sports de combat.

12.1 Généralités.

Ce stage est ouvert au personnel titulaire du certificat de moniteur de sports de combat.

12.2 Objectif de formation.

Le stage a pour but de proroger les aptitudes techniques et pédagogiques dans les sports de combat et les TIOR. Pour conserver la validité de leur certificat, les intéressés doivent impérativement suivre un stage de recyclage tous les cinq ans.

12.3 Conditions d'admission.

Être proposé par le commandant de sa formation.

Être géré dans la filière sport.

Être apte médical.

Il appartient aux intéressés de signaler à EMM/RH/CPM l'échéance de validation de leur certificat.

12.4 Composition du dossier.

Il comprend les dispositions communes à tous les cours et stages.

Les dossiers de candidature sont adressés à EMM/RH/CPM à la date fixée par la note-circulaire relative au calendrier annuel des cours et stages organisés à l'EIS.

12.5 Déroulement du stage.

Le stage dure deux semaines à l'EIS. Il proroge l'aptitude technique et pédagogique en sports de combat et en TIOR de cinq années. Il permet d'actualiser les connaissances des instructeurs en matière :

  • de TIOR dont le renouvellement est acquis à l'issue du stage ;

  • de sports de combat traitant :

    • de l'évolution des directives, de la réglementation et de la sécurité ;

    • de l'évolution des procédés pédagogiques et des méthodes d'entraînement ;

    • de l'évolution des techniques.

12.6 Gestion.

Le stage n'entraîne pas le débarquement de l'intéressé.

La non-participation à ce stage entraîne l'invalidation du certificat de moniteur de sports de combat.

12.7 Paquetage du stagiaire.

Les élèves doivent, à leur arrivée à l'EIS, être munis :

  • des tenues militaires nos 22 et 28 ;

  • de trois tenues de combat avec rangers, ceinturon et coiffure ;

  • du survêtement d'unité et d'une paire de chaussures omnisports ;

  • d'une paire de chaussures de sport de salle ;

  • d'une paire de chaussures d'extérieur pour les TIOR ;

  • d'une coquille de protection ;

  • d'un protège-dents ;

  • d'une paire de protège-tibias type sports de combat ;

  • d'une protection de poitrine pour les stagiaires féminins présents.

13 Recyclage du certificat de maître-nageur sauveteur et stage du certificat d'aptitude à l'exercice de la profession de maître-nageur sauveteur.

13.1 Généralités.

Ce stage est ouvert au personnel titulaire du brevet d'État d'éducateur sportif 1er degré, option « activités de la natation » (BEESAN).

13.2 Objectif de formation.

Proroger les aptitudes techniques et pédagogiques pour continuer d'exercer la profession de maître-nageur sauveteur. Le personnel titulaire du BEESAN doit obtenir un certificat d'aptitude à l'exercice de la profession de maître-nageur sauveteur (CAEP-MNS) durant la cinquième année civile suivant l'obtention du diplôme.

13.3 Conditions d'admission.

Être proposé par le commandant de sa formation.

Faire partie de la spécialité sport.

Être titulaire du diplôme de MNS ou BEESAN depuis quatre ans ou plus.

Détenir le CAEP-MNS depuis quatre ans ou plus.

Être apte médical.

Il appartient aux intéressés de signaler à EMM/RH/CPM l'échéance de validation de leur certificat.

13.4 Composition du dossier.

Les dossiers de candidature sont adressés à EMM/RH/CPM à la date fixée par la note-circulaire relative au calendrier annuel des cours et stages organisés à l'EIS.

Ils comprennent en plus des dispositions communes à tous les cours et stages :

  • une demande de candidature au CAEPSMNS dont le modèle figure au point 29 ci-après ;

  • la photocopie du diplôme de MNS ou de BEESAN ;

  • la photocopie du dernier certificat de révision ou certificat d'aptitude à l'exercice de la profession ;

  • un certificat médical dont le modèle figure au point 28 ci-après.

13.5 Déroulement du stage.

Le stage dure trois jours à l'EIS et comprend deux parties, la première se décomposant en secourisme, réglementation et sauvetage, la seconde, individualisée, est déterminée par l'équipe de formateurs.

13.6 Gestion.

Le stage n'entraîne pas le débarquement de l'intéressé.

La non-participation à ce stage entraîne l'invalidation du certificat.

13.7 Paquetage du stagiaire.

Les stagiaires doivent, à leur arrivée à l'EIS, être munis au minimum :

  • d'une tenue militaire de sortie ;

  • du survêtement de dotation EPS et d'une paire de chaussures omnisports ;

  • d'un maillot de bain.

14 Recyclage du certificat de sécurité et sauvetage aquatique.

14.1 Généralités.

Ce stage est ouvert au personnel titulaire du certificat de sécurité et sauvetage aquatique (CSAUVAQUA).

14.2 Objectif de formation.

Proroger de cinq ans l'aptitude à la surveillance des piscines du personnel titulaire du CSAUVAQUA. La validité de la prorogation est de cinq ans.

14.3 Conditions d'admission.

Être proposé par le commandant de sa formation.

Faire partie de la spécialité sport.

Être apte médical.

Il appartient aux intéressés de signaler au département l'échéance de validation de leur certificat.

14.4 Composition du dossier.

Les dossiers de candidature sont adressés à EMM/RH/CPM à la date fixée par la note-circulaire relative au calendrier annuel des cours et stages organisés à l'EIS.

Ils comprennent en plus des dispositions communes à tous les cours et stages :

  • les photocopies du BNSSA et du dernier certificat de révision ;

  • un certificat médical dont le modèle figure au point 27 ci-après.

14.5 Déroulement du stage.

Il dure trois jours à l'EIS au cours desquels deux jours sont consacrés à la révision du secourisme et à l'entraînement des épreuves physiques contrôlées à l'examen.

Ce dernier comprend quatre épreuves qui seront passées le troisième jour :

  • un parcours aquatique comprenant un départ plongé, une recherche et un remorquage de mannequin ;

  • des apnées ;

  • un cas concret de premiers secours ;

  • une prise de dégagement.

14.6 Gestion.

Le stage n'entraîne pas le débarquement de l'intéressé.

La non-participation à ce stage entraîne l'invalidation du certificat.

14.7 Paquetage du stagiaire.

Les stagiaires doivent, à leur arrivée à l'EIS, être munis au minimum :

  • d'une tenue militaire de sortie ;

  • du survêtement de dotation EPS et d'une paire de chaussures omnisports ;

  • d'un maillot de bain.

15 Recyclage du certificat de maître supérieur, moniteur chef et monitrice chef d'éducation physique, militaire et sportive.

15.1 Généralités.

Les évolutions constantes dans le domaine de l'entraînement physique, militaire et sportif (règlements techniques, pédagogie, sécurité des APS, médecine sportive, surveillance médico-physiologique, règlements des fédérations nationales, etc.) imposent un recyclage tous les cinq ans des maîtres supérieurs, des moniteurs chefs et des monitrices chefs d'EPMS.

15.2 Contenu de formation.

Le stage permet d'aborder les sujets suivants :

  • la doctrine EPMS ;

  • l'évolution de la formation des spécialistes EPMS ;

  • les évolutions de la réglementation, de la législation et de la sécurité en EPMS ;

  • l'actualisation des connaissances sur la gestion médico-physiologique de l'EPMS ;

  • l'actualisation des connaissances concernant l'évolution des règlements ;

  • les techniques et la pédagogie des APS ;

  • l'évolution en matière de programmation des APS et des plans d'entraînement ;

  • l'information sur les compétitions militaires et l'évolution des règlements ;

  • l'information sur la fédération des clubs sportifs et artistiques de la défense ;

  • l'information faite par l'armée d'appartenance du stagiaire ;

  • l'information sur les études et les recherches en matière d'EPMS.

15.3 Admission.

La section « sport » d'EMM/RH/CPM diffuse chaque année la liste du personnel dont le certificat arrive à expiration.

En cas de report (départ outre-mer, inaptitude médicale, besoin opérationnel), il appartient aux intéressés de demander à la DPMM la prorogation de leur certificat et de solliciter l'admission au recyclage.

15.4 Composition du dossier.

Les dossiers de candidature sont adressés à EMM/RH/CPM à la date fixée par la note-circulaire relative au calendrier annuel des cours et stages organisés à l'EIS.

15.5 Durée du stage.

Le stage dure une semaine à l'EIS.

15.6 Gestion.

Le stage n'entraîne pas le débarquement de l'intéressé.

La non-participation à ce stage entraîne l'invalidation des certificats de maître supérieur, de moniteur chef et de monitrice chef d'EPMS.

15.7 Paquetage du stagiaire.

Les stagiaires doivent, à leur arrivée à l'EIS, être munis au minimum :

  • d'une tenue militaire de sortie ;

  • du survêtement de dotation EPS et d'une paire de chaussures omnisports.

16 Préparation par correspondance aux épreuves théoriques de l'examen d'entrée au cours de moniteur chef et monitrice chef d'éducation physique, militaire et sportive.

16.1 Généralités.

Le cours de préparation par correspondance est ouvert aux officiers mariniers candidats au cours de moniteur chef et de monitrice chef.

La préparation aux épreuves écrites de l'examen d'admission est à la charge des formations d'appartenance des candidats. Elle s'appuie sur un manuel de préparation sur cédérom réalisé par l'EIS.

16.2 Procédure d'abonnement.

Le modèle d'abonnement figurant au point 20 ci-après, est adressé à EMM/RH/CPM à la date fixée par la note-circulaire relative au calendrier annuel des cours et stages EPS.

16.3 Durée et rythme de travail.

Le cours commence le 1er septembre de l'année précédant celle pour laquelle l'officier marinier est candidat au cours de moniteur chef et s'achève au 1er mars de l'année en cours. Il comprend l'envoi du manuel et d'un programme de préparation réparti sur une période de six mois.

16.4 Suivi du cours.

Les formations des candidats doivent faire parvenir à l'EIS l'accusé de réception de l'envoi et le nom du tuteur désigné. Ce dernier sera chargé de coordonner l'action du candidat et de l'assister dans sa préparation à l'examen. La préparation reste individuelle.

16.5 Contenu des dossiers.

Le cours comprend les disciplines suivantes :

  • méthodologie ;

  • sciences biologiques ;

  • sciences humaines ;

  • méthodes de programmation et d'entraînement ;

  • réglementation du sport militaire.

16.6 Réabonnement.

Le bénéfice d'un abonnement ultérieur peut être accordé exceptionnellement par la direction du personnel de la marine sous réserve que lui soient adressées toutes les pièces justificatives et l'avis favorable des autorités hiérarchiques (demande de l'intéressé, rapport du commandant de sa formation, certificats médicaux).

16.7 Abandon.

En cas d'abandon volontaire, la formation en informe le bureau EMM/RH/CPM qui avertit l'EIS.

16.8 Mutation des abonnés.

Afin de permettre à l'EIS de faire parvenir les cours à l'abonné, toute mutation en cours de cycle de préparation doit faire l'objet d'un message de la formation vers l'EIS.

17 Modalités des épreuves physiques des tests d'admission aux cours de moniteur et monitrice d'éducation physique, militaire et sportive.

Chaque épreuve est affectée du coefficient 1.

  Course de 40 mètres.

Épreuve individuelle en ligne droite sur piste, starting-blocks autorisés et réglés par le candidat, une seule tentative par concurrent.

Départ au claquoir (1 seul faux départ toléré) et double chronométrage, chaussures à pointes autorisées.

  Course d'endurance de course à pied de douze minutes (test de type Cooper).

Course effectuée sur piste par série de douze coureurs maximum, une seule tentative par concurrent.

Départ au claquoir, double chronométrage et compte-tours avec annonce de la dernière minute, chaussures à pointes autorisées.

Le candidat doit parcourir une distance supérieure ou égale à celle mentionnée dans le tableau donné aux points 18 et 19 ci-après, soit 1700 mètres pour les hommes et 1500 mètres pour les femmes. Tout résultat inférieur entraîne l'élimination directe du candidat.

  Quintuple saut.

Effectuer 5 foulées bondissantes avec changements d'appuis.

Départ sur l'initiative du candidat, pieds joints derrière la ligne, sans élan, réception dans la fosse. La mesure s'effectue avec l'empreinte la plus proche de la planche d'appel.

Trois tentatives et prise en compte du meilleur essai, chaussures à pointes autorisées.

  Grimper à la corde.

Effectuer un grimper de 5 m effectifs à la corde lisse, bras seuls pour les hommes, style libre pour les femmes, une seule tentative par concurrent.

Départ sur l'initiative du candidat une main sur la corde à 1,50 m du sol (point matérialisé sur la corde), un seul appui au sol, double chronométrage.

La corde est marquée à 1,50 m et à 6,50 m du sol par un repère unique et visible ; pour les hommes, tout serrage ou blocage de la corde avec les membres inférieurs est interdit.

  Natation.

Épreuve de 100 m, style de nage au choix du candidat, une seule tentative.

Les candidats sont regroupés par style de nage, un seul candidat par ligne d'eau, double chronométrage.

Le règlement de la fédération française de natation est appliqué.

  Parcours d'habileté motrice.

Départ.

Course sur 8 mètres.

Sauter une haie, parcourir une distance de 6 mètres puis franchir un espace de 2 mètres pour les hommes et de 1,80 m pour les femmes (hauteur de haies : 0,56 m pour les femmes et 0,76 m pour les hommes) matérialisé par deux lignes tracées au sol. Parcourir à nouveau une distance de 6 mètres et sauter la deuxième haie. Entrer à une extrémité d'une poutre de 5 mètres placée à 1 mètre du sol. Aller jusqu'à l'autre extrémité et sortir en sautant. En cas de chute, le candidat remonte sur la poutre pour terminer sa prestation.

Contourner le plot A placé à 2 mètres. Course sur 5 mètres.

  Parcours d'habileté motrice (suite).

Lancer de balles (poids d'une balle : 200 g) dans trois cercles de 70 cm de diamètre tracés au sol (2 lancers dans chaque cercle). Le centre du premier est situé à 4 mètres de la marque derrière laquelle doit se trouver le lanceur. Pour les femmes : le centre du premier cercle se trouve à 4 m, le deuxième à 5 m, le troisième à 6 m. Pour les hommes : le centre du premier cercle se trouve à 5 m, le deuxième à 6 m, le troisième à 7 m.

Le candidat dispose de 6 balles et doit lancer dans les cercles successifs en allant du plus proche au plus éloigné.

Course : contourner le plot B placé à 10 mètres de la base de lancer de balles.

Course de 5 mètres pour prendre le ballon (médeau, gymnastique rythmique et sportive…) posé dans un cerceau et partir en dribblant d'une seule main (changements de mains autorisés) pour effectuer un slalom entre les 4 premiers plots disposés en croix (distance entre 1 plot et le centre de la croix = 1,50 m).

Continuer le slalom entre 3 plots alignés et distants de 1,50 m jusqu'à l'élastique fixé à 40 cm du sol ; tout en continuant le dribble, franchir l'élastique sans le toucher. Contourner le plot situé à 1 m derrière l'élastique, poser le ballon au sol et effectuer le slalom, en sens inverse, en dribblant au pied, jusqu'au cerceau. Immobiliser la balle, toujours au pied, dans le cerceau.

Contourner un plot B, course sur 15 mètres. Lancer 3 médecine-balls (2 kg pour les femmes, 3 kg pour les hommes) au-delà d'une ligne située à 5 mètres (lancer à 2 mains, départ poitrine). Course en slalom en contournant des plots successifs distants de 10 mètres (50 m en tout), jusqu'à la ligne d'arrivée.

Toute erreur dans le parcours entraîne les pénalités suivantes :

  • chute d'une latte au passage des haies : 1 point ;

  • non-franchissement de l'espace [2 m (hommes), 1,80 (femmes)] : 1 point ;

  • par cible manquée au lancer de balles : 1 point ;

  • non passage à un plot à l'un de ses deux slaloms : 1 point ;

  • ballon non immobilisé au pied dans le cerceau, au retour : 1 point ;

  • toucher de l'élastique : 1 point ;

  • franchissement de l'élastique balle tenue : 1 point ;

  • toucher la balle de la main pendant les dribbles au pied : 1 point ;

  • médecine-ball n'atteignant pas la ligne des 5 mètres : 1 point.

Chaque point de pénalité entraîne une majoration de cinq secondes du temps de réalisation.

18 Barèmes des épreuves physiques du test d'admission aux cours de moniteur d'éducation physique, militaire et sportive.

MONITEUR.VITESSE 40 M.TEST D'ENDURANCE.GRIMPER.QUINTUPLE SAUT (EN M).PARCOURS DE COORDINATION.NATATION 100 M NAGE LIBRE.NATATION 100 M BRASSE.NATATION 100 M DOS.NATATION 100 M PAPILLON.
204''813 720 m5''014,441'08''1'00''1'17''1'08''1'06''
19,54''853 685 m5''214,331'08''51'01''1'18''1'09''1'07''
194''893 650 m5''414,221'09''1'02''1'19''1'10''1'08''
18,54''933 615 m5''614,111'09''51'03''1'20''1'11''1'09''
184''973 580 m5''814,001'10''1'04''1'21''1'12''1'10''
17,55''013 545 m6''013,891'11''1'05''1'22''1'13''1'11''
175''053 510 m6''213,781'12''1'06''1'23''1'14''1'12''
16,55''093 475 m6''413,671'13''1'07''1'24''1'15''1'13''
165''133 440 m6''613,561'14''1'08''1'25''1'16''1'14''
15,55''173 400 m6''813,451'15''1'09''1'26''51'17''1'15''
155''213 350 m7''113,341'16''1'10''1'28''1'18''1'16''
14,55''253 300 m7''413,231'18''1'11''1'29''51'19''1'17''
145''293 250 m7''713,121'20''1'12''1'31''1'20''51'18''
13,55''333 200 m7''913,011'22''1'13''1'32''51'22''1'19''
135''373 150 m8''212,901'24''1'14''1'34''1'23''51'20''5
12,55''413 100 m8''512,791'26''1'15''1'35''51'25''1'22''
125''453 050 m8''812,681'28''1'16''1'37''1'13''1'23''5
11,55''493 000 m9''112,571'30''1'17''1'38''51'26''51'25''
115''532 950 m9''512,461'32''1'18''1'40''1'28''1'26''5
10,55''572 900 m9''812,351'34''1'19''1'41''51'29''51'28''
105''612 850 m10''212,241'36''1'20''1'43''1'31''1'29''5
9,55''652 800 m10''612,131'38''1'21''1'44''51'32''51'31''
95''692 750 m11''0012,021'40''1'22''1'46''1'34''1'32''5
8,55''732 700 m11''411,911'42''1'23''51'47''51'35''51'34''
85''772 650 m11''811,801'44''1'25''1'49''1'37''1'35''5
7,55''812 600 m12''211,691'46''1'26''51'50''51'38''51'37''
75''852 550 m12''711,581'48''1'28''1'52''1'40''1'38''5
6,55''892 500 m13''211,471'50''1'29''51'53''51'41''51'40''
65''932 450 m13''711,361'52''1'31''1'55''1'43''1'41''5
5,55''972 400 m14''211,251'54''1'32''51'56''51'44''51'43''
56''012 350 m14''711,141'56''1'34''1'58''1'46''1'44''5
4,56''052 300 m15''211,031'58''1'35''52'00''1'47''51'46''
46''092 250 m15''710,922'00''1'37''2'02''1'49''1'47''5
3,56''132 200 m16''210,812'02''1'38''52'04''1'50''51'49''
36''172 150 m16''710,702'04''1'40''2'06''1'52''1'50''5
2,56''212 100 m17''210,592'06''1'41''52'08''1'53''51'52''
26''252 050 m17''710,482'08''1'43''2'10''1'55''1'53''5
1,56''292 000 m18''210,372'10''1'44''52'12''1'56''51'55''
16''331 950 m5 m10,262'12''1'46''2'14''1'58''1'56''5
0,56''371 900 m4,50 m10,152'14''1'47''52'16''1'59''51'58''
 

19 Barèmes des épreuves physiques du test d'admission aux cours de monitrice d'éducation physique, militaire et sportive.

MONITEUR.VITESSE 40 M.COURSE D'ENDURANCE.GRIMPER.PARCOURS DE COORDINATION.QUINTUPLE SAUT.NATATION 100 M.
NAGE LIBRE.BRASSE.DOS.PAPILLON.
205''403 085 m05''61'28''12,481'10''1'29''1'18''1'16''
19,55''443 060 m05''81'28''512,401'11''1'30''1'19''1'17''
195''483 035 m06''001'29''12,321'12''1'31''1'20''1'18''5
18,55''523 010 m06''21'29''512,241'13''1'32''51'21''51'20''
185''562 985 m06''41'30''12,161'14''1'34''1'23''1'21''5
17,55''602 960 m06''61'31''12,081'15''1'35''51'24''51'23''
175''642 935 m06''81'32''12,001'16''1'37''1'26''1'24''5
16,55''682 910 m07''001'33''11,921'17''1'38''51'27''51'26''
165''722 885 m07''21'34''11,841'18''1'40''1'29''1'27''5
15,55''762 860 m07''41'35''11,761'19''1'41''51'30''51'29''
155''802 835 m07''71'36''11,681'20''1'43''1'32''1'30''5
14,55''842 810 m08''11'37''11,601'21''1'44''51'33''51'32''
145''882 785 m08''41'38''11,521'22''1'46''1'35''1'33''5
13,55''922 760 m08''71'39''11,441'23''51'47''51'36''51'35''
135''962 735 m09''001'40''11,361'25''1'49''1'38''1'36''5
12,56''002 710 m09''31'41''11,281'26''51'50''51'39''51'38''
126''042 685 m09''61'42''11,201'28''1'52''1'41''1'39''5
11,56''082 660 m09''91'43''511,121'29''51'53''51'42''51'41''
116''122 635 m10''21'45''11,041'31''1'55''1'44''1'42''5
10,56''162 610 m10''51'46''510,961'32''51'56''51'45''51'44''
106''202 585 m10''81'48''10,881'34''1'58''1'47''1'45''5
9,56''242 550 m11''21'49''510,801'35''52'00''1'48''51'47''
96''282 515 m11''61'51''10,721'37''2'02''1'50''1'48''5
8,56''322 480 m12''001'52''510,641'38''52'04''1'51''51'50''
86''362 445 m12''41'54''10,561'40''2'06''1'53''1'51''5
7,56''402 400 m12''81'56''10,481'41''52'08''1'55''1'53''
76''442 350 m13''21'58''10,401'43''2'10''1'57''1'54''5
6,56''482 300 m13''62'00''10,321'44''52'12''1'59''1'56''
66''522 250 m14''002'02''10,241'46''2'14''2'01''1'57''5
5,56''562 200 m14''42'04''10,161'47''52'16''2'03''1'59''
56''602 150 m14''82'06''10,081'49''2'18''2'05''2'00''5
4,56''642 100 m15''52'08''10,001'50''52'20''52'07''2'02''
46''682 050 m16''22'10''09,921'52''2'23''2'09''2'04''
3,56''722 000 m16''92'12''509,841'53''52'25''52'11''2'06''
36''761 950 m17''62'15''09,761'55''2'28''2'13''2'08''
2,56''801 900 m18''32'17''509,681'56''52'30''52'15''2'10''
26''841 850 m19''002'20''09,601'58''2'33''2'17''2'12''
1,56''881 800 m19''72'22''509,521'59''52'35''52'19''2'14''
16''921 750 m5 m2'25''09,442'01''2'38''2'21''2'16''
0,56''961 700 m4,50 m2'27''509,362'03''2'41''2'23''2'18''
 

20 Demande d'inscription à la préparation aux épreuves théoriques de l'examen d'admission au cours de moniteur chef et monitrice chef d'éducation physique, militaire et sportive.

Nom de l'officier guide :

1er septembre 20         - 1er mars 20              .

Formation en toutes lettres.Nom, prénom.Grade.Date de naissance.Date examen moniteur(trice).Niveau scolaire et niveau de culture.Brevet d'État degré et discipline.Adresse postale du corps.Observations (1).

 

 

 

 

        

(1) En particulier mutations prévues.

 

Officiers mariniers autorisés à suivre un deuxième cours par correspondance.

Formation en toutes lettres.Nom, prénom.Grade.Date de naissance.Date examen moniteur(trice).Niveau scolaire et niveau de culture.Brevet d'État degré et discipline.Adresse postale du corps.Observations (1).

 

 

 

 

        

(1) En particulier mutations prévues.

 

Signature du commandant de formation,

21 Barème des épreuves physiques du test d'admission au cours de moniteur chef d'éducation physique, militaire et sportive.

21.1 Athlétisme.

Note.100 m.110 haies (106 cm).400 m800 m.1 000 m.1 500 m.5 000 m.Cross 4 km.
2010''815''249''51'54''2'30''3'56''14'40''12'30''
19,510''915''450''1'55''2'31''3'58''14'50''12'35''
1911''15''750''51'56''2'32''4'00''15'00''12'40''
18,511''115''951''1'57''2'34''4'03''15'10''12'45''
1811''216''251''51'58''2'35''4'06''15'20''12'50''
17,511''316''452''1'59''2'37''4'09''15'30''13'00''
1711''416''752''52'00''2'38''4'12''15'40''13'10''
16,511''516''953''2'01''2'40''4'15''15'50''13'20''
1611''617''253''52'03''2'41''4'18''16'00''13'30''
15,511''717''454''2'04''2'43''4'21''16'10''13'40''
1511''817''754''52'06''2'44''4'24''16'20''13'50''
14,511''917''955''2'07''2'46''4'27''16'40''14'00''
1412''18''255''52'09''2'48''4'30''17'00''14'10''
13,512''118''456''2'10''2'50''4'33''17'20''14'25''
1312''218''756''52'12''2'52''4'36''17'40''14'40''
12,512''319''057''2'13''2'54''4'39''18'00''14'55''
1212''419''357''52'15''2'56''4'42''18'20''15'10''
11,512''519''658''2'16''2'58''4'45''18'40''15'25''
1112''619''958''52'18''3'00''4'48''19'00''15'40''
10,512''720''259''2'19''3'02''4'51''19'20''15'55''
1012''820''51'00''2'21''3'04''4'54''19'40''16'10''
0913''21''01'01''2'24''3'08''4'57''20'00''16'40''
0813''221''61'02''2'27''3'12''5'03''20'20''17'10''
0713''422''21'03''2'30''3'16''5'09''20'40''17'40''
0613''622''91'04''2'33''3'20''5'15''21'00''18'10''
0513''823''61'05''2'36''3'24''5'22''21'20''18'40''
0414''124''31'07''2'39''3'28''5'29''21'40''19'10''
0314''425''01'09''2'42''3'32''5'36''22'00''19'40''
0214''725''71'11''2'45''3'36''5'43''22'20''20'10''
0115''26''41'14''2'48''3'40''5'50''22'40''20'40''
 

Note.Sauts.Lancers.Grimper.
Hauteur.Longueur.Triple saut.Perche.Poids 7 kg.Disque 2 kg.Javelot 800 g.Marteau 7 kg.
202,047,1014,604,5015,1048645604''6
19,52,017,0014,404,4014,6046625404''8
191,996,9014,204,3014,1044605205''
18,51,966,8014,004,2013,6042,5585005''2
181,936,7013,804,1013,1041564805''4
17,51,916,6013,604,0012,7039,5544605''6
171,886,5013,403,9012,3038524405''8
16,51,866,4013,203,8011,9036,5504206''
161,836,3013,003,7011,5035484006''2
15,51,816,2012,803,6011,1033,5463806''4
151,786,1012,603,5010,7032443606''6
14,51,766,0012,403,4010,3031423406''8
141,735,9012,203,3010,0030403307''1
13,51,715,8012,003,209,6029393207''4
131,685,7011,803,109,2028383107''7
12,51,665,6011,603,008,9027373008''
121,635,5011,402,908,6026362908''3
11,51,615,4011,202,808,3025352808''6
111,585,3011,002,708,0024342708''9
10,51,565,2010,802,607,7023322609''2
101,535,1010,602,507,4022312509''5
091,495,0010,402,407,1021292410''3
081,454,9010,202,306,7020272211''1
071,414,8010,002,206,3019252011''9
061,374,709,702,105,9018231812''7
051,334,609,402,005,5017211613''7
041,294,509,101,905,1016191414''7
031,254,408,801,804,7015171215''7
021,214,308,501,704,3014151016''7
011,174,208,201,603,9013130817''7
 

21.2 Natation.

Note.100 m nage libre.100 m brasse.100 m papillon.100 m dos ou 10 m quatre nages.
2058''1'15''1'04''1'06''
19,559''1'16''1'05''1'07''
191'00''1'17''1'06''1'08''
18,51'01''1'18''1'07''1'09''
181'02''1'19''1'08''1'10''
17,51'03''1'20''1'09''1'11''
171'04''1'21''1'10''1'12''
16,51'05''1'22''1'11''1'13''
161'06''1'23''1'12''1'14''
15,51'07''1'24''1'13''1'15''
151'08''1'25''51'14''1'16''
14,51'09''1'27''1'15''1'17''
141'10''1'28''51'16''1'18''
13,51'11''1'30''1'17''1'19''
131'12''1'31''51'18''1'20''5
12,51'13''1'33''1'19''51'22''
121'14''1'34''51'21''1'23''5
11,51'15''1'36''1'22''51'25''
111'16''1'37''51'24''1'26''5
10,51'17''1'39''1'25''51'28''
101'18''1'41''1'27''1'29''5
091'20''1'43''1'28''51'31''
081'22''1'46''1'30''1'34''
071'25''1'49''1'33''1'37''
061'28''1'52''1'36''1'40''
051'31''1'55''1'39''1'43''
041'34''1'59''1'42''1'46''
031'37''2'03''1'45''1'49''
021'40''2'07''1'48''1'52''
011'43''2'11''1'52''1'56''
 

22 Barème des épreuves physiques du test d'admission au cours de monitrice chef d'éducation physique, militaire et sportive.

22.1 Athlétisme.

Note.100 m.110 haies (84 cm).400 m800 m.1 500 m.3 000 m.Cross 2 km.
2011''813''855''2'03''54'22''9'33''6'30''
19,511''914''55''52'05''4'25''9'40''6'35''
1912''14''156''2'06''54'28''9'47''6'40''
18,512''114''356''52'08''4'31''9'54''6'45''
1812''214''457''2'09''54'34''10'01''6'50''
17,512''314''657''52'11''4'37''10'08''6'55''
1712''414''858''2'12''54'40''10'15''7'00''
16,512''515''58''52'14''4'43''10'22''7'05''
1612''615''259''2'15''54'46''10'29''7'10''
15,512''715''459''52'17''4'49''10'36''7'15''
1512''815''61'00''2'18''54'52''10'43''7'20''
14,512''915''81'00''52'20''4'55''10'50''7'25''
1413''16''1'01''2'21''54'58''10'57''7'30''
13,513''116''21'02''2'23''5'01''11'05''7'35''
1313''216''41'03''2'24''55'04''11'13''7'40''
12,513''316''61'04''2'26''5'07''11'21''7'50''
1213''416''81'05''2'27''55'10''11'29''8'00''
11,513''517''1'06''2'29''5'13''11'37''8'10''
1113''617''21'07''2'30''55'16''11'45''8'20''
10,513''717''41'08''2'32''5'19''11'53''8'30''
1013''817''61'09''2'35''5'22''12'01''8'40''
0914''18''11'10''2'38''5'29''12'16''8'55''
0814''218''61'11''2'41''5'36''12'31''9'10''
0714''419''11'12''2'44''5'43''12'46''9'25''
0614''619''61'13''2'47''5'50''13'01''9'40''
0514''820''11'14''2'50''5'57''13'16''9'55''
0415''20''61'15''2'53''6'04''13'31''10'10''
0315''321''11'16''2'56''6'11''13'51''10'30''
0215''621''61'17''2'59''6'18''14'11''10'50''
0115''922''11'18''3'02''6'25''14'31''11'10''
 

Note.Sauts.Lancers.Grimper.
Hauteur.Longueur.Poids 4kg.Disque 1 kg.Javelot 600 g.
201,786,1016,0052525''2
19,51,766,0015,5050505''4
191,745,9115,0048485''6
18,51,725,8214,5046465''8
181,705,7314,0044446''
17,51,685,6413,5042426''2
171,665,5513,1040406''4
16,51,645,4612,7038386''6
161,625,3712,3037376''8
15,51,605,2811,9036367''
151,585,2011,5035357''2
14,51,565,1211,1034347''4
141,545,0410,8033337''7
13,51,524,9610,5032328''
131,504,8810,2031318''3
12,51,484,8009,9030308''6
121,464,7309,6029298''9
11,51,444,6609,3028289''3
111,424,5909,0027279''8
10,51,404,5208,70262610''3
101,374,4508,40252510''8
091,344,3407,90242411''3
081,314,2307,40232312''3
071,284,1206,90222213''3
061,254,0106,40212114''3
051,223,9005,90202015''3
041,193,7905,40191916''3
031,163,6804,90181817''3
021,133,5704,40171718''3
011,103,4603,90161619''3
 

22.2 Natation.

Note.100 m nage libre.100 m brasse.100 m papillon.100 m dos ou 10 m quatre nages.
201'08''1'27''1'14''1'16''
19,51'09''1'28''1'15''1'17''
191'10''1'29''1'16''1'18''
18,51'11''1'30''1'17''1'19''
181'12''1'31''1'18''1'20''
17,51'13''1'32''51'19''1'21''
171'14''1'34''1'20''1'22''
16,51'15''1'35''51'21''1'23''
161'16''1'37''1'22''1'24''
15,51'17''1'38''51'23''51'25''5
151'18''1'40''1'25''1'27''
14,51'19''1'41''51'26''51'28''5
141'20''1'43''1'28''1'30''
13,51'21''51'44''51'29''51'31''5
131'23''1'46''1'31''1'33''
12,51'24''51'47''51'32''51'34''5
121'26''1'49''1'34''1'36''
11,51'27''51'50''51'35''51'37''5
111'29''1'52''1'37''1'39''
10,51'30''51'53''51'38''51'40''5
101'32''1'55''1'40''1'42''
091'35''1'58''1'43''1'45''
081'38''2'01''1'46''1'48''
071'41''2'05''1'49''1'51''
061'44''2'09''1'52''1'54''
051'47''2'13''1'56''1'58''
041'50''2'17''2'00''2'02''
031'53''2'22''2'04''2'06''
021'56''2'27''2'08''2'10''
011'59''2'32''2'12''2'15''
 

23 Niveaux seuils d'aptitude requis pour l'admission au stage supérieur de maître d'éducation physique, militaire et sportive.

1. GRIMPER DE CORDE.

2 fois 5 mètres effectifs bras et jambes.

2. CROSS.

6 kilomètres en moins de 30 minutes.

3. NATATION.

200 mètres « nage libre » en moins de 5 minutes.

 

24 Niveaux seuils requis pour l'admission au stage d'instructeur et moniteur des techniques d'interventions opérationnelles rapprochées.

24.1 Tests physiques.

Les tests s'effectuent en treillis complet et rangers de dotation dans l'ordre des épreuves ci-dessous, avec protections pour l'évaluation technique.

Parcours physique de 475 mètres à réaliser en un temps égal ou inférieur à 3'50'' en enchaînant les épreuves suivantes :

Épreuves.

Modalités.

Barèmes.

Épreuves seuils.

Moniteur.

Monitrice.

Instructeur.

Instructrice.

Grimper de corde.

Bras seuls, départ debout, main sur la corde à 1,5 m du sol.

Épreuve non chronométrée, tout serrage de la corde avec les membres inférieurs est proscrit.

4 m bras seuls.

2 cordes bras/jambes.

4 m bras seuls.

2 cordes bras/jambes.

Multi bonds.

5 bonds successifs pieds joints départ arrêté pieds joints.

5 sauts sur 11 m.

5 sauts sur 9 m.

5 sauts sur 11 m.

5 sauts sur 9 m.

Abdominaux.

Jambes à 90o, genoux fléchis, bras croisés, mains sur les épaules, coudes en avant.

Abdominaux valables si les coudes viennent toucher les genoux.

30 répétitions.

30 répétitions.

35 répétitions.

35 répétitions.

Ramper.

Obligation d'avoir un contact hanche, genou et cheville avec le sol.

10 m.

10 m.

10 m.

10 m.

Flexion/extension des bras en appui facial.

Cadence libre, mains dans l'axe du corps et à l'aplomb des épaules, corps droit et gainé.

En position haute : bras tendus.

En position basse : seule la poitrine entre en contact avec le sol.

20 répétitions.

15 répétitions.

25 répétitions.

20 répétitions.

Flexion des jambes.

Cadence libre.

La flexion s'effectue jusqu'à ce que l'articulation de la hanche arrive à la hauteur des genoux.

25 répétitions.

25 répétitions.

20 répétitions.

20 répétitions.

 

24.2 Test de combativité.

Test de combativité noté sur 20.

Assaut de boxe pieds et poings.

Les candidats sont opposés par catégories de poids. L'épreuve s'effectue en tenue de sport allégée avec protections réglementaires.

Appréciation de la combativité en 2 reprises de 1'30'' avec 30'' de récupération entre les deux reprises.

Note supérieure à 10.

 

Toute note inférieure à 10 sur 20 est éliminatoire.

24.3 Déroulement des épreuves.

Les épreuves se déroulent dans l'ordre :

  • grimper de corde ;

  • parcours physique ;

  • test de combativité.

Une récupération minimale de dix minutes est accordée entre chaque épreuve ci-dessus.

25 Niveaux seuils requis pour l'admission au stage de moniteur (trice) sports de combat.

Figure 1. PLAN DU PARCOURS PHYSIQUE INSTRUCTEUR SPORTS DE COMBAT.

 image_23308.png
 

25.1 Première demi-journée : tests physiques.

Les tests s'effectuent en treillis complet et rangers de dotation dans l'ordre des épreuves ci-dessous. Entre le grimper de corde, le parcours physique et le 1 500 m, une récupération minimale de 10 minutes est accordée à chaque candidat.

Parcours physique de 475 m à réaliser en moins de 4'45''.

Épreuves.

Modalités.

Épreuves seuils.

Moniteur.

Monitrice.

Grimper de corde.

Bras seuls pour les hommes, bras et jambes pour les femmes, départ debout, main sur la corde à 1,5 m du sol.

Épreuve non chronométrée, tout serrage de la corde avec les membres inférieurs est proscrit.

4 mètres effectifs.

2 cordes de 4 m bras et jambes.

Slalom coordination.

Effectuer un slalom (déplacement latéral en pas chassés) entre des plots sur une distance de 11 m.

3 passages successifs.

3 passages successifs.

Abdominaux.

Jambes à 90o, genoux fléchis, bras croisés, mains sur les épaules, coudes en avant.

Abdominaux valables si les coudes viennent toucher les genoux.

40 répétitions.

40 répétitions.

Gainage.

Départ debout, passage en appui facial, ramener les jambes vers l'avant, genoux placés à hauteur des bras, réaliser une extension vers le haut bras et jambes tendus.

10 répétitions.

10 répétitions.

Flexion/extension des bras en appui facial.

Cadence libre, mains dans l'axe du corps et à l'aplomb des épaules, corps droit et gainé.

En position haute : bras tendus.

En position basse : seule la poitrine entre en contact avec le sol.

30 répétitions.

25 répétitions.

Flexion des jambes.

Cadence libre.

La flexion s'effectue jusqu'à ce que l'articulation de la hanche arrive à la hauteur des genoux.

15 répétitions avec une barre de 20 kg.

10 répétitions avec une barre de 10 kg.

Repos 10 minutes.

Épreuve de course à pied de 1 500 m à réaliser en moins de

7 minutes.

9 minutes.

 

25.2 Deuxième demi-journée : évaluation technique.

Test de combativité noté sur 20.

Assaut de boxe pieds et poings.

Les candidats sont opposés par catégories de poids. L'épreuve s'effectue en tenue de sport allégée avec protections réglementaires.

Appréciation de la combativité en 2 reprises de 1'30'' avec 30'' de récupération entre les deux reprises.

Note supérieure à 10.

 

Évaluation technique dans une discipline sportive reconnue par le ministère chargé des sports.

Note supérieure à 10.

26 Majorations.

Les majorations ne concernent que l'admission aux stages de formation : moniteur, moniteur chef, cours technique d'EPMS.

Seul sera pris en compte le titre attribuant le plus grand nombre de points.

26.1 Pour les décorations.

Légion d'honneur : 1,5 point.

Médaille militaire : 1 point.

Ordre national du mérite : 1 point.

Citation à l'ordre de l'armée : 1 point.

Citation à l'ordre de la marine nationale : 0,8 point.

Citation à l'ordre du commandement organique : 0,6 point.

Citation à l'ordre de l'unité : 0,5 point.

Ces majorations sont à ajouter à la moyenne de l'examen d'admission.

26.2 Pour les sportifs de haut niveau.

L'article L. 611-4 du code de l'éducation nationale stipule que les établissements d'enseignement doivent favoriser l'accès des sportifs de haut niveau (SHN) à des enseignements de formation ou de perfectionnement. En plus de l'application des procédures de validation des acquis de l'expérience (VAE) le ministère de la défense, dans ce cadre, met en place un système de majoration destiné à favoriser le reclassement des sportifs de haut niveau de la défense (SHND) dans le domaine EPMS.

26.2.1 Conditions d'attribution.

Les bénéficiaires doivent être dans l'une des positions suivantes :

  • inscrit sur la liste des sportifs de haut niveau du ministère chargé des sports ;

  • inscrit sur la liste des entraîneurs de haut niveau du ministère chargé des sports ;

  • inscrit sur la liste des arbitres ou juges sportifs de haut niveau du ministère chargé des sports.

26.2.2 Majorations.

Ces majorations sont à ajouter à la moyenne de l'examen d'admission.

Elite : 1 point.

Senior : 0,8 point.

Jeune : 0,6 point.

Reconversion : 0,6 point.

Arbitre, juge sportif ou entraîneur : 0,5 point.

27 Certificat médical exigé pour le stage de formation ou de recyclage au brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique.

Je, soussigné,                                              docteur en médecine, certifie avoir examiné ce jour M                 et avoir constaté qu'            ne présente aucune contre-indication apparente à la pratique de la natation et du sauvetage ainsi qu'à la surveillance des usagers des lieux de bain.

Ce sujet n'a jamais eu de perte de connaissance ou de crise d'épilepsie et présente en particulier une aptitude normale à l'effort, une acuité auditive lui permettant d'entendre une voix normale à 5 mètres, ainsi qu'une acuité visuelle conforme aux exigences figurant ci-dessous :

Fait à                  , le

Signature,

 

 

 

ACUITE VISUELLE.

  • A.  Sans correction.

    Une acuité visuelle de 4/10 en faisant la somme des acuités visuelles de chaque oeil mesurées séparément.

    Soit au moins : 3/10 + 1/10 ou 2/10 + 2/10.

    Cas particulier.

    Dans le cas d'un oeil amblyope, le critère exigé est : 4/10 + inférieur à 1/10.

  • B.  Avec correction.

    Soit une correction amenant une acuité visuelle de 10/10 pour un oeil, quelle que soit la valeur de l'autre oeil corrigé (supérieur à 1/10).

    Soit une correction amenant une acuité visuelle de 13/10 pour la somme des acuités visuelles de chaque oeil corrigé, avec un oeil au moins à 8/10.

    Cas particulier.

    Dans le cas d'oeil amblyope, le critère exigé est : 10/10 pour l'autre oeil corrigé.

Fait à                      , le

Signature et cachet du médecin,

 

 

 

28 Certificat médical exigé pour la formation du brevet d'État d'éducateur sportif du 1er degré. Option activités de la natation et du stage d'aptitude à l'exercice de la profession de maître-nageur sauveteur.

Je, soussigné                                               docteur en médecine, certifie avoir examiné ce jour M                  et avoir constaté qu' ne présente aucune contre-indication apparente à la pratique et à l'enseignement de la natation et du sauvetage aquatique ainsi qu'à la surveillance des usagers de l'établissement de natation.

Ce sujet présente en particulier une intégrité fonctionnelle des membres supérieurs et inférieurs lui permettant :

  • d'effectuer un sauvetage en utilisant les techniques de prises et dégagement ;

  • de transporter la victime dans l'eau et hors de l'eau ;

  • de pratiquer seul les gestion du massage cardiaque externe à la ventilation artificielle ;

  • une faculté d'élocution normale, une acuité auditive lui permettant d'entendre une voix normale à 5 mètres (prothèse auditive tolérée) et une acuité visuelle conforme aux exigences suivantes :

ACUITE VISUELLE.

  • A.  Sans correction.

    Une acuité visuelle de 4/10 en faisant la somme des acuités visuelles de chaque oeil mesurées séparément sans que celle-ci soit inférieure à 1/10 pour chaque oeil.

    Soit au moins : 3/10 + 1/10 ou 2/10 + 2/10.

    Cas particulier.

    Dans le cas d'un oeil amblyope, le critère exigé est : 4/10 + inférieur à 1/10.

  • B.  Avec correction.

    Soit une correction amenant une acuité visuelle de 10/10 pour un oeil, quelle que soit la valeur de l'autre oeil corrigé (supérieur à 1/10).

    Soit une correction amenant une acuité visuelle de 13/10 pour la somme des acuités visuelles de chaque oeil corrigé, avec un oeil corrigé au moins à 8/10.

    Cas particulier.

    Dans le cas d'un oeil amblyope, le critère exigé est : 10/10 pour l'oeil corrigé.

    La vision nulle à un oeil (énucléation par exemple) est une contre-indication.

Fait à                       , le

Signature et cachet du médecin,

 

 

 

30 Candidature au certificat d'aptitude à l'exercice de la profession de maître-nageur sauveteur.

NOM :                                                         Prénoms :

Date de naissance :                                  Lieu :

Adresse : No         Rue

Code postal :                                             Ville :

Diplôme MNS ou BEESAN No

Date et lieu d'obtention :

Date du dernier CAEP :

Lieu d'exercice :

Je désire déposer ma candidature pour le stage se déroulant :

Le                         à

31 Livret de formation du certificat de sécurité et sauvetage aquatique.

Figure 2. Livret de formation du CSSA.

 image_23309.png
 

31 Certificat d'instructeur des techniques d'optimisation du potentiel professionnel.

31.1 Généralités.

Le certificat d'instructeur des techniques d'optimisation du potentiel professionnel (CINSTTOPP) est ouvert aux officiers mariniers titulaires du CAT de la spécialité sport.

31.2 Objectif de formation.

Enseigner les techniques de préparation et de récupération physiques et mentales du personnel militaire.

31.3 Conditions d'admission.

Être proposé par le commandant d'unité.

Être titulaire du certificat technique (CAT) sport depuis au moins deux ans.

Officier marinier de toute spécialité.

L'admission est prononcée par DPMM/2/RA sur proposition de la section sport du bureau EMM/RH/CPM.

31.4 Composition du dossier.

Il comprend les dispositions communes à tous les cours et stages.

Les dossiers de candidature sont adressés à EMM/RH/CPM à la date fixée par la note-circulaire relative au calendrier annuel des cours et stages organisés à l'EIS.

31.5 Déroulement du stage.

Le stage est organisé à l'EIS en trois modules de formation d'une semaine chacun et répartis sur un an.

Entre les modules, le stagiaire devra mettre en pratique les techniques enseignées et être en mesure pour le dernier cycle de formation, de présenter un dossier retraçant ses réflexions et ses premières expériences dans ce domaine.

L'ensemble de la formation doit être acquis dans un délai maximum de deux ans.

Premier module.

Objectif : acquérir les connaissances théoriques de base et découvrir les premières techniques de relaxation et de préparation mentale.

Deuxième module.

Objectif : élargir le champ des connaissances théoriques et techniques, puis passer à l'application pratique en menant une séance.

Troisième module.

Objectif : compléter ses connaissances, exposer son vécu et ses projets, pratiquer les techniques enseignées.

31.6 Attestation et diplôme.

À l'issue de chaque module et sous réserve d'avoir satisfait aux exigences de la formation, l'EIS délivre une attestation de suivi pour chaque module. Lorsque l'ensemble de la formation est réalisé, le stagiaire reçoit le diplôme d'instructeur TOPP.

31.7 Condition de réussite à l'examen.

La qualification TOPP est délivrée à l'issue du troisième module, sous réserve de l'obtention d'une note égale ou supérieure à 10 sur 20 portant sur :

  • une épreuve écrite destinée à vérifier l'acquisition des connaissances sur l'ensemble des trois modules (coeff. 1) ;

  • la réalisation d'un dossier d'objectif (coeff. 1) à remettre à l'EIS un mois avant le début du troisième module.

31.8 Gestion.

Ce stage donne droit à l'attribution du certificat CINSTTOPP délivrée par PM/2/ASC.

Une déclaration d'engagement à rester au service pendant deux ans à la date d'obtention du certificat sera signée lors de l'admission au cours.

ANNEXE VI. Contrôle physique individuel du personnel de la marine.

1 Généralités.

L'évaluation de la condition physique du marin comprend deux volets complémentaires :

  • le contrôle de la condition physique générale (CCPG). Il est obligatoire pour l'ensemble des marins aptes médicalement et permet l'évaluation de trois aptitudes de base que sont l'endurance cardio-pulmonaire, l'aisance aquatique et la capacité musculaire générale ;

  • le contrôle de la condition physique spécifique (CCPS). Il est facultatif et laissé à l'initiative de chaque commandement organique (ALAVIA, ALFAN, ALFOST, ALFUSCO). La ou les épreuves retenues seront destinées à évaluer une aptitude générique ou des capacités physiques particulières liées à certains métiers (plongeurs, commandos, pilotes).

2 Le contrôle individuel.

Épreuves retenues pour le CCPG :

  • aptitude à l'effort [test de vitesse aérobie maximale évaluée (VAMEVAL)] ;

  • natation plus apnée ;

  • grimper à la corde lisse.

3 Périodicité.

Le contrôle de la condition physique est effectué une fois par an pour le personnel militaire de la marine, en principe pendant la période allant du 1er septembre à la fin du mois de mai.

4 Modalités d'exécution.

4.1 Épreuve d'aptitude à l'effort (test VAMEVAL).

Course continue par palier d'effort avec une augmentation progressive de vitesse (0,5 km/h) toutes les minutes. Le coureur doit réaliser le plus grand nombre possible de paliers. Le coureur est arrêté lorsqu'il ne peut plus suivre le rythme imposé. Tenue de sport.

4.2 Épreuve d'aisance aquatique.

Après un départ plongé ou sauté, parcourir cent (100) mètres sans interruption, dans un style de nage libre, puis entreprendre aussitôt après, une apnée en immersion complète sur une distance de trois (3) à dix (10) mètres.

La durée maximale de l'épreuve est de trois (3) minutes quarante (40) secondes.

Tenue : maillot de bain.

4.3 Épreuve de grimper.

Effectuer en style libre (avec ou sans l'utilisation des jambes) un grimper à une corde lisse, de 5 mètres mesurés à partir du sol, étalonnée tous les 50 cm à compter de 1,50 m du sol. Départ debout, mains à 1,50 m du sol. Tenue de sport.

5 Organisation des épreuves.

5.1

L'organisation des épreuves et le recueil des résultats du contrôle de la condition physique générale (CCPG) sont effectués sous la responsabilité du commandant d'unité.

L'officier chargé des sports coordonne les actions, contrôle l'exécution des épreuves et fait établir les fiches individuelles (cf. point 8 ci-après) et l'état récapitulatif faisant apparaître le pourcentage de participation de l'ensemble du personnel militaire de son unité.

5.2

 Les épreuves sont effectuées sous le contrôle d'un moniteur chef, d'un moniteur ou d'un instructeur d'entraînement physique sportif (IEPS).

5.3

 Les unités dépourvues de personnel EPS peuvent obtenir le concours du service des sports de leur commandement organique, région ou arrondissement maritimes.

6 Exploitation des imprimés.

La fiche individuelle a pour objet de regrouper de façon synthétique les éléments nécessaires à une appréciation, aussi complète que possible, de la valeur de l'aptitude physique individuelle des marins.

Elle est ouverte par l'officier chargé des sports de la formation d'appartenance qui la conserve pendant une durée de cinq ans.

Elle doit être renseignée avec soin.

  Première partie.

  Identification.

Entourer la mention correspondant à la catégorie d'âge et de sexe de l'intéressé permettant la détermination des barèmes à prendre en compte.

  Deuxième partie.

  Données médico-physiologiques.

Les cases 21, 22 et 23 sont à renseigner par le service médical de l'unité.

  Case 21.

SIGYCOP.

  Case 22.

Elle est destinée à recueillir les résultats d'un test médico-physiologique du premier niveau, laissé à l'initiative du médecin.

  Case 23.

Elle est destinée à la mention de la catégorie médico-sportive du personnel, déterminée par le médecin.

  Troisième partie.

  Épreuves physiques du CCPG.

Les barèmes qui leur sont applicables sont définis à la présente annexe, point 7.

  Case 31.

Mention doit être faite du total des points obtenus dans les trois épreuves selon leur barème propre. Seule l'exécution des trois épreuves est comptabilisée.

Le visa de l'instructeur ou moniteur EPS qui a effectué le contrôle doit être apposé.

  Quatrième partie.

  Épreuve physique du CCPS.

  Case 41.

Une épreuve physique complémentaire peut être choisie en vue d'un objectif particulier ; elle est laissée à l'initiative des commandants organiques. Les barèmes et la classification sont du ressort de l'autorité ayant prescrit cette épreuve. Les points correspondants ne sont pas pris en compte pour la classification finale.

  Cinquième partie.

  Case 51.

Le total des points est reporté dans la case 51.

Entourer la mention correspondant au nombre de points de la case 51 (faible, moyen ou bon).

  Sixième partie.

  Visa du capitaine de compagnie.

Le capitaine de compagnie doit viser la fiche individuelle ce qui lui permet d'effectuer une appréciation objective de la valeur physique de son personnel.

  Septième partie.

  Visa de l'officier chargé des sports.

L'officier chargé des sports de l'unité doit obligatoirement viser la fiche individuelle en dernier ressort.

7 Barèmes.

7.1 Épreuve d'aptitude à l'effort.

VAMEVAL.

Table 2. Hommes.

Points.

Catégories.

< 35 ans.

> 35 ans   < 50 ans.

>= 50 ans.

Palier VAMEVAL.

Palier VAMEVAL.

Palier VAMEVAL.

7

Bon

>= 15 + 30 secondes

>= 12 + 30 secondes

>= 10

4

Moyen

< 15 + 30 secondes

et

> 11 + 30 secondes

< 12 + 30 secondes

et

> 8 + 15 secondes

<10

et

>= 7

1

Faible

< 11 + 30 secondes

< 8 + 15 secondes

< 7

 

Table 3. Femmes.

Points.

Catégories.

< 35 ans.

> 35 ans   < 50 ans.

>= 50 ans.

Palier VAMEVAL.

Palier VAMEVAL.

Palier VAMEVAL.

7

Bon

>= 10 + 30 secondes

>= 7 + 30 secondes

>= 5

4

Moyen

< 10 + 30 secondes

et

> 6 + 30 secondes

< 7 + 30 secondes

et

>= 5

<5

et

>= 3

1

Faible

< 6 + 30 secondes

< 5

< 3

 

7.2 Épreuve d'aisance aquatique.

Table 4. Hommes.

Points.

Classement.

Toutes catégories d'âges.

Distance natation.

Distance apnée.

7

Bon

100 mètres et =>

>= 10 mètres en apnée

4

Moyen

100 mètres et =>

< 10 mètres et 5 mètres en apnée

1

Faible

100 mètres et =>

< 5 mètres en apnée.

 

Table 5. Femmes.

Points.

Classement.

Toutes catégories d'âges.

Distance natation.

Distance apnée.

7

Bon

100 mètres et =>

>= 5 mètres en apnée

4

Moyen

100 mètres et =>

< 5 mètres et 3 mètres en apnée

1

Faible

100 mètres et =>

< 3 mètres en apnée.

 

7.3 Épreuve d'aisance aquatique.

Table 6. Hommes.

Points.

Classement.

Toutes catégories d'âges.

7

Bon

>= 2 cordes

4

Moyen

< 2 cordes et 1 corde + 2 mètres.

1

Faible

< 1 corde + 2 mètres.

 

Table 7. Femmes.

Points.

Classement.

Toutes catégories d'âges.

7

Bon

>= 1corde + 3 mètres

4

Moyen

< 1 corde + 3mètres et 1 corde.

1

Faible

< 1 corde

 

8 Fiche individuelle du contrôle physique individuel du personnel de la marine.

Figure 3. Fiche individuelle du contrôle physique individuel du personnel de la marine.

 image_23310.png
 

9 État récapitulatif.

Figure 4. Etat récapitulatif.

 image_23311.png
 

ANNEXE VII. Pratique de l'escrime par le personnel militaire de la marine.

1 Préambule.

La présente annexe a pour but de fixer les règles de sécurité relatives à la pratique de l'escrime par le personnel militaire de la marine.

Le commandement s'assure de leur bonne application.

2 Champ d'application.

2.1 Personnel.

Les présentes prescriptions concernent le personnel militaire de la marine.

Elles ne s'appliquent pas aux stagiaires et élèves de l'EIS qui suivent les règles de cette école en matière d'escrime.

2.2 Activités.

Les présentes prescriptions concernent les trois armes utilisées, individuellement ou en équipe, en escrime : fleuret, épée et sabre.

Ces règles doivent être connues et respectées aussi bien par les enseignants d'escrime que par les pratiquants, quel que soit le niveau : initiation, entraînement et compétition.

3 Conditions de la pratique.

3.1 Pratique durant les heures ouvrables.

Durant les heures ouvrables, le personnel militaire de la marine pratiquant l'escrime dans les installations prévues ci-dessous, est soumis aux prescriptions du point 4 ci-après.

3.1.1 Enceintes militaires de la marine.

Dans la marine, l'escrime ne peut être pratiquée que dans les salles d'armes tenues par du personnel possédant, pour la discipline concernée, le certificat ou un des brevets suivants :

  • certificat militaire de moniteur d'escrime (CESCRIME) ;

  • brevet fédéral d'escrime ;

  • brevet d'État d'éducateur sportif d'escrime.

3.1.2 Autres enceintes militaires.

C'est notamment le cas lors des tournois sportifs des grandes écoles militaires, des championnats de France militaires ou des manifestations organisées par le conseil international du sport militaire et qui peuvent se poursuivre en dehors des heures ouvrables.

3.1.3 Installations non militaires.

C'est notamment le cas lors des championnats de la marine, des championnats de France militaires ou des manifestations organisées par le conseil international du sport militaire.

3.2 Pratique en dehors des heures ouvrables.

À l'exception des tournois sportifs des grandes écoles militaires, des championnats de la marine, des championnats de France militaires et des manifestations du conseil international du sport militaire, l'escrime ne peut être pratiquée en dehors des heures ouvrables que dans le cadre des clubs de la défense ou à titre personnel.

3.2.1 Clubs de la défense.

3.2.1.1 Enceintes de la marine.

Le personnel militaire de la marine pratiquant l'escrime dans un club de la défense utilisant des installations de la marine est soumis aux prescriptions de la présente annexe ; il est également tenu d'utiliser des lames appartenant à la marine.

3.2.1.2 Autres enceintes.

Lorsque l'escrime est pratiquée dans des installations, militaires ou non, n'appartenant pas à la marine, le personnel n'est pas soumis à d'autres obligations que celles prévues par la fédération des clubs sportifs et artistiques de la défense.

3.2.2 Pratique dans d'autres clubs ou à titre personnel.

Cette pratique n'entre en aucun cas dans le cadre de la présente annexe et le personnel n'engage, lors de cette activité, que sa propre responsabilité.

4 Prescriptions.

4.1 Equipement.

Lorsque leur utilisation est imposée, la totalité des équipements désignés ci-après doit être employée.

4.1.1 Tenue d'escrime.

Tenue d'escrime comportant une veste et un pantalon tous deux d'une résistance de 800 newtons et répondant aux caractéristiques fixées par la fédération internationale d'escrime (FIE).

4.1.2 Cuirasse de protection.

Cuirasse d'une résistance de 800 newtons répondant aux caractéristiques fixées par la FIE.

4.1.3 Masque.

Masque d'une résistance de 1 600 newtons répondant aux caractéristiques fixées par la FIE.

4.1.4 Gant.

Gant d'une résistance de 800 newtons répondant aux caractéristiques fixées par la FIE.

4.1.5 Lames.

Lames, de type MARAGING labellisées FIE, approvisionnées par la marine.

4.2 Matériel.

4.2.1 Approvisionnement.

Le matériel est approvisionné sur les crédits de l'OBI 350813 du programme 2 P 178.

4.2.2 Critères de déclassement.

Les articles énumérés ci-dessous doivent systématiquement être déclassés :

  • tenues et cuirasses de protection présentant un accroc ;

  • lames anormalement rouillées ou se pliant trop facilement ;

  • masques rouillés, bosselés, n'offrant plus une résistance de 1600 newtons, sans bandeau attache.

4.2.3 Suivi, déclassement.

Le suivi du matériel est assuré par le personnel habilité, mentionné au point 3.1.1.

Le matériel défectueux est proposé pour le déclassement au détenteur dépositaire du service concerné.

Les lames périmées sont sciées en deux pour éviter toute réutilisation.

4.2.4 Contrôle des équipements et du matériel.

Seul le personnel de la marine autorisé à tenir une salle d'armes, mentionné au point 3.1.1, est habilité à effectuer le contrôle des équipements et du matériel.

Ce contrôle est effectué avant toute pratique de l'escrime, il porte sur :

  • l'utilisation de la totalité des équipements prescrits ;

  • la conformité aux normes de résistance ;

  • la date de validité des lames.

5 Autres réglementations.

Hormis les règles fixées par la présente annexe, la pratique de l'escrime dans la marine obéit aux réglementations édictées par :

  • la fédération française d'escrime ;

  • le conseil international du sport militaire, pour les manifestations qu'il organise ;

  • le commissariat aux sports militaires, pour les championnats de France militaires ;

  • l'état-major de la marine, bureau « condition du personnel de la marine », pour les championnats de la marine.

Le respect de la réglementation régissant la pratique de l'escrime relève de la responsabilité de la personne habilitée à organiser et animer ces activités.

6 Information des pratiquants.

Affichage des règles dans les salles d'armes.

Le règlement de la salle d'armes est affiché de façon à être visible de tous les utilisateurs.

Il fait l'objet du point 3 de la présente annexe.

Un exemplaire est attribué et explicité à chaque pratiquant.

Règlement de la salle d'armes.

  • 1. Honneur aux armes.

  • 2. Respect du maître d'armes.

  • 3. Respect des lieux et du matériel.

  • 4. Politesse et courtoisie sont de rigueur en toutes circonstances.

  • 5. Application des règles de combat de la fédération internationale d'escrime et de la fédération française d'escrime.

  • 6. Toute action dangereuse ou incontrôlée est interdite.

  • 7. Le port de la totalité du matériel suivant est obligatoire :

    • masque FIE 1 600 newtons ;

    • culotte et veste d'escrime FIE 800 newtons ;

    • cuirasse de protection FIE 800 newtons ;

    • gant FIE 800 newtons.

Nom et qualification du responsable :

ANNEXE VIII. Approvisionnement du matériel de sport.

1 Dépenses de fonctionnement.

Les dépenses de ce chapitre sont du ressort du bureau logistique, approvisionnement de la flotte (LOG/AF) de la direction centrale du commissariat de la marine. Aucune demande de crédits n'est adressée au commissariat local. La dotation est fixée par la direction centrale du commissariat de la marine, sous division logistique (DCCM/LOG) en liaison avec EMM/RH/CPM.

Il appartient aux officiers des sports de régions ou d'arrondissements maritimes de collationner et de transmettre à EMM/RH/CPM, avant le 1er juillet, la liste des opérations retenues, classées par ordre de priorité, des formations non admises au régime des masses en y incluant ses propres besoins. EMM/RH/CPM transmet les besoins au bureau soutien des forces de la division « opérations-logistique » de l'état-major de la marine (EMM/OPL/STN), copie à DCCM/LOG/AF pour le 1er octobre.

Les officiers des sports des formations admises au régime des masses réalisent les achats de matériels de sport directement sur la masse lorsque l e prix unitaire est inférieur à 5 500 euros.

2 Dépenses d'investissement.

Il appartient aux officiers des sports de régions ou d'arrondissements maritimes d'établir et d'adresser, pour le 15 octobre de chaque année à EMM/RH/CPM, l'état récapitulatif, par ordre de priorité, des demandes de matériels sportifs d'une valeur unitaire supérieure à 5 500 euros. Ils effectueront cette synthèse dans un esprit de cohérence et de continuité d'une politique d'équipement sportif au profit des formations composant leur région ou arrondissement maritime.

L'expression des besoins s'effectue au moyen d'une demande de dotation, par chapitre, du modèle d'imprimé joint en annexe B de la circulaire de référence m).

Les besoins exprimés par les formations outre-mer doivent parvenir au service des approvisionnements de la flotte de Toulon auprès duquel sont mises en place les dotations.

3 Récompenses et frais d'organisation de manifestations sportives.

Les récompenses sportives relatives aux championnats de la marine, au challenge « Georges Hébert », ainsi que des subventions pour les organisations de ces compétitions, sont attribuées aux services sports de régions ou d'arrondissements, aux formations lauréates du challenge G. Hébert et exceptionnellement à des formations organisant des évènements sportifs de renom, par le bureau EMM/RH/CPM, sur l'OBI 350814 du programme 2 P 178.

Il appartient aux officiers des sports de régions ou d'arrondissements maritimes et aux commandements de la marine en métropole ou d'outre-mer d'établir la demande de subvention conformément au modèle de l'annexe X de la présente instruction. L'ordonnateur secondaire, la direction du commissariat de la marine (DCM) locale, est seul habilité à passer commande pour tous les engagements juridiques (bon de commande).

ANNEXE IX. Guide de rédaction du mémoire de proposition de la médaille de la jeunesse et des sports.

1 Personnel concerné.

Liste non exhaustive des catégories de personnel pouvant se voir décerner cette décoration :

  • officiers des sports, moniteurs EPS ;

  • directeurs des foyers ;

  • responsables de clubs ou sections sportives (dirigeants, formateurs, animateurs etc.) ;

  • organisateurs de manifestations civiles ou militaires ;

  • compétiteurs de niveau national ou international ;

  • directeurs, moniteurs de centres de loisirs et de vacances, civils ou militaires ;

  • conseillers techniques, formateurs, entraîneurs.

La médaille de la jeunesse et des sports peut être également attribuée à des ressortissants étrangers.

2 Conditions à réunir.

En aucun cas, un candidat ayant obtenu une médaille ou une distinction depuis moins de deux ans (à la date d'obtention) ne peut faire acte de candidature.

La médaille de la jeunesse et des sports peut être attribuée :

2.1 À titre normal.

Médaille de bronze : huit ans d'ancienneté de services.

Médaille d'argent : douze ans d'ancienneté de services dont quatre ans de médaille de bronze.

Médaille d'or : vingt ans d'ancienneté de services dont huit ans de médaille d'argent.

2.2 À titre exceptionnel.

Sans condition d'ancienneté, à l'un des trois échelons, en raison de la qualité particulière des services rendus (joindre un rapport dûment argumenté).

3 Mémoire de proposition.

3.1 Imprimé.

Seul l'imprimé no 307*/39 (cf. note 35964 /DN/SD/CAB/DECO/X du 17 septembre 1971 , n.i. BO) doit être utilisé.

Il est de couleur :

  • jaune pour la médaille d'or ;

  • blanc pour la médaille d'argent ;

  • vert pour la médaille de bronze.

3.2 Rédaction.

Les rubriques doivent être remplies avec le plus grand soin.

Les mémoires doivent être intégralement dactylographiés.

3.3 Page de garde.

Transcrire nom et prénom en minuscule conformément à l'état civil.

La rubrique « formation ou service » (corps ou organisme d'emploi) doit être complétée par l'adresse civile intégrale.

L'arrêté des services est effectué au titre de l'année de proposition. Exemple : une proposition au titre des promotions du 1er janvier et du 14 juillet 2003 est calculée au 31 décembre 2003, bien que le mémoire soit rédigé en fin d'année 2002.

3.4 Rubrique « services rendus à la cause de la jeunesse et des sports ».

L'exposé détaillé des services doit être rempli sous la forme impersonnelle, de façon lisible, aérée, valorisante en restant modeste et sans abréviation ou sigle.

La rédaction doit rendre compte du niveau de responsabilité et d'engagement personnel.

Il faut entendre par « services rendus » tous ceux rendus à la cause du sport aussi bien avant l'incorporation du candidat, que ceux effectués depuis l'entrée au service ; leur nature, la qualité, la durée et les résultats obtenus doivent apparaître clairement.

La présentation par périodes ou dates est recommandée.

Dans le cas de proposition pour la médaille d'or ou d'argent, les services rendus depuis la promotion à la médaille d'argent ou de bronze feront l'objet d'un paragraphe particulier et détaillé. Il faut préciser que l'intéressé continue de servir la jeunesse et le sport.

4 Pièces justificatives.

Toute pièce pouvant apporter une valeur au mémoire devra être obligatoirement jointe.

Le personnel travaillant au profit des associations, clubs, fédérations fournira une attestation de leur président en plus des éventuels coupures de presse, feuilles de résultats et documents.

5 Procédure.

Il n'y a pas de recherche de candidatures par GNP.

L'officier des sports de région ou d'arrondissement maritime est chargé de collationner, de suivre les mémoires de proposition et de vérifier la conformité de la rédaction.

Ces mémoires doivent parvenir à EMM/RH/CPM par ordre de mérite. Ils comportent uniquement l'avis du commandant de la formation et du commandant de région, d'arrondissement maritime ou de la marine avec obligatoirement les mentions d'appui ci-après :

IP : à inscrire en priorité (l'inscription s'impose absolument) ;

IN : à inscrire (l'inscription est très souhaitable) ;

IS : à inscrire si possible (l'inscription peut être raisonnablement envisagée) ;

AT : peut attendre ;

AJ : à ajourner.

Le bureau EMM/RH/CPM vérifie la conformité des mémoires et adresse ceux retenus, classés par ordre de mérite, au bureau chancellerie de la marine (EMM/RH/CHAN) qui soumet à l'approbation du chef d'état-major de la marine les propositions qui lui sont transmises.

Les mémoires non conformes seront retournés dans les formations.

6 Échéancier.

1er mai de l'année A — 1, dernière limite de transmission des mémoires à EMM/RH/CPM.

15 mai, transmission du dossier par EMM/RH/CPM à EMM/RH/CHAN.

Avant le 1er août, transmission du dossier par EMM/RH/CHAN au commissariat aux sports militaires.

Dans la limite du contingent d'attribution, la médaille de la jeunesse et des sports est attribuée chaque année à l'occasion du 1er janvier et de la fête nationale du 14 juillet par arrêté du ministère des sports.

ANNEXE X. Plan d'emploi des crédits (OBI 350814).

ANNEXE XI. Cotation des épreuves physiques dans les écoles.

Abrogée : Instruction n° 51/DEF/DPMM/FORM du 3 avril 2009.

ANNEXE XII. Pratique des activités aquatiques de loisirs par le personnel militaire de la marine.

1 Distinction des activités aquatiques.

1.1 Plongée autonome.

La plongée autonome est pratiquée à l'aide d'appareils respiratoires permettant de séjourner sous l'eau pendant des durées excédant celles permises par l'apnée.

L'apnée pratiquée avec palmes, masque et tuba constitue également une activité de plongée.

Lorsqu'elle n'est pas organisée dans le cadre des activités professionnelles, la plongée autonome relève des loisirs. Elle ne peut être, dans ce cas, pratiquée que dans les clubs sportifs existants au profit des ressortissants de la défense ou à titre personnel et indépendamment du service.

1.2 Natation.

Le personnel peut être appelé à pratiquer la natation au titre de l'entraînement physique, militaire et sportif ou des loisirs.

La natation fait partie, notamment, des épreuves composant l'évaluation physique individuelle annuelle obligatoire et des tests sportifs effectués dans les écoles de la marine.

La natation est pratiquée, sans l'aide de matériel de plongée autonome, dans des bassins ou piscines. Palmes, masques ou tubas peuvent être utilisés avec l'autorisation du personnel chargé de la surveillance et de la sécurité des nageurs. L'apnée peut être pratiquée sous la responsabilité de ce personnel, notamment lors de l'apprentissage de la natation et des tests de contrôles.

Lorsqu'elle se déroule en dehors des bassins et des piscines, notamment en mer, dans des lacs ou cours d'eau, la natation ne peut être pratiquée que dans le cadre des clubs sportifs ou à titre personnel et indépendamment du service.

1.3 Baignade.

La baignade est pratiquée en eaux libres dans un but de détente et de loisirs.

Sur le littoral comme sur les plans d'eaux intérieurs, elle ne doit être organisée dans un cadre militaire que dans des emplacements spécialement aménagés, conformes à la réglementation. L'entraînement à l'apnée et les baignades de nuit sont interdits. L'emploi de palmes, masques ou tubas est autorisé.

Des baignades peuvent être organisées pour le personnel de la marine le long des bâtiments au mouillage sur rade foraine en respectant les conditions mentionnées au point 6 de la présente annexe.

2 Réglementation.

2.1 Réglementation militaire.

2.1.1 Réglementation interarmées.

La natation pratiquée en piscine et les baignades organisées en eau libre au profit du personnel de la marine doivent respecter les dispositions prescrites par l' instruction 1219 /DEF/EMA/EMPL/4 du 30 novembre 1976 (BOC, p. 4403) modifiée et l' instruction 1624 /DEF/EMA/OL/2 du 23 septembre 1992 (BOC, p. 3770).

2.1.2 Réglementation propre à la marine.

Une réglementation propre à la marine s'applique à la plongée effectuée dans le cadre du service, aux activités spécifiques aux commandos de la marine ainsi qu'aux baignades organisées le long des bâtiments au mouillage sur rade foraine.

Elle est élaborée et suivie :

  • pour la plongée, par le commandement de la force d'action navale (ALFAN) au travers de la cellule de plongée humaine et d'intervention sous la mer (CEPHISMER) ;

  • pour les activités spécifiques aux commandos de la marine, par le commandement de la force maritime des fusiliers marins et commandos (ALFUSCO) ;

  • pour les baignades le long des bâtiments, par l'état-major de la marine, division ressources humaines, bureau condition du personnel, section cercles, sport et foyers (EMM/RH/CPM), en liaison avec les commandements de forces maritimes.

2.2 Réglementation civile.

Les activités aquatiques pratiquées par le personnel de la marine et non soumises à une réglementation militaire particulière ne peuvent être organisées que dans le respect de la législation en vigueur ainsi que des règlements sportifs fédéraux propres à chaque discipline.

3 Situation du personnel pratiquant une activité aquatique.

Les conditions dans lesquelles le personnel de la marine qui pratique une activité sportive est considéré comme en service sont précisées dans l' instruction 5705 /DEF/SGA/DFP/FM/4 du 25 avril 2002 (BOC, p. 3481).

Dans tous les autres cas, cette pratique a lieu à titre personnel et n'est pas considérée comme étant effectuée en service.

4 Prévention des accidents.

Les responsables d'activités aquatiques doivent veiller au respect des règles édictées pour chaque type d'activité, en évitant, notamment, la pratique simultanée d'activités différentes en un même lieu. Ils prennent, en particulier, les mesures nécessaires pour qu'une activité donnée ne puisse, sans contrôle, changer de caractère en conservant des dispositions initiales inadaptées.

5 Activités aquatiques ou subaquatiques pouvant être pratiquées par le personnel militaire de la marine dans le cadre des activités militaires.

Activité aquatique ou subaquatique.

Lieu de l'activité.

Matériel dont l'utilisation est autorisée.

Règles d'organisation.

Plongée autonome.

De jour comme de nuit : installations portuaires, à la mer, en lac, en piscines ou bassins pour la formation.

Matériel spécifique à la plongée autonome et conforme à la réglementation militaire en vigueur.

Règles prescrites par ALFAN/CEPHISMER.

Natation.

Piscines et bassins.

Matériel nécessaire à l'apprentissage de la natation, bonnets de bain, lunettes.

Palmes, masque et tuba avec l'autorisation du personnel chargé de la surveillance et de la sécurité des baigneurs.

Réglementation militaire relative à la surveillance des baignades militaires en piscine.

Instruction no 1219/DEF/EMA/EMPL/4 du 30 novembre 1976 (BOC, p. 4403) modifiée.

Baignade.

Eaux libres du littoral et des plans d'eaux intérieurs, cours d'eau.

Bonnets de bain, lunettes de natation, palmes, masque et tuba, éventuellement : bouées, matelas pneumatiques conformes à la réglementation.

Réglementation militaire concernant les mesures à prendre pour éviter les accidents au cours des baignades en eaux libres organisées au profit du personnel du ministère de la défense.

Baignades de nuit et entraînement à l'apnée interdits.

Instruction no 1624/DEF/EMA/OL/2 du 23 septembre 1992 (BOC, p. 3770).

Le long des bâtiments au mouillage sur rade foraine.

Bonnets de bain, lunettes de natation.

Éventuellement : brassières conformes à la réglementation.

Réglementation propre à la marine (cf. point 6.4 ci-après).

Baignades de nuit et entraînement à l'apnée interdits.

Activités spécifiques aux commandos de la marine.

Mer, eaux libres du littoral et des plans d'eaux intérieurs, cours d'eau.

Défini par la réglementation militaire en vigueur.

Règles prescrites par ALFUSCO.

 

6 Règles d'organisation des baignades pouvant être pratiquées par le personnel de la marine le long des bâtiments au mouillage sur rade foraine.

6.1 Cadre général.

Des baignades le long des bâtiments au mouillage sur rade foraine peuvent être organisées, de jour uniquement, au profit du personnel, sur décision du commandant de ces formations et en l'absence de directives contraires des commandants de force maritime.

Le terme de mouillage sur rade foraine implique que le bâtiment est effectivement mouillé, que son système propulsif n'est pas en fonctionnement et, notamment, que des dispositions sont prises pour éviter la mise intempestive en rotation des hélices et la mise en marche des propulseurs.

Les baignades le long des bâtiments à quai ou stoppés à la mer sont interdites.

6.2 Environnement.

Les baignades ne peuvent pas être organisées si la température de l'eau, facteur capital pour l'adaptation de l'organisme, est inférieure à 18 oC.

Le choix des sites ainsi que l'appréciation des conditions météorologiques et de l'état de la mer sont du ressort du commandant de formation.

Sont, toutefois, interdits les emplacements :

  • où l'eau est opaque ou polluée ;

  • où le courant dépasse 0,5 noeud ;

  • où la faune est réputée dangereuse.

Les périodes choisies pour la baignade doivent éviter la phase digestive et tenir compte de l'état de fatigue du personnel, lié à l'activité du bâtiment.

6.3 Position des baigneurs.

Le choix du point de départ des baigneurs doit être déterminé en fonction de la configuration du bâtiment. Il doit privilégier la sécurité de la mise à l'eau des baigneurs ainsi que la facilité de leur retour à bord et de leur surveillance.

Lorsque le bâtiment en est équipé, la coupée de mer doit être utilisée.

Seule la baignade le long d'un bord unique, correspondant à celui de mise à l'eau des baigneurs ou à l'arrière d'un bâtiment de transport de chalands de débarquement, est autorisée.

6.4 Equipement des baigneurs.

Palmes, masques et tubas peuvent être utilisés par les baigneurs. Les équipements de plongée autonome ne sont pas autorisés.

Des brassières conformes aux normes en vigueur peuvent, éventuellement, être mises à la disposition des nageurs les moins expérimentés.

6.5 Pratiquants.

6.5.1 Niveau physique.

Seul le personnel sachant nager est autorisé à s'immerger. Les nageurs moins expérimentés, décelables par l'observation, doivent être particulièrement suivis par les surveillants dont les fonctions sont définies au point 6.7 ci-après.

6.5.2 Contre-indications.

La baignade est déconseillée, voire proscrite, pour le personnel présentant un terrain favorable à la syncope d'hydrocution. Cette prédisposition est liée à certains facteurs, décrits au point 8 ci-après, qui peuvent être permanents ou temporaires, médicaux ou comportementaux.

Les plongeons sont interdits aux baigneurs présentant des otites suppurées ou des sinusites récentes, des perforations du tympan, des troubles vertigineux, ainsi qu'aux baigneurs sujets à des évanouissements légers, par exemple au cours des vaccinations ou ayant présenté, peu de temps auparavant, des troubles allergiques.

Lorsqu'il est constitué, le service de santé apporte son concours pour signaler le personnel médicalement inapte à la baignade.

6.5.3 Rappel des consignes.

Les baigneurs doivent être parfaitement informés préalablement à la baignade des consignes détaillées ci-après.

6.6 Règles de comportement.

Des « binômes » de baigneurs doivent être constitués, avant d'entrer dans l'eau, avec obligation de se surveiller l'un l'autre. Chacun est rendu responsable de son camarade et doit être informé, avant le bain, des signaux d'alarme devant provoquer la sortie de l'eau.

Les baigneurs doivent respecter les règles suivantes, qui sont contrôlées par le personnel chargé de leur surveillance :

  • ne pas s'éloigner de plus de dix mètres du bord, de manière à pouvoir sortir rapidement de l'eau, en cas de malaise ou de signal d'alarme ;

  • ne pas effectuer la première entrée dans l'eau par un plongeon mais s'immerger progressivement ;

  • pour diminuer l'hydrochoc thermomécanique dû à la différence de température entre l'eau et la peau, ainsi qu'à la suppression de la pesanteur sur les parties du corps qui sont immergées, s'asperger d'eau la nuque et la partie supérieure du thorax, avant l'entrée dans l'eau ;

  • ne pas pratiquer l'apnée par arrêt prolongé et volontaire de la respiration, tête sous l'eau ;

  • éviter des plongeons successifs à intervalles rapprochés, sans délai suffisant pour récupérer la « dette d'oxygène » due à l'arrêt de la respiration sous l'eau.

Les baigneurs ne sont autorisés à plonger qu'après cette première adaptation et après constatation de l'absence de réactions anormales, lors de l'entrée progressive dans l'eau et pendant le bain.

Pendant les plongeons, le passage des autres baigneurs en dessous du lieu des plongeons est formellement interdit.

Le bain ne doit pas se prolonger au-delà de quinze minutes, par une eau à 18 oC.

6.7 Sécurité.

6.7.1 Principe général.

La baignade doit être surveillée de manière permanente par du personnel capable, non seulement d'exécuter un sauvetage, mais aussi de donner aux victimes les premiers secours afférents à leur état.

La sécurité des baigneurs repose obligatoirement, quel que soit leur effectif, sur la présence :

  • de deux surveillants, placés en un lieu du bord offrant une bonne vue sur le plan d'eau et les baigneurs ;

  • d'une embarcation à propulsion mécanique dont l'armement comporte, outre le personnel nécessaire à sa mise en oeuvre, deux plongeurs autonomes équipés de manière à pouvoir intervenir sans délai en immersion prolongée pour secourir un nageur en difficulté. Cette embarcation doit se tenir suffisamment à proximité des baigneurs pour pouvoir déceler tout signal d'alarme, tout en conservant avec eux une distance de sécurité permettant de les mettre à l'abri de son système de propulsion, qui doit être muni d'un dispositif de protection.

Lorsqu'il est présent à bord, le personnel titulaire de l'un des diplômes suivants, en cours de validité, doit être employé prioritairement pour assurer la surveillance des baigneurs :

  • brevet d'État de maître-nageur sauveteur ;

  • brevet d'État d'éducateur sportif des activités de la natation (BEESAN) ;

  • brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique (BNSSA).

Le personnel chargé de la sécurité des baigneurs ne doit pas être distrait de sa mission de sécurité, qui est exclusive de toute autre tâche. Il doit connaître parfaitement les présentes consignes, notamment les signaux d'alarme permettant de déceler un baigneur en difficulté.

Les surveillants doivent pouvoir communiquer en permanence avec l'embarcation de sauvetage.

6.7.2 Matériel.

Le personnel responsable de la surveillance doit disposer de matériel lui permettant d'alerter les nageurs ou de les mettre en garde (mégaphone, sifflet, etc.).

6.7.3 Signalisation par pavillons.

Les pavillons prévus par les règlements maritimes et permettant de signaler la présence de personnel à l'eau doivent être hissés dans la mâture.

6.8 Signaux d'alarme.

Certains signes annoncent, dans certains cas et à l'avance, une perte prochaine de connaissance du baigneur, à l'inverse de la grande majorité des syncopes d'hydrocution qui surviennent brutalement et sans préavis.

Ces signes, décrits au point 7 ci-après, doivent provoquer une sortie immédiate du bain. Ils peuvent être détectés par le baigneur avec lequel le sujet à secourir effectue sa baignade ou par le personnel de surveillance. Ce personnel alerte immédiatement l'embarcation de sauvetage et les autres baigneurs.

À la réception du signal d'alarme :

  • l'embarcation porte secours au baigneur en difficulté ;

  • les autres baigneurs se regroupent à proximité du point de départ de la baignade, tout en laissant libre le point de remontée à bord afin que l'embarcation puisse y accoster et débarquer la victime.

6.9 Secours.

Le bâtiment doit disposer d'un local permettant d'accueillir les victimes, de prodiguer les soins et de procéder à des ranimations.

Des moyens portatifs et légers de ranimation (tube en plastique pour le bouche-à-bouche, inhalateur, insufflateur manuel, poste mobile d'administration d'oxygène…) doivent être disposés à proximité immédiate du lieu de baignade.

Lorsque, à la suite d'un signal d'alarme, un baigneur est sorti de l'eau, il ne doit en aucun cas se baigner de nouveau quelques instants plus tard et, à plus forte raison, plonger, car un second choc thermomécanique, peu de temps après le premier, se traduit par une syncope d'hydrocution qui est en général irréversible, quels que soient les moyens de ranimation.

6.10 Recherches.

En cas de « coulé à pic », le lieu de disparition du baigneur est balisé et le corps immédiatement recherché.

Les sauveteurs plongent à l'endroit exact de la disparition et se laissent couler en recherchant le corps à moins de cinq mètres en aval du courant.

Si la disparition du baigneur n'est pas constatée immédiatement et si les recherches ne sont entreprises qu'après un certain délai, le corps de l'accidenté doit être recherché a priori dans un rayon de dix mètres en aval du lieu de la noyade. La recherche doit, toutefois, être adaptée aux conditions météorologiques.

Dans ces deux derniers cas, il convient d'organiser les recherches d'une façon plus méthodique (ratissage), avec l'aide d'autres plongeurs.

7 Signaux d'alarme.

Ces signaux peuvent apparaître isolément ou être associés, mais un seul d'entre eux commande la sortie immédiate de l'eau, l'interdiction de reprendre le bain et une surveillance attentive lors du bain suivant.

Ces dix catégories de signaux d'alarme sont classées dans l'ordre de fréquence décroissante, d'après des centaines d'observations fournies par des sauveteurs, après ranimation d'hydrocutés dont les déclarations les plus fréquentes sont reproduites entre guillemets.

7.1 Malaises divers avec tendances à l'évanouissement.

Ces malaises sont très fréquents, mais ne présentent normalement aucune gravité car le baigneur sort de l'eau spontanément, évitant, sans le savoir, l'hydrocution contrairement aux cas suivants où, faute d'être prévenu, il reste dans l'eau.

7.2

Troubles circulatoires, cutanés ou éruptifs se traduisant, dans l'eau, par des « démangeaisons légères » suivies de « grattage plus ou moins intenses », puis de l'apparition de « plaques d'urticaire » sur les parties du corps non immergées ou à terre après la sortie de l'eau.

7.3 Troubles de non-adaptation à la température de l'eau.

7.3.1 Sensations anormales dans l'eau ou à la sortie de l'eau.

« Frissons », « tremblements », « claquements de dents ».

Sensation « d'eau très froide ou glacée », bien qu'à 18 oC ou plus.

Sensation de « fatigue intense ou brutale », en l'absence de tout effort musculaire.

Sensation « d'angoisse très vive » sans aucun motif.

7.3.2 Après sortie de l'eau, urticaire, syncope ou état de choc.

Le baigneur, n'ayant présenté aucun signe anormal pendant le bain, perd connaissance après la sortie de l'eau ou présente des plaques d'urticaire ou un état de prostration avec, en général, accélération intense du pouls et effondrement de la tension artérielle. Ces signaux d'alarme après le bain prouvent que le bain a été trop prolongé dans une eau trop froide : d'où la nécessité de grandes précautions lors du bain suivant, avec diminution de sa durée ou baignade avec une température plus élevée de l'eau.

7.3.3 En plongée.

Attitude anormale telle qu'immobilité non motivée, avec parfois retour en surface si le bain a lieu en eau salée, mouvements violents des bras, mouvements d'incoordination, changements brutaux et sans motif de direction : ces signaux d'alarme correspondent à un état présyncopal exigeant une intervention immédiate.

7.4 Signe du bouchon.

La tête du baigneur, déjà inconscient, disparaît à deux ou trois reprises sous l'eau et remonte à la surface. Le baigneur coule aussitôt brusquement à pic, sans jamais appeler au secours ou faire le moindre geste pour rester en surface. Ne jamais croire à un jeu et intervenir aussitôt : saisir l'accidenté par les cheveux, maintenir la tête hors de l'eau et donner une forte gifle qui empêche la perte totale de connaissance et le coulé à pic avant la sortie de l'eau.

Ce signal d'alarme est très grave, car la victime est déjà inconsciente. Plus rarement, le baigneur, même parfois bon nageur, se débat quelques secondes à la surface de l'eau comme s'il s'amusait, mais sans appeler au secours, car déjà inconscient ou s'accroche à son voisin avant de couler à pic.

7.5 Troubles circulatoires cérébraux.

« Vertiges », « violentes migraines frontales », « douleurs occipitales » ou, parfois, « sensation de coup de bâton sur la nuque ».

7.6 Troubles circulatoires abdominaux.

« Nausées », « vomissements », en période digestive « douleurs abdominales » parfois brutales, « sensation de ventre gonflé ou très ballonné ».

7.7 Troubles circulatoires oculaires ou auriculaires.

Impressions de « mouches lumineuses », « d'étoiles scintillantes », de « voile noir » devant les yeux ou de « bourdonnements » dans les oreilles.

7.8 Troubles circulatoires musculaires et articulaires.

Impression de « crampes musculaires » ou de « gêne articulaire », le plus souvent dans les coudes ou les genoux, mais ces impressions ne s'accompagnent pas de douleur.

7.9 Troubles de la coordination musculaire.

Le bon nageur a l'impression de « ne plus savoir nager » ou de « ne plus pouvoir coordonner les mouvements de natation », comme s'il était plus ou moins paralysé.

7.10 Malaise général brutal avec appel au secours.

Signal relativement rare. Le baigneur crie « au secours » ou « je me noie », juste avant de couler à pic : intervenir de toute urgence et agir comme pour le signe du bouchon.

Ne jamais croire à un jeu mais, en conséquence, interdire formellement à tout jeune baigneur de simuler une noyade, au cours d'un bain, surtout lors d'un bain collectif.

8 Facteurs favorisant la syncope d'hydrocution.

8.1 Facteurs médicaux permanents.

En cas d'affections allergiques : asthmes, urticaire, cryo-allergie, hydro-allergie à l'eau douce ou à l'eau salée, etc., traduisant des difficultés d'adaptation vis-à-vis d'agents agresseurs, donc de l'eau froide.

En cas de très nombreuses affections ou maladies s'accompagnant de tendances syncopales ou de pertes de connaissance, en particulier : épilepsie, crises nerveuses, affections neuroendocriniennes, circulatoires ou hépatiques, séquelles de traumatismes cérébraux, etc. ainsi que malaises consécutifs à des intoxications récentes ou à des thérapeutiques par tranquillisants, vermifuges, etc.

Toute perte de connaissance ou même toute tendance syncopale exige l'interdiction de bain pendant les deux jours suivants, puis une surveillance attentive lors du premier bain suivant.

8.2 Facteurs comportementaux temporaires.

Éviter toute exposition prolongée et immobile en plein soleil, juste avant le bain, ainsi que tout effort physique très intense s'accompagnant de troubles circulatoires cutanés avec transpiration.

Éviter les entrées et sorties successives de l'eau, avec expositions alternées, soit en plein soleil, soit à l'ombre ou dans un courant d'air pouvant provoquer des troubles circulatoires cutanés avec frissons et « chair de poule ». L'apparition de l'un de ces deux signaux d'alarme interdit formellement le retour dans l'eau « pour se réchauffer ».

Éviter tout ce qui peut provoquer la peur ou même un choc émotif :

  • jeu consistant à faire couler un camarade qui ne s'y attend pas ;

  • bon nageur émotif, en présence d'un baigneur appelant au secours ou venant de couler.

Attendre toujours trois secondes après le choc émotif avant de plonger ou d'effectuer le sauvetage.

Éviter la période digestive couvrant les trois heures suivant la fin d'un repas.

Éviter tout effort physique intense ou prolongé dans l'eau.

ANNEXE XIII. Pratique des sports aéronautiques dans les aéro-clubs civils par le personnel militaire de la marine.

Cette annexe précise les modalités de participation du personnel militaire de la marine aux sports aéronautiques proposés par les aéroclubs civils.

  • 1. Afin de faciliter la pratique des sports aéronautiques par le personnel militaire de la marine, les commandants d'arrondissement maritime sont habilités à passer avec des aéro-clubs civils des conventions.

    Ces conventions sont établies par délégation et après accord de l'état-major de marine, bureau emploi des forces (EMM/OPL/EMPL), qui s'assure auprès d'EMM/PL/ORA de la valeur juridique de leur rédaction.

    Elles peuvent concerner :

    • la création d'une section marine au sein de l'aéro-club. Les militaires faisant partie de cette section sont considérés comme étant en service et bénéficient des dispositions de la réglementation relative au personnel effectuant des services aériens, qui leur est applicable ;

    • la pratique à titre privé du sport aérien, dans un aéro-club, par des militaires. Ceux-ci sont alors mis dans l'obligation de contracter une assurance individuelle dans les mêmes conditions que les membres de la fédération nationale aérienne. Ils sont considérés comme étant en service à la double condition d'avoir été autorisés par l'autorité militaire à adhérer au club et d'être titulaires d'un ordre de mission pour chaque activité.

    Dans l'un et l'autre cas, l'aéro-club s'engage à supporter la charge des dommages suivants causés du fait ou à l'occasion de l'activité aérienne des militaires adhérents :

    • dommages corporels causés aux tiers ;

    • dommages matériels de toute nature.

  • 2. Lorsqu'il n'existe aucune convention de l'un des types indiqués ci-dessus entre la marine et un aéro-club civil, le personnel militaire de la marine peut cependant adhérer à celui-ci à titre personnel.

    Il n'est pas considéré comme étant en service.

    Dans ce cas particulier :

    • la responsabilité de l'État n'est engagée à aucun titre en cas d'accident ;

    • la garantie du risque aérien n'incombe pas au fonds de prévoyance ; le militaire peut contracter une assurance individuelle dans les mêmes conditions que les membres de la fédération nationale aérienne (capital décès, infirmité permanente, frais médicaux) ;

    • l'aéro-club s'engage à supporter la charge des dommages corporels aux tiers et de tous les dommages matériels résultant d'accidents causés par le militaire du fait ou à l'occasion de son activité à l'aéro-club, et à contracter l'assurance correspondante.

  • 3. En vue d'obtenir des tarifs préférentiels pour le personnel de la marine lorsqu'une convention a été établie avec un aéro-club, une allocation de carburant définie par l'état-major de la marine (EMM/OPL/EMPL) est mise en place auprès de cet aéro-club.

    Elle est gérée par les commandants d'arrondissement maritime qui adressent à l'état-major de la marine (EMM/OPL/EMPL) un compte rendu semestriel d'activités.

  • 4. L'ensemble du personnel militaire en activité de la marine peut bénéficier des dispositions prévues dans le cadre de ces conventions.

  • 5. L'état-major de la marine, bureau EMM/RH/CPM, section « sport », est tenu informé de l'établissement de toute nouvelle convention, dont une copie lui est transmise, ainsi que des conventions existantes non reconduites.

ANNEXE XIV. Modèle de convention.