Archivé CABINET DU MINISTRE :

PROTOCOLE relatif à l'organisation des activités des sportifs militaires de haut niveau.

Abrogé le 04 novembre 2005 par : DÉCISION N° 2235/DEF/EMA/CSM/BREF portant abrogation de textes. Du 08 juillet 1983
NOR

Texte(s) caduc(s) :

texte abrogé, caduc ou radié (reprise des données Boreale_v1).

Classement dans l'édition méthodique : BOEM 562.1.

Référence de publication : BOC, p. 4595.

Note de la CPBO : Le présent texte n'est pas inséré in extenso dans la base de données. Se reporter à la publication mentionnée dans la rubrique Référence de publication ci-dessus.