INSTRUCTION N° 6336/DEF/DCIA/DIR relative à l'organisation, aux attributions et au fonctionnement de l'établissement central de l'infrastructure de l'air 11.565 (ECIA).
Abrogé le 06 juin 2002 par : INSTRUCTION N° 5300/DEF/DCIA/DIR relative aux attributions, à l'organisation et au fonctionnement de l'établissement central de l'infrastructure de l'air 11.565. Du 20 décembre 1991NOR
1. Généralités.
1.1. Création. Rattachement.
Conformément aux termes de l'arrêté du 5 novembre 1991 portant organisation du service de l'infrastructure de l'air, l'établissement central de l'infrastructure de l'air (ECIA) est un organisme extérieur relevant directement de la direction centrale de l'infrastructure de l'air (DCIA).
1.2. Mission.
L'établissement central de l'infrastructure de l'air est chargé d'assurer le suivi technique, la maintenance et le ravitaillement des matériels réalisés par la DCIA.
Les missions de l'ECIA se répartissent en :
1.2.1.
Une fonction technique relative à la définition des matériels spéciaux d'infrastructure, des matériels du génie de l'air, au suivi de ces matériels, à leur maintenance, leur modification, leur maintien en condition.
1.2.2.
Une fonction logistique comprenant l'approvisionnement, le stockage, la distribution de matériels d'infrastructure y compris les matériels au sol de navigation aérienne nécessaires à l'armée de l'air et l'approvisionnement des matériels du génie de l'air.
1.2.3.
Une fonction administrative liée aux fonctions technique et logistique comportant notamment la rédaction, le suivi et la gestion des marchés.
1.2.4.
L'ECIA peut, en outre, être chargé :
d'intervenir au profit des unités au moyen d'équipes mobiles ;
d'effectuer des transports ;
d'apporter un soutien logistique à la direction centrale de l'infrastructure de l'air et en particulier d'assurer la reproduction de documents (plans, tirage de marchés…).
1.3. Régime financier et administratif.
1.3.1. Les ressources financières.
L'ECIA dispose :
d'un budget de fonctionnement ;
de crédits budgétaires pour l'acquisition de matériels relevant de l'infrastructure de l'air et de pièces de rechange pour assurer la maintenance des équipements ;
de crédits budgétaires pour le règlement de la réalisation de maintenance, dépannage et modification des installations particulières d'infrastructure.
1.3.2. Engagement et liquidation des dépenses.
Sur les dotations financières qui lui sont allouées, le directeur de l'établissement (ou ses délégués) engage et prépare la liquidation des dépenses. Il assure la réception des commandes.
Il prépare et signe les marchés de sa compétence.
1.3.3. Règlement des dépenses.
Les dépenses relatives au budget de fonctionnement de l'établissement sont réglées par le trésorier de la base aérienne 122 et le service administratif du commissariat de l'air (SACA 875), chacun pour ce qui le concerne.
Les autres dépenses sont mandatées directement par les soins du SACA 875.
1.3.4.
La surveillance administrative de l'ECIA est exercée pour le compte du directeur central de l'infrastructure de l'air par un officier supérieur du corps des commissaires de l'air, conseiller technique.
1.3.5.
La gestion des personnels militaires est assurée par la direction centrale de l'infrastructure de l'air et celle des personnels civils par la base aérienne 122.
1.4. Direction.
L'ECIA est dirigé par un officier supérieur du corps des bases de l'air.
Il est assisté dans ses fonctions par un sous-directeur.
2. Organisation et attributions des différents responsables.
2.1. Organisation.
L'ECIA 11.565 comprend :
la direction ;
un département « administration-finances » ;
un département « logistique » ;
un département « énergie-plate-forme » ;
un département « durcissement » ;
un département « informatique » ;
une cellule « génie air ».
L'organigramme détaillé de l'ECIA est joint en annexe.
2.2. Attributions du directeur de l'ECIA.
2.2.1.
Le directeur a la responsabilité du fonctionnement général de l'ECIA dans le cadre de la mission qui lui est dévolue. Il relève pour l'exécution de celle-ci du directeur central de l'infrastructure de l'air.
Ce fonctionnement général comprend des actes de haute direction et des actes de direction courante.
Le directeur de l'établissement, ou le sous-directeur par délégation, assure notamment les opérations de surveillance de l'administration intérieure.
2.2.2.
La haute direction couvre tous les actes de commandement ayant une incidence sur la mission de l'établissement. Elle concerne essentiellement l'adaptation des moyens aux objectifs à atteindre ainsi que l'appréciation des résultats et de la qualité des services fournis.
Elle s'exerce notamment dans le cadre des délégations de pouvoir qui sont faites aux directeurs d'établissement. Le directeur de l'ECIA est assisté dans cette tâche par le sous-directeur, les chefs de départements et le chef de la cellule « génie-air » auxquels il peut déléguer sa signature pour certains actes à condition qu'il ne s'agisse pas de subdélégation.
Les actes de haute direction comprennent en particulier :
2.2.2.1. Dans le domaine financier :
les comptes rendus annuels d'exploitation et états de prévisions ;
la gestion des crédits alloués pour le fonctionnement général de l'établissement ;
la passation des marchés, avenants, contrats, bons de commande ou d'une manière générale la conclusion de tout acte engageant une dépense ;
les décisions de sursis de livraison.
2.2.2.2. Dans le domaine de la gestion des matériels :
les locations, prêts, cessions, réformes, déclassements, pertes et détériorations de matériels ;
l'application des règlements relatifs à la conservation, l'emploi et la comptabilité des matériels ;
les demandes de modification de dotation pour les matériels en service à l'établissement ;
le maintien à niveau des stocks de matériel en approvisionnement ;
l'exécution des ordres de mouvement de matériels prescrits par la DCIA.
2.2.2.3. Dans le domaine de la gestion des personnels :
les demandes de modification de dotation en effectifs civils et militaires ;
l'annotation des documents importants concernant la gestion des personnels militaires ;
l'exercice des pouvoirs disciplinaires par délégation du commandant de base pour les mesures correspondant à des actes accomplis par le personnel militaire dans leur emploi spécialisé ;
l'exercice des pouvoirs délégués par le décret no 81-937 du 12 octobre 1981 (BOC, p. 4741) modifié (1) et la circulaire 840 /DEF/DPC/GAP/2 du 25 juin 1982 (BOC, p. 2856) modifiée concernant les personnels civils extérieurs.
Les personnels militaires et civils de l'établissement sont administrés par la base aérienne 122 à l'exception des personnels militaires de la cellule « génie-air » qui le sont par la DCIA.
2.2.2.4. Dans le domaine de l'infrastructure :
les propositions d'adaptations mineures et grosses réparations concernant les bâtiments et installations de l'établissement ;
les besoins en matière de travaux neufs ;
le plan d'entretien locatif du domaine.
Ces documents sont adressés à la base et à la DCIA.
2.2.3.
Le directeur est responsable de la prévention, de la sécurité du travail, de la sécurité incendie, de la lutte contre la pollution et du développement de l'esprit de sécurité chez le personnel conformément aux règlements en vigueur.
2.2.4.
La direction courante concerne l'ensemble des dispositions prises pour l'exécution des actes de haute direction et des règlements. Elle est normalement assurée par les chefs de départements de l'établissement et le chef de la cellule « génie-air » dans le cadre de leurs attributions.
2.3. Attributions du sous-directeur.
Le sous-directeur est un officier supérieur. Il seconde le directeur pour la marche courante de l'établissement et assume les tâches de direction que celui-ci lui confie et en particulier l'instruction professionnelle, le contrôle, la sécurité et la qualité.
En cas d'absence ou d'empêchement du directeur, il le supplée de plein droit dans toutes ses fonctions.
Pour les matériels de la DCIA, il préside normalement les commissions de réforme réunies dans l'établissement chargées de donner leur avis aux autorités ayant reçu délégation du ministre pour la signature des décisions de réforme.
2.4. Attributions des chefs de département et cellule.
Ils assistent le directeur dans leurs domaines respectifs, exercent leur autorité sur les éléments constitutifs de leur département ou cellule et en coordonnent les activités.
2.4.1. Département administration-finances.
Le département « administration-finances » (ADM-FIN) est commandé par un officier du corps des bases du grade de capitaine. Il comprend :
une section comptabilité-finances ;
une section comptabilité centralisée matières ;
une section marchés.
Le chef du département ADM-FIN est détenteur dépositaire des matériels de commissariat, il est, en outre, chargé :
d'élaborer et de suivre le budget de fonctionnement de l'établissement ;
de prévoir et de gérer les crédits budgétaires nécessaires à l'accomplissement de la mission de l'ECIA ;
de préparer les marchés, en liaison avec les départements concernés et la DCIA et d'en suivre l'exécution ;
de contrôler les achats sur factures ;
de transmettre les factures aux services administratifs de la base aérienne 122 ou au service administratif du commissariat de l'air (SACA) 875 ;
d'assurer les comptabilités centralisées : matières et finances ;
de proposer l'importance de l'avance numéraire à conserver en caisse pour les besoins d'achats divers ;
d'établir les documents nécessaires à la réception et à la réforme des matériels ;
de rassembler la documentation.
2.4.2. Département logistique.
Le département « logistique » est commandé par un officier du corps des mécaniciens du grade de capitaine.
Ce département comprend :
une division approvisionnement :
attentes ;
magasins, conditionnement ;
documentation, identification, achat local ;
une division support-ateliers :
transport ;
ateliers ;
service ;
réception-expédition.
Le chef du département est plus particulièrement chargé :
de prévoir et de répartir les moyens nécessaires et de vérifier leur bon emploi ;
d'assurer l'identification et la reconnaissance quantitative et qualitative des matériels livrés à l'établissement ainsi que leur stockage ;
de certains travaux de réparation, de confection, de modification ;
de préparer l'organisation des commissions de réception et de réforme ;
du transport des matériels de l'établissement et des formalités nécessaires pour la sauvegarde des intérêts de l'État vis-à-vis des transporteurs.
2.4.3. Département « énergie plate-forme ».
Le département « énergie plate-forme » est commandé par un officier du corps des mécaniciens du grade de capitaine.
Il comprend :
une division énergie :
un bureau technique ;
une équipe technique centrale électrique (ETCE) ;
une section de maintenance ;
une division plate-forme :
un bureau technique portes et trappes abris avions (PTAA) ;
un bureau technique balisage ;
un bureau technique infrastructure-protection ;
une section suivi gestion-ravitaillement.
Le chef du département est chargé :
d'étudier les demandes des abonnés et de les satisfaire conformément aux directives de la DCIA ;
de faire assurer le suivi technique et la maintenance des installations de production d'énergie et de leur environnement à partir des directives établies par la DCIA ;
de produire les documents techniques des marchés de fournitures et de maintenance de ces installations ;
d'animer l'action de l'équipe technique.
2.4.4. Département « durcissement ».
Le département « durcissement » est commandé par un officier du corps des mécaniciens du grade de capitaine.
Il comprend :
un bureau technique ouvrages particuliers ;
une équipe technique conditionnement d'air sécurité incendie (ETCASI) ;
une équipe de vérification étanchéité et surpression d'air (EVESA) ;
une cellule suivi gestion-ravitaillement.
Le chef du département est chargé :
d'étudier les demandes des abonnés et de les satisfaire conformément aux directives de la DCIA ;
de faire assurer le suivi technique et la maintenance des installations constituantes des ouvrages particuliers de durcissement et de leur environnement ;
de produire les documents techniques des marchés de fournitures ou de maintenance de ces installations ;
d'animer l'action des équipes techniques.
2.4.5. Département « informatique ».
Le département « moyens informatiques » est commandé par un officier du corps des bases informaticien du grade de capitaine.
Il comprend :
une division études ;
une division exploitation :
section exploitation ;
section système-réseau ;
section « micro » ;
un atelier de reprographie.
Le chef du département a en charge :
la surveillance des traitements informatiques et des éditions demandées par le gestionnaire ;
la mise en œuvre et le dépannage des moyens informatiques ;
la bonne conservation des informations stockées ;
la sauvegarde des fichiers et logiciels ;
la fourniture des informations aux seules personnes habilitées à en connaître.
Il contrôle l'activité de la division « études » et notamment les demandes de travaux informatiques en vue de leur préparation et de leur réalisation. Il vérifie leur exécution.
Gestionnaire suppléant des crédits informatiques, il participe à l'élaboration de l'expression des besoins pour l'année suivante et la révision du budget de la gestion en cours.
Le chef du département « moyens informatiques » est l'officier de sécurité informatique de la base aérienne 122 et de l'ECIA. Il est chargé de l'établissement et de la mise à jour des différents dossiers de sécurité informatique.
2.4.6. Cellule génie de l'air Paris.
La cellule génie de l'air est commandée par un officier supérieur de l'arme du génie.
Il est chargé, pour ce qui concerne le génie de l'air :
de l'emploi des crédits, titres III et V, alloués pour l'entretien et le renouvellement des matériels ;
de l'emploi des crédits de fonctionnement titre III alloués pour l'instruction des personnels ;
de la réalisation des matériels nouveaux en liaison avec le bureau études de la sous-direction du génie de l'air, la délégation générale pour l'armement et les industriels ;
d'établir les marchés de renouvellement des matériels spécialisés, d'approvisionnement des rechanges et d'exécution des réparations destinés aux formations ;
d'étudier et satisfaire les demandes en rechanges destinées aux formations ainsi que la mise à niveau des stocks (par gestion centralisée des rechanges) ;
de préparer l'organisation des commissions de réception et de réforme des matériels ;
de la certification des factures correspondant aux engagements de crédits destinés au fonctionnement du génie de l'air ;
de rendre compte au directeur de l'ECIA de la situation des crédits.
3. Fonctionnement général de l'ECIA.
3.1. Moyens de l'établissement et administration.
3.1.1. Moyens en personnel.
3.1.1.1. Tableau d'effectifs (TE).
L'ECIA est doté d'un tableau d'effectifs (TE) établi par l'état-major de l'armée de l'air sur proposition de la DCIA. Ce TE mentionne :
les postes qui doivent être tenus par des personnels militaires ;
les postes banalisés qui peuvent être tenus indifféremment par des personnels militaires ou civils.
Le directeur central de l'infrastructure de l'air propose la politique à suivre en ce qui concerne la proportion des différents types de personnels à employer.
3.1.1.2. Mises en place et répartition.
Les mises en place des personnels militaires air sont ordonnées par :
la direction des personnels militaires de l'armée de l'air pour les officiers ;
la DCIA pour les sous-officiers et militaires du rang brevetés ;
la BA 122 pour les militaires du rang (MDR) non brevetés.
Les personnels civils sont mis en place conformément aux prescriptions du décret no 81-937 du 12 octobre 1981 (BOC, p. 4741) modifié (1).
Les droits ouverts, pour ces personnels, sont fonction du tableau d'effectifs établi par l'état-major de l'armée de l'air (EMAA) et des effectifs civils attribués par la région Atlantique.
Les embauchages et mutations destinés à honorer ces droits interviennent conformément aux délégations de pouvoir accordées par la circulaire 840 /DEF/DPC/GAP/2 du 25 juin 1982 (BOC, p. 2856) modifiée.
3.1.1.3. Administration des personnels, notation.
L'administration des personnels militaires et civils autres que ceux de la cellule « génie-air » est réalisée par les services de la base aérienne 122.
En ce qui concerne les notes, propositions (avancement, décorations) avis relatifs aux officiers et sous-officiers, les dossiers administratifs sont constitués par les services de la base aérienne 122. Ils sont instruits et transmis selon les règles et procédures définies par les textes relatifs à l'administration des personnels.
Le directeur de l'ECIA est noté en premier et deuxième ressort par le commandant de base et en dernier ressort par le directeur central de l'infrastructure de l'air.
Les officiers affectés à l'ECIA sont notés en premier ressort par le directeur de l'ECIA, en deuxième ressort par le commandant de base, et en dernier ressort par le directeur central de l'infrastructure de l'air.
Les pouvoirs disciplinaires du commandant de base prévus par le décret 75-675 du 28 juillet 1975 (BOC, p. 2861) modifié, portant règlement de discipline générale dans les armées et son instruction d'application no 52000/DEF/C/5 du 10 décembre 1979 (BOC, p. 4749) modifiée (2), sont exercés :
par le directeur de l'ECIA ou son remplaçant par délégation du commandant de base pour les fautes commises au sein de l'établissement suivant un barème défini ;
par le commandant de la base support lorsqu'il s'agit de sanctionner la conduite hors de l'établissement.
En ce qui concerne les personnels civils, le pouvoir disciplinaire est exercé dans les conditions fixées par le décret no 81-937 (1) précité.
Les personnels de la cellule « génie-air » sont notés en premier ressort par le sous-directeur du génie de l'air et en deuxième ressort par le général, directeur adjoint militaire de la DCIA.
3.1.2. Moyens financiers.
Voir I.3.
Le dépenses effectuées pour l'ECIA sont engagées par le directeur et réglées suivant les modalités indiquées au paragraphe II.4.
3.1.3. Moyens en matériels.
L'ECIA dispose de moyens en matériels prévus par ses dotations ou faisant l'objet de contrats particuliers de location.
Les matériels techniques sont mis en place :
par la région aérienne Atlantique pour les matériels non spécialisés ;
par la direction centrale des matériels de l'armée de l'air pour les matériels spécialisés ;
par achat direct pour les matériels non ravitaillés après accord de la DCIA.
Les matériels de commissariat, santé et infrastructure sont mis en place par la région aérienne.
La gestion des matériels en approvisionnement, en attente et en service est assurée conformément à la réglementation en vigueur.
3.2. Correspondance.
L'ECIA correspond directement avec les différents services de la DCIA, les commandements spécialisés, les directions, les abonnés, les industriels, fournisseurs et réparateurs lorsqu'il s'agit :
de questions qui relèvent entièrement des attributions de l'établissement ;
d'affaires qui ont fait l'objet de décisions de principe de la DCIA ou qui s'inscrivent dans le cadre de plans ou de programmes qu'elle a approuvés ;
d'échanges d'informations,
l'ECIA soumet à la DCIA les autres questions, notamment :
toutes celles qui ont trait à l'organisation, la réglementation logistique, technique et administrative ;
toutes celles qui ne s'inscrivent pas dans le cadre des plans et des programmes approuvés ou dont les incidences financières sont susceptibles d'entraîner la modification de ces plans et programmes.
Pour le ministre de la défense et par délégation :
Le général de division aérienne, directeur de l'infrastructure de l'air,
Jean-Pierre DUVIVIER.
Annexe
ANNEXE. Organigramme de l'ECIA 11.565.
Figure 1. ORGANIGRAMME DE L'ECIA 11.565.
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