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Archivé DIRECTION CENTRALE DU COMMISSARIAT DE LA MARINE : DIRECTION CENTRALE DES CONSTRUCTIONS ET ARMES NAVALES : service technique. ÉTAT-MAJOR GÉNÉRAL : 3e bureau ; division transmissions-écoute-radar ; division aéronautique navale

CIRCULAIRE N° 1587/EMG/3 relative aux gratifications pour sauvetage des bouées sonores.

Abrogé le 27 avril 2015 par : CIRCULAIRE N° 10514/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG portant abrogation de textes. Du 24 novembre 1953
 NOR

Autre(s) version(s) :

 

Précédent modificatif :  1er modificatif du 26 décembre 1957 (BO/M, 1957/2, p. 4057).

Classement dans l'édition méthodique : BOEM  523-0.3.

Référence de publication : BO/M, 1953/2, p. 1445.