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Archivé DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES :

AUTRE à la circulaire n° 0-19046-2013/DEF/DPMM/2/RA du 10 octobre 2013 relative au cours par correspondance 2013-2014 préparant aux épreuves de sélection professionnelle qui conditionnent l'accès au grade de major en 2015.

Du 13 novembre 2013
 NOR D E F D 1 3 5 1 7 5 7 Z

Texte(s) modifié(s) : Circulaire N° 0-19046-2013/DEF/DPMM/2/RA du 10 octobre 2013 relative au cours par correspondance 2013-2014 préparant aux épreuves de sélection professionnelle qui conditionnent l'accès au grade de major en 2015.

Référence de publication : BOC n°49 du 15/11/2013

La circulaire n° 0-19046-2013/DEF/DPMM/2/RA du 10 octobre 2013 est modifiée comme suit :

Numéro « NOR ».

Au lieu de :

« DEFE1351757C » ;

Lire :

« DEFB1351757C ».