ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE :
bureau « organisation »
NOR D E F B 1 3 5 2 0 5 8 C
CIRCULAIRE N° 0-20506-2013/DEF/EMM/ORG portant abrogation de textes.
Du 19 novembre 2013NOR D E F B 1 3 5 2 0 5 8 C
1. Abrogation.
Les circulaires mentionnées ci-dessous, sont abrogées :
circulaire n° 113/CMa/1 du 29 janvier 1957 relative à la mise en vacation des officiers embarqués ;
circulaire n° 712313/STCAN du 17 juillet 1963 relative à la délivrance du matériel mobile du ressort du service HCC au premier armement des bâtiments ;
circulaire n° 1/DEF/CMa/3 du 5 janvier 1976 relative aux revêtements de sols à bord des bâtiments. Compétence ;
circulaire n° 57/DEF/CMa/1 du 18 janvier 1978 relative à la gestion centralisée du matériel en service dans les unités de la marine.
2. Publication.
La présente circulaire est publiée au Bulletin officiel des armées.
Pour le ministre de la défense et par délégation :
Le vice-amiral d'escadre,
major général de la marine,
Stéphane VERWAERDE.