Sommaire du BOC n°53 du 06/12/2013

Texte signalé

Administration Centrale
26 septembre 2011

Arrêté du 26 septembre 2011 modifiant l'arrêté du 6 mai 1998 relatif à la carte européenne d'armes à feu.

NOR : I O C D 1 1 2 1 4 5 7 A
Texte(s) modifié(s) : Arrêté INTERMINISTÉRIEL du 06 mai 1998 relatif à la carte européenne d'armes à feu. Référence de publication : JO n° 245 du 21 octobre 2011, texte n° 15 ; signalé au BOC 53/2013.

Texte réglementaire permanent

Texte 1
03 juin 2013

Archivé Instruction N° 446898/DEF/SGA/DRH-MD/ARD du 03 juin 2013 relative aux missions, à l'organisation et au fonctionnement des pôles et des antennes de l'agence de reconversion de la défense.

NOR : D E F P 1 3 5 0 9 9 3 J Classé(s) au(x) : BOEM 200.4. , 110.7.2.1.
Texte 5
03 octobre 2013

Instruction N° 504399/DEF/SGA/DCSID/STG/SDPRHF/BGRH du 03 octobre 2013 relative à l'enseignement militaire supérieur du deuxième degré et au-dessus du deuxième degré au sein du service d'infrastructure de la défense.

NOR : D E F E 1 3 5 2 0 7 2 J Classé(s) au(x) : BOEM 404.3.3.

Texte réglementaire temporaire

Texte 9
13 mars 2013

Archivé Circulaire N° 343/DEF/DCSSA/CHOG du 13 mars 2013 relative aux travaux d'avancement pour 2013 (réserve opérationnelle) et pour 2014 (de l'armée d'active) des militaires du service de santé des armées.

NOR : D E F E 1 3 5 0 6 0 9 C
Abrogé le 11 février 2014 par : CIRCULAIRE N° 503270/DEF/DCSSA/CHOG relative aux travaux d'avancement pour 2014 (réserve opérationnelle) et pour 2015 (de l'armée active) des officiers du corps technique et administratif du service de santé des armées. Référence(s) : Code du 25 juillet 2024 de la défense - Partie réglementaire IV. Le personnel militaire. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Décret N° 2002-1490 du 20 décembre 2002 fixant le statut des militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées. Décret N° 2008-933 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des praticiens des armées. Décret N° 2008-939 du 12 septembre 2008 relatif aux officiers sous contrat. Décret N° 2008-945 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des officiers des corps techniques et administratifs de l'armée de terre, de la marine, de la gendarmerie, du service de santé des armées et du service des essences des armées. Décret N° 2008-955 du 12 septembre 2008 relatif aux volontariats militaires. Arrêté du 29 août 2005 relatif à la notation des militaires en cas de détachement ou de mutation. Instruction N° 6429/DEF/DCSSA/RH/MINOC/1 du 13 mars 2001 relative à la hiérarchie, au recrutement dans les corps, à l'avancement de grade des militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées, ainsi qu'à l'avancement de grade des sous-officiers féminins du service de santé des armées. Instruction N° 2450/DEF/EMA/RH/PRH du 12 novembre 2009 relative à la notation des officiers d'active et de réserve, des aspirants et officiers volontaires de l'armée de terre, de la marine, de l'armée de l'air, du service de santé des armées, du service des essences des armées et des chefs de musique. Instruction N° 2550/DEF/EMA/RH/PRH du 25 mars 2011 relative à la notation des sous-officiers, officiers mariniers, militaires techniciens des hôpitaux des armées (soumis aux lois et règlements applicables aux sous-officiers), maîtres ouvriers des armées et des militaires du rang, d'active et de réserve. Instruction N° 3307/DEF/EMA/RH/PRH du 12 mars 2013 relative à l'avancement des officiers et à l'évaluation de leur potentiel. Circulaire N° 342/DEF/DCSSA/CHOG du 13 mars 2013 relative à la notation en 2013 et au travail préparatoire à la notation 2014 des militaires de l'armée active et de la réserve opérationnelle du service de santé des armées. Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 466/DEF/DCSSA/CHOG du 06 mars 2012 relative aux travaux d'avancement pour 2012 (réserves) et pour 2013 (active) des militaires du service de santé des armées. Pièce(s) jointe(s) : Onze annexes. Référence de publication : BOC N°53 du 6 décembre 2013, texte 9.