CIRCULAIRE N° 90003/DEF/RH-AT/PRH/LEG portant abrogation de textes.
Du 03 avril 2014NOR D E F T 1 4 5 0 7 3 5 C
Les circulaires mentionnées ci-dessous sont abrogées :
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Circulaire n° 482/DEF/CoFAT/DF/BCF/FI/SO du 17 janvier 2007 relative à la formation au certificat technique de la réserve, domaine de spécialités mouvements-ravitaillements, des sous-officiers de la réserve opérationnelle ;
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Circulaire n° 1831/DEF/CoFAT/DF/BCF/FI/SO du 16 février 2007 relative à la formation à l'unité de valeur n° 2 du brevet d'aptitude de spécialité du 2e degré du domaine de spécialités «mouvements/ravitaillements» des sous-officiers de la réserve opérationnelle ;
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Circulaire n° 6737/DEF/CoFAT/DF/BCF/FI/SO du 9 juillet 2007 relative à la formation de chef de peloton du domaine de spécialités « mouvements- ravitaillements » de la réserve opérationnelle ;
- Circulaire n° 275086/DEF/RH-AT/SDFE/CF/CEERAT/PILDOM/RGE du 16 septembre 2010 relative à la formation et à la qualification renseignement recherche.
Pour le ministre de la défense et par délégation :
Le général de corps d'armée,
directeur des ressources humaines de l'armée de terre,
Frédéric SERVERA.