Préambule.

La présente instruction relative au domaine de spécialités défense nucléaire, biologique et chimique (DNBC) définit la conception des différentes filières et de la formation individuelle de spécialité du personnel, les acteurs concernés, les structures et les procédures de travail propres au domaine de spécialités DNBC et précise les actions de formation d'adaptation inter-domaines. Elle concerne le personnel militaire de carrière, sous contrat, volontaire et de réserve du domaine.

Cette instruction est prolongée par une instruction d'application qui fixe plus précisément les objectifs et l'organisation de la formation décrite dans cette instruction.

1. Description du domaine.

1.1. Présentation générale du domaine.

La défense NBC est une fonction opérationnelle « transverse » de sauvegarde et d'appui qui concerne toutes les unités et tous les combattants des forces.

Le domaine de spécialités défense nucléaire, biologique et chimique est le grand corps de métiers du personnel militaire chargé de prévenir et gérer tout événement nucléaire, biologique ou chimique pouvant compromettre les conditions d'exécution des missions opérationnelles, puis de restaurer les capacités opérationnelles des militaires et des unités concernés par ces événements.

1.2. Limites du domaine.

Appartient au domaine de spécialités le personnel recruté dans tout type de filière pour servir dans les fonctions spécifiées DNBC des unités spécialisées ou non en défense NBC, après avoir acquis par une formation de cursus la qualification nécessaire pour tenir les fonctions considérées.

N'appartiennent pas au domaine :

• le personnel de l'armée de terre appliquant les connaissances NBC liées à la formation générale ;

• le personnel appartenant à un domaine de spécialités autre que DNBC et occupant un emploi requérant une qualification spécifique en défense NBC complémentaire aux compétences du métier de base.

Dans ce dernier cas, les activités professionnelles sont décrites à partir de fonctions du domaine de spécialités ou du pôle de compétence considéré et les compétences NBC nécessaires sont acquises par des actions de formation d'adaptation centralisées ou décentralisées.

1.3. Présentation générale des filières.

Le domaine de spécialités défense NBC est constitué des filières de type conception, mise en œuvre et exécution, comprenant respectivement une seule nature de filière dénommée « défense nucléaire, biologique et chimique ».

Les emplois correspondants se situent essentiellement dans :

• le groupe de défense NBC (GDNBC) ;

• les régiments des forces ;

• les états-majors ;

• l'école ⁽¹⁾ de défense NBC (EDNBC) ;

• la section technique de l'armée de terre (STAT).

2. Dispositif de pilotage propre au domaine.

2.1. Acteurs et rôles.

Le pilote du domaine de spécialités DNBC est le commandant de l'école (1) de défense NBC.

Les acteurs du dispositif de conception des métiers et des cursus de formation sont répartis en 3 sphères :

• 1re sphère : les acteurs travaillant sur les facteurs d'évolution de la doctrine, de l'emploi des forces, des systèmes d'armes et de l'organisation.

  Le commandement de la doctrine et de l'enseignement militaire supérieur (CDES).

  Le centre d'études tactiques et d'expérimentation (CETE) de l'école (1) de défense (NBC).

  Le bureau organisation effectifs de l'EMAT (EMAT/BOE).

  Le bureau conception des systèmes de forces de l'EMAT (EMAT/BCSF).

  Le bureau programmes et systèmes d'armes de l'EMAT (EMAT/BPSA).

  La STAT.

• 2e sphère : les acteurs chargés de concevoir et faire évoluer les métiers et les cursus de formation associés.

  Le bureau planification des ressources humaines de l'EMAT (EMAT/BPRH).

  Le pilote du domaine de spécialités DNBC.

• 3e sphère : les acteurs gestionnaires du personnel et responsables de la mise en œuvre de la formation.

  La direction du personnel militaire de l'armée de terre (DPMAT).

  Le commandement des organismes de formation de l'armée de terre (COFAT).

  L'école (1) de défense NBC.

2.2. Structures (comité de pilotage).

Le comité de pilotage du domaine de spécialités défense NBC constitue une structure de synthèse et de proposition des évolutions jugées nécessaires pour les cursus professionnels et de formation.

Il est présidé par le pilote du domaine et comprend un représentant des organismes suivants :

• l'EMAT/BPRH .

• l'EMAT/BOE ;

• l'EMAT/BPSA ;

• la DPMAT ;

• le COFAT ;

• le CDES (EMSST⁽²⁾ et CREDAT⁽³⁾ ;

• l'école (1) de défense NBC ;

• la brigade du génie (membre occasionnel) ;

• le groupe de défense NBC (membre occasionnel).

Les représentants d'autres organismes peuvent être sollicités par le président du comité en fonction de l'ordre du jour (STAT/NBC, bureau préparation opérationnelle de l'EMAT, autres pilotes de domaines, écoles, etc.).

Le comité de pilotage s'appuie également sur les avis des employeurs pour évaluer la pertinence des métiers et de la formation aux besoins opérationnels.

2.3. Procédures.

Le comité de pilotage se réunit deux fois par an, au deuxième trimestre et au quatrième trimestre de chaque année. Des réunions intermédiaires de groupes de travail ou du comité de pilotage sont possibles à la demande du président.

La conduite des travaux relatifs à l'évolution des métiers et de la formation est conforme aux prescriptions de l'instruction de première référence.

3. Description des cursus professionnels et de formation.

3.1. Natures de filière.

Le domaine de spécialités défense NBC comprend 3 natures de filière.

3.1.1. Nature de filière de type conception.

Elle concerne les officiers d'active ou sous contrat orientés vers le domaine D.NBC à différents stades de leur carrière :

• après la formation initiale en école d'application afin de tenir une fonction de chef de section au GDNBC ;

• après environ trois ans dans leur première affectation afin d'occuper une fonction de niveau de responsabilité 3 ou 4 au GDNBC ;

• en deuxième partie de carrière, avec la possibilité de s'orienter vers la voie expertise.

Les officiers qui servent dans le domaine de spécialité D.NBC, peuvent donc y dérouler toute une carrière ou y effectuer des allers et retours.

Les fonctions qu'ils peuvent exercer se situent :

• au sein du groupe de défense NBC (emplois de niveaux de responsabilité 3 à 6) ;

• en état-major ;

• en école de formation initiale ou d'application ;

• à l'école (1) de défense NBC ;

• dans des organismes techniques (emplois de coordination, de conception ou qui exigent des connaissances pratiques spécifiques).

3.1.2. Nature de filière de type mise en œuvre.

Le cursus professionnel de la filière de type mise en œuvre (sous-officiers de recrutement direct ou semi-direct) est suivi par les sous-officiers du groupe de défense NBC, les sous-officiers NBC des régiments des forces, les sous-officiers NBC des états-majors de force, de brigade et territoriaux et les sous-officiers instructeurs en école.

L'orientation est effectuée pour partie au niveau de responsabilité 2, et pour partie au niveau de responsabilité 3 par décision de changement de domaine.

3.1.3. Nature de filière de type exécution.

S'inscrivent dans la filière de type exécution :

• les militaires du rang et les sous-officiers de recrutement rang du groupe de défense NBC ;

• les militaires du rang et les sous-officiers de recrutement rang des équipes NBC des régiments de toutes les armes.

3.2. Présentation des cursus de formation.

3.2.1. Filière de type conception.

Dans la filière de type conception, les actions de formation de cursus sont dispensées à l'école (A) de défense NBC.

Elles complètent la formation initiale des officiers, issus d'une école d'application ou d'un autre domaine de spécialités, ou la formation supérieure des officiers choisissant de faire carrière dans la voie expertise de défense NBC.

3.2.2. Filière de type mise en œuvre.

La formation de cursus de la filière de type mise en œuvre comprend une formation de spécialité de niveau 1 et une formation de spécialité de niveau 2.

La formation de spécialité de niveau 1 est suivie par les sous-officiers de recrutement direct ou semi-direct. Elle comporte une mise à niveau préalable pour les sous-officiers de recrutement direct.

La formation de spécialité de niveau 2 est ouverte aux sous-officiers titulaires du BSAT de défense NBC et aux titulaires du BSAT maintenance des matériels de défense NBC. Elle est sanctionnée par le brevet supérieur de technicien de l'armée de terre de défense NBC et donne accès aux fonctions du niveau de responsabilité correspondant dans le domaine.

La formation des officiers de la filière de type mise en œuvre du domaine de spécialités D.NBC (recrutement par le rang) consiste en une action de formation adaptée à leur niveau d'emploi.

3.2.3. Filière de type exécution.

La formation de spécialité défense NBC dans la filière de type exécution comprend une formation de spécialité initiale (FSI), une formation de spécialité élémentaire (FSE) et une formation de spécialité de 1er niveau (FS 1).

La FSI permet d'acquérir les notions simples conduisant à un premier emploi opérationnel de niveau 11.

Elle est dispensée aux militaires du rang sous contrat et volontaires de l'armée de terre, ayant souscrit un contrat au titre du groupe de défense NBC.

Cette formation est sanctionnée par l'obtention d'un certificat pratique (CP).

La FSE permet au militaire du rang de tenir une fonction de niveau d'emploi 12 dans le domaine D.NBC.

Elle est dispensée :

• aux militaires du rang du GDNBC ;

• aux militaires du rang des régiments de toutes les armes orientés vers une fonction du domaine de spécialités D.NBC.

Cette formation est sanctionnée par un certificat technique élémentaire (CTE) du domaine.

La FS 1 donne au militaire du rang un niveau de connaissance lui permettant d'occuper des fonctions de niveau 13 dans le domaine de spécialités D.NBC.

Elle est sanctionnée par l'obtention du certificat technique de 1er niveau (CT 1) de défense NBC.

3.3. Passerelles inter-domaines.

La proximité de compétences en matière de défense NBC, observée sur certaines fonctions appartenant à d'autres domaines de spécialités ou pôles de compétence, peut permettre au personnel concerné d'être affecté dans des fonctions du domaine D.NBC sous réserve de suivre et de réussir une ou plusieurs formations de cursus du domaine D.NBC.

3.4. Titres et diplômes.

Toutes les formations de cursus sont sanctionnées par des certificats techniques ou des attestations de formation du domaine qui donnent accès au brevet militaire professionnel élémentaire, au brevet de spécialiste de l'armée de terre et au brevet supérieur de technicien de l'armée de terre dans la spécialité défense NBC, dans les conditions définies par l'instruction de deuxième référence.

Les formations d'adaptation et les modules complémentaires de formation de spécialité sont sanctionnées par des attestations de formation à l'emploi délivrées par l'autorité responsable de la formation.

4. Formation de spécialité.

4.1. Buts généraux de la formation de spécialité.

Les buts généraux de la formation de spécialité du domaine sont de donner au personnel appelé à y servir, en fonction de son niveau de responsabilité, les connaissances théoriques et pratiques qui lui permettent d'agir de façon sûre et précise face aux risques et événements NBC.

4.2. Type de formation.

4.2.1. Formation initiale.

Spécifique à chacune des filières, cette formation a pour but de faire acquérir à chaque niveau la maîtrise des procédures, des techniques de décontamination et de remise en condition du personnel. Elle permet au militaire du rang, au jeune sous-officier ou au jeune officier de tenir un premier emploi du domaine de spécialités D.NBC au sein de son unité d'affectation.

4.2.2. Formation complémentaire.

Une formation complémentaire est réservée au personnel du groupe de défense NBC appelé :

• à servir le système d'arme VAB de reconnaissance NBC ;

• à posséder des savoir-faire particuliers dans la reconnaissance et l'évaluation des risques technologiques sur un théâtre d'opération ;

• à mettre en œuvre des techniques particulières pour le prélèvement d'échantillons prouvant l'emploi d'armes prohibées par les traités internationaux.

4.2.3. Formation d'adaptation pour le personnel d'autres domaines.

4.2.3.1. Fonctions requérant des compétences spécifiques NBC.

Dans les régiments des forces, en école ou en état-major, certaines fonctions requièrent une compétence en défense NBC. Cette compétence acquise par une formation d'adaptation dispensée par l'EDNBC (1), ou en unité dans certains cas, vient compléter la formation reçue au titre du métier principal.

C'est le cas, en particulier, des officiers NBC régimentaires, des sous-officiers NBC d'unité élémentaire, du personnel servant les engins de décontamination hors du groupe de défense NBC, des militaires du rang sous contrat spécialisés D.NBC dans les unités élémentaires des régiments des armes.

Le personnel qui les exerce appartient généralement au domaine de spécialités principal de l'unité d'appartenance.

4.2.3.2. Attestations de formation.

Toute formation d'adaptation effectuée à l'EDNBC (1) est sanctionnée par l'attribution d'un certificat ou d'une attestation de qualification.

Le CTE de défense NBC TTA est délivré par les chefs de corps au vu de l'attestation de qualification correspondante.

4.3. Responsabilités de la préparation et de l'organisation de la formation.

L'évolution des actions de formation (contenu, création, suppression) est proposée par le pilote du domaine à la commission permanente de la formation présidée par le COFAT. Les actions de formation approuvées par l'EMAT sont inscrites au référentiel des actions de formation (RAF).

L'EDNBC (1) assure la préparation par correspondance à l'admission à la formation de spécialité de 2e niveau (FS 2) et organise les examens d'admission aux formations de spécialité de 1er et de 2e niveau.

Elle organise enfin les épreuves d'examen pour chaque module de formation dont les résultats sont contrôlés et proclamés par une commission d'examen conformément à la réglementation.

4.4. Moyens humains et matériels.

Les actions de formation menées à l'EDNBC (1) bénéficient de l'appui en partenariat du groupe de défense NBC qui, en fonction des besoins et sur demande planifiée, met ses matériels spécifiques et le personnel qui le sert à la disposition des instructeurs.

4.5. Dispositions particulières.

La désignation des stagiaires est centralisée par la direction du personnel militaire de l'armée de terre pour toutes les actions de formation inscrites au calendrier annuel établi par le commandement des organismes de formation de l'armée de terre. Elle est prononcée sur proposition des chefs de corps.