> Télécharger au format PDF
DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES :

AUTRE de classement.

Du 06 décembre 2013
NOR D E F D 1 3 0 0 4 1 5 Z

Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 23 décembre 2011 fixant les attributions et l'organisation de l'inspection de l'armée de l'air.

Référence de publication : BOC n°54 du 10/12/2013

Le classement dans l\'édition méthodique du Bulletin officiel des armées du texte ci-après est modifié comme suit :

DATE.

TEXTE.

SUPPRIMER.

23 décembre 2011

Arrêté du 23 décembre 2011 (JO n° 12 du 14 janvier 2012, texte n° 4 ; signalé au BOC 19/2012 ; BOEM 110.3.4.6, 114.3.2.2, 512.1.3) fixant les attributions et l\'organisation de l\'inspection de l\'armée de l\'air.

512.1.3