Sommaire du BOC n°54 du 10/12/2013

Texte signalé

Administration Centrale
30 septembre 2013

Archivé Arrêté du 30 septembre 2013 fixant les règles relatives à la nature et à l'organisation générale de l'examen professionnel pour l'avancement au grade d'attaché principal d'administration de l'État ainsi que la composition et le fonctionnement des jurys.

NOR : R D F F 1 3 2 2 2 9 1 A
Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : JO n° 228 du 1er octobre 2013, texte n° 34 ; signalé au BOC 54/2013.
Classé(s) au(x) : BOEM 250.1.2.4.3.
Administration Centrale
06 décembre 2013

Autre du 06 décembre 2013 de classement.

NOR : D E F D 1 3 0 0 4 1 5 Z
Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 23 décembre 2011 fixant les attributions et l'organisation de l'inspection de l'armée de l'air. Référence de publication : Signalé au BOC 54/2013.
Administration Centrale
30 septembre 2013

Arrêté du 30 septembre 2013 fixant les règles relatives à la nature et à l'organisation générale de l'examen professionnel pour l'accès au corps interministériel des attachés d'administration de l'État ainsi qu'à la composition et au fonctionnement des jurys.

NOR : R D F F 1 3 2 2 2 9 3 A
Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : JO n° 228 du 1er octobre 2013, texte n° 35 ; signalé au BOC 54/2013.
Classé(s) au(x) : BOEM 250.1.2.4.3.
Administration Centrale
22 mars 1983

Archivé Décret N° 83-228 du 22 mars 1983 fixant le régime de l'autorisation des exploitations de cultures marines.

NOR : 
Référence de publication : JO du 25 mars 1983, p. 918 ; signalé au BOC 54/2013.
Classé(s) au(x) : BOEM 102-0.2.3.2.

Texte réglementaire permanent

Texte 1
01 juillet 2013

Circulaire N° 500820/DEF/DCSSA/PC/MP du 01 juillet 2013 relative à l'application du dispositif mis en place pour la médecine de prévention du personnel civil et militaire au ministère de la défense.

NOR : D E F E 1 3 5 1 7 2 4 C Classé(s) au(x) : BOEM 513.2.
Texte 5
18 novembre 2013

Archivé Circulaire N° 72122/GEND/DPMGN du 18 novembre 2013 relative à l'admission par voie de changement d'armée de sous-officiers et d'officiers mariniers des forces armées dans le corps des sous-officiers de la gendarmerie nationale.

NOR : D E F G 1 3 5 2 1 0 9 C
Abrogé le 16 août 2016 par : CIRCULAIRE N° 64466/DEF/GEND/DPMGN/SDC/BRCE relative à l'admission et à la formation des sous-officiers et officiers mariniers des forces armées intégrant le corps des sous-officiers de la gendarmerie nationale. Référence(s) : Code du 28 mai 2024 de la défense - Partie législative. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Décret N° 2008-952 du 12 septembre 2008 portant statut particulier du corps des sous-officiers de gendarmerie. Décret N° 2008-953 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des corps de sous-officiers et officiers mariniers de carrière des armées et du soutien technique et administratif de la gendarmerie nationale. Décret N° 2008-954 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des sous-officiers du service des essences des armées. Décret N° 2008-961 du 12 septembre 2008 relatif aux militaires engagés. Arrêté du 04 août 2010 fixant pour la gendarmerie nationale la composition et l'organisation de la commission prévue à l'article L. 4136-3. du code de la défense.

Arrêté du 30 mars 2012 (n.i. BO ; JO n° 88 du 13 avril 2012, texte 10) modifié.

Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 23229/DEF/GEND/SRH du 23 février 2009 relative à l'admission par voie de changement d'armée de sous-officiers et d'officiers mariniers des armées dans le corps des sous-officiers de gendarmerie en 2009.

Circulaire n° 50786/GEND/DPMGN du 13 mai 2011 (n.i. BO).

Pièce(s) jointe(s) : Trois annexes. Référence de publication : BOC N°54 du 10 décembre 2013, texte 5.
Classé(s) au(x) : BOEM 531.4.1.
Texte 6
22 octobre 2013

Instruction N° 261/DEF/DRH-AA/SDEP-HP/BPE du 22 octobre 2013 relative aux règles d'attribution de l'indemnité pour services aériens.

NOR : D E F L 1 3 5 2 1 0 1 J Classé(s) au(x) : BOEM 421.2.2.

Texte réglementaire temporaire

Texte 9
25 novembre 2013

Archivé Circulaire N° 22913/DEF/DRH-AA/ESOM/EM/BSC du 25 novembre 2013 relative aux épreuves de la sélection de niveau 1 des militaires du rang engagés - session 2014.

NOR : D E F L 1 3 5 2 1 0 8 C
Abrogé le 07 août 2014 par : CIRCULAIRE N° 5389/DEF/DRH-AA/ESOM/EM/BSC relative aux épreuves de la sélection de niveau 1 des militaires du rang engagés - session 2015. Référence(s) : Code du 28 mai 2024 de la défense - Partie réglementaire IV. Le personnel militaire. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Décret N° 2008-961 du 12 septembre 2008 relatif aux militaires engagés. Arrêté du 20 décembre 2012 relatif à la détermination et au contrôle de l'aptitude médicale à servir du personnel militaire. Instruction N° 1515/DEF/DRH-AA/EM/EOAA et DEF/DRH-AA/EM/ESOM du 16 janvier 2009 relative aux épreuves écrites des examens, sélections et concours organisés par l'armée de l'air. Instruction N° 1005/DEF/DRH-AA/SDGR/BGA/DADM du 03 novembre 2011 relative aux engagements des sous-officiers et des militaires du rang engagés dans l'armée de l'air. Instruction N° 4000/DEF/DRH-AA/SDEP-HP/BPE du 22 février 2013 relative aux normes médicales d'aptitude applicables au personnel militaire de l'armée de l'air et à la définition des standards d'aptitude médicale minimaux à requérir dans les emplois du personnel navigant. Instruction N° 1800/DEF/DRH-AA/SDEP-HP/BPE du 04 mars 2013 portant codification des repères et indices de spécialité, sous-spécialité et spécialisation. Instruction N° 7325/DEF/DRH-AA/SDAG/BCF du 22 juillet 2013 relative à la délivrance des certificats et brevets du personnel non navigant. Instruction N° 23511/DEF/DRH-AA/EM/ESOM du 11 octobre 2013 relative aux sélections du personnel non officier de l'armée de l'air. Circulaire N° 23457/DEF/DRH-AA/EM/ESOM du 14 décembre 2009 relative à la préparation et à l'élaboration des épreuves écrites des sélections du personnel non officier de l'armée de l'air. Note N° 1490/DEF/DRH-AA/SDAG/BPP/SPORTS du 17 juillet 2008 relative au contrôle de la condition physique des militaires.

Message n° 22696/DEF/DRH-AA/ESOM/EM/BSC du 18 octobre 2013.

Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 22517/DEF/DRH-AA/ESOM/EM/BSC du 18 septembre 2012 portant sur les épreuves de la sélection de niveau 1 des militaires du rang engagés - session 2013. Pièce(s) jointe(s) : Sept annexes et quatorze appendices. Référence de publication : BOC N°54 du 10 décembre 2013, texte 9.