INSTRUCTION N° 150/DEF/DCSSA/OL/OME relative à la réalisation, au stockage et au renouvellement des articles appartenant aux dotations de mobilisation placés en constitution réservée.
Du 22 février 1988NOR D E F E 8 8 5 4 0 2 1 J
1. Dispositions générales.
11. Organismes chargés du stockage et du renouvellement périodique des articles placés en constitution réservée.
Les produits et médicaments placés en constitution réservée, dont la liste est jointe en annexe I à la présente instruction, sont détenus, dès le temps de paix :
par certains des hôpitaux des armées et des établissements de ravitaillement du service de santé de la région militaire, maritime ou aérienne sur le territoire de laquelle sont situés les organes et centres mobilisateurs ou les bases mobilisatrices chargés de la mise sur pied de guerre des formations sanitaires dont la dotation comprend des articles placés en constitution réservée ;
par certaines des infirmeries des régiments ou unités des trois armées et de la gendarmerie dont la dotation de mobilisation comporte des articles placés en constitution réservée ; ces infirmeries peuvent également stocker et entretenir des articles placés en constitution réservée destinés aux dotations santé des formations mises sur pied à la mobilisation par le corps ou l'unité d'appartenance.
Les organismes du service de santé précités ont la charge du suivi et du renouvellement périodique et régulier des stocks de produits et médicaments qu'ils détiennent au titre de la constitution réservée, grâce à des échanges effectués avec les approvisionnements de même nature du service courant. Les modalités de ce renouvellement sont définies à l'article 5 ci-dessous.
12. Surveillance des articles placés en constitution réservée.
La surveillance des approvisionnements placés en constitution réservée est confiée au médecin général, directeur du service de santé de la région militaire, maritime ou aérienne sur le territoire de laquelle sont situés les organismes du service de santé et les infirmeries des régiments et unités des trois armées et de la gendarmerie chargés du stockage et du renouvellement des articles concernés. Cette autorité vérifie ou fait vérifier, à l'occasion de ses inspections, l'existence des articles placés en constitution réservée ainsi que la concordance des quantités détenues effectivement avec les besoins à satisfaire à la mobilisation, tout en s'assurant, dans le même temps, que le renouvellement régulier du stock, est effectivement exécuté.
13. Mise en place des articles placés en constitution réservée à la mobilisation.
La mise en place des produits et médicaments placés en constitution réservée, dans les formations sanitaires et unités des trois armées et de la gendarmerie, s'effectue, à la mobilisation ou sur ordre particulier, selon une procédure fixée par le médecin général, directeur du service de santé de la région militaire, maritime ou aérienne concernée.
2. Détermination des besoins en articles à conserver en constitution réservée.
Les quantités de produits et médicaments à conserver en constitution réservée pour le compte des formations sanitaires et unités des trois armées et de la gendarmerie stationnées dans chaque région militaire, maritime ou aérienne, sont fixées par le médecin général, directeur du service de santé de la région considérée, à partir de la liste des articles placés en constitution réservée entrant dans la dotation des unités collectives et sous-unités collectives de mobilisation.
Cette liste fait l'objet de l'annexe I à la présente instruction.
3. Désignation des organismes chargés du stockage et de l'entretien des articles placés en constitution réservée.
31. Critères de désignation des organismes chargés du stockage.
Les organismes désignés pour assurer le stockage des articles placés en constitution réservée doivent, autant que possible, être proches :
du lieu de mise sur pied des formations sanitaires et des unités des trois armées dont l'engagement, en période de conflit, s'effectuera à distance de la région militaire, maritime ou aérienne d'origine ;
du lieu de déploiement prévu pour les formations sanitaires d'infrastructure ou du soutien territorial, et pour les unités des trois armées et de la gendarmerie engagées dans leur cadre territorial d'origine.
32. Articles entrant dans la dotation technique des formations sanitaires de campagne et d'infrastructure et dans celle des lots de ravitaillement.
La liste des articles placés en constitution réservée, entrant dans ces dotations, figure en annexe II ci-jointe.
Le stockage et l'entretien de ces produits et médicaments sont confiés aux établissements de ravitaillement du service de santé comptables des dotations techniques des formations sanitaires et des lots de ravitaillement.
Toutefois, les articles en constitution réservée entrant dans les dotations des hôpitaux de transit air sont stockés sur la demande du directeur du service de santé de la région aérienne de mise sur pied de la formation :
soit par un établissement central de ravitaillement sanitaire, désigné par le directeur des approvisionnements et des établissements centraux du service de santé ;
soit, si cette solution est plus favorable à une mise sur pied rapide de la formation, par un hôpital des armées désigné par le directeur du service de santé de la région militaire sur le territoire de laquelle est située la base chargée de la mobilisation de chaque hôpital de transit air.
33. Articles entrant dans les dotations techniques des antennes chirurgicales de réserve générale, des antennes chirurgicales de Berlin, des centres de ravitaillement en sang des zones de défense, des sections de production des compagnies de ravitaillement du service de santé et des hôpitaux médico-chirurgicaux d'évacuation.
331. Articles des antennes chirurgicales de réserve générale.
Les articles placés en constitution réservée appartenant à la dotation technique des antennes chirurgicales aérotransportables de réserve générale, sont stockés et renouvelés par un hôpital des armées désigné par le médecin général, directeur du service de santé de la 4e région militaire.
332. Articles des antennes chirurgicales du secteur français de Berlin.
Les articles en constitution réservée qui figurent à la dotation des antennes chirurgicales du secteur français de Berlin sont stockés et renouvelés par le centre hospitalier des armées de Berlin.
333. Articles des centres de ravitaillement en sang des zones de défense (CRAS).
Les articles placés en constitution réservée, précisés en annexe III ci-jointe, et entrant dans la composition de la dotation technique des centres de ravitaillement en sang des zones de défense, sont stockés et renouvelés par les hôpitaux des armées auxquels ils sont rattachés.
334. Articles nécessaires à la détermination des groupes sanguins entrant dans la dotation de chaque section de production des compagnies de ravitaillement du service de santé.
Les articles placés en constitution réservée destinés à la détermination des groupes sanguins, figurant à la dotation du groupe sang de chaque section de production des compagnies de ravitaillement du service de santé figurent en annexe III.
Ces articles sont stockés et renouvelés par un hôpital des armées désigné par le médecin général, directeur du service de santé de la région militaire de mise sur pied de la compagnie de ravitaillement du service de santé concernée.
335. Hôpitaux médico-chirurgicaux d'évacuation (HMCE).
Les articles placés en constitution réservée, entrant dans la dotation technique de ces formations sanitaires de campagne, sont stockés et renouvelés par l'hôpital des armées le plus proche du lieu de leur mise sur pied. La liste des articles précités fait l'objet de l'annexe IV à la présente instruction.
34. Articles entrant dans la dotation technique des postes de secours des corps et unités des trois armées et de la gendarmerie.
La liste des articles placés en constitution réservée entrant dans la dotation technique des postes de secours et organes similaires des trois armées et de la gendarmerie, figure en annexe V ci-jointe.
Par dérogation aux dispositions relatives à la détention des dotations sanitaires de mobilisation dans les régiments et dans les unités des trois armées et de la gendarmerie, le stockage de ces produits et médicaments est confié, en principe, aux infirmeries ou services médicaux les plus proches du lieu de mise sur pied ou de déploiement de ces unités, à condition qu'ils disposent des moyens techniques nécessaires à leur conservation.
4. Conditions de conservation et de suivi des articles placés en constitution réservée.
41. Conditions de conservations requises.
Les établissements du service de santé et les services médicaux des régiments et unités chargés du stockage de ces articles doivent posséder des locaux et des moyens techniques de stockage (congélateurs, réfrigérateurs, etc.) permettant de satisfaire aux conditions de température, précisées en annexe 1 ci-jointe, requises pour la conservation des produits ou médicaments placés en constitution réservée.
Les articles de pharmacie sont obligatoirement stockés sous la responsabilité d'un pharmacien chimiste, ou, pour les articles stockés dans les infirmeries des régiments et unités des trois armées et de la gendarmerie, sous la responsabilité du médecin-chef de chacune de ces infirmeries.
Dans le cas contraire, le médecin général, directeur du service de santé de la région, désigne l'établissement ou le service médical chargé du stockage provisoire de ces produits.
42. Suivi des articles placés en constitution réservée.
421. Rôle des établissements et organismes chargés du stockage des articles placés en constitution réservée.
Ces établissements et organismes établissent, en double exemplaire, pour chaque type d'article placé en constitution réservée qu'ils stockent et entretiennent, une fiche des matériels placés en constitution réservée (imprimé N° 620-73*/31) ; ils en conservent un exemplaire dans un fichier créé à cet effet et adressent le deuxième exemplaire à l'organe ou centre mobilisateur chargé du stockage et de l'entretien de la dotation de mobilisation à laquelle appartiennent les articles placés en constitution réservée.
422. Rôle des organes et centres mobilisateurs chargés du stockage et de l'entretien des dotations affectées aux régiments, unités et formations qu'ils mettent sur pied à la mobilisation.
Ces organes et centres mobilisateurs suivent, grâce à l'exemplaire des fiches précitées (imprimé N° 620-73*/31) qu'ils reçoivent des établissements et organismes chargés de leur stockage, les articles placés en constitution réservée, entrant dans la composition des dotations affectées aux régiments, unités et formations qu'ils mettent sur pied à la mobilisation.
5. Modalités de renouvellement, par les établissements du service de santé et par les régiments et unités des trois armées et de la gendarmerie, des articles placés en constitution réservée.
51. Dispositions générales visant le renouvellement des articles placés en constitution réservée.
511. Renouvellement des articles placés en constitution réservée et stockés dans les hôpitaux des armées.
Le renouvellement des articles placés en constitution réservée, qui sont stockés dans les hôpitaux des armées se fait par échange avec les mêmes articles utilisés au titre du service courant.
Toutefois, lorsque certaines catégories d'articles ne sont pas utilisées en service courant, ou lorsque les quantités utilisées sont insuffisantes pour assurer l'entretien de la totalité du stock placé en constitution réservée, l'hôpital adresse, par voie hiérarchique, à la DAEC, pour le 1er juillet de chaque année, une demande concernant les articles à renouveler avant la fin de l'année suivante.
Cette fourniture n'est pas imputée au compte en valeur de l'hôpital.
Après réception des articles destinés au renouvellement, l'hôpital précité adresse à la direction du service de santé de la région, sous l'autorité de laquelle il est placé, un état de proposition de retrait des approvisionnements, établi dans les conditions réglementaires pour les articles placés en constitution réservée non utilisés en service courant, et dont la date limite d'utilisation est dépassée.
512. Renouvellement des articles placés en constitution réservée et stockés dans les établissements de ravitaillement sanitaire.
Le renouvellement des articles placés en constitution réservée, stockés dans les établissements centraux de ravitaillement sanitaire (ECRS), dans les établissements régionaux des matériels de mobilisation (ERMM) et à la 610e compagnie de ravitaillement du service de santé (CRSS), s'effectue selon les mêmes modalités que celles qui concernent les articles de même nature stockés dans les hôpitaux des armées.
Cependant ces établissements peuvent céder, à titre gratuit, six mois avant leur péremption, aux hôpitaux des armées qui en ont l'utilité, les articles placés en constitution réservée qu'ils stockent et qui ne peuvent faire l'objet d'un échange avec ceux qu'ils détiennent pour satisfaire les livraisons au titre du service courant.
Les articles placés en constitution réservée qui n'ont pas été utilisés selon les modalités définies au précédent alinéa, font l'objet d'un état de proposition de retrait des approvisionnements, établi dans les conditions réglementaires.
513. Renouvellement des articles placés en constitution réservée, stockés dans les infirmeries des régiments et unités des trois armées et de la gendarmerie.
Les dispositions visées au paragraphe 511 ci-dessus, sont applicables aux infirmeries des corps et unités des trois armées et de la gendarmerie.
Les demandes d'échange concernent les articles placés en constitution réservée et non utilisables en service courant, sont adressées par voie hiérarchique à la DAEC dans les mêmes conditions. L'échange de ces articles par la DAEC n'est pas imputé au compte en valeur du régiment ou de l'unité.
Après réception des nouveaux articles, les articles placés en constitution réservée et non utilisés en service courant font l'objet, d'un état de proposition de retrait des approvisionnements, établi dans les conditions réglementaires.
52. Dispositions particulières visant le renouvellement des gamma globulines et des films radiographiques.
521. Renouvellement des stocks de gamma globulines antitétaniques.
5211. Les gammas globulines antitétaniques, réalisées par achat centralisé ou délivrées par le centre de transfusion sanguine des armées (CTSA), sont réparties par la DAEC entre les organismes chargés de leur stockage visés aux paragraphes 511, 512 et 513 ci-dessus.
Ces organismes assurent la rotation du stock de gamma globulines antitétaniques placé en constitution réservée, par échange avec les gamma globulines antitétaniques du service courant.
5212. Les hôpitaux des armées, les établissements régionaux de matériels de mobilisation ainsi que les infirmeries des régiments et unités des trois armées et de la gendarmerie qui, compte tenu de leur consommation, ne peuvent pas assurer l'échange avec le service courant de la totalité des gamma globulines qu'ils entretiennent au titre de la constitution réservée, peuvent échanger les gamma globulines, un an avant leur date de péremption, auprès de l'établissement central de ravitaillement sanitaire auquel ils sont abonnés. Cet échange ne peut être effectué qu'après accord préalable du commandant de l'établissement précité.
5213. Dans le cas où un échange avec les gamma globulines du service courant ne peut être effectué, les établissements concernés adressent à la DAEC une demande de remplacement du stock détenu au titre de la constitution réservée. Les gamma globulines parvenues à leur date de péremption font l'objet d'un retrait des approvisionnements, établi par les conditions réglementaires. En aucun cas le remplacement des articles précités n'est imputé au compte en valeur des établissements et infirmeries qui en ont fait la demande.
522. Renouvellement des stocks de films radiographiques placés en constitution réservée.
Les films radiographiques placés en constitution réservée sont stockés, dès le temps de paix, par certains hôpitaux des armées des régions militaires ou maritimes sur les territoires desquelles sont situés les organes ou les centres mobilisateurs chargés de la mise sur pied de guerre des formations sanitaires de campagne ou des formations hospitalières de l'infrastructure.
Ces hôpitaux des armées renouvellent de façon périodique et régulière les stocks de films radiographiques qu'ils détiennent au titre de la constitution réservée, au moyen d'échanges effectués avec les approvisionnements de même nature relevant du service courant.
La consommation du service courant des hôpitaux des armées leur permettent d'assurer la rotation du stock placé en constitution réservée, aucun retrait des approvisionnements de films périmés ne peut être demandé à la direction du service de santé de la région, sauf cas particulier dûment justifié. La mise en place de ces films dans les formations sanitaires de campagne et dans les hôpitaux d'infrastructure est effectuée, à la mobilisation, selon une procédure définie par le directeur du service de santé de la région concernée.
6. Expression et satisfaction des besoins en articles placés en constitution réservée.
Afin de permettre la mise à niveau et de programmer l'entretien des approvisionnements sanitaires placés en constitution réservée et destinés à couvrir les besoins du temps de guerre, les médecins généraux, directeurs du service de santé des régions militaires, maritimes et aériennes, feront parvenir pour le 15 mai 1988, à la direction des approvisionnements et établissements centraux, un état (imprimé N° 620-73*/51) joint à la présente instruction. Cet état précise, pour chaque catégorie d'articles placés en constitution réservée, la quantité à stocker dans chaque établissement du service de santé et infirmerie de régiment ou d'unité.
La DAEC mettra en place au cours de l'année 1990, les quantités de produits demandées.
Les modifications à apporter à cette expression initiale des besoins ainsi que les demandes d'échange des articles à renouveler avant la fin de l'année suivante, seront adressées à la DAEC pour le 1er juillet de chaque année, par les directions du service de santé des régions concernées.
7. Mise en application de la présente instruction.
La présente instruction entrera en vigueur à compter du jour de sa publication au Bulletin officiel des armées.
8. Préambule.
Parmi les approvisionnements sanitaires entrant dans la composition des dotations de mobilisation, certains médicaments, réactifs de laboratoire et produits d'origine biologique, ainsi que les films radiographiques, sont placés en constitution réservée en raison de la durée réduite de leur validité et des conditions de conservation qu'ils imposent. Le renouvellement de ces articles est assuré périodiquement, avant péremption, par échange avec des médicaments et produits de même nature utilisés en service courant.
La présente instruction a pour but de définir les modalités de réalisation, de stockage et de renouvellement des articles placés en constitution réservée. Elle ne concerne pas les antennes chirurgicales et médicales d'active, ni les éléments chirurgicaux d'intervention d'urgence (ECIU), dont les dotations en articles de courte validité sont renouvelées à partir des approvisionnements du service courant.
Pour le ministre de la défense et par délégation :
Le médecin général,
Régis FORISSIER.
Annexes
ANNEXE I. Liste des articles placés en constitution réservée, entrant dans la dotation technique des unités et sous-unités collectives de mobilisation.
Numéro de la nomenclature. | Désignation des articles. | Conditions de conservation. | Durée de validité. | Sous-unités collectives et formations sanitaires de campagne concernées. |
|---|---|---|---|---|
697 320 309 002 | Anatoxine tétanique adsorbée, ampoule injectable de 0,5 ml, boîte de 1 amp. | + 2 °C à + 8 °C | 5 ans | CANT. MEDICO. CHIR. TYPE XII/86/A. TYPE XII/86/B. CM. HMC. HEL. TS. AS. SR. ST. PSFMM. GMI. GMII. HTACRSS. AC. |
697 320 309 040 | Anatoxine tétanique adsorbée, ampoule injectable de 0,5 ml, boîte de 20 amp. | + 2 °C + 8 °C | 5 ans | LOT SEC. 500H/AJ. CANT. MED. CHIR. XII/86 A et B. FMM. CM. TS. AS HTA. |
697 331 007 002 | Albumine humaine 17,5 % sous azote fl. 100 ml, boîte de 1 fl | + 2 °C + 8 °C | 8 ans | HMCE GROUPE BRULE. |
697 331 030 002 | Plasma humain cryodesséché, nécessaire pour 350 ml | < 25 ° | 10 ans | AC — Etat isolé dans TS. AS. |
697 333 033 002 | Immunoglobuline spécifique antitétanique gamma 250 UI. fl. 2 ml, boîte de 1 fl | + 2 °C + 8 °C | 3 ans | LOT 500H/4J. — CANT. MED. CHIR. XII/86/A — B et C. — CM HMC. HMCE. HEL. TS. AS. SR. ST. PS. HTA. FMM. CANTINE MEDICALE LII/86. |
697 700 585 150 | Giemsa rapide, colorant solution fl. 125 ml | < 25 ° | 1 an | HMCE/GROUPE LABO. |
697 700 595 150 | Maygrunwald colorant en solution, fl. 125 ml | < 25 ° | 1 an | HMCE/GROUPE LABO. |
697 823 010 002 | Sérum antivibriocholérique monovalent, boîte de 2 amp. | + 2 °C + 8 °C | 7 mois | HMCE/GROUPE LABO. |
697 824 020 002 | KIT pour sérodiagnostic de la méningite | + 2 °C + 8 °C | 7 mois | HMCE/GROUPE LABO. |
697 825 020 002 | KIT pour test Monolisa | + 2 ° à 8 ° | 7 mois | GRAS. CELLULE ANTIGENE HBS. |
697 850 121 002 | Sérum test anti D lyophilisé, néc. 100 groupages sanguins | + 2 °C + 8 °C | 5 ans | AC. CRAS. CRSS. HMCE. Lot. mat. et réac. labo. pour réanimation pour brûlés type CXXX/86. |
697 850 140 004 | Anticorps anti HBS lyophilisé le ml. | < 25 °C | 5 ans | CRAS. |
697 850 145 004 | Anticorps anti HBS congelé le ml. | Congelé — 15 °C | 5 ans | CRAS. |
697 850 090 002 | Sérum test lyophilisé A, B, AB, nécessaire pour 50 groupages | < 25 °C | 5 ans | AC. CRAS. CRSS. HMCE. Lot. mat. et réac. de labo. pour réan. brûlés type CXXX/86. |
Numéro de la nomenclature. | Désignation des articles. | Conditions de conservation. | Durée de validité. | Sous-unités collectives et formations sanitaires de campagne concernées. |
|---|---|---|---|---|
697 850 126 002 | Sérum test anti. CDE lyophilisé. néc. pour 100 group. sanguins | < 25 °C | 5 ans | CRASCRSSHMCE. Lot. mat. et réac. de labo. pour réan. brûlés type CXXX/86. |
697 851 100 240 | Réactif CK PREST STAGO, coffret de 120 tests | + 2 °C à + 8 °C | 18 mois | HMCE/groupe labo. |
697 851 104 024 | Réactif pour dosage de fibrinogène. boîte de 12 fl. de 12 ml | + 2 °C à + 8 °C | 18 mois | HMCE/groupe labo. |
697 863 189 002 | Bouillon cœur-cervelle, sachet pour 500 ml | — | 1 an | HMCE/groupe labo. |
697 863 196 002 | Gélose sachet pour 500 ml | — | — | — |
697 863 235 002 | Gélose trypticase soja poudre sachet pour 500 ml | — | — | — |
697 863 347 002 | Milieu pour hémocultures anaérobies | — | 9 mois | — |
697 863 350 002 | Milieu de MULLER HINTON poudre sachet pour 500 ml | — | 1 an | — |
697 863 370 020 | Milieu de transport pour prélèvement à l'écouvillon, coffret de 10 tubes de 11 ml | + 2 °C à + 8 °C | 1 an | HMCE/groupe labo. |
697 863 400 002 | Nécessaire hémoculture Castanéda, avec dispositif de prélèvement coffret de 10 | — | 2 mois | HMCE/groupe labo. |
697 867 537 050 | Bandelette réactive pour le dosage de la glycémie, fl. de 25 | < 25 ° | 18 mois | Lot. mat. et réac. de labo FSC type B. 9/86. |
697 867 539 959 | Bandelette réactive pour appréciation de l'urémie fl. de 25 | — | — | Lot. mat. et réac. de labo FSC type B. 9/86 et HMCE/groupe labo. |
697 867 546 200 | Bandelette réactive pour protéines sucre-sang-cétones-PH urinaire, boîte de 100 | — | — | — |
697 867 550 100 | Bandelette réactive pour recherche du sang dans l'urine, fl. de 50 | — | — | HMCE/groupe labo. |
697 867 551 002 | Bandelette macrométhode réserve alcaline, boîte de 100 dosages | — | 1 an | HMCE. |
697 867 554 992 | KIT GRAM réactif de l'institut Pasteur, 4 flacons de 125 ml | < 25 °C | 7 mois | HMCE/groupe labo. |
697 867 555 005 | KIT STAGO PDF le coffret de 50 tests | + 2 °C à + 8 °C | 2 ans | HMCE/groupe labo. |
697 867 555 100 | KIT FS STAGO fibrinogène | — | — | — |
697 867 556 072 | Comprimé de réactif pour dosage des sucres réducteurs dans les urines | < 25 ° | 1 an | HMCE/groupe labo. |
697 867 558 100 | Réflotest hypoglycémique, boîte pour 50 dosages | — | — | — |
697 867 559 200 | Réflotest glycémie, boîte pour 100 dosages | — | — | — |
697 867 560 200 | Réactif pour dosage du chlore dans les liquides organiques, coffret de 100 dosages | — | — | — |
697 869 008 010 | Solution de chlorure de calcium 0,25 M, fl. 20 ml, coffret 5 fl. | — | — | — |
697 869 024 200 | Nitrate de lithium, solution à 3 000 mg/l, fl. 250 ml | — | — | HMCE/groupe labo. |
697 869 060 002 | EPAM polyonique à trois taux, la boîte | + 2 à 8 °C | — | HMCE/groupe labo. |
697 869 070 002 | Etalon à 60 meq. sodium potassium (urine le flacon) | < 25 | 1 an | HMCE/groupe labo. |
697 869 080 002 | Mouillant triton × flacon de 100 ml, boîte de 1 fl. | — | — | — |
697 869 087 010 | Solution tampon PH OWREN KOLLER coffret de 5 flacons de 20 ml | — | — | HMCE/groupe labo. |
697 869 088 002 | Solution tampon PH 7.2 selon WEISE | — | — | — |
697 870 001 002 | Héparinate de lithium anticoagulant pour examen de laboratoire flacon compte-gouttes, boîte de 1 | — | — | HMCE/groupe labo. |
698 811 243 100 | Films radiographiques, boîte de 50, format 24 × 30 | < 25 ° | 18 mois | HMC, HCE, HMCE, HTA, FMMHEL, HC, HA. |
698 811 364 100 | Films radiographiques, boîte de 50, format 35 × 43 | < 25 ° | 18 mois |
|
ANNEXE II. Liste des articles placés en constitution réservée, entrant dans la dotation technique des formations sanitaires de campagne, des formations hospitalières d'infrastructure et des lots de ravitaillement.
Numéro de la nomenclature. | Désignation des articles. | Conditions de conservation. | Durée de validité. | Sous-unités collectives concernées. |
|---|---|---|---|---|
97 320 309 002 | Anatoxine tétanique adsorbée, ampoule injectable de 0,5 ml, boîte de 1 amp. | + 2°C à + 8°C | 5 ans | CANT. MED. CHIR. Type XII/86/A. Type XII/86/B existant dans FSC : PS. SR. ST. TS. AS. CM. HMC. HMCE. HEL. CRRS. HTA. FMM. AC. |
697 320 309 040 | Anatoxine tétanique adsorbée, ampoule injectable de 0,5 ml, boîte de 20 amp. | + 2°C à + 8°C | 5 ans | LOT. SEC. 500 H/4 J. CANT. MED. CHIR. XII/86./C CANT. MEDICA. CII/86 existant dans FSC : ST. CM. TS. AS. PS. HTA. FMM. |
697 331 080 002 | Plasma humain cryodesséché, nécessaire pour 350 ml. | < 25°C | 10 ans | Etat isolé dans TS et AS. AC. |
697 333 033 002 | Immunoglobuline spécifique antitétanique, gamma 250 UI, flacon de 2 ml, boîte de 1 flacon. | + 2°C à + 8°C | 3 ans | LOT SEC. 500 H/4J. CANT. MED. CHIR. XII/86/A. CANT. MED. CHIR. XII/86/B. CANT. MED. CHIR. XII/86/C. CANT. MEDICAM. LII/86 existant dans FSC : PS. SR. ST. AS. TS. CM. HMC. HMCE. HEL. HTA. FMM. |
698 811 243 100 | Films radiographiques, boîte de 50, format 24 × 30. | < 25°C | 18 mois | HMC, HCE, HMCE, HTA, FMM, HEL, HC, HA. |
698 811 364 100 | Films radiographiques, boîte de 50, format 35 × 43. | < 25°C | 18 mois | HMC, HCE, HMCE, HTA, FMM, HEL, HC, HA. |
ANNEXE III. Liste des articles placés en constitution réservée, entrant dans la dotation technique des centres de ravitaillement en sang et de la section de production de chaque compagnie de ravitaillement du service de santé.
Numéro de la nomenclature. | Désignation des articles. | Conditions de conservation. | Durée de validité. | Sous-unité collective concernée. |
|---|---|---|---|---|
697 825 020 002 | KIT réactif pour test Monolisa | + 2°C à + 8°C | 7 mois | Cellule antigène HBS. |
697 850 090 002 | Sérum test lyophilisé A, B, AB, le nécessaire pour 50 groupages sanguins | < 25°C | 5 ans |
|
697 850 121 002 | Sérum test anti. D, lyophilisé, le nécessaire pour 100 groupages | + 2°C à + 8°C | 5 ans |
|
697 850 126 002 | Sérum test anti C, D, E, lyophilisé, le nécessaire pour 100 groupages. | < 25°C | 5 ans |
|
697 850 140 004 | Anticorps anti. HBS lyophilisé, le ml | < 25°C | 5 ans | Dotation organique. |
697 850 145 004 | Anticorps anti. HBS, congelé, le ml. | - 15°C congélation | 5 ans | Dotation organique. |
ANNEXE IV. Liste des articles placés en constitution réservée, entrant dans la dotation technique des hôpitaux médico-chirurgicaux d'évacuation.
Numéro de la nomenclature. | Désignation des articles. | Conditions de conservation. | Durée de validité. | Sous-unités collectives concernées. |
|---|---|---|---|---|
697 320 309 002 | Anatoxine tétanique adsorbée, amp. inj. de 0,5 ml, boîte de 1 | + 2°C à + 8°C | 5 ans | Cant. méd. chir. Type XII/86/A. Type XII/86/B. |
697 331 007 002 | Albumine humaine à 17,5 % sous azote, flacon 100 ml, boîte de 1. | + 2°C à + 8°C | 8 ans | Dotation du groupe « brûlés ». |
697 333 033 002 | Immunoglobulines spécifiques antitétaniques, Gamma 250 UI, flacon de 2 ml, boîte de un fl. | + 2°C à + 8°C | 3 ans | Cant. méd. chir. Type XII/86/A. Type XII/86/B. |
697 700 585 150 | GIEMSA rapide, colorant en solution, flacon de 125 ml | < 25°C | 1 an | DOT. STAND. pour labo. Bactério-séro-Hémato. Formule Leucocytaire. |
697 700 595 150 | MAI GRUNWALD, colorant en solution, flacon de 125 ml | < 25°C | 1 an | DOT. STAND. pour labo. Bactério-séro-Hémato. Formule Leucocytaire. |
697 823 010 002 | Sérum antivibriocholérique monovalent, boîte de 2 amp. | + 2°C à + 8°C | 7 mois | DOT. STAND. pour labo. Bactério-séro-Hémato. (Sérums pour agglutination sur lame.) |
697 824 020 002 | KIT pour sérodiagnostic de la méningite, coffret de 50 tests. | + 2°C à + 8°C | 7 mois | DOT. STAND. pour matér. et réactifs cultures. |
697 850 090 002 | Sérum test lyophilisé A.B. AB, nécessaire pour 50 groupages sanguins. | < 25°C | 5 ans | LOT de MAT. & REACT. de LABO. Pour Réanim. des brûlés (CXXX/86). |
697 850 121 002 | Sérums test anti D, lyophilisé, néc. pour 100 groupages sanguins. | + 2°C à + 8°C | 5 ans | LOT de MAT. & REACT. de LABO. pour Réanim. des brûlés (CXXX/86). |
697 850 126 002 | Sérum test anti CDE, lyophilisé, néc. pour 100 groupages sanguins. | < 25°C | 5 ans | LOT DE MAT. & REACT. de LABO. pour Réanim. des brûlés (CXXX/86). |
697 851 100 240 | Réactif pour TCK, genre CK PREST STAGO, coffret de 100 tests. | 2°C à + 8°C | 8 mois | DOT. STAND. LABO. Bactério-Séro-Hémato. « Hémostase ». |
697 851 104 024 | Réactif pour le dosage du fibrinogène, genre FIBRI PREST 2 STAGO 12, flacons de 12 ml. | — | 18 mois | DOT. STAND. LABO. Bactério-Séro-Hémato. « Hémostase ». |
Numéro de la nomenclature. | Désignation des articles. | Conditions de conservation. | Durée de validité. | Sous-unités collectives concernées. |
|---|---|---|---|---|
697 863 189 002 | Bouillon cœur-cervelle, sachet pour 500 ml | — | 1 an | DOT. STAND. LABO. pour « Mat. & réact. pour cultures ». |
697 863 196 002 | Gélose, le sachet pour 500 ml. | — | 1 an | DOT. STAND. LABO. pour « Mat. & réact. pour cultures ». |
697 863 235 002 | Gélose trypticase soja, poudre, sachet pour 500 ml. | — | 1 an | DOT. STAND. LABO. pour « Mat. & réact. pour cultures ». |
697 863 347 002 | Milieu pour hémocultures anaérobies, boîte de 12. | — | 9 mois | DOT. STAND. LABO. pour « Mat. & réact. pour cultures ». |
697 863 350 002 | Milieu de MUELLER HINTON, poudre, sachet pour 500 ml. | — | 1 an | DOT. STAND. LABO. pour « Mat. & réact. pour cultures ». |
697 863 370 020 | Milieu de transport pour prélèvements à l'écouvillon (PORTA GERM) coffret de 10 tubes de 11 ml. | — | 1 an | DOT. STAND. LABO. pour « Mat. & réact. pour cultures ». |
697 863 400 002 | Nécessaire hémoculture CASTA-NEDA avec dispositif de prélèvement, coffret de 10. | — | 2 mois | DOT. STAND. LABO. pour « Mat. & réact. pour cultures ». |
697 867 537 050 | Bandelettes réactives pour le dosage de la glycémie, fl. de 25. | < 25°C (à l'abri de l'humidité). | 18 mois | LOT MAT. & REAC. LABO. pour FORMATION HOSP. de CAMPAGNE. |
697 867 539 050 | Bandelettes réactives pour l'appréciation de l'urémie, FL. 25. | < 25°C (à l'abri de l'humidité). | 18 mois | DOT. STAND. LABO. de CHIMIE-BIOLOGIE « Réactifs ». |
697 867 546 200 | Bandelettes réactives pour la recherche des protéines sucre-sang-cétone-ph urinaire, boîte de 100. | < 25°C (à l'abri de l'humidité). | 18 mois | DOT. STAND. LABO. de CHIMIE-BIOLOGIE « Réactifs ». |
697 867 550 100 | Bandelettes réactives pour la recherche du sang dans l'urine, flacon de 50. | < 25°C (à l'abri de l'humidité). | 18 mois | DOT. STAND. LABO. CHIMIE-BIOLOGIE « Réactifs ». |
697 867 551 002 | Coffret macrométhode de réserve alcaline, boîte de 100 dosages | < 25°C (à l'abri de l'humidité). | 1 an | DOT. STAND. LABO. CHIMIE-BIOLOGIE. |
697 867 555 005 | KIT STAGO PDF, le coffret de 50 tests | + 2°C à + 10°C | 2 ans | DOT. STAND. LABO. BACTERIO-SERO-HEMATOLOGIE « Hémostase ». |
697 867 555 100 | KIT FS STAGO FIBRINOGENE. | + 2°C à + 10°C | 2 ans | DOT. STAND. LABO. BACTERIO-SERO-HEMATOLOGIE « Hémostase ». |
697 867 556 072 | Comprimé de réactif pour dosage des sucres réducteurs dans les urines, flacon de 36. | < 25°C | 1 an | DOT. STAND. LABO. de « chimie-biologie ». |
697 867 558 100 | Réflotests hypoglycémiques pour réflomat, boîte 50 dosages. | < 25°C | 1 an | DOT. STAND. LABO. de « chimie-biologie ». |
697 867 559 200 | Réflotests glucose pour réflomat, boîte 100 dosages. | < 25°C | 1 an | DOT. STAND. LABO. de « chimie-biologie ». |
697 867 560 200 | Réactifs pour le dosage du chlore dans les liquides organiques, coffret de 100 dosages. | < 25°C | 1 an | DOT. STAND. LABO. de « chimie-biologie ». |
697 867 554 992 | KIT GRAM de l'Institut Pasteur, 4 flacons de 125 ml. | < 25°C | 7 mois | DOT. STAND. LABO. de BACTERIO-SERO-HEMATO. (réact. examen direct). |
697 869 008 010 | Solution de chlorure de calcium 0,25 M, coffret de 5 fl. 20 ml. | < 25°C | 1 an | DOT. STAND. LABO. de BACTERIO-SERO-HEMATO. (réact. communs). |
697 869 024 200 | Nitrate de Lithium solution à 3 000 m Eq/l, flacon de 250 ml. | < 25°C | 1 an | DOT. STAND. LABO. de Chimie-Biologie. |
697 869 060 002 | EPAM polyonique à trois taux, la boîte. | + 2°C à + 8°C | 1 an | DOT. STAND. LABO. de Chimie-Biologie. |
697 869 070 002 | Etalon à 60 m Eq/l, sodium potassium (urine), le flacon. | < 25°C | 1 an | DOT. STAND. LABO. de Chimie-Biologie. |
697 869 080 002 | Mouillant TRITON X, fl. 100 ml, boîte de 1 flacon. | < 25°C | 1 an | DOT. STAND. LABO. de Chimie-Biologie. |
697 869 087 010 | Solution tampon pH = 7,35 d'OWREN KOLLER, coffret de 5 flacons de 20 ml. | < 25°C | 1 an | DOT. STAND. LABO. de Bactério-Séro-Hémato. |
697 869 088 002 | Solution tampon, pH = 7,2 selon WEISE. | < 25°C | 1 an | DOT. STAND. LABO. de Bactério-Séro-Hémato (formule leucocytaire). |
697 870 001 002 | Héparinate de lithium, anticoagulant, flacon compte-gouttes de 15 ml, boîte de 1. | < 25°C | 1 an. | DOT. STAND. LABO. de Chimie-Biologie. |
698 811 243 100 | Films radiographiques, boîte de 50, format 24 × 30. | < 25°C | 18 mois |
|
698 811 364 100 | Films radiographiques, boîte de 50, format 35 × 43. | < 25°C | 18 mois |
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ANNEXE V. Liste des articles placés en constitution réservée, entrant dans la dotation technique des postes de secours et organes similaires des unités des trois armées et de la gendarmerie.
Contenu
Numéro de la nomenclature. | Désignation des articles. | Conditions de conservation. | Durée de validité. | Sous-unités collectives concernées. |
|---|---|---|---|---|
697 320 309 002 | Anatoxine tétanique adsorbée, ampoule inject. de 0,5 ml, boîte de 1 amp. | + 2 °C à + 8 °C | 5 ans | CANT. MED. CHI. XII/86/A. CANT. MED. CHI. XII/86/B existant dans les PS GMI et GMII. |
697 320 309 040 | Anatoxine tétanique adsorbée, ampoule inject. de 0,5 ml, boîte de 20 amp. | + 2 °C à + 8 °C | 5 ans | CANT. MED. CHI. XII/86/C. CANT. MEDICAM. LII/86. |
697 333 033 002 | Immunoglobuline spécifique antitétanique, gamma 250 UI, flacon de 2 ml, boîte de 1 flacon. | + 2 °C à + 8 °C | 3 ans | CANT. MED. CHI. XII/86/A. CANT. MED. CHI. XII/86/B. CANT. MED. CHI. XII/86/C. CANT. MEDICAM. LII/86 existant dans les PS GMI et GMII. |