Résultats de recherche d'un BOEM

01. Dispositions juridiques, organisation et réglementation générales intéressant la défense et les armées.
02. Le personnel.
03. Règles générales d'administration et de comptabilité.
04. Organisation et règles d'administration.
05. Organisation et règles d'administration propres aux différents services des armées.
2. 50. Service des essences des armées.
3. 51. Service de santé des armées.
  2. 510. Service de santé des armées. Organisation et réglementation générale.
    1. Table Analytique :
    2. 510-0. Organisation et fonctionnement du service de santé des armées.
      1. Table Analytique :
        1 texte(s) attaché(s)
    3. 510-1. Déontologie médicale dans les armées.
      1. Table Analytique :
    4. 510-2. Épidémiologie et statistique médicale des armées.
      1. Table Analytique :
    5. 510-3. Hygiène, prophylaxie, secourisme et services vétérinaires et biologiques dans les armées.
    6. 510-4. Aptitude au service et sélection médicale dans les armées.
      1. Table Analytique :
    7. 510-5. Les établissements hospitaliers. Fonctionnement général, administratif et financier.
    8. 510-6. Règles d'hospitalisation. Soins externes. Cures thermales. Accès, tarification, remboursement.
      1. Table Analytique :
    9. 510-7. Approvisionnement et ravitaillement du service de santé des armées.
      2. 510-7.1. Ravitaillement sanitaire du service de santé des armées.
        
        Table Analytique :
        
        510-7.1.1. TITRE PREMIER. DISPOSITIONS GÉNÉRALES.
        
        510-7.1.2. TITRE II. DISPOSITIONS PARTICULIÈRES.
        
        Table Analytique :
        
        510-7.1.2.1. CHAPITRE PREMIER. LES ORGANISMES CHARGÉS DU RAVITAILLEMENT SANITAIRE.
        
        2 texte(s) attaché(s)
        
        18.11.1981 DÉCISION N° 223/DEF/DCSSA/ETG portant changement d'appellation de l'établissement central d'organes et d'appareils techniques du service de santé (ECOAT).
        
        18.11.1986 DÉCISION N° 1215/DEF/DCSSA/OL/OG/1 attribuant le titre de commandant aux officiers placés à la tête d'un établissement de ravitaillement du service de santé des armées.
        
        510-7.1.2.2. CHAPITRE II. LE RAVITAILLEMENT SANITAIRE.
        
        8 texte(s) attaché(s)
        
        15.02.1989 CIRCULAIRE N° 317/DEF/DCSSA/OL/ER relative aux modalités d'approvisionnement et d'entretien des sous-unités collectives de secours entrant dans la composition des ensembles de survie en service dans l'armée de l'air.
        
        15.02.1989 CIRCULAIRE N° 317/DEF/DCSSA/OL/ER relative aux modalités d'approvisionnement et d'entretien des sous-unités collectives de secours entrant dans la composition des ensembles de survie en service dans l'armée de l'air.
        
        09.04.1981 CIRCULAIRE N° 736/DEF/DCSSA/3/ER relative au ravitaillement sanitaire au profit de la direction centrale des essences des armées pour le maintien en condition de ses effectifs canins.
        
        11.02.1986 CIRCULAIRE N° 289/DEF/DCSSA/OL/ER relative aux propositions de modifications à apporter aux droits des formations des armées en articles du service courant ravitaillés par le service de santé des armées ainsi qu'aux dotations de mobilisation de ces formations en matériels techniques et en approvisionnements sanitaires.
        
        21.12.2006 INSTRUCTION N° 2258/DEF/EMA/SLI relative à la gestion des trousses d'urgence aéronautiques et des articles « santé » entrant dans la composition des équipements de survie des aéronefs des formations de l'armée de l'air, de l'aviation légère de l'armée de terre et de l'aéronautique navale.
        
        14.01.2009 CIRCULAIRE N° 233/DEF/DCSSA/OSP/PRE relative à la gestion des trousses d'urgence aéronautique par l'armée de l'air, l'aviation légère de l'armée de terre et l'aviation navale.
        
        04.06.2009 INSTRUCTION N° 2482/DEF/DCSSA/OSP/PRE/APR relative à l'application au sein du service de santé des armées de la politique générale de mise en oeuvre de la nomenclature interarmées « système OTAN ».
        
        03.06.2010 DIRECTIVE N° 1929/DEF/DCSSA/OSP/PRE relative au traitement des cessions à titre onéreux réalisées par le service de santé des armées.
        
        510-7.1.3. TITRE III. DISPOSITIONS DIVERSES.
        
        2 texte(s) attaché(s)
        
        19.06.1978 INSTRUCTION N° 1878/DEF/DCSSA/4 relative aux règles d'amortissement des matériels d'équipement et de l'infrastructure dans les organismes du service de santé.
        
        19.06.1978 INSTRUCTION N° 1878/DEF/DCSSA/4 relative aux règles d'amortissement des matériels d'équipement et de l'infrastructure dans les organismes du service de santé.
      3. 510-7.2. Gestion et comptabilité des matériels du service de santé des armées.
    10. 510-8. Services pharmaceutiques et chimiques dans les armées.
      1. Table Analytique :
    11. 510-9. Gestion financière et comptable du service de santé des armées.
      1. Table Analytique :
  3. 511. Service de santé des armées. Personnel et enseignement.
  4. 512. Sécurité radiologique et protection contre les rayonnements ionisants.
    1. Table Analytique :
  5. 513. Médecine du travail dans les armées.
    1. Table Analytique :
4. 52. Actions sociale des armées.
5. 53. Gendarmerie.
6. 54. Division des affaires pénales militaires.
7. 55. Services.
8. 56. Services divers.
06. Administration et comptabilité intérieures des formations, unités, corps de troupe. Enseignement militaire : instruction, écoles, cours et stages, brevets et certificats.
07. Dispositions propres à la direction générale de l'armement.
08. Documentations techniques.