INSTRUCTION N° 1913/DEF/EMA/OL/2 relative à l'enseignement du secourisme dans les armées.
Abrogé le 22 août 2007 par : INSTRUCTION N° 1043/DEF/EMA/ORH/OR - N° 151315/DEF/DGGN/SRH relative à l'enseignement du secourisme dans les forces armées. Du 08 novembre 1993NOR D E F E 9 3 5 4 1 2 5 J
Préambule.
L'enseignement du secourisme dans les armées est sous-tendu par deux objectifs :
donner à chaque combattant la capacité de dispenser les premiers gestes destinés à préserver la vie ;
diversifier l'intérêt du service national en délivrant aux personnels appelés un diplôme dont ils puissent se prévaloir à l'issue de leurs obligations militaires.
L'esprit qui doit animer la nouvelle politique de formation au secourisme est basé :
sur le respect des exigences de la réglementation civile ;
sur la nécessaire adaptation de cette réglementation aux risques et conditions particuliers des activités opérationnelles.
Ainsi, une formation de base sera dispensée au maximum des personnels en service dans les armées et un approfondissement technique et militaire sera exigé pour les cadres, selon des directives définies par chaque état-major et par la direction générale de la gendarmerie nationale.
1. Dispositions générales.
1.1.
L'enseignement du secourisme comporte deux niveaux de formation technique et deux niveaux de formation pédagogique :
la formation technique de base permet de porter les premiers secours aux personnes en situation de détresse physique ;
la formation technique aux activités de premiers secours en équipe permet d'intervenir au sein d'une équipe structurée, hiérarchisée, dotée d'un matériel adapté et appelée à participer aux secours organisés sous le contrôle des autorités publiques ;
la formation pédagogique de moniteurs de premiers secours a pour objet l'acquisition des compétences nécessaires à l'enseignement des premiers secours ;
la formation pédagogique d'instructeurs de secourisme couronne l'aptitude à dispenser la formation des moniteurs de premiers secours et à évaluer leurs enseignements.
1.2.
L'enseignement correspondant aux deux niveaux de formation est dispensé soit dans les unités, soit dans les écoles et centres de formation, les autorités concernées ayant toute latitude pour l'inclure au moment jugé opportun dans la formation militaire de leurs personnels.
Pour dispenser cet enseignement, les unités des armées doivent obtenir l'habilitation du préfet du département dans les conditions prévues au chapitre V.
Cet enseignement s'effectue sous le contrôle technique des médecins des armées avec la participation de moniteurs et d'aide-moniteurs militaires. Les moniteurs doivent être en possession d'une carte officielle en cours de validité : afin de l'obtenir, les moniteurs formés antérieurement à la mise en place de la réforme devront suivre un recyclage pédagogique de préférence en milieu militaire, à défaut auprès des organismes civils spécialisés (protection civile, Croix-Rouge Française, sapeurs-pompiers). Les aides-moniteurs sont détenteurs du brevet national des premiers secours (BNPS).
1.3.
La formation pédagogique (monitorat et instructorat) s'effectue dans les conditions indiquées au chapitre IV.
1.4.
Un contrôle des connaissances ou un examen est organisé à l'issue de chaque type de formation ; la réussite est sanctionnée par l'obtention de l'attestation ou du brevet correspondant.
2. La formation de base.
2.1.
La formation de base aux premiers secours a pour objet l'acquisition des connaissances nécessaires à la bonne exécution des gestes destinés à préserver l'intégrité physique d'une victime en attendant l'arrivée des secours organisés.
2.2.
Elle est essentiellement pratique et effectuée à partir de cas concrets ; le programme comprend dix modules dont les intitulés, les objectifs et la durée figurent à l'annexe 1 ; elle pourra être complétée par un enseignement spécifique militaire propre à chaque armée qui s'inspirera utilement de certains modules du certificat de formation aux activités de premiers secours en équipe (CFAPSE).
Elle est sanctionnée :
soit par une attestation de formation aux premiers secours (AFPS), délivrée aux personnels ayant suivi avec succès cette formation ;
soit par un BNPS décerné aux candidats, déjà titulaires de l'AFPS et ayant subi avec succès les épreuves prévues pour l'obtention de ce brevet.
2.3.
Cette formation est dispensée à toutes les catégories de personnels militaires, chaque armée définissant la sanction qu'il convient de lui apporter en fonction des catégories : en règle générale, l'AFPS sera délivrée après validation des dix modules à l'ensemble de la population concernée, seul le personnel engagé sera présenté ultérieurement à l'examen du BNPS.
2.4.
L'enseignement est effectué par l'équipe pédagogique de l'unité habilitée dirigée par le médecin qui assure notamment :
un rôle de conseiller technique auprès des moniteurs et aide-moniteurs ;
le contrôle des gestes enseignés ;
le respect de la conformité au programme et aux orientations pédagogiques.
Il s'adresse à des groupes d'environ douze stagiaires, chaque groupe étant conduit par un moniteur ou un aide-moniteur titulaire du BNPS.
Chaque module est validé par le responsable du groupe qui apprécie l'acquisition progressive des connaissances à l'aide d'une grille de contrôle. Cette grille est établie par l'équipe pédagogique dans le respect des critères définis à l'annexe 2.
Une fois cette validation acquise, l'attestation est délivrée par le chef du corps.
Le BNPS est délivré par le préfet du département dans lequel est organisé l'examen préalable à l'obtention de ce diplôme. Les unités font parvenir aux services préfectoraux au moins un mois avant la session d'examen envisagée les demandes écrites de leurs candidats accompagnées de la copie de leur attestation de formation aux premiers secours.
La détention du BNPS est indispensable pour assurer les fonctions d'aide-moniteur.
3. La formation aux activités de premiers secours en équipe.
Cet enseignement est obligatoire pour les personnes admises dans une équipe appelée à participer aux secours publics et est nécessaire pour prétendre au brevet national d'instructeur de secourisme.
Il est sanctionné par le CFAPSE. Le programme comprend dix modules dont les intitulés, les objectifs et la durée figurent à l'annexe 3.
Cette formation peut être dispensée dans les unités habilitées sous la direction du médecin ; chaque groupe de douze stagiaires au maximum étant conduit par deux moniteurs des premiers secours titulaires du CFAPSE.
Les demandes de candidature accompagnées de la copie du BNPS doivent parvenir aux services préfectoraux au moins un mois avant la date de l'examen. Le CFAPSE est délivré par le préfet du département.
Les titulaires de ce certificat doivent suivre un recyclage tous les trois ans selon les dispositions de l'arrêté de quatrième référence.
4. La formation pédagogique.
4.1.
Le brevet national de moniteur des premiers secours (BNMPS) sanctionne l'aptitude à dispenser, sous la conduite d'un médecin, la formation de base aux premiers secours.
La formation des candidats à ce brevet est effectuée dans les écoles du service de santé des armées, à l'école de spécialisation du service de santé des armées pour l'armée de terre et à l'échelon régional par entente directe entre les autorités militaires et les autorités préfectorales.
Elle a pour objet l'acquisition des compétences techniques, pédagogiques et docimologiques nécessaires à l'enseignement des premiers secours.
De la même façon que pour la formation de base, les dossiers de candidature comprenant la copie du BNPS et éventuellement du CFAPSE sont à adresser au moins un mois à l'avance aux services préfectoraux.
Tout candidat admis à l'examen reçoit du ministre chargé de la sécurité civile le BNMPS et une carte officielle soumise à validation périodique (3 ans). Tout moniteur doit subir un recyclage triennal (arrêté de 5e référence).
4.2.
Le brevet national d'instructeur de secourisme sanctionne l'aptitude à dispenser la formation de moniteur des premiers secours.
La formation des candidats est assurée à l'école nationale de spécialisation du service de santé pour l'armée de terre à Dinan.
Ce brevet est délivré par le ministre chargé de la sécurité civile et s'accompagne d'une carte officielle soumise à validation périodique.
5. Habilitation des unités des forces armées.
Toutes les unités des différentes armées et de la gendarmerie nationale sont habilitées à assurer les formations aux premiers secours à la condition de disposer d'une équipe permanente de responsables pédagogiques composée d'au moins un médecin et un moniteur titulaire du brevet national de moniteur des premiers secours, de la carte officielle en cours de validité et le cas échéant de la ou des formations complémentaires ou optionnelles qu'il est appelé à dispenser.
Un dossier de déclaration conforme aux dispositions de l'arrêté de sixième référence devra être adressé au préfet du département où sont prévues les formations.
Pour les unités qui ne posséderaient pas d'équipe pédagogique, les grands commandements et les circonscriptions militaires de défense déclareront au préfet concerné une équipe départementale choisie parmi leurs unités qui en sont pourvues.
6. Dispositions diverses.
(Modifié : 1er mod).
6.1.
La coordination et le contrôle technique de l'enseignement du secourisme sont assurés :
dans la chaîne militaire de défense, par le directeur du service de santé en région militaire de défense, le chef du service de santé en circonscription militaire de défense pour les unités qui leur sont respectivement subordonnées ou rattachées ;
par les directeurs du service de santé des forces de manœuvres ;
par les directeurs du service de santé en régions maritimes et les chefs du service en arrondissements maritimes ;
par les directeurs du service de santé en régions aériennes.
Il leur appartient, conformément aux dispositions de l'arrêté de sixième référence de proposer aux préfets la liste des médecins et moniteurs susceptibles de participer au jury d'examen.
Ils adressent à la direction centrale du service de santé des armées (sous-direction ressources humaines, bureau enseignement) pour le 31 décembre de chaque année, un compte rendu des actions entreprises, des résultats obtenus et des difficultés rencontrées, dans les unités qui sont sous leur autorité technique. Les commandants d'école adressent directement leur compte rendu à la direction centrale du service de santé des armées.
Les titulaires du brevet national de secourisme, de la mention ranimation, du brevet national de moniteur de secourisme sont considérés comme détenteurs par équivalence, respectivement, du brevet national des premiers secours, du certificat de formation aux activités des premiers secours en équipe et du brevet national de moniteur des premiers secours.
La présente instruction abroge et remplace l'instruction no 805/DEF/EMA/OL/5 du 10 mai 1978, modifiée.
Pour le ministre d'État, ministre de la défense et par délégation :
Le général de corps aérien, major général de l'état-major des armées,
Jean-Philippe DOUIN.
Annexes
ANNEXE 1. Modules de formation de base aux premiers secours (10 heures environ pour un groupe de 10 à 12 participants).
B 1 : Protéger, alerter.
Savoir protéger du surraccident et transmettre l'alerte aux services de secours et de soins.
Savoir interpréter les signaux d'alerte aux populations.
Objectifs.
Protection : immédiate et adaptée.
Protéger :
soi-même ;
le blessé ou le malade ;
les tiers, des dangers et risques environnants, notamment du suraccident.
Alerte : rapide et précise. Pour diminuer les délais de mise en œuvre de la chaîne de secours et de soins. Tout retard et toute imprécision peuvent encourir à l'aggravation des risques existants et de l'état de chaque victime.
Connaissance des signaux d'alerte aux populations.
Durée.
Trente à quarante-cinq minutes.
B 2 : Dégagements d'urgence.
Savoir quand et comment déplacer une victime en cas d'urgence.
Objectifs.
Savoir reconnaître les situations qui imposent un dégagement ou un déplacement immédiat de la victime.
Savoir le faire avec un risque mesuré pour soi-même ou pour la victime.
Durée.
Trente à quarante-cinq minutes.
B 3 : Bilan et surveillance.
Savoir observer l'état des fonctions vitales.
Savoir reconnaître et apprécier les signes d'une détresse vitale.
Objectifs.
1. Après avoir écarté le risque de suraccident, il faut évaluer en moins de trente secondes environ l'état des trois fonctions vitales pour agir immédiatement en conséquence (cf. modules B 4 à B 10) :
la fonction nerveuse ;
la fonction ventilatoire, après s'être assuré de la liberté des voies aériennes ;
la fonction circulatoire, avec prise du pouls carotidien.
2. En attendant les secours :
surveiller l'évolution de l'état de ces fonctions (que des gestes aient été entrepris ou non) ;
recueillir le maximum de renseignements afin de les transmettre avec précision aux secours organisés lors de leur arrivée.
Durée.
Trente à quarante-cinq minutes.
B 4 : Hémorragies.
Savoir agir devant une hémorragie visible.
Objectifs.
1. Savoir reconnaître une hémorragie externe ou extériorisée.
2. Connaître la conduite à tenir et savoir pratiquer les gestes adaptés.
Durée.
Quarante-cinq minutes à une heure.
B 5 : Victime inconsciente.
Conduite à tenir devant une personne inconsciente et qui ventile : libération des voies aériennes sans matériel.
Objectifs.
1. Connaître les risques encourus par une personne inconsciente (obstruction des voies aériennes par chute de la langue en arrière, hémorragie faciale, vomissement, corps étranger, etc.).
2. Savoir explorer et dégager les voies aériennes.
3. Savoir mettre la victime en position latérale de sécurité (PLS).
Durée.
Quarante-cinq minutes à une heure.
B 6 : Détresse ventilatoire.
Savoir reconnaître une détresse ventilatoire.
Savoir pratiquer :
la libération des voies aériennes ;
la ventilation artificielle sans matériel ;
la méthode de désobstruction selon Heimlich.
Objectifs.
Savoir reconnaître une détresse ventilatoire.
Savoir pratiquer sans matériel :
la désobstruction des voies aériennes ;
une ventilation artificielle efficace.
Durée.
De une heure un quart à une heure et demie.
B 7 : Arrêt cardio-ventilatoire.
Savoir reconnaître un arrêt cardio-ventilatoire.
Savoir pratiquer une ventilation artificielle associée à un massage cardiaque externe efficace.
Objectifs.
Savoir reconnaître le signe essentiel de cette détresse : l'absence de pouls carotidien.
Savoir pratiquer la ventilation artificielle associée à un massage cardiaque externe (MCE).
Durée.
Une heure.
B 8 : Malaises.
Savoir agir en présence d'une personne consciente présentant un malaise.
Objectifs.
Savoir apprécier la gravité d'un malaise en fonction des signes et de leur évolution.
Savoir adapter la conduite à tenir devant un malaise supposé grave ou non en attendant l'avis d'un médecin.
Durée.
Trente à quarante-cinq minutes.
B 9 : Plaies et brûlures.
Savoir agir devant une plaie ou une brûlure.
Objectifs.
1. Connaître la nature des dangers les plus fréquents :
d'une plaie ;
d'une brûlure.
2. Savoir différencier :
une plaie simple d'une plaie grave ;
une brûlure simple d'une brûlure grave.
3. Savoir agir devant :
une plaie simple ;
une plaie grave ;
une brûlure simple ;
une brûlure grave.
Durée.
Quarante-cinq minutes à une heure.
B 10 : Atteinte traumatique des os et articulations.
Savoir suspecter une atteinte traumatique des os et des articulations.
Savoir agir en conséquence.
Objectifs.
Savoir suspecter l'atteinte probable du squelette.
Savoir agir en conséquence.
Durée.
Quarante-cinq minutes à une heure.
ANNEXE 2. Grille de contrôle (AFPS).
La grille à l'entête de l'organisme ou de l'association comprend obligatoirement :
1. Les renseignements relatifs à l'auditeur.
Nom, prénoms.
2. Les renseignements concernant la session.
Lieu.
Date d'ouverture (jour, mois, année).
Nom et prénom du formateur.
3. Le suivi du candidat, module après module.
1. Présence (oui/non impératif).
2. Parfaite acquisition gestuelle des techniques (oui/non impératif).
3. Participation lors de cas concret comme :
a). Sauveteur (a fait preuve d'un comportement adapté).
b). « Victime simulée ».
c). Transmetteur de l'alerte.
4. Comportement global :
a). Participation.
b). Initiative.
c). Confiance en soi.
d). Connaissance de ses limites.
Une plage « Observations » permet de noter toute information utile et en particulier l'organisation d'une session de rattrapage en cas d'absence ou de non-validation d'un module.
4. L'appréciation finale du moniteur qui conditionne l'obtention de l'attestation.
Apte.
Inapte.
ANNEXE 3. Modules de formation aux activités en équipe (48 heures environ pour un groupe de 10 à 12 participants).
E 1 : L'équipe de secouristes.
Savoir ce qu'est une équipe de secouristes.
Place des équipes de secouristes dans les plans de secours.
Objectifs.
Prendre conscience de la nécessité d'être à plusieurs pour pouvoir réaliser certaines techniques.
Percevoir la nécessité de l'existence d'un chef pour coordonner l'exécution de ces techniques.
Comprendre la nécessité et l'avantage d'utiliser du matériel.
Percevoir le rôle d'une équipe au travers d'exemples vécus.
Connaître succinctement l'organisation des secours en France et pouvoir y être intégré.
Durée.
Deux heures de formation pour un groupe de 10 à 12 personnes.
E 2 : Bilan.
Savoir dans le cadre de l'intervention d'une équipe :
analyser la situation et ses risques ;
effectuer un bilan complet ;
transmettre les données recueillies.
Objectifs.
Savoir apprécier une situation, en évaluer les risques évolutifs et prendre les mesures de protection adaptées.
Savoir apprécier l'état d'une ou plusieurs personnes présentant un trouble pouvant aller jusqu'à menacer la vie.
Savoir transmettre les informations précises et détaillées aux services concernés lors des différentes étapes de l'intervention.
Savoir dans l'attente d'un renfort et après avoir réalisé les gestes salvateurs, assurer la surveillance de chaque victime.
Durée.
Quatre heures environ.
E 3 : Dégagements d'urgence.
Savoir dégager une victime en urgence et la mettre en position d'attente.
Objectifs.
Savoir apprécier, devant une situation donnée, la nécessité ou non d'un dégagement en urgence.
Savoir mesurer les risques de l'intervention envisagée pour la victime, pour l'équipe et agir en conséquence.
Savoir pratiquer le dégagement en urgence, pour soustraire la victime à un danger imminent et éviter le suraccident.
Savoir placer la victime dans la position nécessitée par son état et ses lésions.
Savoir apprécier l'évolution de l'état d'une victime.
Durée.
Deux heures environ.
E 4 : Relevages.
Savoir relever une victime.
Objectifs.
Savoir relever et poser une victime sur un matériel de portage adapté, en la maintenant dans la position la plus appropriée où elle a été mise au préalable en fonction de son état.
Savoir pratiquer le maintien de l'axe tête-coutronc sans traction.
Durée.
Huit heures environ.
E 5 : Brancardages.
Savoir brancarder une victime du lieu de l'accident jusqu'au véhicule de transport.
Objectifs.
Savoir choisir les meilleures techniques de brancardage en fonction du nombre de brancardiers, du terrain et de l'état des victimes.
Savoir pratiquer l'aide à la marche et le brancardage improvisé.
Durée.
Douze heures environ.
E 6 : Hémorragies. Plaies. Brûlures.
Savoir agir, avec du matériel, devant une hémorragie, une plaie ou une brûlure.
Objectifs.
Savoir reconnaître une hémorragie externe ou extériorisée et savoir pratiquer les gestes en utilisant le matériel adapté.
Savoir reconnaître la gravité d'une plaie ou d'une brülure et savoir agir en utilisant le matériel adapté.
Durée.
Trois heures environ.
E 7 : Liberté des voies aériennes.
Savoir libérer les voies aériennes avec et sans matériel.
Objectifs.
1. Savoir reconnaître les situations qui imposent le maintien ou le rétablissement de la liberté des voies aériennes, qui nécessitent l'utilisation de matériel.
2. Connaître l'intérêt, la mise en œuvre de ces techniques et de ces matériels (canule oro-pharyngée, aspirateurs, etc.) et les dangers liés à leur emploi.
Durée.
Trois heures environ.
E 8 : Ventilation artificielle avec matériel.
Savoir pratiquer la ventilation artificielle avec matériel.
Objectifs.
Savoir quand et comment utiliser de manière efficace les appareils manuels de ventilation artificielle.
Durée.
Trois heures environ.
E 9 : Oxygénothérapie. Massage cardiaque externe.
Savoir utiliser l'oxygène chez une victime en détresse et pratiquer la ventilation artificielle associée à un massage cardiaque externe en équipe.
Objectifs.
Savoir quand réaliser cette administration d'oxygène.
Savoir préparer, mettre en œuvre, réaliser et surveiller l'administration d'oxygène chez une victime, par inhalation ou par insufflation.
Savoir pratiquer efficacement, à plusieurs, la ventilation artificielle avec matériel et oxygène, associée à un massage cardiaque externe.
Durée.
Cinq heures environ.
E 10 : Immobilisations.
Savoir utiliser le matériel d'immobilisation pour une atteinte traumatique de l'appareil locomoteur.
Objectifs.
Savoir suspecter les lésions de l'appareil locomoteur et connaître leurs complications éventuelles.
Connaître l'intérêt que présente une immobilisation.
Savoir réaliser correctement une immobilisation.
Durée.
Six heures environ.