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26 décembre 1972

Arrêté interministériel (BOC/M, p. 1761 ; BOEM 322.4) modifié, relatif à l'organisation de l'enseignement militaire supérieur du deuxième degré des affaires maritimes et de l'enseignement maritime.

322.4

300.7

26 décembre 1972

Arrêté interministériel (BOC/M, p. 1758 ; BOEM 322.4) modifié, relatif à l'organisation de l'enseignement militaire supérieur du premier degré des affaires maritimes et de l'enseignement maritime.

322.4

300.7

8 juillet 1977

Arrêté n° 2541/AG/2/IGSAM (BOMM, p. 1123 ; BOEM 322.1) modifié, portant organisation et fonctionnement de l'école d'administration des affaires maritimes.

322.1

300.7

2 août 1977

Arrêté n° 2777/AG/2 (BOMM, p. 1325 ; BOEM 322.3) fixant la liste des emplois prévus à l'article 4. du décret n° 76-1228 du 24 décembre 1976 portant statut particulier des officiers du corps technique et administratif des affaires maritimes.

322.3

300.7

8 décembre 1977

Arrêté interministériel n° 5530/AG/2 (BOMM, p. 2151 ; BOEM 322.3) relatif à l'uniforme et aux tenues des officiers du corps technique et administratif des affaires maritimes.

322.3

300.7

21 avril 1978

Arrêté n° 1671/AG/2 (BOMM, p. 693 ; BOEM 322.2) fixant la nature des épreuves de fin de stage des candidats admis au concours sur épreuves ou recrutés sur titres dans le corps des professeurs de l'enseignement maritime ainsi que les modalités de leur classement.

322.2

300.7

13 juillet 1978

Arrêté n° 2746/AG/2/IGSAM (BOMM, p. 1361 ; BOEM 322.3) modifié, portant organisation et fonctionnement de l'école des officiers du corps technique et administratif des affaires maritimes.

322.3

300.7

16 mars 1984

Arrêté interministériel (BOC, p. 2281 ; BOEM 322.4) modifié, fixant les conditions d'attribution du brevet de qualification militaire supérieure aux officiers des corps militaires relevant du ministre chargé de la marine marchande.

322.4

300.7

19 janvier 1973

Instruction interministérielle n° 323/AG/2 (BOC/M, p. 109 ; BOEM 322.4) modifiée, relative aux conditions d'attribution du brevet technique aux administrateurs des affaires maritimes et aux professeurs de l'enseignement maritime.

322.4

300.7

19 janvier 1973

Instruction interministérielle n° 324/AG/2 (BOC/M, p. 111 ; BOEM 322.4) modifiée, relative à l'enseignement militaire supérieur du 1^er degré. Attribution du diplôme technique aux officiers des corps militaires relevant du ministre chargé de la marine marchande.

322.4

300.7

19 janvier 1973

Instruction interministérielle n° 325/AG/2 (BOC/M, p. 113 ; BOEM 322.4) modifiée, relative à l'enseignement militaire supérieur du 1^er degré. Attribution du diplôme militaire supérieur aux officiers des corps militaires relevant du ministre chargé de la marine marchande.

322.4

300.7

2 septembre 1977

Instruction n° 3110/AG/2/IGSAM (BOMM, p. 1445 ; BOEM 322.1) relative aux concours pour le recrutement d'administrateurs de 1^re classe des affaires maritimes.

322.1

300.7

2 septembre 1977

Instruction n° 3108/AG/2/IGSAM (BOMM, p. 1433 ; BOEM 322.1) relative aux formalités d'inscription au concours pour le recrutement d'élèves administrateurs des affaires maritimes parmi les officiers mariniers et les personnels civils titulaires de catégorie B de l'administration centrale ou des services extérieurs de la marine marchande.

322.1

300.7

2 septembre 1977

Instruction n° 3109/AG/2/IGSAM (BOMM, p. 1437 ; BOEM 322.1) relative aux formalités d'inscription au concours pour le recrutement d'élèves administrateurs des affaires maritimes parmi les titulaires de l'un des diplômes exigés des candidats aux concours externes de l'école nationale d'administration.

322.1

300.7

2 septembre 1977

Instruction n° 3106/AG/2/IGSAM (BOMM, p. 1423 ; BOEM 322.3) relative aux formalités d'inscription au concours pour le recrutement d'élèves officiers du corps technique et administratif des affaires maritimes parmi les officiers mariniers et les fonctionnaires de catégorie B et agents recrutés sur contrat exerçant des fonctions de niveau équivalent relevant du ministre chargé de la marine marchande.

322.3

300.7

2 septembre 1977

Instruction n° 3107/AG/2/IGSAM (BOMM, p. 1427 ; BOEM 322.3) relative aux formalités d'inscription au concours pour le recrutement d'officiers de 2^e classe du corps technique et administratif des affaires maritimes parmi les capitaines de 1^re classe de la navigation maritime, les titulaires du diplôme d'études supérieures de la marine marchande, les capitaines de 2^e classe de la navigation maritime et les officiers radio-électroniciens de 1^re classe.

322.3

300.7

2 juin 1978

Instruction n° 2158/AG/2/IGSAM (BOMM, p. 943 ; BOEM 322.3) relative aux formalités d'inscription au concours pour l'admission à l'école des officiers du corps technique et administratif des affaires maritimes parmi les titulaires du diplôme de fin de premier cycle de l'enseignement supérieur.

322.3

300.7

27 avril 1979

Instruction interministérielle n° 1571/PG/2 (BOC, p. 2669 ; BOEM 322.4) relative aux bonifications pour services aériens commandés accomplis par les officiers des corps militaires gérés par la marine marchande.

322.4

300.7

10 juillet 1984

Instruction interministérielle n° 3206/AG/2 (BOC, 1995, p. 1013 ; BOEM 322.4) fixant les conditions d'attributions du brevet de qualification militaire supérieure aux officiers des corps militaires relevant du ministre chargé de la marine marchande.

322.4

300.7

18 juin 1987

Instruction n° 10074/AG/2/IGSAM (BOC, 1989, p. 3057 ; BOEM 322.4) relative à l'admission de stagiaires étrangers au groupe écoles du centre d'instruction et de documentation administrative maritime (CIDAM).

322.4

300.7

25 novembre 1987

Instruction n° 112/DEF/CEMM/CAB/CHAN-DGMAG/AG/2 (BOC, 1989, p. 3209 ; BOEM 322.4) relative aux modalités d'attribution aux officiers des affaires maritimes de la médaille de la défense nationale.

322.4

300.7