Sommaire du BOC n°10 PP du 13/03/2006

Texte réglementaire permanent

Texte 1
15 janvier 2006

Archivé Instruction N° 900/DEF/DCSSA/AST/AME du 15 janvier 2006 relative à l'aptitude médicale à la plongée subaquatique et au travail en milieu hyperbare dans les armées.

NOR : D E F E 0 6 5 0 1 3 5 J
Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 900/DEF/DCSSA/AST/AME du 01 février 2004 relative à l'aptitude médicale à la plongée subaquatique et au travail en milieu hyperbare dans les armées. Référence de publication : BOC/PP 10, 2006, texte 1.
Classé(s) au(x) : BOEM 510-4.1.2.2.
Texte 2
26 janvier 2006

Instruction N° 167/DEF/EMM/PL/FIN du 26 janvier 2006 modifiant l'instruction n° 5/DEF/EMM/PL/FIN du 5 février 2004 (BOC, p. 1414 ; BOEM 530-3) organisant la déconcentration des choix financiers en matière de déplacement du personnel de la marine.

NOR : D E F B 0 6 5 0 1 1 5 J
Référence de publication : BOC/PP 10 , 2006, texte 4.
Texte 3
26 janvier 2006

Archivé Instruction N° 99/DEF/EMM/PL/ORA du 26 janvier 2006 relative à la désignation au commandement.

NOR : D E F B 0 6 5 0 1 1 4 J
Référence(s) : Décret N° 2005-796 du 15 juillet 2005 relatif à la discipline générale militaire. Décret N° 75-1207 du 22 décembre 1975 portant statuts particuliers des corps d'officiers navigants de la marine. Décret N° 91-671 du 14 juillet 1991 portant organisation générale de la marine nationale. Décret N° 97-506 du 20 mai 1997 relatif aux commandements de force maritime et d'élément de force maritime. Arrêté N° 14 du 15 novembre 2005 relatif à l'exercice du commandement et à l'organisation des forces maritimes et des éléments de force maritime. Instruction N° 77/EMM/PL/ORG du 27 février 1986 relative au cérémonial dans la marine. Instruction N° 21340/DEF/CAB du 04 juin 1996 relative aux principes d'organisation des organismes interarmées et à vocation interarmées. Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 99/DEF/EMMP/PL/ORA du 16 juillet 2001 relative à la désignation au commandement. Pièce(s) jointe(s) : Sept annexes. Référence de publication : BOC/PP 10, 2006, texte 2.
Classé(s) au(x) : BOEM 113.2.
Texte 4
01 février 2006

Archivé Décision N° 134/DEF/CEMM du 01 février 2006 relative au parrainage d'une unité de la marine nationale.

NOR : D E F B 0 6 5 0 1 1 7 S
Référence(s) : Autre N° 195/DEF/CEMM/CAB du 15 mars 1994 relative au parrainage des éléments de force maritime. Référence de publication : BOC/PP 10, 2006, texte 3.
Classé(s) au(x) : BOEM 470-0.2.7.