Sommaire du BOC n°02 du 21/01/2008

Texte signalé

Administration Centrale
07 janvier 2004

Archivé Décret N° 2004-16 du 07 janvier 2004 pris en application de l'article 4 du code des marchés publics et concernant certains marchés publics passés pour les besoins de la défense.

NOR : E C O Z 0 4 0 0 0 2 5 D
Précédent modificatif :

décret n° 2005-436 du 9 mai 2005, art. 19 (JO du 10 mai 2005, p. 8086)

décret n° 2006-975 du 1er août 2006, art. 5 (JO du 4 août 2006, p. 11627)

Référence de publication : JO n° 6 du 8 janvier 2004, texte n° 3, p. 37028 ; signalé BOC 2/2008.
Classé(s) au(x) : BOEM 330.1.1.1.
Administration Centrale
22 novembre 2007

Archivé Arrêté du 22 novembre 2007 modifiant l'arrêté du 8 août 2007 portant création de commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des fonctionnaires du ministère de la défense.

NOR : D E F H 0 7 7 1 8 3 9 A
Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 08 août 2007 portant création de commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des fonctionnaires du ministère de la défense. Référence de publication : JO n° 284 du 7 décembre 2007, texte n° 49 ; Signalé BOC 2/2008.
Administration Centrale
28 novembre 2007

Arrêté du 28 novembre 2007 modifiant l'arrêté du 23 mai 1990 portant création des conseils de gestion des services de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air.

NOR : D E F D 0 7 7 1 9 5 2 A
Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 23 mai 1990 portant création des conseils de gestion des services de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : JO n° 285 du 8 décembre 2007, texte n° 29 ; Signalé BOC 2/2008.

Texte réglementaire permanent

Texte 1
20 mai 1986

Archivé Circulaire N° 4418/DEF/DCSEA/EXP/183/10 du 20 mai 1986 relative à la préconisation de produits distribués par le service des essences des armées.

NOR : 
Abrogé le 22 septembre 2009 par : INSTRUCTION N° 4800/DEF/DCSEA/SDE1/TD relative aux procédures de préconisations de produits effectuées par le service des essences des armées. Texte(s) abrogé(s) :

Circulaire n° 9668/DCE/1/TD du 29 décembre 1971 (BOC/SC - PA, 1972, p.699 ; BOEM 611*).

Pièce(s) jointe(s) : Un imprimé répertorié. Référence de publication : BOC N°02 du 21 janvier 2008, texte 1.
Classé(s) au(x) : BOEM 501.1.1.
Texte 2
03 janvier 2008

Archivé Décision N° 0-82721-2007/DEF/EMM/ETUDOPS du 03 janvier 2008 portant abrogation d'un texte.

NOR : D E F B 0 8 5 0 0 0 2 S
Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 171/DEF/EMM/OPL/DRE du 01 juin 2005 relative à la définition des zones maritimes. Texte(s) caduc(s) :

Texte d\'abrogation

Référence de publication : BOC N°02 du 21 janvier 2008, texte 2.