Résultats de recherche d'un BOEM

01. Dispositions juridiques, organisation et réglementation générales intéressant la défense et les armées.
02. Le personnel.
2. 20. Dispositions générales intéressant le personnel militaire.
  1. Table Analytique :
3. 21. Personnel militaire de l'armée de terre.
4. 22. Personnel militaire de la marine.
5. 23. Personnel militaire de l'armée de l'air.
6. 24. Dispositions communes à plusieurs catégories de personnel civil.
7. 25. Dispositions spéciales à chaque catégorie de personnel civil.
8. 26. Pensions et avantages divers intéressant les personnels civil et militaire.
  2. 260. Sécurité sociale.
  3. 261. Réparation des accidents du travail et des maladies professionnelles.
    1. Table Analytique :
  4. 262. Pensions de retraite.
  5. 263. Pensions d'invalidité.
  6. 264. Emplois réservés.
  7. 265. Prise en compte des services et campagnes.
    2. 265.1. TITRE PREMIER. PRISE EN COMPTE ET QUALIFICATION DE CERTAINS SERVICES.
    3. 265.2. TITRE II. BÉNÉFICES DE CAMPAGNES.
      1. Table Analytique :
      2. 265.2.1. CHAPITRE PREMIER. RÉGIME ISSU DE LA LÉGISLATION EN VIGUEUR À PARTIR DE 1920.
      3. 265.2.2. CHAPITRE II. RÉGIME ISSU DE LA LÉGISLATION EN VIGUEUR À PARTIR DE 1924.
        
        Table Analytique :
        
        265.2.2.1. Section I. Régime général.
        
        265.2.2.2. Section II. Régime des théâtres d'opérations extérieurs.
        
        265.2.2.3. Section III. Régime de la guerre 1939-1945.
        
        Table Analytique :
        3 texte(s) attaché(s)
        
        17.10.1979 DÉCRET N° 79-897 relatif à la validation des services militaires accomplis dans les armées alliées au cours de la guerre 1939-1945 par les étrangers antérieurement à l'acquisition de la nationalité française.
        
        17.10.1979 ARRÊTÉ INTERMINISTÉRIEL relatif à la validation des services militaires accomplis dans les armées alliées au cours de la guerre 1939-1945 par les étrangers antérieurement à l'acquisition de la nationalité française.
        
        16.06.1980 INSTRUCTION N° 20739/DEF/DAJ/FM/2 — N° 19106/DEF/DCSN/R relative à la validation des services militaires accomplis dans les armées alliées au cours de la guerre 1939-1945 par les étrangers, antérieurement à l'acquisition de la nationalité française.
        
        265.2.2.3.1. § 1. Dispositions fondamentales.
        
        7 texte(s) attaché(s)
        
        11.02.1952 ARRÊTÉ relatif à l'attribution du bénéfice de campagne pendant la guerre 1939-1945
        
        17.01.1953 INSTRUCTION N° 70/EMG/FAA/Lég portant détermination des droits à campagne des militaires de l'armée de l'air pendant la guerre 1939-1945.
        
        22.01.1953 INSTRUCTION N° 202/EMA/1/L portant détermination des droits à campagne des militaires de l'armée de terre pendant la guerre 1939-1945.
        
        21.05.1953 ARRÊTÉ relatif au délai fixé pour la révision des pensions prévue par l'arrêté du 11 février 1952 relatif à l'attribution du bénéfice de campagne pendant la guerre 1939-1945.
        
        25.10.1954 CIRCULAIRE N° 3382EMA/1/L relative aux droits à campagne, pendant la période 1939-1940, des personnels du corps spécial de la poste aux armées.
        
        20.03.1956 ARRÊTÉ portant cessation du bénéfice de la demi-campagne attribué aux militaires des armées de terre, de mer et de l'air appartenant aux forces françaises stationnées en Allemagne et en Autriche.
        
        07.12.1948 ARRÊTÉ portant attribution du bénéfice de la demi-campagne aux militaires des armées de terre, de mer et de l'air appartenant aux troupes d'occupation.
        
        265.2.2.3.2. § 2. Détermination de la zone des armées.
        
        14 texte(s) attaché(s)
        
        21.10.1944 DÉCRET portant délimitation de la zone des armées.
        
        26.05.1940 DÉCRET portant extension de la zone des armées.
        
        21.10.1944 DÉCRET portant délimitation de la zone des armées.
        
        01.09.1939 DÉCRET soumettant au régime applicable dans la zone des armées les personnels militaires demeurés dans la région parisienne.
        
        01.09.1939 ARRÊTÉ fixant la zone des armées.
        
        03.11.1939 DÉCRET modifiant la délimitation de la zone des armées.
        
        24.11.1939 DÉCRET modifiant la délimitation de la zone des armées.
        
        16.05.1940 DÉCRET portant extension de la zone des armées.
        
        16.06.1940 DÉCRET fixant la zone des armées.
        
        10.06.1940 DÉCRET portant extension de la zone des armées aux départements du Sud-Est.
        
        18.06.1940 DÉCRET portant délimitation de la zone des armées.
        
        02.05.1942 DÉCRET déclarant zone des armées les établissements français de la côte orientale de l'Inde.
        
        30.10.1943 DÉCRET fixant la limite de la zone des armées et de la zone de l'intérieur.
        
        23.04.1945 DÉCRET N° 45-794 modifiant la délimitation de la zone des armées.
        
        265.2.2.3.3. § 3. Application aux opérations d'Indochine et de Corée.
        
        3 texte(s) attaché(s)
        
        24.12.1954 DÉCRET N° 54-1262 portant application de la loi n° 52-833 du 18 juillet 1952 faisant bénéficier les combattants d'Indochine et de Corée de toutes les dispositions relatives aux combattants de la guerre 1939-1945.
        
        23.08.1955 DÉCISION N° 2225/DN/CAB/SEA relative au bénéfice de campagne de guerre en Indochine.
        
        09.09.1957 DÉCRET N° 57-1003 portant fixation de la date légale de cessation des hostilités en Indochine et en Corée.
      4. 265.2.3. CHAPITRE III. ACTIONS DE GUERRE.
    4. 265.3. APPENDICE. TEXTES AYANT INSTITUÉ OU CARACTERISÉ DIVERS SERVICES DONT L'EXÉCUTION A DONNÉ LIEU AUX DISPOSITIONS INSÉRÉES DANS LE TITRE PREMIER.
      1. Table Analytique :
  8. 266. Unités combattantes.
    1. Table Analytique :
  9. 267. Bénéfices de campagne des militaires de l'armée de mer. Temps de paix et temps de guerre.
    1. Table Analytique :
  10. 268. Unités combattantes Afrique du Nord 1952-1962.
    1. Table Analytique :
03. Règles générales d'administration et de comptabilité.
04. Organisation et règles d'administration.
05. Organisation et règles d'administration propres aux différents services des armées.
06. Administration et comptabilité intérieures des formations, unités, corps de troupe. Enseignement militaire : instruction, écoles, cours et stages, brevets et certificats.
07. Dispositions propres à la direction générale de l'armement.
08. Documentations techniques.