Résultats de recherche d'un BOEM

01. Dispositions juridiques, organisation et réglementation générales intéressant la défense et les armées.
02. Le personnel.
03. Règles générales d'administration et de comptabilité.
04. Organisation et règles d'administration.
2. 40. Services immobiliers et travaux.
3. 41. Organisation et personnel des commissariats.
4. 42. Solde.
5. 43. Dispositions administratives relatives aux déplacements et aux transports.
6. 44. Approvisionnements.
7. 45. Maîtres ouvriers, habillement, matériel ressortissant au commissariat de l'air, tenues et uniformes.
8. 46. Service du matériel de l'armée de terre.
9. 47. Service du matériel propre aux armées.
  2. 470. Matériel de la marine.
  3. 471. Gestion des combustibles, carburants et produits associés.
    1. Table Analytique :
  4. 472. Commandement du soutien des forces aériennes.
    1. Table Analytique :
  5. 473. Matériel de l'armée de l'air.
    2. 473-0. Matériels d'armement et munitions.
      1. Table Analytique :
    3. 473-1. Matériels techniques. Maintenances.
      1. Table Analytique :
      2. 473-1.1. CHAPITRE PREMIER. DISPOSITIONS GÉNÉRALES
        
        6 texte(s) attaché(s)
        
        29.07.1996 INSTRUCTION N° 4000/DEF/EMAA/SC/PROG/MAT/CSM relative à l'organisation et au fonctionnement des groupes d'entretien et de réparation des matériels communs.
        
        29.07.1994 INSTRUCTION N° 500/DEF/EMAA/SC/PROG/MAT/CSM relative aux comités de soutien logistique de l'armée de l'air.
        
        08.11.1993 INSTRUCTION N° 4/93/DEF/DCMAA/AM - N° 279/DEF/SC/AERO/ADM relative aux conditions dans lesquelles le service du matériel de l'armée de l'air et le service central de l'aéronautique navale assurent réciproquement le soutien logistique et technique de certains de leurs matériels.
        
        08.11.1993 INSTRUCTION N° 4/93/DEF/DCMAA/AM - N° 279/DEF/SC/AERO/ADM relative aux conditions dans lesquelles le service du matériel de l'armée de l'air et le service central de l'aéronautique navale assurent réciproquement le soutien logistique et technique de certains de leurs matériels.
        
        08.11.1993 INSTRUCTION N° 4/93/DEF/DCMAA/AM - N° 279/DEF/SC/AERO/ADM relative aux conditions dans lesquelles le service du matériel de l'armée de l'air et le service central de l'aéronautique navale assurent réciproquement le soutien logistique et technique de certains de leurs matériels.
        
        29.07.1994 INSTRUCTION N° 500/DEF/EMAA/SC/PROG/MAT/CSM relative aux comités de soutien logistique de l'armée de l'air.
      3. 473-1.2. CHAPITRE II. RÉALISATION DES MATÉRIELS TECHNIQUES.
        
        Table Analytique :
        
        473-1.2.1. Section I. Définition des matériels techniques.
        
        1 texte(s) attaché(s)
        
        473-1.2.2. Section 2. Expérimentation. Essais. Contrôles non destructifs.
        
        473-1.2.3. Section 3. Évolution technique.
        
        1 texte(s) attaché(s)
      4. 473-1.3. CHAPITRE III. DOTATIONS.
      5. 473-1.4. CHAPITRE IV. GESTION DES MATÉRIELS TECHNIQUES.
        
        5 texte(s) attaché(s)
        
        03.04.1962 INSTRUCTION N° 1240/A/DCMAA/SDA/MAR relative à la mise en application dans l'armée de l'air de la procédure de location-vente de véhicules.
        
        03.04.1962 INSTRUCTION N° 1240/A/DCMAA/SDA/MAR relative à la mise en application dans l'armée de l'air de la procédure de location-vente de véhicules.
        
        15.02.1967 INSTRUCTION N° 1661/MA/DSF/CG/4 sur le rôle des autorités chargées de la gestion et de la réglementation de la comptabilité des matériels.
        
        26.03.1996 INSTRUCTION N° 628/DEF/EMAA/LOG/L/2 relative aux tableaux de dotation des matériels de servitude.
        
        11.04.1973 INSTRUCTION N° 576/EMAA/4/AG relative à la fonction ravitaillement technique au sein de l'armée de l'air.
      6. 473-1.5. CHAPITRE V. REMISE EN ÉTAT DES MATÉRIELS TECHNIQUES.
        
        2 texte(s) attaché(s)
        
        22.09.1978 INSTRUCTION GÉNÉRALE N° 1084/DEF/DCMAA/ED/L relative aux procédures de mise en intervention technique des matériels de l'armée de l'air dans les établissements et organismes contrôlés par les directions techniques de la délégation générale pour l'armement.
        
        22.09.1978 INSTRUCTION GÉNÉRALE N° 1084/DEF/DCMAA/ED/L relative aux procédures de mise en intervention technique des matériels de l'armée de l'air dans les établissements et organismes contrôlés par les directions techniques de la délégation générale pour l'armement.
      7. 473-1.6. CHAPITRE VI. ÉLIMINATION DES MATÉRIELS TECHNIQUES.
      8. 473-1.7. CHAPITRE VII. SYMBOLIQUE APPLICABLE AUX MATÉRIELS TECHNIQUES.
      9. 473-1.8. CHAPITRE VIII. MATÉRIELS DE GUERRE.
10. 48. Aéronautique navale.
05. Organisation et règles d'administration propres aux différents services des armées.
06. Administration et comptabilité intérieures des formations, unités, corps de troupe. Enseignement militaire : instruction, écoles, cours et stages, brevets et certificats.
07. Dispositions propres à la direction générale de l'armement.
08. Documentations techniques.