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  1. 01. Dispositions juridiques, organisation et réglementation générales intéressant la défense et les armées.
  2. 02. Le personnel.
  3. 03. Règles générales d'administration et de comptabilité.
  4. 04. Organisation et règles d'administration.
  5. 05. Organisation et règles d'administration propres aux différents services des armées.
    1. 50. Service des essences des armées.
    2. 51. Service de santé des armées.
      1. 510. Service de santé des armées. Organisation et réglementation générale.
        1. Table Analytique :
      2. 511. Service de santé des armées. Personnel et enseignement.
        1. 511-0. Recrutement et formation des personnels officiers du service de santé des armées.
          1. Table Analytique :
          2. 511-0.1. LIVRE PREMIER. DISPOSITIONS STATUTAIRES ET GÉNÉRALES.
            1. Table Analytique :
              1 texte(s) attaché(s)
              18.07.1951 INSTRUCTION relative à l'emploi des médecins, pharmaciens et dentistes civils conventionnés au titre des services de santé.
          3. 511-0.2. LIVRE II. ÉCOLES DE FORMATION DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES.
            1. Table Analytique :
          4. 511-0.3. LIVRE III. ÉCOLE D'APPLICATION ET INSTITUTS DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES.
            1. 511-0.3.1. TITRE PREMIER. ORGANISATION ET FONCTIONNEMENT.
              1. Table Analytique :
              2. 511-0.3.1.1. Chapitre premier. Organisation et règlement général.
                1. 2 texte(s) attaché(s)
                  08.10.1921 RÈGLEMENT sur le service intérieur de l'école d'application du service de santé militaire.
                  08.10.1921 RÈGLEMENT sur le service intérieur de l'école d'application du service de santé militaire.
              3. 511-0.3.1.2. Chapitre II. Fonctionnement administratif et financier.
                1. 1 texte(s) attaché(s)
                  29.09.1976 INSTRUCTION N° 3839/DEF/DCSSA/4 relative au fonctionnement administratif et financier des écoles d'application et de l'institut de médecine tropicale du service de santé des armées.
            2. 511-0.3.2. TITRE II. ENSEIGNEMENT DISPENSÉ.
              1. Table Analytique :
          5. 511-0.4. LIVRE IV. FORMATION CONTINUE DES OFFICIERS DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES.
            1. Table Analytique :
              1 texte(s) attaché(s)
              24.10.2017 DIRECTIVE PROVISOIRE N° 515923/ARM/DCSSA/RH/PFRR relative au développement professionnel continu dans le service de santé des armées.
        2. 511-1. Officiers du service de santé de l'armée d'active.
          1. Table Analytique :
        3. 511-2. Militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées et militaires non officiers du service de santé des armées.
          1. Table Analytique :
        4. 511-3. Personnels des réserves du service santé des armées.
          1. Table Analytique :
      3. 512. Sécurité radiologique et protection contre les rayonnements ionisants.
        1. Table Analytique :
      4. 513. Médecine du travail dans les armées.
        1. Table Analytique :
    3. 52. Actions sociale des armées.
    4. 53. Gendarmerie.
    5. 54. Division des affaires pénales militaires.
    6. 55. Services.
    7. 56. Services divers.
  6. 06. Administration et comptabilité intérieures des formations, unités, corps de troupe. Enseignement militaire : instruction, écoles, cours et stages, brevets et certificats.
  7. 07. Dispositions propres à la direction générale de l'armement.
  8. 08. Documentations techniques.
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