Résultats de recherche d'un BOEM

01. Dispositions juridiques, organisation et réglementation générales intéressant la défense et les armées.
02. Le personnel.
03. Règles générales d'administration et de comptabilité.
04. Organisation et règles d'administration.
05. Organisation et règles d'administration propres aux différents services des armées.
06. Administration et comptabilité intérieures des formations, unités, corps de troupe. Enseignement militaire : instruction, écoles, cours et stages, brevets et certificats.
07. Dispositions propres à la direction générale de l'armement.
2. 70. Organisation et règles générales de fonctionnement de la direction générale de l'armement.
3. 71. Personnel et écoles de la direction générale de l'armement.
4. 72. Réglementation en matière d'armement.
  2. 720. Réglementation en matière d'armement.
    1. Table Analytique :
    2. 720.1. TITRE PREMIER. PRODUCTION D'ARMEMENT.
      1. Table Analytique :
    3. 720.2. TITRE II. INDUSTRIES ET MATÉRIELS D'ARMEMENT.
      1. 6 texte(s) attaché(s)
        
        30.07.1981 CIRCULAIRE N° 11650/DGA/DAI relative aux redevances d'études, d'outillages et de contrôle.
        
        07.06.1960 DÉCRET N° 60-531 relatif aux bancs d'épreuve pour les armes à feu.
        
        30.07.1981 CIRCULAIRE N° 11650/DGA/DAI relative aux redevances d'études, d'outillages et de contrôle.
        
        14.04.1966 DÉCRET N° 66-221 portant création du comité des prix de revient des fabrications d'armement.
        
        21.02.1975 INSTRUCTION N° 2908/DEF/DMA/DTCA sur la procédure applicable en matière d'évolution technique du matériel aéronautique.
        
        21.02.1975 INSTRUCTION N° 2908/DEF/DMA/DTCA sur la procédure applicable en matière d'évolution technique du matériel aéronautique.
    4. 720.3. TITRE III. RELATIONS DE L'ÉTAT AVEC LES ORGANISMES CONCOURANT À L'ÉTUDE ET À LA RECHERCHE EN MATIÈRE D'ARMEMENT.
      1. Table Analytique :
      2. 720.3.1. CHAPITRE PREMIER. ORGANISATION GÉNÉRALE.
      3. 720.3.2. CHAPITRE II. ORGANISMES DE RECHERCHE.
      4. 720.3.3. CHAPITRE III. CONVENTIONS DE RECHERCHES.
        
        3 texte(s) attaché(s)
        
        22.12.1959 DÉCRET N° 59-1594 portant publication de la convention entre la République française et la République fédérale d'Allemagne relative à l'institut franco-germanique de recherches de Saint-Louis, signée le 31 mars 1958.
        
        04.10.1965 INSTRUCTION prise pour l'application de la convention entre le ministre des armées et le ministre des travaux publics et des transports relative à l'assistance météorologique fournie par la météorologie nationale aux champs de tir dépendant de la direction des recherches et moyens d'essais.
        
        04.10.1965 CONVENTION entre le ministre des armées et le ministre des travaux publics et des transports relative à l'assistance météorologique fournie par la météorologie nationale aux champs de tir dépendant de la direction des recherches et moyens d'essais.
5. 73. Dispositions spéciales à certains organismes dépendant de la direction générale de l'armement.
08. Documentations techniques.